Les biens culturels de Gustave COURBET (1819-1877) suivants :

- Portrait du peintre Alfred Stevens, n.d., huile sur toile, 65 × 57,5 cm, inv. : 3191 ;
- Portrait de Madame Léon Fontaine, née Laure Jannée, 1856-1857, huile sur toile, 92 × 75,5 cm, inv. : 3467 ;
- Paysage à Ornans, vers 1855, huile sur toile, 42 × 55,5 cm, inv. : 4009 ;
- La remise des chevreuils au ruisseau de Plaisir-Fontaine, 1866, huile sur toile, 46 × 61 cm, inv. : 6360 ;
- La signora Adela Guerrero, danseuse espagnole, 1851, huile sur toile, 158 × 158 cm, inv. : 6416 ;
- Les sources de la Loue, 1864, huile sur toile, 80 × 100 cm, inv. : 5030,

appartenant au musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, Bruxelles, Belgique, prêtés au musée Gustave Courbet, Ornans, pour une présentation dans le parcours permanent du 15 juin 2026 au 1^er janvier 2028, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 8 juin 2026 au 16 janvier 2028.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.