Chapitre 1ER : DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE (DSNA) ET ÉCHELON CENTRAL (DSNA-EC)
Chapitre 2.1 : DIRECTION DES OPÉRATIONS (DO) ET ÉCHELON CENTRAL DE LA DIRECTION DES OPÉRATIONS (DO-EC)
Chapitre 2.2 : SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE RÉGION PARISIENNE (SNA-RP)
Chapitre 2.3 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE NORD (SNA-N)
Chapitre 2.4 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE NORD-EST (SNA-NE)
Chapitre 2.5 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE CENTRE-EST (SNA-CE)
Chapitre 2.6 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE OUEST (SNA-O)
Chapitre 2.7 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE SUD (SNA-S)
Chapitre 2.8 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE SUD-EST (SNA-SE)
Chapitre 2.9 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE SUD SUD-EST (SNA-SSE)
Chapitre 2.10 : SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE DU GRAND SUD-OUEST (SNA-GSO)
Chapitre 2.11 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE ANTILLES-GUYANE (SNA-AG)
Chapitre 2.12 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE OCÉAN INDIEN (SNA-OI)
Chapitre 2.13 : CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EST (CRNA-E)
Chapitre 2.14 : CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE OUEST (CRNA-O)
Chapitre 2.15 : CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE SUD-EST (CRNA-SE)
Chapitre 3 : SERVICES DE L'AVIATION CIVILE À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON (DSNA-SPM)
Chapitre 4 : DIRECTION DE LA TECHNIQUE ET DE L'INNOVATION (DTI)
Le directeur des services de la navigation aérienne,
Vu le décret n° 2005-200 du 28 février 2005 modifié portant création de la direction des services de la navigation aérienne ;
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 modifié portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion du territoire et de la mer ;
Vu le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de M. Frédéric GUIGNIER en qualité de directeur des services de la navigation aérienne ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) ;
Vu la note du 5 février 2024 modifiant la note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne ;
Vu la décision DSNA-D n° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne ;
Vu la décision DSNA n° 25004 du 6 janvier 2025 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation,
Arrête :
Fait le 30 janvier 2025.
F. Guignier