CIRCULAIRE N° 508290/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 05/04/2016

Date de mise en ligne : 03/05/2016

Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : AGR - Agriculture, agroalimentaire et forêt

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RÉSUMÉ

Circulaire relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 20 annexe(s)
  • NOR : DEFE1650439C
  • Numéro interne : 508290
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 19 du 28 avril 2016, texte 4.

AUTEUR

Ministre de la défense

DESTINATAIRE(S)

Services

SIGNATAIRE

Le directeur central adjoint du service de santé des armées, Patrick GODART.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Instruction n° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS du 13 octobre 2015 (BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 8 ; BOEM 621-2.6, 621-5.2.6).
  • Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 302 du 30 décembre 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 16/2012 ; BOEM 551.5, 652-2.1.2).
  • Instruction n° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 (BOC, p. 3357 ; BOEM 300.6.1.3.3, 557-0.1.1, 557-1.2, 557-2.1.1, 614.1.8.2, 652-2.1.1) modifiée.
  • Code de la défense.
  • Décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 (JO n° 271 du 23 novembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 9/2012 ; BOEM 551.5, 652-2.1.2).

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants