ANNEXE
PLAN DE COMPTES M4 COM (PACIFIQUE)
CLASSE 1
COMPTES DE CAPITAUX

10 > DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES
102 > Dotations et fonds d'investissement
1021 > Dotation
1022 > Fonds d'investissement
10223 > Dotation territoriale pour l'investissement des communes
10228 > Autres fonds
10229 > Reprise sur dotations et autres fonds d'investissement
102293 > Reprise sur dotation territoriale pour l'investissement des communes
102298 > Reprise sur autres fonds
1025 > Dons et legs en capital
10251 > Dons et legs en capital
10259 > Reprise sur dons et legs en capital
1027 > Mise à disposition (chez le bénéficiaire)
105 > Ecarts de réévaluation
1051 > Réserve spéciale de réévaluation
1052 > Ecart de réévaluation libre
1053 > Réserve de réévaluation
106 > Réserves
1064 > Réserves réglementées
1068 > Autres réserves
11 > REPORT À NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)
110 > Report à nouveau (solde créditeur)
119 > Report à nouveau (solde débiteur)
12 > RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
13 > SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
131 > Subventions d'équipement
1311 > Etat et établissements nationaux
1312 > Territoires
1313 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
1314 > Communes (Polynésie française et Nouvelle-Calédonie) et circonscriptions (Wallis-et-Futuna)
13141 > Communes et circonscriptions membres du GFP
13148 > Autres communes et circonscriptions
1315 > Groupements de collectivités
13151 > GFP de rattachement
13158 > Autres groupements
1316 > Autres établissements publics locaux
1317 > Budget communautaire et fonds structurels
1318 > Autres
133 > Fonds affectés à l'équipement
1331 > Dotation d'équipement des territoires ruraux
1332 > Produit du relèvement du tarif des amendes relatives à la circulation routière
1333 > PAE (Plan d'Aménagement d'Ensemble)
1334 > Participations pour non-réalisation d'aires de stationnement
1335 > Produit des amendes relatives à la circulation routière
1336 > Participations pour voiries et réseaux
1337 > Fonds Intercommunal de Péréquation
1338 > Autres
139 > Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
1391 > Subventions d'équipement
13911 > Etat et établissements nationaux
13912 > Territoires
13913 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
13914 > Communes (Polynésie française et Nouvelle-Calédonie) et circonscriptions (Wallis-et-Futuna)
139141 > Communes et circonscriptions membres du GFP
139148 > Autres communes et circonscriptions
13915 > Groupements de collectivités
139151 > GFP de rattachement
139158 > Autres groupements
13916 > Autres établissements publics locaux
13917 > Budget communautaire et Fonds structurels
13918 > Autres
1393 > Fonds affectés à l'équipement
13931 > Dotation d'équipement des territoires ruraux
13932 > Produit du relèvement du tarif des amendes relatives à la circulation routière
13933 > PAE (Plan d'Aménagement d'Ensemble)
13934 > Participations pour non-réalisation d'aires de stationnement
13935 > Produit des amendes relatives à la circulation routière
13936 > Participations pour voiries et réseaux
13937 > Fonds Intercommunal de Péréquation
13938 > Autres
14 > PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
145 > Amortissements dérogatoires
146 > Provision spéciale de réévaluation
148 > Autres provisions réglementées
15 > PROVISIONS
151 > Provisions pour risques
1511 > Provisions pour litiges et contentieux
15111 > Provisions pour litiges et contentieux (non budgétaires)
15112 > Provisions pour litiges et contentieux (budgétaires)
1514 > Provisions pour amendes et pénalités
15141 > Provisions pour amendes et pénalités (non budgétaires)
15142 > Provisions pour amendes et contentieux (budgétaires)
1515 > Provisions pour pertes de change
15151 > Provisions pour pertes de change (non budgétaires)
15152 > Provisions pour pertes de change (budgétaires)
1516 > Provisions de propre assureur
15161 > Provisions de propre assureur (non budgétaires)
15162 > Provisions de propre assureur (budgétaires)
1517 > Provisions pour garanties d'emprunts
15171 > Provisions pour garanties d'emprunts (non budgétaires)
15172 > Provisions pour garanties d'emprunts (budgétaires)
1518 > Autres provisions pour risques
15181 > Autres provisions pour risques (non budgétaires)
15182 > Autres provisions pour risques (budgétaires)
152 > Provisions pour risques et charges sur emprunts
1521 > Provisions pour risques et charges sur emprunts (non budgétaires)
1522 > Provisions pour risques et charges sur emprunts (budgétaires)
153 > Provisions pour pensions et obligations similaires
1531 > Provisions pour pensions et obligations similaires (non budgétaires)
1532 > Provisions pour pensions et obligations similaires (budgétaires)
155 > Provisions pour impôts
1551 > Provisions pour impôts (non budgétaires)
1552 > Provisions pour impôts (budgétaires)
156 > Provisions pour renouvellement des immobilisations (concessionnaires)
1561 > Provisions pour renouvellement des immobilisations (non budgétaires)
1562 > Provisions pour renouvellement des immobilisations (budgétaires)
157 > Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572 > Provisions pour gros entretien et grandes révisions
15721 > Provisions pour gros entretien et grandes révisions (non budgétaires)
15722 > Provisions pour gros entretien et grandes révisions (budgétaires)
158 > Autres provisions pour risques et charges
1581 > Autres provisions pour risques et charges (non budgétaires)
1582 > Autres provisions pour risques et charges (budgétaires)
16 > EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
163 > Emprunts obligataires
1631 > Emprunts obligataires
16311 > Emprunts obligataires remboursables in fine
16318 > Autres emprunts obligataires
1632 > Opérations sur capital remboursable in fine
164 > Emprunts auprès des établissements de crédit
1641 > Emprunts en XPF
1643 > Emprunts en devises (dont euros)
1644 > Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie
16441 > Opérations afférentes à l'emprunt
16449 > Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
1645 > Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements de crédit
16451 > Remboursements temporaires sur emprunts en XPF
16453 > Remboursements temporaires sur emprunts en devises (dont euros)
165 > Dépôts et cautionnements reçus
166 > Refinancement de dette
167 > Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1671 > Avances consolidées du Trésor
1675 > Dettes afférentes aux PPP
1676 > Dettes envers locataires-acquéreurs
1678 > Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières
168 > Autres emprunts et dettes assimilées
1681 > Autres emprunts
16811 > Organismes d'assurances
16812 > Entreprises non financières
16813 > Particuliers
16814 > Etrangers
16818 > Autres prêteurs
1682 > Bons à moyen terme négociables
1687 > Autres dettes
16871 > Etat et établissements nationaux
16872 > Territoire
16873 > Provinces
16874 > Communes
168741 > Communes membres du GFP
168748 > Autres communes
16875 > Groupements de collectivités
168751 > GFP de rattachement
168758 > Autres groupements
16876 > Autres établissements publics locaux
16878 > Autres organismes et particuliers
1688 > Intérêts courus
16883 > Intérêts courus sur emprunts obligataires
16884 > Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements de crédit
16885 > Intérêts courus sur dépôts et cautionnements reçus
16887 > Intérêts courus sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
16888 > Intérêts courus sur autres emprunts et dettes assimilées
169 > Primes de remboursement des obligations
18 > COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (BUDGETS ANNEXES - RÉGIES NON PERSONNALISÉES)
181 > Compte de liaison : affectation…>

CLASSE 2
COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20 > IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 > Frais d'établissement
203 > Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion
2031 > Frais d'études
2032 > Frais de recherche et de développement
2033 > Frais d'insertion
205 > Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
2051 > Concessions et droits assimilés
2053 > Droit de superficie
206 > Droit au bail
207 > Fonds commercial
208 > Autres immobilisations incorporelles
2087 > Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition
2088 > Autres immobilisations incorporelles
21 > IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211 > Terrains
2111 > Terrains nus
2112 > Terrains de voirie
2113 > Terrains aménagés autres que voirie
2114 > Terrains de gisement
2115 > Terrains bâtis
2117 > Bois et forêts
2118 > Autres terrains
212 > Agencements et aménagements de terrains
2121 > Terrains nus
2125 > Terrains bâtis
2128 > Autres agencements et aménagements de terrains
213 > Constructions
2131 > Bâtiments
2135 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
2137 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
2138 > Autres constructions
214 > Constructions sur sol d'autrui
2141 > Bâtiments
2143 > Droit de superficie
2145 > Installations générales, agencements, aménagements
2147 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
2148 > Autres constructions
215 > Installations, matériels et outillage techniques
2151 > Installations complexes spécialisées
2152 > Installations de voirie
2153 > Installations à caractère spécifique
21531 > Réseaux d'adduction d'eau
21532 > Réseaux d'assainissement
21533 > Réseaux câblés
21534 > Réseaux d'électrification
21535 > Eclairage public
21538 > Autres réseaux
2154 > Matériel industriel
21541 > Electricité
21545 > Eclairage public
21548 > Autres
2155 > Outillage industriel
21551 > Electricité
21555 > Eclairage public
21558 > Autres
2156 > Matériel spécifique d'exploitation
21561 > Service de distribution d'eau
21562 > Service d'assainissement
21563 > Appareils de comptage électrique
21568 > Autres
2157 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
21571 > Service électricité
215711 > Matériel minier
215712 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
215713 > Groupes électrogènes de secours
215718 > Autres matériel et outillage industriels
21575 > Eclairage public
21578 > Autres
2158 > Autres
216 > Collections et œuvres d'art
217 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
2171 > Terrains
21711 > Terrains nus
21712 - Terrains de voirie
21713 - Terrains aménagés autres que voirie
21714 - Terrains de gisement
21715 > Terrains bâtis
21718 > Autres terrains
2172 > Agencements et aménagements de terrains
21721 > Terrains nus
21725 > Terrains bâtis
21728 > Autres agencements et aménagements de terrains
2173 > Constructions
21731 > Bâtiments
21735 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
21738 > Autres constructions
2174 > Constructions sur sol d'autrui
21741 > Bâtiments
21745 > Installations générales, agencements, aménagements
21748 > Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions
2175 > Installations, matériel et outillage techniques
21751 > Installations complexes spécialisées
21752 > Installations de voirie
21753 > Installations à caractère spécifique
217531 > Réseaux d'adduction d'eau
217532 > Réseaux d'assainissement
217533 > Réseaux câblés
217534 > Réseaux d'électrification
217535 > Eclairage public
217538 > Autres
21754 > Matériel industriel
217541 > Electricité
217545 > Eclairage public
217548 > Autres
21755 > Outillage industriel
217551 > Electricité
217555 > Eclairage public
217558 > Autres
21756 > Matériel spécifique d'exploitation
217561 > Service de distribution d'eau
217562 > Service d'assainissement
217563 > Appareils de comptage électrique
217568 > Autres
21757 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
21758 > Autres
2178 > Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition
21782 > Matériel de transport
21783 > Matériel de bureau et matériel informatique
21784 > Mobilier
21785 > Cheptel
21786 > Emballages récupérables
21788 > Autres
218 > Autres immobilisations corporelles
2181 > Installations générales, agencements, aménagements divers
2182 > Matériel de transport
2183 > Matériel de bureau et matériel informatique
2184 > Mobilier
2185 > Cheptel
2186 > Emballages récupérables
2188 > Autres
22 > IMMOBILISATIONS REÇUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION
221 > Terrains
2211 > Terrains nus
2213 - Terrains aménagés autres que voirie
2214 - Terrains de gisement
2215 > Terrains bâtis
2218 > Autres terrains
222 > Agencements et aménagements de terrains
2221 > Terrains nus
2225 > Terrains bâtis
2228 > Autres agencements et aménagements de terrains
223 > Constructions
2231 > Bâtiments
2235 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
2238 > Autres constructions
224 > Constructions sur sol d'autrui
2241 > Constructions sur sol d'autrui - Bâtiments
2245 > Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements, aménagements
2248 > Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions
225 > Installations, matériel et outillage techniques
2251 > Installations complexes spécialisées
2253 > Installations à caractère spécifique
22531 > Réseaux d'adduction d'eau
22532 > Réseaux d'assainissement
22533 > Réseaux câblés
22534 > Réseaux d'électrification
22535 > Eclairage public
22538 > Autres
2254 > Matériel industriel
22541 > Service électricité
225411 > Matériel minier
225412 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
225413 > Groupes électrogènes de secours
225418 > Autres matériel et outillage industriels
22548 > Autres
2255 > Outillage industriel
22551 > Electricité
22555 > Eclairage public
22558 > Autres
2256 > Matériel spécifique d'exploitation
22561 > Service de distribution d'eau
22562 > Service d'assainissement
22563 > Appareils de comptage électrique
22568 > Autres
2257 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
22571 > Service électricité
225711 > Matériel minier
225712 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
225713 > Groupes électrogènes de secours
225718 > Autres matériel et outillage industriels
22575 > Eclairage public
22578 > Autres
2258 > Autres
226 > Collections et œuvres d'art
228 > Autres immobilisations corporelles
2281 > Installations générales, agencements et aménagements divers
2282 > Matériel de transport
2283 > Matériel de bureau et matériel informatique
2284 > Mobilier
2285 > Cheptel
2286 > Emballages récupérables
2288 > Autres
229 > Droits de l'affectant
2292 > Territoires
2293 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
2294 > Communes (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française) et circonscriptions (Wallis-et-Futuna)
2295 > EPCI
2298 > Autres
23 > IMMOBILISATIONS EN COURS
231 > Immobilisations corporelles en cours
2312 > Terrains
2313 > Constructions
2314 > Constructions sur sol d'autrui
2315 > Installations, matériel et outillage techniques
2316 > Collections et œuvres d'art
2317 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
2318 > Autres immobilisations corporelles
232 > Immobilisations incorporelles en cours
235 > Part investissement PPP
237 > Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles
238 > Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles
24 > IMMOBILISATIONS AFFECTÉES, CONCÉDÉES, AFFERMÉES OU MISES À DISPOSITION
241 > Mises en concession ou en affermage
242 > Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences
243 > Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
246 > Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale
248 > Autres mises en affectation ou mises à disposition
249 > Droits du remettant
2491 > Mises en concession ou en affermage
2492 > Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences
2493 > Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
2496 > Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale
2498 > Autres mises en affectation ou mises à disposition
26 > PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS
261 > Titres de participation
266 > Autres formes de participation
269 > Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 > AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271 > Titres immobilisés (droit de propriété)
272 > Titres immobilisés (droit de créance)
273 > Comptes de placements (long terme)
2731 > Comptes de placements rémunérés
274 > Prêts
275 > Dépôts et cautionnements versés
276 > Autres créances immobilisées
2761 > Créances pour avances en garantie d'emprunt
2762 > Créance sur transfert de droits à déduction de TVA - TGC
2763 > Créances sur des collectivités publiques
27631 > Etat et établissements nationaux
27632 > Territoires
27633 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
27634 > Communes (Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française) et circonscriptions (Wallis-et-Futuna)
276341 > Communes et circonscriptions membres du GFP
276348 > Autres communes et circonscriptions
27635 > Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier
276351 > GFP de rattachement
276358 > Autres groupements
27638 > Autres établissements publics
2764 > Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé
2766 > Créances pour locations-acquisitions
2768 > Intérêts courus
27682 > Intérêts courus sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 > Intérêts courus sur prêts
27685 > Intérêts courus sur dépôts et cautionnements
27688 > Intérêts courus sur créances diverses
279 > Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 > AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 > Amortissements des immobilisations incorporelles
2801 > Frais d'établissement
2803 > Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion
28031 > Frais d'études
28032 > Frais de recherche et de développement
28033 > Frais d'insertion
2805 > Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
2807 > Fonds commercial
2808 > Autres immobilisations incorporelles
28087 > Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition
28088 > Autres immobilisations incorporelles
281 > Amortissements des immobilisations corporelles
2812 > Agencements, aménagements de terrains
28121 > Terrains nus
28125 > Terrains bâtis
28128 > Autres agencements et aménagements de terrains
2813 > Constructions
28131 > Bâtiments
28135 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
28137 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
28138 > Autres constructions
2814 > Constructions sur sol d'autrui
28141 > Bâtiments
28143 > Droit de superficie
28145 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
28147 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
28148 > Autres constructions
2815 > Installations, matériel et outillage techniques
28151 > Installations complexes spécialisées
28152 > Installations de voirie
28153 > Installations à caractère spécifique
281531 > Réseaux d'adduction d'eau
281532 > Réseaux d'assainissement
281533 > Réseaux câblés
281534 > Réseaux d'électrification
281535 > Eclairage public
281538 > Autres réseaux
28154 > Matériel industriel
281541 > Electricité
281545 > Eclairage public
281548 > Autres
28155 > Outillage industriel
281551 > Electricité
281555 > Eclairage public
281558 > Autres
28156 > Matériel spécifique d'exploitation
281561 > Service de distribution d'eau
281562 > Service d'assainissement
281563 > Appareils de comptage électrique
281568 > Autres
28157 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
281571 > Service électricité
2815711 > Matériel minier
2815712 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
2815713 > Groupes électrogènes de secours
2815718 > Autres matériel et outillage industriels
281575 > Eclairage public
281578 > Autres
28158 > Autres
2817 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
28172 > Agencements et aménagements de terrains
28173 > Constructions
28174 > Constructions sur sol d'autrui
28175 > Installations, matériel et outillage techniques
28178 > Autres immobilisations corporelles
2818 > Autres immobilisations corporelles
28181 > Installations générales, agencements et aménagements divers
28182 > Matériel de transport
28183 > Matériel de bureau et matériel informatique
28184 > Mobilier
28185 > Cheptel
28186 > Emballages récupérables
28188 > Autres
282 > Amortissements des immobilisations reçues en affectation ou en concession
2822 > Agencements et aménagements de terrains
2823 > Constructions
2824 > Constructions sur sol d'autrui
2825 > Installations, matériel et outillage techniques
2828 > Autres immobilisations corporelles
29 > DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS
290 > Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905 > Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906 > Droit au bail
2907 > Fonds commercial
2908 > Autres immobilisations incorporelles
29087 > Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition
29088 > Autres immobilisations incorporelles
291 > Dépréciations des immobilisations corporelles
2911 > Terrains
29111 > Terrains nus
29112 > Terrains de voirie
29113 > Terrains aménagés autres que voirie
29114 > Terrains de gisement
29115 > Terrains bâtis
29117 > Bois et forêts
29118 > Autres terrains
2912 > Agencements et aménagements de terrains
29121 > Terrains nus
29125 > Terrains bâtis
29128 > Autres agencements et aménagements de terrains
2913 > Constructions
29131 > Bâtiments
29135 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
29137 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
29138 > Autres constructions
2914 > Constructions sur sol d'autrui
29141 > Bâtiments
29143 > Droit de superficie
29145 > Installations générales, agencements, aménagements
29147 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
29148 > Autres constructions
2915 > Installations, matériels et outillages techniques
29151 > Installations complexes spécialisées
29152 > Installations de voirie
29153 > Installations à caractère spécifique
29154 > Matériel industriel
29155 > Outillage industriel
29156 > Matériel spécifique d'exploitation
29157 > Agencements et aménagements des matériel et outillage industriels
29158 > Autres
2916 > Collections et œuvres d'art
2917 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
29171 > Terrains
29172 > Agencements et aménagements de terrains
29173 > Constructions
29174 > Constructions sur sol d'autrui
29175 > Installations, matériels et outillages techniques
29178 > Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition
2918 > Autres immobilisations corporelles
29181 > Installations générales, agencements, aménagements divers
29182 > Matériel de transport
29183 > Matériel de bureau et matériel informatique
29184 > Mobilier
29185 > Cheptel
29186 > Emballages récupérables
29188 > Autres
292 > Dépréciations des immobilisations reçues en concession
2921 > Terrains
2922 > Agencements et aménagements de terrains
2923 > Constructions
2924 > Constructions sur sol d'autrui
2925 > Installations, matériel et outillage techniques
2928 > Autres immobilisations corporelles
293 > Dépréciations des immobilisations en cours
2931 > Immobilisations corporelles en cours
2932 > Immobilisations incorporelles en cours
296 > Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
2961 > Titres de participation
2966 > Autres formes de participation
297 > Dépréciations des autres immobilisations financières
2971 > Titres immobilisés - Droit de propriété
2972 > Titres immobilisés - Droit de créance
2974 > Prêts
2975 > Dépôts et cautionnements versés
2976 > Autres créances immobilisées
29761 > Créances pour avances en garanties d'emprunt
29762 > Créances sur transfert de droits à déduction de TVA - TGC
29763 > Créances sur des collectivités publiques
29764 > Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé
29766 > Créances pour locations-acquisitions
29768 > Intérêts courus
297682 > Intérêts courus sur titres immobilisés (droit de créance)
297684 > Intérêts courus sur prêts
297685 > Intérêts courus sur dépôts et cautionnements
297688 > Intérêts courus sur créances diverses

CLASSE 3
COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

31 > MATIÈRES PREMIÈRES ET ASSIMILÉES
313 > Matières premières et fournitures
315 > Terrains à aménager
318 > Autres
32 > AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321 > Matières consommables
322 > Fournitures consommables
3221 > Combustibles et carburants
3222 > Produits d'entretien
3223 > Fournitures d'atelier et d'usine
3224 > Fournitures de magasin
3225 > Fournitures administratives
3226 > Vêtements de travail
3227 > Fournitures scolaires
3228 > Autres fournitures consommables
323 > Travaux
325 > Tabacs
326 > Emballages
33 > EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331 > Produits en cours
335 > Travaux en cours
3351 > Terrains
3354 > Etudes et prestations de services
3355 > Travaux
3358 > Frais annexes
33581 > Frais accessoires
33586 > Frais financiers
34 > EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341 > Etudes en cours
345 > Prestations de service en cours
348 > Autres en-cours de production de services
35 > STOCKS DE PRODUITS
351 > Produits intermédiaires
355 > Produits finis
3551 > Produits finis (autres que terrains aménagés)
3555 > Terrains aménagés
358 > Produits résiduels (ou matières de récupération)
37 > STOCKS DE MARCHANDISES ET DE TERRAINS NUS
39 > DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET EN-COURS
391 > Dépréciations des matières premières et assimilées
392 > Dépréciations des autres approvisionnements
393 > Dépréciations des en-cours de production de biens
394 > Dépréciations des en-cours de production de services
395 > Dépréciations des stocks de produits
397 > Dépréciations des stocks de marchandises

CLASSE 4
COMPTES DE TIERS

40 > FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
401 > Fournisseurs
4011 > Fournisseurs
4012 > Fournisseurs - Exercice précédent (1)
4014 > Fournisseurs - Exercices antérieurs (2)
4017 > Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés
40171 > Fournisseurs - Retenues de garantie
40172 > Fournisseurs - Cessions, Oppositions
40173 > Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés publics
402 > Fournisseurs de terrains ou constructions stockés
4021 > Fournisseurs de terrains ou constructions stockés
4027 > Fournisseurs de terrains ou constructions stockés - Oppositions
403 > Fournisseurs - Effets à payer
404 > Fournisseurs d'immobilisations
4041 > Fournisseurs d'immobilisations
4042 > Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent (3)
4044 > Fournisseurs d'immobilisations - Exercices antérieurs (4)
4047 > Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés
40471 > Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie
40472 > Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions
40473 > Fournisseurs d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés publics
405 > Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
407 > Fournisseurs - Différences de conversion
4071 > Fournisseurs - Différences de conversion
4074 > Fournisseurs d'immobilisations - Différences de conversion
408 > Fournisseurs - Factures non parvenues
409 > Fournisseurs débiteurs
4091 > Fournisseurs - Avances versées sur commandes
4096 > Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4097 > Fournisseurs - Autres avoirs
4098 > Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41 > CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
411 > Clients
4111 > Clients - Exercice courant (5)
4112 > Clients - Exercice précédent (6)
4114 > Clients - Exercices antérieurs (7)
412 > Clients - Redevances agences de l'eau
413 > Clients - Effets à recevoir
414 > Locataires-acquéreurs et locataires
4141 > Locataires - acquéreurs et locataires - Exercice courant (8)
4142 > Locataires - acquéreurs et locataires - Exercice précédent (9)
4144 > Locataires - acquéreurs et locataires - Exercices antérieurs (10)
415 > Traites de bois (régime forestier)
416 > Clients douteux
4161 > Créances douteuses
4162 > Créances irrécouvrables admises par le juge des comptes
417 > Clients - Différences de conversion
418 > Clients - Produits non encore facturés
4181 > Clients - Produits non encore facturés
4182 > Acquéreurs de terrains aménagés stockés - Produits non encore facturés
419 > Clients créditeurs
4191 > Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 > Clients - Dettes pour emballages et matériels consignés
4197 > Clients - Autres avoirs
4198 > Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 > PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS
421 > Personnel - Rémunérations dues
4211 > Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant (11)
4212 > Personnel - Rémunérations dues - Exercice précédent (12)
4214 > Personnel - Rémunérations dues - Exercices antérieurs (13)
422 > Comité d'entreprise, œuvres sociales
424 > Participation des salariés aux résultats
425 > Personnel - Acomptes
427 > Personnel - Oppositions
428 > Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
4282 > Dettes provisionnées pour congés à payer
4284 > Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
4286 > Autres charges à payer
4287 > Produits à recevoir
429 > Déficits et débets des comptables et régisseurs
43 > SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 > Sécurité sociale et assimilés
437 > Autres organismes sociaux
438 > Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
4382 > Charges sociales sur congés à payer
4386 > Autres charges à payer
4387 > Produits à recevoir
44 > ETAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441 > Etat et autres collectivités - Subventions à recevoir
4411 > Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir
4412 > Fonds de soutien
44121 > Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées
44122 > Sortie des emprunts à risques sans IRA capitalisées
442 > Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443 > Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques
4431 > Etat
44311 > Dépenses
44312 > Recettes
4432 > Territoires
44321 > Dépenses
44322 > Recettes
4433 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
44331 > Dépenses
44332 > Recettes
4434 > Communes (Polynésie française et Nouvelle-Calédonie) et circonscriptions (Wallis-et-Futuna)
44341 > Dépenses
44342 > Recettes
4435 > Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier
44351 > Dépenses
44352 > Recettes
4438 > Autres établissements publics locaux
44381 > Dépenses
44382 > Recettes
444 > Impôts sur les bénéfices
445 > Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 > TVA intracommunautaire due
4453 > TVA due à l'importation
4455 > Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
44551 > TVA - TGC à décaisser
44558 > Taxes assimilées à la TVA ou à la TGC
4456 > Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 > TVA - TGC sur immobilisations
44566 > TVA - TGC sur autres biens et services
44567 > Crédit de TVA - TGC à reporter
44568 > Taxes assimilées à la TVA ou à la TGC
4457 > Taxes sur le chiffre d'affaires collectées
44571 > TVA - TGC collectée
44578 > Taxes assimilées à la TVA ou la TGC
4458 > Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44581 > Acomptes - Régime simplifié d'imposition
44583 > Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
44585 > TVA - TGC à régulariser - Retenue de garantie
44588 > Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
445884 > TVA - TGC déduite sur avances versées - Régime des encaissements
445885 > TVA - TGC décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements
445886 > TVA - TGC à déduire lors du paiement - Régime des encaissements
445888 > Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
447 > Autres impôts, taxes et versements assimilés
448 > Etat - Charges à payer et produits à recevoir
4482 > Charges fiscales sur congés à payer
4486 > Charges à payer
4487 > Produits à recevoir
449 > Quotas d'émission de GES à acquérir
45 > COMPTABILITÉ DISTINCTE RATTACHÉE
451 > Compte de rattachement avec… (à subdiviser)
454 > Travaux effectués d'office pour le compte de tiers
4541 > Dépenses
4542 > Recettes
455 > Recettes sur rôle pour le compte de tiers
4551 > Redevable sur rôle pour le compte de tiers
4557 > Produits sur rôle pour le compte de tiers
4558 > TVA - TGC sur rôle pour le compte de tiers
45581 > TVA - TGC sur rôle pour le compte de tiers - Prise en compte
45582 > TVA - TGC sur rôle pour le compte de tiers - Encaissements
4559 > Versements sur rôle pour le compte de tiers
45591 > Versements sur rôle pour le compte de tiers - Produits
45592 > Versements sur rôle pour le compte de tiers - TVA- TGC
457 > Opérations d'investissement pour tiers coutumiers
4571 > Dépenses
4572 > Recettes
458 > Opérations pour le compte de tiers (à subdiviser par opération)
4581 > Dépenses (à subdiviser par opération)
4582 > Recettes (à subdiviser par opération)
46 > DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
461 > Dons et legs en instance
462 > Créances sur cessions d'immobilisations
463 > Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité
4631 > Souscriptions reçues
4632 > Intérêts à payer
4633 > Titres amortis (ou capital) à rembourser
464 > Encaissements pour le compte de tiers (hors rôles)
465 > Avances en garantie d'emprunt
466 > Excédents de versement
467 > Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 > Autres comptes créditeurs
46711 > Autres comptes créditeurs - Exercice courant (14)
46712 > Autres comptes créditeurs - Exercice précédent (15)
46714 > Autres comptes créditeurs - Exercices antérieurs (16)
46717 > Autres comptes créditeurs - Cessions, oppositions
4672 > Autres comptes débiteurs
46721 > Débiteurs divers - Exercice courant (17)
46722 > Débiteurs divers - Exercice précédent (18)
46724 > Débiteurs divers - Exercices antérieurs (19)
4673 > Cotisations interprofessionnelles
4674 > Opérations avec des régisseurs intéressés
4675 > Mandataires - Opérations déléguées - Recettes
4677 > Débiteurs et créditeurs divers - Différences de conversion
46771 > Créditeurs divers - Différences de conversion
46772 > Débiteurs divers - Différences de conversion
468 > Divers - Charges à payer et produits à recevoir
4686 > Charges à payer
4687 > Produits à recevoir
47 > COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 > Recettes à classer ou à régulariser
4711 > Versements des régisseurs
4712 > Virements réimputés
4713 > Recettes perçues avant émission des titres
47131 > Versements sur contributions directes
47132 > Versements sur dotation globale de fonctionnement
47133 > Fonds d'emprunt
47134 > Subventions
47138 > Autres
4714 > Recettes à réimputer
47141 > Recettes perçues en excédent à réimputer
471411 > Excédents à réimputer - Personnes physiques
471412 > Excédents à réimputer - Personnes morales
47142 > Frais de saisie perçus avant prise en charge
47143 > Flux d'encaissement à réimputer
4715 > Recettes à ventiler - Cartes multiservices
4716 > Versements des mandataires
4718 > Autres recettes à régulariser
472 > Dépenses à classer ou à régulariser
4721 > Dépenses réglées sans mandatement préalable
47211 > Remboursements d'annuités d'emprunts
47218 > Autres dépenses
4722 > Commissions bancaires en instance de mandatement (carte bancaire)
4727 > Avances pour achat de valeurs mobilières
4728 > Autres dépenses à régulariser
473 > Dépenses à l'étranger
475 > Recettes sur rôle
4751 > Redevables sur rôle
4757 > Produits sur rôle
4758 > TVA - TGC sur rôle
4759 > Versement du tiers en charge du rôle
476 > Différence de conversion - Actif
4761 > Diminution des créances
47611 > Diminution des prêts
47612 > Diminution d'autres créances
4762 > Augmentation des dettes
47621 > Augmentation d'emprunts et dettes assimilées
47622 > Augmentation d'autres dettes
4768 > Différences compensées par couverture de change
477 > Différences de conversion - Passif
4771 > Augmentation des créances
47711 > Augmentation des prêts
47712 > Augmentation d'autres créances
4772 > Diminution des dettes
47721 > Diminution d'emprunts et dettes assimilées
47722 > Diminution d'autres dettes
4778 > Différences compensées par couverture de change
478 > Autres comptes transitoires
4781 > Frais de poursuite rattachés
4784 > Arrondis sur déclaration de TVA - TGC
4788 > Autres comptes transitoires
48 > COMPTES DE RÉGULARISATION
481 > Charges à répartir sur plusieurs exercices
4815 > Charges liées à la crise sanitaire COVID-19
4816 > Frais d'émission des emprunts
4817 > Pénalités de renégociation de la dette
4818 > Charges à étaler
486 > Charges constatées d'avance
487 > Produits constatés d'avance
49 > DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE TIERS
491 > Dépréciations des comptes de clients
496 > Dépréciations des comptes de débiteurs divers

CLASSE 5
COMPTES FINANCIERS

50 > VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
506 > Obligations
507 > Bons du Trésor et bons d'épargne OPT / PTT
508 > Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
51 > BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
511 > Valeurs à l'encaissement
5112 > Chèques à encaisser
5113 > Effets à l'encaissement
5114 > Effets à l'escompte
5115 > Cartes bancaires à l'encaissement
5116 > TIP à l'encaissement
5117 > Valeurs impayées
51172 > Chèques impayés
51175 > Cartes bancaires impayées
51176 > TIP impayés
51178 > Autres valeurs impayées
5118 > Autres valeurs à l'encaissement
512 > Banques
514 > Chèques postaux
515 > Compte au trésor
516 > Compte de placements (court terme)
5161 > Comptes de placements rémunérés
5162 > Comptes à terme
517 > Autres organismes financiers
518 > Intérêts courus
5186 > Intérêts courus à payer
5187 > Intérêts courus à recevoir
519 > Concours financiers à court terme
5191 > Avances du Trésor
5192 > Avances de trésorerie
51921 > Avances de trésorerie de la collectivité de rattachement (régies non personnalisées)
51928 > Autres avances de trésorerie
5193 > Lignes de crédit de trésorerie
51931 > Lignes de crédit de trésorerie
51932 > Lignes de crédit de trésorerie liées à un emprunt
5194 > Billets de trésorerie
5198 > Autres crédits de trésorerie
53 > CAISSE
54 > RÉGIES D'AVANCES ET ACCRÉDITIFS
541 > Disponibilités chez les régisseurs
5411 > Régisseurs d'avances (avances)
5412 > Régisseurs de recettes (fonds de caisse)
542 > Disponibilités chez d'autres tiers
5421 > Administrateurs de legs
5428 > Disponibilités chez d'autres tiers
55 > AVANCES DE TRÉSORERIE VERSÉES
551 > Avances à des établissements publics locaux
5511 > Avances aux établissements de santé
5512 > Avances aux organismes de regroupement en début d'activité
552 > Avances aux sociétés d'économie mixte
553 > Avances à des régies dotées de la seule autonomie financière
558 > Autres avances de trésorerie versées
5581 > Autres avances de trésorerie versées
5588 > Intérêts courus
58 > VIREMENTS INTERNES
580 > Opérations d'ordre budgétaire
584 > Encaissements par lecture optique
588 > Autres virements internes
589 > Compte technique CLARA reprise des balances d'entrée
59 > DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FINANCIERS
590 > Dépréciations des valeurs mobilières de placement
5906 > Obligations
5908 > Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
595 > Dépréciations des avances de trésorerie versées

CLASSE 6
COMPTES DE CHARGES

60 > ACHATS ET VARIATION DES STOCKS
601 > Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
6013 > Matières premières et fournitures
6015 > Terrains à aménager
6018 > Autres
6019 > Produits en atténuation de charges
602 > Achats stockés - Autres approvisionnements
6021 > Matières consommables
6022 > Fournitures consommables
60221 > Combustibles et carburants
60222 > Produits d'entretien
60223 > Fournitures d'atelier et d'usine
60224 > Fournitures de magasin
60225 > Fourniture de bureau
60226 > Vêtements de travail
60227 > Pièces de rechange
60228 > Autres fournitures consommables
6024 > Tabacs
6025 > Achats de gaz
6026 > Emballages
603 > Variations des stocks
6031 > Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032 > Variation des stocks des autres approvisionnements
6037 > Variation des stocks de marchandises et de terrains nus
604 > Achats d'études et prestations de services
6041 > Achats d'études (autres que terrains à aménager)
6042 > Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)
6045 > Achats d'études, prestations de services (terrains à aménager)
605 > Achats de matériel, équipements et travaux
606 > Achats non stockés de matière et fournitures
6061 > Fournitures non stockables (eau, énergie…)
60611 > Eau et assainissement
60612 > Energie - Electricité
60613 > Climatisation
60618 > Autres fournitures non stockables
6062 > Fournitures non stockées
60621 > Combustibles
60622 > Carburants
60623 > Alimentation
60624 > Produits de traitement
60628 > Autres fournitures non stockées
6063 > Fournitures d'entretien et de petit équipement
60631 > Fournitures d'entretien
60632 > Fournitures de petit équipement
60633 > Fournitures de voirie
60636 > Vêtements de travail
6064 > Fournitures administratives
6066 > Carburants
6068 > Autres matières et fournitures
607 > Achats de marchandises
6071 > Compteurs
6078 > Autres marchandises
608 > Frais accessoires d'achat
609 > Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091 > de matières premières (et fournitures)
6092 > d'autres approvisionnements stockés
6094 > d'études et prestations de services
6095 > de matériel, équipements et travaux
6096 > d'approvisionnements non stockés
6097 > de marchandises
61/62 > AUTRES CHARGES EXTERNES
61 > SERVICES EXTÉRIEURS
611 > Sous-traitance générale
612 > Redevances de crédit-bail
6122 > Crédit-bail mobilier
6125 > Crédit-bail immobilier
613 > Locations, droits de passage et servitudes diverses
6132 > Locations immobilières
6135 > Locations mobilières
6136 > Mali sur emballages
6137 > Redevances, droits de passage et servitudes diverses
614 > Charges locatives et de copropriété
615 > Entretien et réparations
6152 > sur biens immobiliers
61521 > Terrains
61522 > Bâtiments
61523 > Voies et Réseaux
61524 > Bois et forêts
61528 > Autres
6155 > sur biens mobiliers
61551 > Matériel roulant
61558 > Autres biens mobiliers
6156 > Maintenance
616 > Primes d'assurances
6161 > Multirisques
6162 > Assurance obligatoire dommage construction
6168 > Autres
617 > Etudes et recherches
618 > Divers
6182 > Documentation générale et technique
6184 > Versements à des organismes de formation
6185 > Frais de colloques et séminaires
6188 > Autres frais divers
619 > Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 > AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
621 > Personnel extérieur au service
6211 > Personnel intérimaire
6215 > Personnel affecté par la collectivité de rattachement
6218 > Autre personnel extérieur
622 > Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 > Commissions et courtages sur achats
6222 > Commissions et courtages sur ventes
6225 > Indemnités au comptable et aux régisseurs
6226 > Honoraires
6227 > Frais d'actes et de contentieux
6228 > Divers
623 > Publicité, publications, relations publiques
6231 > Annonces et insertions
6232 > Fêtes et cérémonies
6233 > Foires et expositions
6236 > Catalogues et imprimés
6237 > Publications
6238 > Divers
624 > Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 > Transports sur achats
6242 > Transports sur ventes
6244 > Transports administratifs
6247 > Transports collectifs du personnel
6248 > Divers
625 > Déplacements, missions et réceptions
6251 > Voyages et déplacements
6255 > Frais de déménagement
6256 > Missions
6257 > Réceptions
626 > Frais postaux et de télécommunications
6261 > Frais d'affranchissement
6262 > Frais de télécommunications
627 > Services bancaires et assimilés
628 > Divers
6281 > Concours divers (cotisations…)
6282 > Frais de gardiennage
6283 > Frais de nettoyage des locaux
6284 > Redevances pour services rendus
6287 > Remboursements de frais
62871 > à la collectivité de rattachement
62872 > Aux budgets annexes et aux régies
62875 > Aux membres du GFP
62876 > au GFP de rattachement
62878 > à des tiers
6288 > Autres
629 > Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 > IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS
631 > Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
633 > Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6332 > Cotisations versées au FNAL
6333 > Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 > Participation des employeurs à l'effort de construction
6335 > Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6336 > Cotisations au CNFPT, aux CDG, au CGF et à l'IFAP
6338 > Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
635 > Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
6351 > Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511 > Impôts directs - Patente
63512 > Taxes foncières
63513 > Autres impôts locaux
63514 > Taxe sur les véhicules des sociétés
6352 > Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353 > Impôts indirects
6354 > Droits d'enregistrement et de timbre
6355 > Taxes et impôts sur les véhicules
6358 > Autres droits
637 > Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64 > CHARGES DE PERSONNEL
641 > Rémunérations du personnel
6411 > Salaires, appointements, commissions de base
6412 > Congés payés
6413 > Primes et gratifications
6414 > Indemnités et avantages divers
6415 > Supplément familial
6416 > Emplois d'insertion
64161 > Emplois jeunes
64168 > Autres emplois d'insertion
6417 > Rémunérations des apprentis
6419 > Remboursements sur rémunérations du personnel
64191 > Crédit impôt compétitivité emploi
64198 > Autres remboursements
645 > Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 > Cotisations sociales
6452 > Cotisations aux mutuelles
6453 > Cotisations aux caisses de retraite
6454 > Cotisations au Pôle Emploi
6455 > Cotisations pour assurance du personnel
6457 > Cotisations sociales liées à l'apprentissage
6458 > Cotisations aux autres organismes sociaux
6459 > Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance
647 > Autres charges sociales
6471 > Prestations directes
6472 > Versements aux comités d'entreprise et prestations familiales directes
6473 > Allocations de chômage
6474 > Versements aux autres œuvres sociales
6475 > Médecine du travail, pharmacie
6478 > Autres charges sociales diverses
6479 > Remboursements sur autres charges sociales
648 > Autres charges de personnel
6483 > Cessation progressive d'activité
64831 > Indemnités aux agents
64832 > Contributions au fonds de compensation de cessation progressive d'activité
6488 > Autres charges
6489 > Remboursements au titre du fonds de compensation de cessation progressive d'activité
65 > AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
651 > Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires
6512 > Droits d'utilisation - Informatique en nuage
6518 > Autres
653 > Indemnités et frais de mission et de formation des élus et des membres du conseil d'administration
6531 > Indemnités
6532 > Frais de mission
6533 > Cotisations de retraite
6534 > Cotisations de sécurité sociale - Part patronale
6535 > Formation
6536 > Frais de représentation
654 > Pertes sur créances irrécouvrables
6541 > Créances admises en non-valeur
6542 > Créances éteintes
657 > Subventions de fonctionnement versées
6573 > Subventions de fonctionnement aux organismes publics
65731 > Etat
65732 > Territoires
65733 > Provinces
65734 > Communes et circonscriptions
65735 > Groupements de collectivités
65736 > Etablissements et services rattachés
65737 > Autres établissements publics locaux
65738 > Autres organismes publics
6574 > Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
658 > Charges diverses de gestion courante
66 > CHARGES FINANCIÈRES
661 > Charges d'intérêts
6611 > Intérêts des emprunts et dettes
66111 > Intérêts réglés à l'échéance
66112 > Intérêts - Rattachement des ICNE
66113 > Remboursements d'intérêts d'emprunts transférés
661132 > au GFP de rattachement
661133 > à la collectivité ou à l'établissement de rattachement
661138 > à d'autres tiers
6615 > Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
6616 > Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte…)
6618 > Intérêts des autres dettes
665 > Escomptes accordés
666 > Pertes de change
667 > Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 > Autres charges financières
6681 > Indemnités pour remboursement anticipé d'emprunt à risque
6682 > Indemnité de réaménagement d'emprunt (pour ordre)
6688 > Autres
67 > CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 > Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711 > Intérêts moratoires et pénalités sur marchés
6712 > Pénalités, amendes fiscales et pénales
6713 > Dons, libéralités
6714 > Bourses et prix
6717 > Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718 > Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672 > Reversement de l'excédent à la collectivité de rattachement
673 > Titres annulés (sur exercices antérieurs)
674 > Subventions exceptionnelles
6742 > Subventions exceptionnelles d'équipement
6743 > Subventions exceptionnelles de fonctionnement
675 > Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
678 > Autres charges exceptionnelles
68 > DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS
681 > Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation
6811 > Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
6812 > Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815 > Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816 > Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
6817 > Dotations aux dépréciations des actifs circulants
686 > Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
6861 > Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6862 > Dotations aux amortissements des charges financières à répartir
6865 > Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866 > Dotations aux dépréciations des éléments financiers
687 > Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
6871 > Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 > Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6874 > Dotations aux autres provisions réglementées
6875 > Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876 > Dotations aux dépréciations exceptionnelles
69 > IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES ET ASSIMILÉS
691 > Participation des salariés aux résultats
695 > Impôts sur les bénéfices
6951 > Impôts sur les bénéfices
6959 > Atténuations - Impôts sur les bénéfices
698 > Intégration fiscale
6981 > Intégration fiscale - Charges
6989 > Intégration fiscale - Produits
699 > Produits - Reports en arrière des déficits

CLASSE 7
COMPTES DE PRODUITS

70 > VENTES DE PRODUITS FABRIQUÉS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701 > Ventes de produits finis et intermédiaires
7010 > Electricité
7011 > Ventes d'eau
70111 > Ventes d'eau aux abonnés
70118 > Autres ventes d'eau
7012 > Taxes et redevances
702 > Energie livrée non facturée non relevée
703 > Ventes de produits résiduels
704 > Travaux
705 > Etudes
706 > Prestations de services
7061 > Redevances d'enlèvement des ordures et des déchets
70611 > Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
70612 > Redevance spéciale d'enlèvement des ordures
70613 > Abonnement ou redevance pour enlèvement des déchets industriels et commerciaux
70619 > Reversements sur redevances d'enlèvement des ordures et des déchets
7062 > Redevances d'assainissement collectif et pour modernisation des réseaux de collecte
70621 > Redevance d'assainissement collectif
70622 > Redevance pour modernisation des réseaux de collecte
70623 > Participation pour assainissement collectif
7063 > Redevances d'assainissement non collectif
7064 > Contribution des communes et des EPCI (eaux pluviales)
7065 > Location de compteurs
7066 > Produits des commissions pour recouvrement de la redevance d'assainissement
7067 > Transport
70671 > Transport de voyageurs
70672 > Produits de l'affrètement
70673 > Services accessoires aux transports
70674 > Location de véhicules sans chauffeurs
7068 > Autres prestations de services
707 > Ventes de marchandises
7071 > Compteurs
7078 > Autres marchandises
708 > Produits des activités annexes
7081 > Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
7082 > Commissions et courtages
7083 > Locations diverses
7084 > Mise à disposition de personnel facturée
7085 > Ports et frais accessoires facturés
7086 > Produits des ventes de tabacs
7087 > Remboursements de frais
70871 > par la collectivité de rattachement
70872 > par les budgets annexes et les régies
70876 > par le GFP de rattachement
70878 > par des tiers
7088 > Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements…)
709 > Rabais, remises et ristournes accordés
7091 > sur ventes de produits finis et intermédiaires
7093 > sur ventes de produits résiduels
7094 > sur travaux
7095 > sur études
7096 > sur prestations de services
7097 > sur ventes de marchandises
7098 > sur produits des activités annexes
71 > PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)
713 > Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133 > Variation des en-cours de production de biens
7134 > Variation des en-cours de production de services
7135 > Variation des stocks de produits
71351 > Variation des stocks de produits autres que terrains
71355 > Variation des stocks de terrains aménagés
72 > PRODUCTION IMMOBILISÉE
721 > Immobilisations incorporelles
722 > Immobilisations corporelles
73 > PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITÉ
735 > Impôts et taxes spécifiques liés à la production énergique industrielle
7351 > Taxe sur l'électricité
7358 > Autres
738 > Autres produits issus de la fiscalité
739 > Reversements et restitutions sur impôts et taxes
74 > SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
746 > Fonds d'électrification rurale (FER)
747 > Participations
7471 > Etat
7472 > Territoires
7473 > Provinces
7474 > Communes et circonscriptions
7475 > Groupements de collectivités
7477 > Budget communautaire
7478 > Autres organismes
748 > Autres attributions et participations
7488 > Autres attributions et participations
7489 > Reversements et restitution sur autres attributions et participations
75 > AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751 > Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
752 > Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753 > Reversement taxe de séjour
754 > Redevances droits de stationnement
7541 > Redevance de stationnement
7542 > Forfait post-stationnement
7549 > Reversement redevance droit de stationnement
75492 > Reversement sur forfait post-stationnement
755 > Redevances pour défaut de branchement à l'égout
757 > Redevances versées par les fermiers et concessionnaires
758 > Produits divers de gestion courante
76 > PRODUITS FINANCIERS
761 > Produits de participations
762 > Produits des autres immobilisations financières
7621 > Produits des autres immobilisations financières encaissés à l'échéance
7622 > Produits des autres immobilisations financières - Rattachement des ICNE
764 > Revenus des valeurs mobilières de placement
765 > Escomptes obtenus
766 > Gains de change
767 > Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768 > Autres produits financiers
7681 > Fonds de soutien - Sortie des emprunts à risque
7688 > Autres
77 > PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 > Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7711 > Dédits et pénalités perçus
7713 > Libéralités reçues
7714 > Recouvrement sur créances admises en non valeur
7717 > Dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices
7718 > Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
773 > Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale
774 > Subventions exceptionnelles
7741 > de la collectivité de rattachement
7748 > des tiers
775 > Produits des cessions d'éléments d'actif
776 > Prise en charge du déficit du budget annexe à caractère industriel et commercial par le budget principal
777 > Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778 > Autres produits exceptionnels
78 > REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
781 > Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811 > Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815 > Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816 > Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles corporelles
7817 > Reprises sur dépréciations des actifs circulants
786 > Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)
7865 > Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
7866 > Reprises sur dépréciations des éléments financiers
787 > Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872 > Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
7874 > Reprises sur autres provisions réglementées
7875 > Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels
7876 > Reprises sur dépréciations exceptionnelles
79 > TRANSFERTS DE CHARGES
791 > Transferts de charges d'exploitation
796 > Transferts de charges financières
797 > Transferts de charges exceptionnelles

CLASSE 8
COMPTES SPÉCIAUX

80 > ENGAGEMENTS HORS BILAN
801 > Engagements donnés
8015 > Engagement sur garanties d'emprunt
8016 > Redevances de crédit-bail restant à courir
80161 > Crédit-bail mobilier
80165 > Crédit-bail immobilier
8017 > Subventions à verser par annuités (annuités restant à courir)
8018 > Autres engagements donnés
802 > Engagements reçus
8026 > Redevances de crédit-bail restant à recevoir
8027 > Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
8028 > Autres engagements reçus
86 > VALEURS INACTIVES
861 > Comptes de position : titres et valeurs en portefeuille
862 > Comptes de position : titres et valeurs chez les correspondants
863 > Comptes de prise en charge

(1) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(2) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(3) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(4) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(5) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(6) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(7) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(8) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(9) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(10) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(11) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(12) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(13) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(14) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(15) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(16) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(17) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(18) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.
(19) Uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA.