Arrêté du 13 mai 1996 portant promotion au titre de l'année 1995 (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : INTA9620152A

  • Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur en date du 13 mai 1996, les attachés d'administration centrale ci-après désignés sont nommés attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du 7 août 1995 modifié, dans les conditions suivantes :

    A compter du 1er janvier 1995


    M. Bosson (Jean-Yves), 1er échelon.
    M. Deschamps (Philippe), 2e échelon.
    Mlle Gamon (Chantal), 1er échelon.
    Mme Monteil (Sylvie), 2e échelon.
    Mme Sordet (Caroline), 3e échelon.


  • A compter du 16 janvier 1995


    Mme Louis (Catherine), 1er échelon.


  • A compter du 1er avril 1995


    Mlle Penard (Christine), 1er échelon.


  • A compter du 1er décembre 1995


    Mlle Rey-Coquais (Monique), 1er échelon.


  • A compter du 25 décembre 1995


    M. Duprat (Patrick), 1er échelon.