Encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
- Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
- Date de signature : 06/10/2017
- Date de mise en ligne : 17/10/2017
- Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, jeunesse et sports
- Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : SPO - Sports
RÉSUMÉ
La circulaire interministérielle est relative à l'encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
NOMBRE D'ANNEXES
4 annexe(s)
- NOR : MENE1717944C
- Numéro interne : 2017-116
AUTEUR
Le ministre de l'éducation nationale ; La ministre des sports
DESTINATAIRE(S)
Rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux préfètes et préfets de région ; aux préfètes et préfets de département ; aux directrices et directeurs régionaux et départementaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; aux directrices et directeurs des directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; aux directrices et directeurs départementaux de la cohésion sociale et de la protection des populations ; aux directrices et directeurs départementaux de la cohésion sociale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux en EPS ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'EPS ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés d'une circonscription du premier degré ; aux conseillers pédagogiques départementaux ; aux conseillers pédagogiques de circonscription ; aux directrices et directeurs d'école
SIGNATAIRE
Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale ; Laura FLESSEL, ministre des sports
CATÉGORIE
- Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit
TYPE
- Instruction aux service déconcentrés : oui
- Instruction du Gouvernement : oui
MOTS CLEFS
- Enseignement, Education et Sciences et techniques
AUTRE(S) MOTS CLEFS
SPORT