Encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

  • Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
  • Date de signature : 06/10/2017
  • Date de mise en ligne : 17/10/2017
  • Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, jeunesse et sports
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : SPO - Sports

RÉSUMÉ

La circulaire interministérielle est relative à l'encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

NOMBRE D'ANNEXES

4 annexe(s)

  • NOR : MENE1717944C
  • Numéro interne : 2017-116

AUTEUR

Le ministre de l'éducation nationale ; La ministre des sports

DESTINATAIRE(S)

Rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux préfètes et préfets de région ; aux préfètes et préfets de département ; aux directrices et directeurs régionaux et départementaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; aux directrices et directeurs des directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; aux directrices et directeurs départementaux de la cohésion sociale et de la protection des populations ; aux directrices et directeurs départementaux de la cohésion sociale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux en EPS ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'EPS ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale chargés d'une circonscription du premier degré ; aux conseillers pédagogiques départementaux ; aux conseillers pédagogiques de circonscription ; aux directrices et directeurs d'école

SIGNATAIRE

Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale ; Laura FLESSEL, ministre des sports

CATÉGORIE

  • Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit

TYPE

  • Instruction aux service déconcentrés : oui
  • Instruction du Gouvernement : oui

MOTS CLEFS

AUTRE(S) MOTS CLEFS

SPORT

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