INSTRUCTION N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées.
Domaine(s) : Défense
Date de signature : 03/08/2017
Date de mise en ligne : 17/10/2017
Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées
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RÉSUMÉ
Instruction fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées.
NOMBRE D'ANNEXES
- 2 annexe(s)
- NOR : ARMS1751669J
- Numéro interne : 13472
-
Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 1.
AUTEUR
Direction des ressources humaines du ministère de la défense
DESTINATAIRE(S)
Services
SIGNATAIRE
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense, Anne Sophie AVÉ.
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES
À compter du 1er novembre 2017 : Instruction n° 13472/DEF/SGA/DRH-MD du 10 janvier 2014 (BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 1 ; BOEM 254-0.2.1) modifiée.