INSTRUCTION N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 13/06/2005

Date de mise en ligne : 30/04/2009

Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

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RÉSUMÉ

Afin d'assurer l'homogénéité et la communicabilité indispensables entre secteurs, des méthodes et procédés communs seront élaborés et mis progressivement en application de façon à concevoir, conduire, mettre en œuvre les projets, et en assurer la qualité, selon des errements cohérents.Les développements en cours des nombreux projets de gestion de personnel seront l'occasion d'élaborer notamment le dictionnaire des données communes.Il en sera de même pour les projets de gestion des matériels, de budgets et les divers systèmes d'information à venir.Une politique d'industrialisation sera mise en œuvre, tendant à l'acquisition de matériels compatibles entre eux et de logiciels tels que les solutions informatiques mises au point pour certaines applications puissent être réutilisées en tout ou partie au bénéfice d'autres projets. Afin d'assurer l'homogénéité et la communicabilité indispensables entre secteurs, des méthodes et procédés communs seront élaborés et mis progressivement en application de façon à concevoir, conduire, mettre en œuvre les projets, et en assurer la qualité, selon des errements cohérents. Afin d'assurer l'homogénéité et la communicabilité indispensables entre secteurs, des méthodes et procédés communs seront élaborés et mis progressivement en application de façon à concevoir, conduire, mettre en œuvre les projets, et en assurer la qualité, selon des errements cohérents. Les développements en cours des nombreux projets de gestion de personnel seront l'occasion d'élaborer notamment le dictionnaire des données communes. Les développements en cours des nombreux projets de gestion de personnel seront l'occasion d'élaborer notamment le dictionnaire des données communes. Il en sera de même pour les projets de gestion des matériels, de budgets et les divers systèmes d'information à venir. Il en sera de même pour les projets de gestion des matériels, de budgets et les divers systèmes d'information à venir. Une politique d'industrialisation sera mise en œuvre, tendant à l'acquisition de matériels compatibles entre eux et de logiciels tels que les solutions informatiques mises au point pour certaines applications puissent être réutilisées en tout ou partie au bénéfice d'autres projets. Une politique d'industrialisation sera mise en œuvre, tendant à l'acquisition de matériels compatibles entre eux et de logiciels tels que les solutions informatiques mises au point pour certaines applications puissent être réutilisées en tout ou partie au bénéfice d'autres projets.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 107 annexe(s)
  • NOR : DEFT0551641J
  • Numéro interne : BODEF60014
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC, 2005, p. 4797.

SIGNATAIRE

Pour la ministre de la défense et par délégation :Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre,Bernard THORETTE.Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre,Albert BONNENFANT. Pour la ministre de la défense et par délégation : Pour la ministre de la défense et par délégation : Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre, Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre, Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre, Bernard THORETTE. Bernard THORETTE. Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre, Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre, Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre, Albert BONNENFANT. Albert BONNENFANT.

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Loi du 24 juillet 1913 (BO/M 1914, p. 1).
  • Arrêté 1339 du 26 octobre 2004 (BOC, p. 6163).
  • Arrêté du 09 décembre 1975 (BOC, p. 4554).
  • Instruction 491130 /DEF/PMAT/B/RES/GA du 06 juin 2003 (BOC, p. 4751).
  • Instruction 201200 /DEF/SGA/DFP/FM/1 du 05 septembre 2001 (BOC, p. 4721) modifiée.
  • Instruction 8803 /MINDEF/CAB du 05 mars 1996 (BOC, p. 3963).
  • Instruction 685 /DEF/EMAT/SH/D du 21 juin 1985 (BOC, p. 4346) modifiée.
  • Instruction 1087 /DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 (BOC, p. 3357) modifiée.
  • Convention signée à Genève du 27 juillet 1929 (JO du 27 décembre 1935, p. 13631).
  • Convention signée à Genève du 12 août 1949 (JO du 6 mars 1952, p. 2617).

DATE DE MISE EN APPLICATION

13/07/2006

AUTRE(S) MOTS CLEFS

  • Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.Tenues et uniformes.Tenues et uniformes dans l'armée de terre.