Décret n°85-404 du 3 avril 1985 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

abrogée depuis le 01/09/1986abrogée depuis le 01 septembre 1986

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 1986

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Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et du budget,

Vu le code des marchés publics, notamment ses articles 12, 24, 112 et 113 ;

Vu l'article 33 du décret n° 76-88 du 21 janvier 1976 modifiant le code des marchés publics ;

Vu l'avis de la commission centrale des marchés (section technique) en date des 26 septembre 1984 et 7 novembre 1984,

  • Article 1

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Abrogé par Décret n°86-290 du 25 février 1986 - art. 7 (V) JORF 4 mars 1986 en vigueur le 1er septembre 1986

    Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants, tels qu'ils figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret :

    Fascicule applicable au bâtiment et au génie civil (annexes I et II)

    Fascicule 61, titre IV, section II dit règles "N 84" - Actions de la neige sur les constructions.

    Fascicules applicables au génie civil (annexe I).

    Fascicule 23 - Granulats routiers.

    Fascicule 50 - Travaux topographiques - Plans à grande échelle.

    Fascicule 67 - Etanchéité des ouvrages d'art.

    Fascicule 82 - Construction d'installation d'incinération de déchets ménagers.

    Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).

    D.T.U. 21 - Exécution des travaux en béton de septembre 1984.

    D.T.U. 40-25 - Travaux de couverture en tuiles plates en béton de décembre 1984.

    D.T.U. 40-36 - Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non d'octobre 1984.

    D.T.U. 60-2 - Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux-vannes de juillet 1984.

  • Article 2

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Sont approuvées les modifications des fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, telles qu'elles figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret.

    Fascicule applicable au génie civil (annexe I)

    Fascicule 65 - Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.

    Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).

    D.T.U. 36-1 - Menuiserie en bois, décembre 84.

    D.T.U. 37-1 - Menuiserie métallique, mars 1984.

    D.T.U. 51-1 - Parquets massifs et contrecollés, octobre 1983.

    D.T.U. 51-2 - Parquets collés, octobre 1983.

    D.T.U. 51-3 - Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois, mars 1984.

    D.T.U. 58-1 - Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et du métal, novembre 1983.

    D.T.U. 60-1 - Plomberie, sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation, juillet 1984.

    D.T.U. 61-1 - Installation de gaz, juillet 1984.

    D.T.U. Th-K 77 - Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction. Mise à jour portant sur les isolants en vrac, les isolants projetés et le verre cellulaire, décembre 1982.

  • Article 3

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    I - Est abrogée, à la date fixée par le premier alinéa de l'article 8 ci-après, la recommandation n° 7-80 du groupe permanent d'étude des marchés de travaux approuvée par la section technique de la commission centrale des marchés le 28 février 1980 concernant l'application de l'instruction provisoire du 26 décembre 1977 de la direction des routes et de la circulation routière du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire concernant les granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées.

    II - Est abrogé, au 31 décembre 1985, le fascicule suivant du cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux et spécifique aux travaux de bâtiment :

    D.T.U. - NV65 - Pour ce qui concerne les règles définissant les effets de la neige spécifique aux travaux de bâtiment.

    III - Demeurent abrogées au 31 décembre 1985 les dispositions de l'arrêté du 2 novembre 1979 du ministre de l'environnement et du cadre de vie rendant applicables aux marchés de travaux publics relevant des services du ministère de l'environnement et du cadre de vie ou des services du ministère des transports les textes suivants :

    - la circulaire n° 44 du 12 août 1965 (I.P./1), modifiée par la circulaire n° 74-60 du 23 avril 1974, par la circulaire du 2 avril 1975 de la direction des routes et de la circulation routière et par l'annexe 3.2 de la circulaire n° 79-115 du 2 novembre 1979 ;

    - la circulaire n° 73-153 du 13 août 1973 (I.P./2), modifiée par la circulaire de la direction des routes et de la circulation routière susvisée et par l'annexe 3.2. de la circulaire n° 79-115 du 2 novembre 1979.

  • Article 4

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Les fascicules applicables aux marchés publics de génie civil dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe I ; ceux relevant du cahier des clauses techniques générales sont indiqués par le sigle C.C.T.G. et ceux relevant du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat, maintenus en vigueur en vertu de l'article 33 du décret n° 76-88 du 20 janvier 1976, sont indiqués par le sigle C.P.C..

  • Article 5

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Les fascicules applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe II.

  • Article 6

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Est interdite l'insertion dans les marchés de l'Etat et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial de toute référence à des clauses techniques générales propres à un département ministériel et relatives à des prestations couvertes par les fascicules mentionnés dans les annexes I et II au présent décret.

  • Article 7

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Est abrogé le décret n° 83-905 du 7 octobre 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales aux dates d'entrée en vigueur du présent décret.

  • Article 8

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de la publication, à l'exception des fascicules D.T.U. qui entreront en vigueur à compter du premier jour du troisième mois suivant celui de la publication.

    Cette application est facultative jusqu'au 31 décembre 1985 et obligatoire ultérieurement pour les :

    Fascicule 61, titre IV, section II (règles N84) ;

    Fascicule 62, titre I, section II (règles B.P.E.L. 83).

  • Article 9

    Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

    Le ministre de l'économie, des finances et du budget est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

        C.C.T.G. : Fascicule 2, titre, Terrassements généraux. Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T..

        C.C.T.G. : Fascicule 3, titre, Fourniture de liants hydrauliques. Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.

        C.G.T.G. : Fascicule 4, titre I, titre, Fourniture d'acier et autres métaux. Armatures pour béton armé. Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.

        C.C.T.G. : Fascicule 4, titre II, Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension. Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.

        C.C.T.G. : Fascicule 4, titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques. Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.

        C.C.T.G. : Fascicule 23 (N), Granulats routiers. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

        C.P.C. : Fascicule 24, Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées. T.I.G. n° 67-170.

        C.P.C. : Fascicule 26, Exécution des enduits superficiels. Numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L., brochure n° 2003 des Journaux officiels.

        C.C.T.G. : Fascicule 28, Chaussée en béton de ciment. Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..

        C.P.C. : Fascicule 29, Construction et entretien des chaussées pavées. Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

        C.C.T.G. : Fascicule 31, Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton. Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T. et E.

        C.P.C. : Fascicule 32, Construction de trottoirs. Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

        C.C.T.G. : Fascicule 34, titre, Travaux forestiers de boisement Numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..

        C.C.T.G. : Fascicule 35, Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs. Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

        C.C.T.G., D.T.U. :

        règles FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. C.S.T.B. 1642 d'avril 1980 et 1954 de juin 1980.

        règles FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection). C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.

        C.C.T.G. : Fascicule 50 (N), Travaux topographiques, plans à grande échelle. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

        C.C.T.G. : Fascicule 61, titre IV, section II dit règles N 84 (N), Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions. Références de publication : Numéro spécial ... B.O.U.L., T. et E.

        C.P.C. : Fascicule 61, titre V, Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier. Brochure n° 1385 des Journaux officiels.

        C.C.T.G. : Fascicule 62, titre 1er, section I dit règles BAEL 83, Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites. Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L.T. et E.

        C.C.T.G., D.T.U. :

        règles AL, Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium. C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.

        règles CB 71, Règles de calcul des charpentes en bois. Eyrolles juin 1980.

        C.P.C. : Fascicule 63, Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers. Brochure n° 1352 des Journaux officiels.

        C.C.T.G. : Fascicule 64, Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil. Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T. et E.

        C.P.C. : Fascicule 65 (M), Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

        C.P.C. : Fascicule 66, chapitres I, II, IV, V et VI, Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue. Brochure n° 1297 des Journaux officiels.

        C.C.T.G. : Fascicule 67 (N), Etanchéité des ouvrages d'art. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

        C.P.C. : Fascicule 68, titre Ier, Exécution des travaux de fondation d'ouvrages. Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P..

        C.C.T.G. : Fascicule 69, Travaux en souterrain. Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.

        C.C.T.G. : Fascicule 70, Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes. Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

        C.C.T.G. : Fascicule 71, Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements. Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..

        C.C.T.G. : Fascicule 73, Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles. Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E.

        C.C.T.G. : Fascicule 74, titre, Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes. Numéro spécial 83-14, séries du B.O.U.L., T. et E..

        C.C.T.G. : Fascicule 82 (N), Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

        C.C.T.G. : Fascicule 85, Construction d'installations de broyage des déchets ménagers. Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.

        (N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.

        (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

        Dénomination : DTU 11.1 Titre : Sondage des sols de fondation. Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 828 de décembre 1968.

        Dénomination : DTU 12

        Titre : Terrassement pour le bâtiment.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 574 de juin 1964

        Dénomination : DTU 13.1 Titre : Fondations superficielles Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.C. : 783 de février 1968

        Dénomination : DTU 13.2

        Titre : Fondations profondes

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978.

        Dénomination : DTU 14.1

        Titre : Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars 1977

        Dénomination : DTU 20

        Titre : Maçonnerie, béton armé, plâtrerie

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars 1977.

        Dénomination : DTU 21 (N)

        Titre : Exécution des travaux en béton.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1945 de septembre 1984

        Dénomination : DTU 22.1

        Titre : Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1699 d'avril 1981

        Dénomination : DTU 23.1

        Titre : Parois et murs en béton banché

        Référence de publication dans les cahiers du CSTB : 1359 de janvier-février 1976

        Dénomination : DTU 23-2

        Titre : Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 272 de septembre 1958.

        Dénomination : DTU 23-3

        Titre : Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 322 d'octobre 1959.

        Dénomination : DTU 23.6

        Titre : Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 432 de février 1962.

        Dénomination : DTU 24.1

        Titre : Fumisterie

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1365 de mars 1976

        Dénomination : DTU 25.1

        Titre : Enduits intérieurs en plâtre

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B : 1327 de juillet-août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier-février 1980.

        Dénomination : DTU 25.221

        Titre : Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 353 de juin 1960

        Dénomination : DTU 25.222

        Titre : Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse).

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 343 d'avril 1960.

        Dénomination : DTU 25.231

        Titre : Plafonds suspendus en éléments de terre cuite.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 313 d'août 1959.

        Dénomination : DTU 25.232

        Titre : Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues)

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 343 d'avril 1980.

        Dénomination : DTU 25.31

        Titre : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse).

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1597 d'octobre 1979, 1738 de novembre 1981 et 1859 de juin 1983.

        Dénomination : DTU 25-41

        Titre : Ouvrages de plaques de parement en plâtre

        Référence du publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982.

        Dénomination : DTU 25.51

        Titre : Plafonds en staff

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B : 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.

        Dénomination : DTU 26.1

        Titre : Enduits aux mortiers de liants hydrauliques

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1523 de septembre 1978 et 1544 de novembre 1978.

        Dénomination : DTU 26.2

        Titre : Chapes et dalles à base de liants hydrauliques.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1794 de septembre 1982.

        Dénomination : DTU 31.1

        Titre : Charpentes et escaliers en bois

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1860 de juin 1983.

        Dénomination : DTU 31.2

        Titre : Maisons traditionnelles à ossature en bois

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1112 de juin 1972.

        Dénomination : DTU 32.1

        Titre : Charpente en acier

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 575 de juin 1964.

        Dénomination : 32.2

        Titre : Charpente en alliages d'aluminium

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.

        Dénomination : DTU 34.1 Titre : Ouvrages de fermeture pour baies libres Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1888 de juillet-août 1983.

        Dénomination : DTU 36.1 (M)

        Titre : Menuiserie en bois Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1969 de décembre 1984.

        Dénomination : DTU 37.1 (M) Titre : Menuiserie métallique Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.C. : 1916 de mars 1984.

        Dénomination : DTU 39.1

        Titre : Vitrerie

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1628 de janvier-février 1980 et 1654 de juin 1980 et 1654 de juin 1980.

        Dénomination : DTU 39.4

        Titre : Miroiterie et vitrerie en verre épais Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977.

        Dénomination : DTU 40.11

        Titre : Couverture en ardoises Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1418 de janvier-février 1977.

        Dénomination : DTU 40.12

        Titre : Couverture en ardoises d'amiante-ciment

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1419 de janvier-février 1977.

        Dénomination : DTU 40.14 Titre : Couverture en bardeaux bitumés Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1444 de mai 1977

        Dénomination : DTU 40.2

        Titre : Couverture en tuiles canal

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B : 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1988. Dénomination : DTU 40.21 Titre : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1576 de juin 1979.

        Dénomination : DTU 40.21

        Titre : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1576 de juin 1979.

        Dénomination : DTU 40.23

        Titre : Couverture en tuiles plates de terre cuite.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1438 d'avril 1977.

        Dénomination : DTU 40.24

        Titre : Couverture en tuiles en véton à glissement et à emboîtement longitudinal.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982.

        Dénomination : DTU 40.25 (N)

        Titre : Travaux de couverture en tuiles plates en béton.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1968 de décembre 1984.

        Dénomination : DTU 40.31

        Titre : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1606 de novembre 1979.

        Dénomination : DTU 40.32

        Titre : Couverture en plaques ondulées métalliques

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 742 d'avril 1967.

        Dénomination : DTU 40.34

        Titre : Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 743 d'avril 1967.

        (N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.

        (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

        Dénomination : DTU 40.35 Titre : Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier galvanisées prélaquées ou non. Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1878 de septembre 1983.

        Dénomination : DTU 40.36 (N)

        Titre : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes :

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1954 d'octobre 1984.

        Dénomination : DTU 40.41

        Titre : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en zinc

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974

        Dénomination : DTU 40.42

        Titre : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en aluminium

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 631 de juin 1965.

        Dénomination : DTU 40.43

        Titre : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en acier galvanisé

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 632 de juin 1965.

        Dénomination : DTU 40.44

        Titre : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en acier inoxydable

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.

        Dénomination : DTU 40.45

        Titre : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaqué ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes : en cuivre

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 634 de juin 1965

        Dénomination : DTU 43

        Titre : Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées. Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B : 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977. Additif n° 2, publication 1726 d'octobre 1981.

        Dénomination : DTU 43.1

        Titre : Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1727 d'octobre 1981.

        Dénomination : DTU 43.3

        Titre : Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité. Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1584 de juillet-août 1979.

        Dénomination : DTU 51.1 (M) Titre : Parquets massifs et contrecollés. Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1886 d'octobre 1983.

        Dénomination : DTU 51.2

        Titre : Parquets collés Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1887 d'octobre 1983.

        Dénomination : DTU 51.3 (M)

        Titre : Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1824 de janvier 1983 et 1917 de mars 1984.

        Dénomination : DTU 52.1

        Titre : Revêtements de sol scellés.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.

        Dénomination : DTU 53

        Titre : Revêtement de sol linoléum. Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 286 de juin 1958.

        Dénomination : DTU 55

        Titre : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 391 d'avril 1961.

        Dénomination : DTU 34.1 Titre : Ouvrages de fermeture pour baies libres Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1888 de juillet-août 1983.

        Dénomination : DTU 36.1 (M)

        Titre : Menuiserie en bois Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1969 de décembre 1984.

        Dénomination : DTU 37.1 (M) Titre : Menuiserie métallique Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.C. : 1916 de mars 1984.

        Dénomination : DTU 39.1

        Titre : Vitrerie

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1628 de janvier-février 1980 et 1654 de juin 1980 et 1654 de juin 1980.

        Dénomination : DTU 39.4

        Titre : Miroiterie et vitrerie en verre épais Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977.

        Dénomination : DTU 40.11

        Titre : Couverture en ardoises Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1418 de janvier-février 1977.

        Dénomination : DTU 40.12

        Titre : Couverture en ardoises d'amiante-ciment

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1419 de janvier-février 1977.

        Dénomination : DTU 40.14 Titre : Couverture en bardeaux bitumés Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1444 de mai 1977

        Dénomination : DTU 40.2

        Titre : Couverture en tuiles canal

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B : 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1988. Dénomination : DTU 40.21 Titre : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1576 de juin 1979.

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

        Dénomination : DTU 55.2

        Titre : Revêtements muraux attachés en pierre mince.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1618 de décembre 1979.

        Dénomination : DTU 58.1 (M)

        Titre : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1339 d'octobre 1975, 1894 de novembre 1983 et 1895 de novembre 1983.

        Dénomination : DTU 59.1

        Titre : Peinturage

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.

        Dénomination : DTU 59.2

        Titre : Revêtements plastiques épais.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1683 de décembre 1980.

        Dénomination : DTU 60.1 (M)

        Titre : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 1420 de janvier-février 1977, 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre 1981.

        Dénomination : DTU 60.2 (N)

        Titre : Canalisations en fonte, évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1938 de juillet 1984.

        Dénomination : DTU 60.31

        Titre : Eau froide avec pression.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1735 de novembre 1981.

        Dénomination : DTU 60.32 Titre : Descentes d'eaux pluviales.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1736 de novembre 1981.

        Dénomination : DTU 60.33

        Titre : Evacuation d'eaux usées et d'eaux vannes

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1737 de novembre 1981.

        Dénomination : DTU 60.41

        Titre : Canalisations en polychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. :

        évacuation d'eaux usées.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1209 d'octobre 1973.

        Dénomination : DTU 61.1 (M)

        Titre : Installations de gaz.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1764 d'avril 1982 et 1939 de juillet 1984.

        Dénomination : DTU 63.1

        Titre : Installations de vide-ordures.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B : 1518 de juillet-août 1978.

        Dénomination : DTU 65.11

        Titre : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.

        Dénomination : DTU 65.3

        Titre : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 794 d'avril 1968.

        Dénomination : C.C.0.

        Titre : Installation de génie climatique - Dispositions générales.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 2015 (1980)

        Dénomination : C.C.1.

        Titre : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 2015 (1980).

        Dénomination : C.C.2.

        Titre : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 2015 (1980).

        Dénomination : C.C.3.

        Titre : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 2015 (1980).

        Dénomination : DTU 70.1

        Titre : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin 1981.

        Dénomination : DTU 70.2

        Titre : Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1176 d'avril 1973.

        Dénomination : DTU 81.1

        Titre : Ravalement maçonnerie.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 329 de décembre 1959.

        Dénomination : DTU 90.1

        Titre : Equipement de cuisines.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1026 d'avril 1871.

        Dénomination : DTU 95.1

        Titre : Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1360 de janvier-février 1976.

        Dénomination : Installation de détection incendie

        Titre : Installation de détection incendie.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

        Dénomination : Fascicule 35

        Titre : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres :

        Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.

        Dénomination : Fascicule 70

        Titre : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.

        Dénomination : Fascicule 71

        Titre : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.

        Dénomination : Fascicule 3

        Titre : Fourniture de liants hydrauliques.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : Fascicule 4, titre I

        Titre : Fourniture d'acier et autres métaux. Armature pour béton armé.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : Fascicule 4, titre II

        Titre : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 quater dzu B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : Fascicule 4, titre III

        Titre : Aciers laminés pour constructions métalliques.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.

        Dénomination : Fascicule 4, titre IV

        Titre : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : DTU - NV 65 (M) (1)

        Titre : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par le fascicule 61, titre IV, section II dit "Règles N84".

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles et C.S.T.B. 1980. Numéro spécial ... du B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : DTU - PS 69

        Titre : Règles parasismiques 1969 annexes et addenda 1982.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles - février 1982.

        Dénomination : DTU CM 66

        Titre : Règles de calcul des constructions en acier

        Additif 1980

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles 1979. C.T.I.C.M. - mars 1981.

        Dénomination : Fascicule 62, titre I, section I dit règles "B.A.E.L. 83".

        Titre : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : Fascicule 62, titre I, section II dit règles "B.P.E.L. 83".

        Titre : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T. et E.

        Dénomination : DTU 20.11

        Titre : Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978, 1569 de mai 1979 et 1689 de janvier/février 1981.

        Dénomination : DTU 23.1

        Titre : Règles de calcul des parois et murs en béton banché.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1359 de janvier/février 1976.

        Dénomination : DTU AL

        Titre : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.

        Dénomination : DTU Règles CB 71.

        Titre : Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975.

        Référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Eyrolles juin 1980.

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 01/10/1985 au 01/09/1986Version en vigueur du 01 octobre 1985 au 01 septembre 1986

        Dénomination : DTU 13.1

        Titre : Règles pour le calcul des fondations superficielles.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 784 de février 1968.

        Dénomination : DTU - Sécurité des constructions

        Titre : Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1564 d'avril 1979.

        Dénomination DTU 14.1

        Titre : Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1333 de septembre 1975.

        Dénomination : DTU - Cheminées

        Titre : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1354 de décembre 1975.

        Dénomination : DTU - règles : FB ...

        Titre : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1642 d'avril 1980 et 1654 de juin 1980.

        Dénomination : DTU - Règles : FA ...

        Titre : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.

        Dénomination : DTU - Th-K 77

        Titre : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.

        Dénomination : DTU - Th-K 77

        Titre : Révision concernant les blocs en béton de granulats légers.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1649 de mai 1980.

        Dénomination : DTU - Th-K 77 (M) Titre : Mise à jour portant sur les isolants en vracs, les isolants projetés et le verre cellulaire.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : 1816 de décembre 1982.

        Dénomination : DTU - Th, titre II Titre : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. février 1975.

        Dénomination : DTU - Th-G 77

        Titre : Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation.

        Références de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : C.S.T.B. 1479 de novembre 1977, 1512 juin 1978, 1766 d'avril 1982 et 1780 de juin 1982.

Le Premier ministre :

LAURENT FABIUS.

Le ministre de l'économie, des finances et du budget,

PIERRE BEREGOVOY.