Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés.
Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
Date de signature : 02/10/2012
Date de mise en ligne : 02/11/2012
Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, jeunesse et sports
Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : RED - Education nationale, chargé de la réussite éducative (ministère délégué)
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RÉSUMÉ
La circulaire vise à réaffirmer les principes mis en oeuvre par l'école quant à l'organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés . Elle abroge la circulaire n° 2002-100 du 25 avril 2002 relative à l'organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France.
NOMBRE D'ANNEXES
- 0 annexe(s)
- NOR : REDE1236612C
AUTEUR
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
DESTINATAIRE(S)
Recteurs d'académie ; Directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; Inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; Inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; Chefs d'établissements scolaires du second degré ; Directrices et directeurs d'école ; Enseignants des premier et second degrés
SIGNATAIRE
Jean-Michel BLANQUER, Directeur général de l'enseignement scolaire
CATÉGORIE
- Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit
TYPE
- Instruction aux service déconcentrés : oui
- Instruction du Gouvernement : oui