INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/DELPAT relative aux musées de l'armée de terre.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 13/10/2005

Date de mise en ligne : 30/04/2009

Ministère(s) déposant(s) : DEF - Défense

Télécharger la circulaire

PDF - 473,9 Ko

NOMBRE D'ANNEXES

  • 1 annexe(s)
  • NOR : DEFT0552754J
  • Numéro interne : BODEF60394
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC, 2005, p. 8256.

SIGNATAIRE

Pour la ministre de la défense et par délégation :Le général, major général de l'armée de terre,Alain RICHARD. Pour la ministre de la défense et par délégation : Pour la ministre de la défense et par délégation : Le général, major général de l'armée de terre, Le général, major général de l'armée de terre, Le général, major général de l'armée de terre, Alain RICHARD. Alain RICHARD.

DATE DE MISE EN APPLICATION

13/10/2005

AUTRE(S) MOTS CLEFS

  • Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.Organisation générale des armées.Organisation générale de l'armée de terre.TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.NiveauTitreCHAPITRE PREMIER. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.ChapitreOrganisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.Services divers.Services historiques et archives des armées. Musées des armées.TITRE II. LES MUSÉES DES ARMÉES.NiveauTitre