INSTRUCTION N° 3275/DEF/DCSEA portant abrogation d’un texte.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 18/09/2015

Date de mise en ligne : 21/10/2015

Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

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RÉSUMÉ

INSTRUCTION portant abrogation d’un texte.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 0 annexe(s)
  • NOR : DEFE1551626J
  • Numéro interne : 3275
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 12.

AUTEUR

Direction centrale du service des essences des armées

DESTINATAIRE(S)

Direction centrale du service des essences des armées

SIGNATAIRE

Le directeur central du service des essences des armées, Jean-Luc VOLPI.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Articles R. 3233-5. à R. 3233-9. du code de la défense.

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Instruction n° 3000/DEF/DCSEA/SDP/2 du 15 juin 2010 (BOC N° 45 du 29 octobre 2010, texte 2 ; BOEM 125.2, 612.3).

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants

AUTRE(S) MOTS CLEFS

  • SEA
  • Textes
  • Abrogation