La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser est fixée comme suit sur le territoire européen de la France et en zone maritime :

Oiseaux.

Alouette des champs, barges, bécasse, bécasseau maubèche, bécassines, caille des blés, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevaliers, sauf le chevalier guignette, choucas des tours, colins, corbeau freux, corneilles, courlis, eider à duvet, étourneau sansonnet, faisans de chasse, foulque macroule, fuligules, sauf le fuligule nyroca, garrot à l'oeil d'or, geai des chênes, gelinotte des bois, gravelots, grives, harelde de Miquelon, huîtrier pie, lagopède alpin, macreuses, merle noir, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, oie à bec court, perdrix bartavelle, perdrix grise, perdrix rouge, pie bavarde, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, poule d'eau, pluviers, râle d'eau, sarcelles, tétras-lyre (coq maillé), tétras urogalle (coq maillé), tournepierre, tourterelles et vanneau huppé.

Mammifères.

Blaireau, cerf élaphe, cerf sika, chamois, chevreuil, daim, isard, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, mouflon, renard et sanglier.

Dans chaque département les espèces de gibier mentionnées ci-dessus ne peuvent être chassées que pendant le temps où la chasse de ces espèces est permise et dans les conditions fixées par les arrêtés d'ouverture et de clôture de la chasse.

En vue de la régulation de populations peut être en outre autorisé dans les conditions prévues dans les arrêtés permanents départementaux sur la police de la chasse, le tir des espèces suivantes :

Blaireau, renard, sanglier, chat haret, belette, fouine, hermine, martre, putois, lapin de garenne, ragondin et rat musqué ;

Corbeaux freux, corneille noire, choucas des tours, pie bavarde, pigeon ramier et étourneau sansonnet.

L'arrêté du 5 avril 1962 modifié est abrogé.

Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.