RÉSUMÉ

Circulaire relative aux déplacements temporaires hors de France métropolitaine.

NOMBRE D'ANNEXES

• 0 annexe(s)
• NOR : DEFB1351011C
• Numéro interne : 0-13986-2013
• Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
  BOC N° 31 du 19 juillet 2013, texte 10. BOEM 255-1.2, 430-0.2.4

AUTEUR

Le ministre de la défense.

DESTINATAIRE(S)

Marine nationale.

SIGNATAIRE

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine, Stéphane VERWAERDE.

CATÉGORIE

• Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

• a) Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 (JO n° 153 du 4 juillet 2006, texte n° 15 ; JO/97/2007 ; BOEM 356-1.1.1.1) modifié.
• b) Décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 (JO n° 113 du 16 mai 2009, texte n° 22, signalé au BOC 21/2009 ; BOEM 356-1.2.3, 530-0.1.1, 810.4.7) modifié.
• c) Instruction n° 5262/DEF/CM/31 du 11 avril 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 9 ; BOEM 530-0.2.4, 810.4.7).
• d) Instruction n° 97/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 (BOC N° 16 du 6 avril 2012, texte 6 ; BOEM 113.5).
• e) Instruction n° 230600/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 du 6 septembre 2012 (BOC N° 14 du 22 mars 2013, texte 2 ; BOEM 530-0.1.1, 530-0.2.1).
• f) Note n° 490 DEF/EMA/ORH/OR du 19 avril 2007 (n.i. BO).

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Décision n° 0-33233-2011/DEF/EMM/PIL du 15 décembre 2011 (n.i. BO).

MOTS CLEFS

• Défense, anciens combattants