INSTRUCTION N° 451/DEF/DRH-AA/CERHAA relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 09/06/2011

Date de mise en ligne : 22/12/2011

Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

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RÉSUMÉ

Instruction relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 0 annexe(s)
  • NOR : DEFL1151503J
  • Numéro interne : 451
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC N° 52 du 16 décembre 2011, texte 15.

AUTEUR

Ministre.

DESTINATAIRE(S)

Services.

SIGNATAIRE

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air, Herbert BUAILLON.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Code de la défense - Partie réglementaire, III et notamment ses articles R. 3224-1. à R. 3224-12.
  • Code de la défense - Partie réglementaire.
  • Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009. ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.
  • Arrêté du 28 novembre 2007 modifié, (JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 35 ; signalé au BOC 51/2010 ; BOEM 110-3-4-2,114-3-3-1).
  • Arrêté du 1er décembre 2010 (JO n° 285 du 9 décembre 2010, texte n° 4 ; signalé au BOC 2/2011. ; BOEM 410.12.2.3).
  • Arrêté du 15 décembre 2010 (JO n° 27 du 2 février 2011, texte n° 17 ; signalé au BOC 11/2011 ; BOEM 410.5.3).

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Instruction ; n° 31512-7/DEF/DCCA/AG/ORG ; du 26 février 2003 ;(BOC, p. 2536 ; BOEM 114.3.3.2, 512.1.5.1).

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants