C.C.T.G., fascicule 2, Terrassements généraux, numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V et T..

C.C.T.G., fascicule 3, Fourniture de liants hydrauliques, numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 4, titre I, Fourniture d'acier et autres métaux, Armatures pour béton armé, numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 4, titre II, Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension, numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L. T. et E..

C.C.T.G., fascicule 4, titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques, numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

C.C.T.G., fascicule 4, titre IV, Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques, numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L, T. et E..

C.C.T.G., fascicule 23, Granulats routiers, numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 24 (N), Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées, numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 26 (N), Exécution des enduits superficiels, numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 28, Chaussées en béton de ciment, numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..

C.P.C., fascicule 29, Construction et entretien des chaussées pavées, numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

C.C.T.G., fascicule 31, Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton, numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.P.C., fascicule 32, Construction de trottoirs, numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

C.C.T.G., fascicule 34 (M), Travaux forestiers de boisement, numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G., D.T.U. : règles F.B., Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, C.S.T.B. 1642 d'avril 1980 et 1954 de juin 1980.

C.C.T.G., D.T.U. : règles F.A., Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu de structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.

C.C.T.G., fascicule 50, Travaux topographiques, plans à grande échelle, numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 56 (N), Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion, numéro spécial 86-6 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 61, titre IV section II dit règles "N 84", Actions climatiques, action de la neige sur les constructions, numéro spécial 85-37 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.P.C., fascicule 61, titre V, Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier, Brochure n° 1385 des Journaux officiels.

C.C.T.G., fascicule 62, titre Ier section I dit règles "B.A.E.L. 83", Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 62, titre I, section II, Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., D.T.U. : règles A.L., Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.

C.C.T.G., D.T.U. : règles C.B. 71, Règles de calcul des charpentes en bois, Eyrolles juin 1980.

C.P.C., fascicule 63, Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers, Brochure n° 1352 des Journaux officiels.

C.C.T.G., fascicule 64, Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil, numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 65, Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint, numéro spécial 85-30 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.P.C., fascicule 66, chapitre I, II, IV, V et VI, Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue, Brochure n° 1297 des Journaux officiels.

C.C.T.G., fascicule 67, Etanchéité des ouvrages d'art, numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.P.C., fascicule 68, titre Ier, Exécution des travaux de fondation d'ouvrages, numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P..

C.C.T.G., fascicule 69, Travaux en souterrain, numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 70, Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G., fascicule 71, Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements, numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..

C.C.T.G., fascicule 73, Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles, numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 74, Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes, numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 82, Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers, numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T. et E..

C.C.T.G., fascicule 85, Construction d'installations de broyage des déchets ménagers, numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E..

(N) fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.

(M) fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.

D.T.U. 81-1, Ravalement maçonnerie, 329 de décembre 1959.

D.T.U. 90-1, Equipement de cuisine, 1026 d'avril 1971.

D.T.U. 95-1, Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre, Installation de détection incendie, Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).

Fascicule 35, Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs, numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

Fascicule 70, Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

Fascicule 71, Fourniture et pose de canalisation d'eau, accessoires et branchements, numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..

Fascicule 3, Fourniture de liants hydrauliques, numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 4, titre Ier, Fourniture d'acier et autres métaux, Armature pour béton armé, numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 4, titre II, Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post tension, numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 4, titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques, numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.

Fascicule 4, titre IV, Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destiné à l'exécution des constructions métalliques, numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E..

D.T.U. - NV 65, Règles de calcul : règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par le fascicule 61, titre IV, section II dit "Règles N 84", Eyrolles et C.S.T.B. 1980, numéro spécial 85-37 bis du B.O.U.L., T. et E..

D.T.U. - PS 69, Règles parasismiques 1969 et annexes et addenda 1982, Eyrolles, février 1982.

D.T.U. - CM 66, Règles de calcul des constructions en acier, Additif 1980, Eyrolles 1979, C.T.I.C.M., mars 1981.

Fascicule 62, titre Ier, section I dit règles "BAEL 83", Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E..

Fascicule 62, Titre Ier, section II dit règles "BPEL 83", Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T. et E..

D.T.U. 23-1, Règles de calcul des parois et murs en béton banché, C.S.T.B. 1359 de janvier/février 1976.

D.T.U. AL, Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, C.S.T.B., juillet 1976 et juillet 1977.

D.T.U. - règles CB 71, Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975, Eyrolles juin 1980.

D.T.U. 13-1, Règles pour le calcul des fondations superficielles, C.S.T.B. 784 de février 1968.

D.T.U. sécurité des constructions, Règle de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, C.S.T.B. 1564 d'avril 1979.

D.T.U. 104-1, Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, C.S.T.B. 1333 de septembre 1975.

D.T.U. cheminées, Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel, C.S.T.B. 1354 de décembre 1975.

D.T.U. Règles FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, C.S.T.B. 1642 d'avril 1980 et 1654 de juin 1980.

D.T.U. Régles FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.

D.T.U. Th-K 77,

Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, C.S.T.B. 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978,

Révision concernant les blocs en béton de granulats légers, C.S.T.B. 1649 de mai 1980,

Mise à jour portant sur les isolants en vracs, les isolants projetés et le verre cellulaire, 1816 de décembre 1982.

D.T.U. Th, titre II, Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments, C.S.T.B. février 1975.

D.T.U. Th-G 77, Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation, C.S.T.B. 1479 de novembre 1977, 1512 de juin 1978, 1766 d'avril 1982 et 1780 de juin 1982.

Les fascicules modifiés (article 2 du présent décret) sont signalés par la lettre M, Les fascicules nouvellement approuvés (article 1er du présent décret) sont signalés par la lettre N, Les cahiers des clauses techniques D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indication du tableau de l'annexe II, en vente soit au centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, tél. : 45-24-43-02, soit aux éditions Eyrolles 61, boulevard Saint-Germain, 75005 Paris tél. :

46-34-21-99.

Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L., etc.) et les brochures "Marchés publics" sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15, tél. :

45-78-61-39.

B.O.T.P. : bulletin officiel du ministère des travaux publics.

B.O.E.L. : bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.

B.O.E.C.V. et T. : bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.

B.O.E.T..

L., E. : bulletin officiel du ministère des transports, du ministère du logement et du ministère de l'environnement.

B.O.U.L., T. et E. : bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.