INSTRUCTION N° 2910/DEF/DCSCA/SD_PS relative au maniement de l'épée des commissaires des armées.
Domaine(s) : Défense, Administration
Date de signature : 08/06/2016
Date de mise en ligne : 24/08/2016
Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense
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RÉSUMÉ
INSTRUCTION relative au maniement de l'épée des commissaires des armées.
NOMBRE D'ANNEXES
- 1 annexe(s)
- NOR : DEFE1650846J
- Numéro interne : 2910
-
Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
BOC n° 38 du 18 août 2016, texte 4.
AUTEUR
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
DESTINATAIRE(S)
Services
SIGNATAIRE
Le directeur central du service du commissariat des armées, Jean-Marc COFFIN.
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE
- Décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 (BOC, p. 4222 ; BOEM 122.2.1, 141.2, 150.1.2) modifié
- Décret n° 2004-1101 du 15 octobre 2004 (JO du 20 octobre 2004, p. 17748 ; BOC, 2004, p. 6132 ; BOEM 105.2.2.1.2, 122.1.1, 141.1.1, 150.1.2, 300.2.4) modifié.
- Instruction n° 3900/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 23 juin 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 9 ; BOEM 411.1).