La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1, L. 336-1, D. 334-4, D. 334-15-1 et D. 336-4 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,
Arrête :
Article 1
Version en vigueur depuis le 21/02/2016Version en vigueur depuis le 21 février 2016
Les épreuves obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe, arménien, basque, breton, cambodgien, catalan, chinois, corse, créole, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, langues mélanésiennes, néerlandais, norvégien, occitan-langue d'oc, persan, polonais, portugais, russe, suédois, tahitien, turc, vietnamien, pourront être subies à la session 2016 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou collectivités suivantes :
Arabe
Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf Amiens, la Corse, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.
Arménien
Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.
Cambodgien
Créteil, Paris, Versailles.
Chinois
Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf Besançon, la Guadeloupe, la Martinique, et Mayotte.
Danois
Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Finnois
Caen, Créteil, Paris, Versailles.
Grec moderne
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lyon, Montpellier, Paris, Strasbourg, Versailles.
Hébreu
Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Japonais
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, la Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Néerlandais
Créteil, Lille, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, de Créteil, Lille, Paris, Rouen et Versailles.
Reims, Strasbourg et Toulouse pour les candidats des autres académies de métropole.
Guyane pour les candidats de cette académie.
Norvégien
Caen.
Persan
Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Polonais
Aix-Marseille, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Portugais
Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf la Corse, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.
Russe
Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf la Corse, la Guadeloupe, la Guyane, La Réunion, la Martinique, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.
Suédois
Caen, Créteil, Lyon, Paris, Versailles.
Turc
Besançon pour les candidats de cette académie.
Bordeaux pour les candidats des académies de Bordeaux, Clermont-Ferrand et Limoges.
Caen pour les candidats de cette académie.
Créteil, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, Créteil, Lille, Paris, Rouen et Versailles.
Lyon pour les candidats de cette académie.
Nantes pour les candidats des académies de Nantes et Poitiers.
Orléans-Tours pour les candidats de cette académie.
Rennes pour les candidats de cette académie.
Aix-Marseille, Grenoble, Nancy-Metz et Strasbourg pour les candidats des autres académies de métropole.
Toulouse pour les candidats des académies de Nice et Toulouse.
Vietnamien
Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.
Basque
Bordeaux.
Breton
Nantes, Rennes.
Catalan
Aix-Marseille, Lyon, Montpellier, Toulouse.
Corse
Corse, Créteil, Nice, Paris, Versailles.
Créole
Créteil, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Paris, Versailles.
Langues mélanésiennes (ajie, drehu, nengone, païci)
Nouvelle Calédonie.
Occitan-langue d'oc
Aix-Marseille, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Créteil, Grenoble, Limoges, Montpellier, Nice, Paris, Toulouse, Versailles.
Tahitien
Polynésie française.
Wallisien-futunien
Nouvelle-Calédonie.Article 2
Version en vigueur depuis le 21/02/2016Version en vigueur depuis le 21 février 2016
Les recteurs dans leur académie et les vice-recteurs dans leur collectivité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 février 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine