[...] CZ COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 15 octobre 2025 Rejet Mme SOMMÉ, conseillère la plus ancienne faisant fonction de présidente Arrêt n° 964 F-D Pourvoi n° Z 24-10.353 R É P U B L I Q [...] _____ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 OCTOBRE 2025 Le Syndicat professionel des pilotes maritimes de la Haute-Corse, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 24-10.353 [...]

[...] VIGNEAU, président Arrêt n° 553 F-D Pourvoi n° F 24-21.353 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION [...] [G] [C], domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° F 24-21.353 contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2024 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant au directeur [...]

[...] VIGNEAU, président Arrêt n° 150 F-B Pourvoi n° V 25-10.353 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION [...] CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 MARS 2026 La caisse de Crédit mutuel de [Localité 1], caisse locale de crédit mutuel, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 25-10.353 [...]

[...] CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 3 septembre 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 524 F-D Pourvoi n° M 23-19.353 [...] [B] [T], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 23-19.353 contre l'arrêt rendu le 7 juin 2023 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [...]

[...] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 28 mai 2025 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 359 F-D Pourvoi n° J 24-15.353 [...] [W] [M], 2°/ Mme [F] [G], épouse [M], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° J 24-15.353 contre l'arrêt rendu le 22 février 2024 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 1), [...]

[...] CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 30 avril 2025 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 222 F-D Pourvoi n° Y 23-20.353 [...] [S] [L], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Y 23-20.353 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à M. [...]

[...] LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° W 24-85.353 F-D N° 01540 20 NOVEMBRE 2024 GM QPC INCIDENTE : IRRECEVABILITÉ M. [...]

[...] CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 décembre 2024 Annulation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1195 F-D Pourvoi n° D 22-18.353 [...] [R] [J], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 22-18.353 contre l'arrêt n° RG : 21/17450 rendu le 29 avril 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-1), dans le litige l'opposant à [...]

[...] CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 CC COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 1er octobre 2025 Rejet Mme CHAMPALAUNE, présidente Arrêt n° 619 F Pourvoi n° X 23-22.353 [...] [N] [D], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 23-22.353 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme [R] [B] [...]

[...] HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 284 F-D Pourvoi n° R 22-19.353 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________ [...] ________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MARS 2024 Mme [O] [V], épouse [U], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 22-19.353 contre l'arrêt rendu le 29 avril 2022 par la cour [...]

[...] LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° Z 23-87.353 F-D N° 00465 MAS2 13 MARS 2024 CASSATION M. [...]

[...] CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 mai 2024 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 480 F-D Pourvoi n° H 22-12.353 [...] _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 La [7] ([7]), dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° H 22-12.353 [...]

[...] CH9 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 septembre 2023 Rejet Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 921 F-D Pourvoi n° S 21-25.353 R É P U B [...] _________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 SEPTEMBRE 2023 La société Valorem, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 21-25.353 [...]

[...] l'arrêt suivant : CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 janvier 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10060 F-D Pourvoi n° G 21-18.353 [...] [P] [R], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 21-18.353 contre l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société MMA IARD [...]

[...] DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 mars 2025 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 261 F-B Pourvoi n° A 22-24.353 [...] NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 Mme [O] [C], veuve [N], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 22-24.353 [...]

[...] VIGNEAU, président Arrêt n° 635 F-D Pourvoi n° F 22-14.353 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION [...] , CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Carrefour proximité France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], a formé le pourvoi n° F 22-14.353 [...]

[...] CZ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 24 mai 2023 Désistement Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 620 F-D Pourvoi n° E 21-24.353 R É P U B L I [...] airport services Paris, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Entreprise H Reinier, société par actions simplifiée, a formé le pourvoi n° E 21-24.353 [...]