INSTRUCTION N° 183/DEF/EMAA portant abrogation d'un texte.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 22/11/2013

Date de mise en ligne : 19/02/2014

Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

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RÉSUMÉ

Instruction portant abrogation d'un texte.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 0 annexe(s)
  • NOR : DEFL1352373J
  • Numéro interne : 183
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 8.

AUTEUR

Le ministre de la défense.

DESTINATAIRE(S)

Armée de l'air.

SIGNATAIRE

Le chef d'état-major de l'armée de l'air, Denis MERCIER.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Instruction d'application n° 3581/EMAA/1/O du 24 décembre 1956 (BO/G, 1957, p. 62 ; BO/A, p. 2866 ; BOEM 114.3.1.2, 650.1.4, 720.5) modifiée.

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants