Liste nationale des experts en accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique

Version INITIALE


  • Par décisions en date des 27 juin, 15 juillet, 1er et 2 août, 14 novembre, 6, 13 et 26 décembre 2005, 20 janvier, 16 et 23 février et 3 mars 2006, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :


    A compter du 1er juillet 2005


    Dr Allard (Jean-Marie) : ophtalmologie.
    Dr Camilleri (Frédéric) : chirurgie dentaire.
    Dr Hallez (Jean-Paul) : urologie.
    Dr Hubinois (Philippe) : chirurgie viscérale et coelioscopique.
    Dr Larricq (Jacques) : gastro-entérologie et hépatologie.
    Dr Le Gall (Guy) : anesthésie-réanimation ; réparation du dommage corporel.
    Dr Pernot (Philippe) : neurochirurgie.


    A compter du 1er août 2005


    Dr Istria (Roland) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
    Pr Jarde (Olivier) : chirurgie orthopédique et traumatologique ; réparation du dommage corporel.
    Dr Marcovitch (Joël) : gynécologie médicale et obstétrique.
    Dr Tinel (Hervé) : réparation du dommage corporel.
    Dr Tourame (Pierre) : gynécologie-obstétrique, mention particulière médecine de la reproduction.


    A compter du 1er décembre 2005


    Dr Berthelot (Jean-Louis) : neurologie ; réparation du dommage corporel.
    Dr Esteve (Christine) : ophtalmologie.
    Dr Fournet (Patrick) : gynécologie médicale et obstétrique.
    Dr Gilain (Laurent) : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
    Dr Gueguen (Bernard) : neurologie.
    Dr Le Guilloux (Pierre) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
    Dr Mandron (Didier) : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière chirurgie de l'adulte et de la personne âgée.
    Dr Pertek (Jean-Pierre) : anesthésie-réanimation.
    Pr Simon (Claude) : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
    Dr Vaislic (Claude) : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.


    A compter du 1er janvier 2006


    Dr Bernard (Michel) : cardiologie et maladies vasculaires.
    Pr Bernard (Pierre) : gynécologie-obstétrique, mention particulière cancérologie gynécologique et mammaire.
    Pr Chaine (Gilles) : ophtalmologie.
    Dr Cistac (Christian) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
    Dr Estenne (Bernard) : chirurgie viscérale.
    Dr Fiquet (Jean-Marie) : chirurgie viscérale ; urologie, mention particulière adulte.
    Dr Gizardin (Dominique) : anesthésie-réanimation.
    Pr May (Thierry) : maladies infectieuses, parasitaires et tropicales, option clinique.
    Dr Metton (Gilbert) : chirurgie orthopédique et traumatologique de l'adulte ; réparation du dommage corporel.
    Dr Pedech (Alain) : chirurgie viscérale ; réparation du dommage corporel.
    Pr Rabaud (Christian) : infectiologie clinique et hygiène.
    Dr Rigal (Emmanuel) : infectiologie biologique et hygiène.
    Dr Vasseur (Philippe) : médecine générale.


    A compter du 1er février 2006


    Pr Auque (Jean) : neurochirurgie.
    Dr Guterman (Roland) : chirurgie viscérale.
    Pr Lemeland (Jean-François) : infectiologie biologique.
    Pr Michel (Frédéric) : urologie.
    Dr Montpellier (Dominique) : anesthésie-réanimation.
    Dr Mounal (Gilles) : gynécologie-obstétrique.
    Dr Reverberi (Jacques) : réparation du dommage corporel.
    Dr Travers (Bruno) : hépato-gastro-entérologie.
    Dr Villard (Pierre-Alain) : chirurgie dentaire.


    A compter du 1er mars 2006


    Dr Carbonne (Anne) : infectiologie biologique.
    Dr Constantin (Jean-Marie) : chirurgie vasculaire.
    Dr Engel (Moshé) : réparation du dommage corporel.
    Dr Horovitz (Jacques) : gynécologie-obstétrique, mention particulière médecine materno-foetale et diagnostic prénatal.
    Dr Merle-Melet (Myriam) : infectiologie clinique et hygiène.
    Dr Peyret (Laurent) : dermatologie.
    Dr Portet (Sylvie) : réparation du dommage corporel.
    Dr Tanneur (Luc) : réparation du dommage corporel.
    Dr Terrier (Gérard) : anesthésie-réanimation.


    A compter du 1er avril 2006


    Dr Barrault (François) : chirurgie dentaire.
    Dr de Berail-Jamet (Jacqueline) : médecine physique et réadaptation fonctionnelle ; réparation du dommage corporel.
    Dr Dano (Yves) : réparation du dommage corporel.
    Dr Suc (Benoît) : ORL et chirurgie cervico-faciale.