Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps et sur tout le territoire métropolitain, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces citées à l'annexe I du présent arrêté.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
VersionsArticle 2
Modifié par Arrêté 1995-08-31 art. 1 JORF 17 octobre 1995
Aux mêmes fins, il est interdit de détruire tout ou partie des spécimens sauvages présents sur le territoire national, à l'exception des parcelles habituellement cultivées, des espèces inscrites à l'annexe II du présent arrêté.
VersionsPour les spécimens sauvages poussant sur le territoire national des espèces citées à l'annexe II, le ramassage ou la récolte, l'utilisation, le transport, la cession à titre gratuit ou onéreux sont soumis à autorisation du ministre chargé de la protection de la nature après avis du comité permanent du conseil national de la protection de la nature.
Cette autorisation doit être présentée à toute requête des agents mentionnés à l'article L. 215-5 du code rural.
Les formulaires de demande d'autorisation de récolte (référence C. E. R. F. A. n° 07-0354) sont disponibles auprès du ministère chargé de la protection de la nature (direction de la nature et des paysages, sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages).
VersionsLiens relatifsArticle 4
Modifié par Arrêté 1995-08-31 art. 1 JORF 17 octobre 1995
Chaque demande d'autorisation de récolte devra porter sur une seule espèce et préciser :
Le nom scientifique et éventuellement le nom vernaculaire ;
Les parties de la plante récoltée (graines, feuilles, bulbes, plante entière, etc.) ;
La quantité prévue (nombre ou poids) ;
Le lieu de la récolte (département, commune) ;
L'époque de la récolte (date et durées prévues) ;
Le nom du demandeur ;
Le nom de la personne chargée de la récolte ;
Le mode, la durée et les conditions de transport ;
La destination de la récolte.
VersionsArticle 5
Modifié par Arrêté 1995-08-31 art. 1 JORF 17 octobre 1995
Le directeur de la protection de la nature, le directeur de la qualité, le directeur de la pharmacie et du médicament, les préfets et les maires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Versions.
Dicotylédones
Aconitum corsicum Gayer.
Aconit de Corse.
Adonis pyrenaica DC.
Adonis des Pyrénées.
Aldrovanda vesiculosa L.
Aldrovanda.
Alyssum arenarium Loisel.
Corbeille d'or des sables.
Alyssum corsicum Duby.
Corbeille d'or de Corse.
Anagallis crassifolia Thore.
Mouron à feuilles charnues.
Anchusa crispa Viv.
Buglosse crépu.
Andromeda polifolia L.
Andromède.
Androsace alpina (L.) Lam.
Androsace des Alpes.
Androsace chamaejasme Wulfen.
Androsace petit-jasmin.
Androsace cylindrica DC.
Androsace cylindrique.
Androsace helvetica (L.) All.
Androsace de Suisse.
Androsace pubescens DC.
Androsace pubescente.
Androsace pyrenaica Lam.
Androsace des Pyrénées.
Androsace vandellii (Turra) Chiov.
Androsace de Vandelli.
Anémone coronaria L.
Anémone couronnée.
Anémone palmata L.
Anémone palmée.
Anémone silvestris L.
Anémone sauvage.
Anémone trifolia L.
Anémone trifoliée.
Angelica heterocarpa Lloyd.
Angélique à fruits variés.
Anthyllis barba-jovis L.
Arbuste d'argent, Barbe de Jupiter.
Apium repens (Jacq) Lag.
Ache rampante.
Aquilegia alpina L.
Ancolie des Alpes.
Aquilegia bertolonii Schott.
Ancolie de Bertoloni.
Aquilegia viscosa Gouan.
Ancolie des Causses.
Arenaria controversa Boiss.
Sabline des Chaumes.
Arenaria provincialis Chater et Halliday.
Sabline de Provence.
Armeria elongata L.
Armeria à tige allongée.
Armeria filicaulis belgenciensis Boiss.
Armeria de Belgentier.
Armeria maritima micella (Miller) Willd.
Œillet marin, Gazon d'Espagne.
Armeria pubinervis Boiss.
Armeria à nervures poilues.
Armeria pungens (Link) Hoffmans. et Link.
Armeria piquant.
Armeria ruscinonensis Girard.
Armeria du Roussillon.
Armeria soleirolii (Duby) Godron.
Armeria de Soleirol.
Artemisia insipida Vill.
Armoise insipide.
Asperula hexaphylla All.
Asperule à feuille par six.
Asperula occidentalis Rouy.
Asperule occidentale.
Asperula taurina L.
Grande Croissette.
Aster amellus L.
Marguerite de la Saint-Michel.
Aster pyrenaeus Desf. ex DC.
Aster des Pyrénées.
Astragalus alopecuroides L.
Queue de renard d'Espagne.
Astragalus bayonnensis Loisel.
Astragale de Bayonne.
Astragalus centralpinus Br.-Bl.
Queue de renard des Alpes.
Astragalus leontinus Wulfen.
Astragale de Lenzbourg.
Astragalus massiliensis (Miller) Lamarck.
Astragale de Marseille.
Atractylis cancellata L.
Atractyle grillagé.
Atriplex longipes Drejer.
Arroche à long pédoncule.
Bartsia spicat Ramond.
Bartsie en épi.
Berardia subacaulis Vill.
Chardon de Bérard, Berarda.
Betula nana L.
Bouleau nain.
Biscutella neustriaca Bonnet.
Lunetière de Neustrie.
Brassica insularis Moris.
Choux de Corse.
Buglossoides-gastonii (Bentham) I. M. Johnston.
Gremil du Béarn, G. de Gaston.
Campanula cervicaria L.
Cervicaire.
Cardamine chelidonia L.
Cardamine fausse Chelidoine.
Centaurea corymbosa Pourret.
Centaurée en corymbe, C. de la Clape.
Centaurea pseudocoerulescens Briquet.
Fausse centaurée bleuâtre.
Centaurium chloodes (Brot.) Sampaio.
Petite centaurée à fleurs serrées.
Centaurium scilloides (L. Fil) Sampaio.
Petite centaurée à fleurs de scille.
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot.
Centranthe à trois nervures.
Cephalaria syriaca (L.) Roem et Schultes.
Cephalaire de Syrie.
Cerinthe glabra tenuiflora (Bertol.) Domac.
Melinet des Alpes.
Chamaecytisus glaber (L. fil.) Rothmal.
Cytise à longues grappes.
Cirsium montanum (Waldst et Kit. ex Willd) Sprengel.
Cirse des montagnes.
Cistus populifolius L.
Ciste à feuilles de peuplier.
Cistus pouzolzii Delile.
Ciste de Pouzolz.
Cistus psilocephalus Sweet.
Ciste hérissé.
Cochlearia aestuaria (Lloyd) Heywood.
Cranson des estuaires.
Cortusa matthiolii L.
Cortuse de Matthioli.
Crambe maritima L.
Choux marin.
Crepis rhaetica Hegetschw.
Crepis des Alpes rhétiques.
Cytisus ardoinoi E. Fourn.
Cytise d'Ardoino.
Daboecia cantabrica (Hudson) C. Koch.
Bruyère de Saint-Daboec.
Daphne striata Tratt.
Camélée strié.
Daucus gadeceaui Rouy et Camus.
Carotte de Gadeceau.
Delphinium requienii DC.
Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien.
Delphinium verdunense Balbis.
Pied d'alouette de Bresse.
Dianthus gallicus Pers.
Œillet de France, œillet des dunes.
Draba incana L.
Drave blanchâtre.
Dracocephalum austriacum L.
Dracocéphale d'Autriche.
Dracocephalum ruyschiana L.
Dracocéphale de Ruysch.
Echinospartum horridum (Vahl) Rothm.
Genêt très épineux.
Elatine brochonii Clavaud.
Elatine de Brochon.
Erica erigena R. Ross.
Bruyère de la Méditerranée.
Erica lusitanica Rudolphi.
Bruyère du Portugal.
Erinacea anthyllis Lmk.
Cytise hérisson.
Erodium manescavin Cosson.
Erodium (Bec de grue) de Manescot.
Erodium rodiei (Br.-Bl.) Poirion.
E. de Radié.
Eryngium alpinum L.
Panicaut des Alpes, Etoile des Alpes.
Eryngium barrelieri Boiss.
Panicaut nain de Barrelier.
Eryngium spina-alba Vill.
Panicaut blanc des Alpes, chardon-blanc.
Eryngium viviparum Gay.
Panicaut nain vivipare.
Euphorbia graminifolia Vill.
Euphorbe à feuilles de graminées.
Euphorbia valliniana Belli.
E. de Vallini.
Evax carpetana Lange.
Evax de Cavanillès.
Evax rotundata Moris.
Evax de Corse.
Galoium trifidum L.
Gaillet trifide.
Garidella nigellastrum L.
Garidelle fausse-nigelle.
Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet.
Gentiane ligure.
Gentiana utriculosa L.
Gentianelle à calice renflé.
Gentianella amarella Börner.
Gentianelle amère.
Gentianella uliginosa Börner.
Gentianelle des marais.
Geranium argenteum L.
Géranium à feuilles argentées.
Geranium cinereum Cav.
Gér. à feuilles cendrées.
Geranium endressii Gay.
G. d'Endress.
Geum heterocarpum Boiss.
Benoîte à fruits divers.
Halimione pedunculata Aellen.
Obione à fruit pédonculé.
Hedysarum boutignyanum Alleiz.
Sainfouin de Boutigny.
Helianthemum lavandulaefolium Miller.
Hélianthème (Fleur de soleil) à feuilles de lavande.
Helianthemum mariifoliuim (L.) Miller.
Hélianthème à feuilles de Varum.
Heracleum minimum Lamarck.
Berce naine.
Herniaria latifolia Lapeyr. ssp. litardierei Gamis.
Herniaire de Litardière.
Heteropogon contortus (L.) Beauv. ex Rœm. et Schultes.
Herbe barbue, Andropogon.
Hieracium eriophorum Saint Amans.
Epervière des dunes.
Hibiscus palustris L.
Ketmie rose des marais.
Iberis aurosica Chaix.
Corbeille d'argent du mont Aurouse.
Iberis prutiii Tineo ssp. candolleana Jordan.
Corbeille d'Argent de De Candolle.
Inula bifrons L.
Inule variable.
Inula helenioides DC.
Inule fausse-aunée.
Isatis allionii P.W. Ball.
Pastel des Alpes.
Jurinea humilis D. C.
Serratule naine.
Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.
Hibiscus à cinq fruits.
Laser trilobum Borkh.
Laser à feuilles à trois lobes.
Lavatera maritima Gouan.
Lavatère maritime.
Lathyrus maritimum Big.
Gesse de mer.
Legousia castellana Sampaio.
Spéculaire de Castille.
Leucanthemum crassifolium (Lange) Willk.
Marguerite à feuilles épaisses.
Levzea rhapontica (L.) J. Holub.
Rhapontique des Alpes.
Ligularia sibirica Coss.
Ligulaire (Séneçon) de Sibérie.
Limoniastrum monopetalum (L.) Boiss.
Grand statice, Limoniastrum.
Limonium cordatum (L.) Mill.
Statice à feuilles cordées.
Limonium dictyocladum O. Kuntze.
Statice à rameaux raides.
Limonium diffusum O. Kuntze.
Statice diffus.
Limonium girardianum Fourr.
Statice de Girard.
Limonium humile Miller.
Petit statice.
Limonium minutum L. s.l.
Statices nains du groupe minutum.
Limonium ramosissimum (Poiret) Mair. ssp. provinciale Pignatti.
Statice de Provence.
Limonium salmonis Pign.
Statice de Salmon.
Linaria commutata Bernh. ex Reichenb.
Linaire grecque.
Linaria cirrhosa (L) Cav.
Linaire à vrilles.
Linaria flava (Poiret) Desf.
Linaire jaunâtre.
Linaria reflexa (L.) Desf.
Linaire à fruit recourbé.
Linaria thymifolia (Wahl) DC.
Linaire à feuilles de thym.
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox
Lindernie couchée.
Linnaea borealis L.
Linnée boréale.
Lithodora prostrata (Loisel.) Griseb.
Grémil à rameaux étalés.
Littorella uniflora (L.) Ascherson
Littorelle à une fleur.
Lobelia dortmanna L.
Lobelie de Dortmann.
Loeftingia hispartica L.
Loeflingie d'Espagne.
Lysimachia ephemerum L.
Lysimaque à feuilles de saule.
Lysimachia thyrsiflora L.
Lysimaque à fleurs à épi.
Lythrum thesioides Bieb.
Salicaire faux-thésion.
Lythrum thymifolia L.
Salicaire à feuille de thym.
Lythrum tribracteatum Salzm. ex Sprengel.
Salicaire à trois bractées.
Matthiola tricuspidata R. Br.
Matthiole à fruits à trois cornes.
Minuartia stricta (Swartz) Hierh.
Sabline dressée.
Moehringia provincialis Merxmull. et Grau.
Sabline du Verdon.
Moehringia le-brunii Merxmull.
Sabline de Le Brun.
Morisia monanthos (Viv.) Ascherson.
Morisie.
Myosotis pusilla Loisel.
Myosotis ténu.
Nananthea perpusilla DC.
Nananthée de Corse.
Naufraga balearica Constance & Cannon.
Naufraga des Baléares.
Nigella gallica Jordan.
Nigelle de France.
Nonnea pulla DC.
Nonnée brune.
Oenanthe foucaudi Tesseron.
Oénanthe de Foucaud.
Odontites jaubertiana De Dietr. ex Walpers.
Euphraise de Jaubert (et E. des Cévennes).
Omphalodes littoralis Lehm.
Cynoglosse des dunes.
Pedicularis recutita L.
Pediculaire tronquée.
Phyllodoce coerulea (L.) Bab.
Andromède bleue, Phyllodoce bleue.
Physospermum cornubiense (L.) DC.
Physospermum de Cornouailles.
Phyteuma villarsii R. Schultes.
Raiponce de Villars.
Pimpinella siifolia Leresche.
Pimpinelle à feuilles de Sium.
Polygonum rayi Bab.
Renouée de Ray.
Potentilla delphinensis Gren. & Godron.
Potentille du Dauphiné.
Potentilla fruticosa L.
Potentille arbustive.
Primula allionii Loisel.
Primevère d'Allioni.
Primula auricula L.
Oreille d'ours.
Primula halleri J.F. Gmelin.
Primevère de Haller.
Primula marginata Curtis.
Primevère marginée.
Primula pedemontana Gaudin.
Primevère du Piémont.
Prunus lusitanica L.
Prunier du Portugal.
Pseudorlaya pumila (L.) Grande.
Fausse-Girouille des sables.
Ptilotrichum macrocarpum (DC.) Boiss.
Corbeille d'argent à gros fruits.
Ptilotrichum pyrenaicum Boiss.
Corbeille d'argent des Pyrénées.
Pulicaria vulgaris Gaertn.
Herbe de Saint-Roch.
Pulsatilla halleri Willd.
Anémone (puslatille) de Haller.
Pyrola rotundifolia L. ssp. maritima (Kenyon) E.F. Warburg.
Pyrole des dunes.
Quercus crenata Lamarck.
Faux chêne-liège.
Ranunculus canuti Cosson.
Bouton d'or de Canut.
Ranunculus fontanus C. Presl.
Renoncule des fontaines.
Renunculus lateriflorus DC.
Renoncule à fleurs latérales.
Ranunculus lingua L.
Grande Douve.
Ranunculus millefoliatus Vahl.
Bouton d'or à mille feuilles.
Ranuncutus nodiflorus L.
Renoncule à fleurs en boules.
Ranunculus ophioglossifolius Vill.
Bouton d'or à feuilles d'Ophioglosse.
Ranunculus revelieri Boreau.
Renoncule de Revelier.
Reutera lutea Boiss.
Pimpinelle jaune.
Rhododendron hirsutum L.
Rhododendron poilu.
Rouya polygama Coincy.
Thapsie de Rouy.
Rumex rupestris Le Gall.
Oseille des rochers.
Rumex tuberosus L.
Oseille tubéreuse.
Salix breviserrata B. Flod.
Saule à feuilles de myrte.
Salix lapponum L.
Saule des Lapons.
Saponaria bellidifolia Sm.
Saponaire à feuilles de pâquerette.
Saponaria lutea L.
Saponaire jaune.
Saxifraga florulenta Moretti.
Saxifrage à nombreuses fleurs.
Saxifraga hieraciifolia Walds. et Kit.
Saxifrage à feuille d'épervière.
Saxifraga hirculus L.
Saxifrage œil de bouc.
Saxifraga muscoides All.
Saxifrage fausse-mousse.
Saxifraga mutata L.
Saxifrage variable.
Saxifraga valdensis DC.
Saxifrage de Vaud.
Scandicium stellatum Thellung.
Scandix étoilé.
Scorzonera parviflora Jacq.
Scorzonère à petites fleurs.
Scrophularia pyrenaica Bentham.
Scrofulaire des Pyrénées.
Sedum andegavense Desv.
Vermiculaire d'Angers.
Senecio bayonnensis Boiss.
Séneçon de Bayonne.
Senecio congestus (R. Br.) DC.
Cinéraire des marais.
Senecio macrochaetus Wilk.
Séneçon à grosses soies.
Serratula lycopiifolia A. Kerner.
Serratule à feuilles de chanvre d'eau.
Seseli boconii Guss.
Seseli de Bocone.
Silene coeli-rosa (L.) Godron.
Silène d'un rose céleste.
Silene salzmanii Badaro ex Moretti.
Silene de Salzmann.
Silene velutina Pourret ex Loisel.
Silène velouté.
Sisymbrium supinum L.
Sisymbre couché.
Soldanella villosa Darracq.
Grande Soldanelle.
Sorbus latifolia Persoon.
Alisier de Fontainebleau.
Stachys brachyclada De Noë ex Cosson.
Epiaire à rameaux courts.
Stachys ocymastrum (L.) Briquet.
Epiaire hérissée.
Suckowia balearica (L.) Medic.
Suckowia.
Tamarix africana Poiret.
Tamaris d'Afrique.
Teline linifolia (L.) Webb. et Berthelot.
Genêt à feuilles de lin.
Teucrium asistatum Perez Lara.
Germandrée de Crau.
Teucrium fruticans L.
Germandrée arbustive.
Teucrium massiliense L.
Germandrée de Marseille.
Teucrium peudochamaepitys L.
Germandrée à allure de pin.
Thorella verticillinundata (Thore) Briquet.
Thorella, Faux-Cresson de Thore.
Trientalis europaea L.
Trientale.
Trifolium cernuum Brot.
Trèfle à fleurs penchées.
Trifolium saxatile All.
Trèfle des rochers.
Thymelaea tartonraira (L.) All.
Tartonraire.
Thymelaea thomasii Duby.
Passerine de Thomas.
Thymelaea ruizii Loscos ex Casav.
Passerine de Ruiz.
Utricularia ochroleuca R. Hartmann.
Utriculaire d'un vert jaunâtre.
Vicia altissima Desf.
Vesce élevée.
Vicia argentea Lapeyr.
Vesce argentée.
Vicia barbazitae Ten. ex Guss.
Vesce de Barbazita.
Viola arborescens L.
Violette sous-arbustive.
Viola cryana Gillot.
Violette de Cry.
Viola elatior Fries.
Violette élevée.
Viola pinnata L.
Violette à feuilles pennées.
Viola rothomagensis Lamarck.
Pensée de Rouen.
Vitis vinifera L. ssp. sylvestris (C.C. Gmelin) Hegi.
Lambrusque, vigne sauvage.
Xatartia scabra (Lapeyr.) Meissn.
Xataria, Givert des isards.
Monocotylédones
Agrostis tenerrima Trin.
Agrostis élégant.
Allium chamaemoly L.
Ail petit Moly.
Allium lineare Schrader.
Ail dressé.
Allium moly L.
Ail doré.
Althenia barrandonii Duval-Jouve.
Althenie.
Ambrosinia bassii L.
Ambrosinia de Bassi.
Ampelodesmos mauretanica (Poiret) T. Durand et Shinz.
Diss.
Bellevalia romana (L.) Reichenb.
Bellevalia de Rome.
Bellevalia trifoliata (Ten.) Kunth.
Bellevalia à trois feuilles.
Borderea pyrenaica Miegeville.
Dioscorée des Pyrénées.
Bromus bromoideus (Lej. Crepin).
Brome des Ardennes.
Bromus grossus Desf. ex DC.
Brome à fleurs nombreuses.
Caldesia parnassifolia (L.) Parl.
Alisma (Fluteau) à feuilles de Parnassie.
Calla palustris L.
Arum d'eau, Choucelle.
Carex atrofusca Schkuhr.
Laîche noirâtre.
Carex bicolor All.
Laîche bicolore.
Carex buxbaumii Wahlenb.
Laîche de Buxbaum.
Carex chordorrhiza L. fil.
Laîche à long rhizome.
Carex firma Host.
Laîche rigide.
Carex fritschii Waisb.
Laîche de Fritsch.
Carex glacialis Mackensie.
Laîche des glaciers.
Carex grioletii Roemer.
Laîche de Griolet.
Carex heleonastes L. fil.
Etoile des marais.
Carex hordeistichos Vill.
Laîche à épis d'orge.
Carex irrigua Hiitonen.
Laîche inondable des tourbières.
Carex limosa L.
Laîche des tourbières, Laîche des vases.
Carex migroglochin Wahlenb.
Laîche à petite arète.
Carex ornithopodioides Hausm.
Laîche faux-pied d'oiseau.
Carex pseudobrizoides Clavaud.
Laîche fausse-brize.
Carex reichenbachii Bonnet.
Laîche de Reichenbach.
Carex repens Bellardi.
Laîche rampante.
Carex vaginata Tausch.
Laîche à feuille engainante.
Chamaerops humilis L.
Palmier nain, Doum.
Colchicum corsicum Baker.
Colchique de Corse.
Colchicum cupanii Guss.
Colchique de Bertoloni.
Coleanthus subtilis Seidl.
Coléanthe délicat.
Cypripedium calceolus L.
Sabot de Vénus.
Damasonium alisma Miller.
Etoile d'eau.
Damasonium polyspermum Cosson.
Etoile d'eau à nombreuses graines.
Elymus arenarius Hochts.
Seigle de mer, Grand Oyat.
Epipogon aphyllum Swartz.
Epipogon sans feuilles.
Eriophorum gracile Koch ex Roth.
Linaigrette grèle.
Fritillaria orientais Adans in Web. fil. ex Mohr.
Fritillaire de Caussols.
Gagea arvensis (Pers.) Dumort.
Gagée des champs.
Gagea bohemica (Zauscher) Schultes.
Gagée de Bohème.
Gagea foliosa (J. et C. Presl.) Schultes.
Gagée très feuillue.
Gagea granatelli (Parl.) Parl.
Gagée de Granatelli.
Gagea lutea (L.) Ker-Gawler.
Gagée jaune.
Gagea minima (L.) Ker-Gawler.
Petite gagée.
Gagea pratensis (Pers.) Dumort.
Gagée des prés.
Gagea saxatilis (Mert. et Koch) Schultes.
Gagée des rochers.
Gagea soleirolii F.W. Schultz.
Gagée de Soleirol.
Gagea spathacea (Hayne) Salisb.
Gagée à spathe.
Gladiolus dubius Guss.
Glaïeul douteux.
Gladioius palustris Gaudin.
Glaïeul des marais.
Hammarbya paludosa (L.) O. Kuntze.
Malaxis des tourbières.
Hermodactylus tuberosus Miller.
Iris tubéreux.
Hierochloe odorats (L.) Beauv.
Avoine odorante.
Iris aphylla L.
Iris sans feuilles.
Iris sibirica L.
Iris de Sibérie.
Iris sisyrhynchium L.
Iris faux-Sisyrhynque.
Iris xiphium L.
Iris d'Espagne.
Juncus pyrenaeus Timb. Lagr. et Jambernat.
Jonc des Pyrénées.
Leucojum aestivum L.
Nivéole d'été.
Leucojum longifolium Gren.
Nivéole à longues feuilles.
Leucojum nicaeense Ardoino.
Nivéole de Nice.
Liparis loeselii L.C.M. Richard.
Liparis de-Loesel.
Lotium parabolicum Sennen ex Sampaio.
Ivraie du Portugal.
Luronium natans (L.) Raf.
Flûteau nageant.
Merendera filifolia Camb.
Mérendère à feuilles filiformes.
Narcissus triandrus L. ssp capax (Salis b.) L. A. Webb.
Narcisse des Glénan.
Nectaroscordum siculum Lindley.
Ail de Sicile.
Ophrys aveyronensis (J.J. Wood) Delforge.
Ophrys de l'Aveyron.
Ophrys bertolonii Moretti s.l.
Ophrys du groupe bertolonii.
Ophrys bornbiliflora Link.
Ophrys bombyx.
Ophrys speculum Link.
Ophrys miroir.
Ophrys tenthredinifera Willd.
Ophrys à grandes fleurs.
Orchis coriophora L.
Orchis punaise.
Orchis longicornu Poiret.
Orchis à long éperon.
Orchis provincialis Balbis.
Orchis de Provence.
Orchis provincialis Balbis ssp. pauciflora (Ten.) Camus.
Orchis à fleurs peu nombreuses.
Orchis saccata Tenore.
Orchis feu.
Orchis spitzelli Sauter ex Koch.
Orchis de Spitzel.
Peribalia minuta Aschers et Graebn.
Canche naine.
Piptatherum virescens (Trin.) Boiss.
Millet verdâtre.
Potamogeton rutilus Wolfg.
Potamot rougeâtre.
Scheuchzeria palustris L.
Scheuchzérie des tourbières.
Scilla hyacinthoides L.
Scille fausse-jacinthe.
Scirpus pumilus Vahl.
Scirpe alpin.
Schoenus ferrugineus L.
Chouin noirâtre.
Serapias neglecta De Not.
Sérapias négligé.
Serapias nurrica B. Corrias.
Sérapias des nuraghi.
Serapias parviflora Parlat.
Sérapias à petites fleurs.
Spiranthes aestivalis L. C. M. Richard.
Spiranthe d'été.
Stenbergia colchiciflora Waldst. et Kit.
Stenbergie à fleurs de colchique.
Tofieldia pusilla Pers.
Tofieldie boréale.
Trigochin laxiflorum Guss.
Troscart à fleurs lâches.
Tulipa agenensis DC.
Tulipe œil de soleil.
Tulipa clusiana DC.
Tulipe de l'Ecluse.
Tulipa gesneriana L.
Tulipes de Gesner.
Tulipa praecox Ten.
Tulipe précoce.
Tulipa sylvestris L. ssp. sylvestris.
Tulipe sauvage, sous-espèce type.
Typha minima Funk.
Petite massette.
Typha shuttleworthii Koch et Sonder.
Massette de Shuttleworth.
Urginea fugax Steinh.
Scille éphémère.
Urginea undulata Steinh.
Scille à feuilles ondulées.
Veratrum nigrum L.
Vérâtre noir.
Gymnospermes
Pinus mugho Turra.
Pin Mugho (spontané).
Ptéridophytes
Asplenium cuneifolium Viv.
Doradille à feuilles en coin.
Asplenium fissum Kit et Willd.
Doradille du Mercantour.
Asplenium jahandiezii Rouy.
Doradille du Verdon, D. de Jahandier.
Asplenium lepidum C. Presl.
Doradille pulvérulente.
Asplenium seelosii Leybold.
Doradille de Seelos.
Botrychium lanceolatum Angstrom.
Botrychium à feuilles lancéolées.
Botrychium rnatricariaefolium A. Braun ex Koch.
B. à feuilles de Matricaire.
Botrychium multifidum Ruprecht.
B. à feuilles multifides.
Botrychium simplex E. Hitche.
Petit Botrychium.
Cheilanthes catanensis H.P. Fuchs.
Doradille laineuse, Notochlaena.
Cystopteris diaphana (Bory) Blasdell.
Cystoptéris diaphane.
Cystopteris montana Desv.
Cystopteris des montagnes.
Diphasiastrum alpinum (L.) Holub.
Lycopode des Alpes.
Diphasiastrum complanatum (L.) Holub. s.l.
Lycopodes aplatis du groupe complanatum.
Diphasiastrum tristachyum (Pursh) Holub.
Lycopode petit-cyprès.
Dryopteris aemula O. Kuntze.
Polystic atlantique.
Dryopteris cristata A. Gray.
Polystic à crètes.
Dryopteris pallida (Bory) Maire et Petitmengin.
Dryoptéris pâlissante.
Dryopteris tyrrhena Fraser-Jenkins.
Dryoptéris tyrrhénienne.
Hymenophyllum tunbridgense Sm.
Hymenophyllum de Tonbridge.
Hymenophyllum wilsonii Hooker.
H. de Wilson.
Isoetes boryana Durieu.
Isoète de Bory.
Isoetes durieui Bory.
Isoète de Durieu.
Isoetes echinospora Durieu.
Isoète à spores spinuleuses.
Isoetes hystrix Bory.
Isoète épineux.
Isoetes lacustris L.
Isoète des lacs.
Isoetes setacea Lam.
Isoète grêle.
Isoetes velata A. Braun.
Isoète voilé.
Lycopodiella inundata (L.) C. Börner.
Lycopode des tourbières.
Marsilea quadrifolia L.
Fougère d'eau à quatre feuilles.
Marsilea strigosa Willd.
Fougère d'eau à quatre feuilles.
Matteucia struthiopteris (L.) Todaro.
Matteuccie.
Ophioglossum azoricum C. Presl.
Ophioglosse des Açores.
Pilularia globulifera L.
Boulettes d'eau.
Pilularia minuta Durieu ex A. Braun.
Pilulaire délicate.
Polystichum braunii Fée.
Polystic de Braun.
Salvinia natans (L.) All.
Salvinia nageante.
Scolorpendrium hemionitis Swartz.
Herbe à la Mule.
Stenogramrna pozol Iwatsuki.
Polypode d'Afrique.
Trichomanes speciosum Willd.
Trichornanes remarquable.
Woodsia ilvensis R. Br.
Woodsie d'Elbe.
Woodwardia radicans Sm.
Woodwardia.
Charophycées
Tolypella salina R. Cor.
Tolypelle saline.
Bryophytes
Bruchia vogesiaca Nestl. Ex Schwägr.
Bruchie des Vosges.
Buxbaumia viridis (DC.) Moug. & Nestl.
Buxbaumie verte.
Dichelyma capillaceum (Dicks.) Myr.
Fontinale chevelue.
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.
Dicrane vert.
Hamatocaulis vernicosus (Mitt.) Hedenäs.
Hypne vernissé.
Mannia triandra (Scop.) Grolle.
Grimaldie rupestre.
Meesia longiseta Hedw.
Meesie à longue soie.
Orthotricum rogeri Brid.
Orthotric de Roger.
Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.
Pyramidule tétragone.
Riccia breidleri Jur. Ex Steph.
Riccie de Breidler.
Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont.
Riella à thalle hélicoïde.
Riella notarisii (Mont.) Mont.
Riella parisii Gottsche.
Sphagnum pylaesii Brid.
Sphaigne de la Pylaie.
Versions.
Dicotylédones
Adonis vernalis L.
Grand œil de bœuf, Adonis printanier.
Centaurium capitatum Melderis.
Petite centaurée à fleur en tête.
Ceratonia siliqua L.
Caroubier.
Delphinium staphysagria L.
Staphysaigre, Herbe aux poux.
Dianthus superbus L.
Œillet magnifique.
Drosera anglica Hudson.
Rossolis à feuilles longues.
Drosera intermedia Hayne.
Rossolis intermédiaire.
Drosera rotundifolia L.
Rossolis à feuilles rondes.
Euphorbia peplis L.
Euphorbe Peplis.
Gratiola officinalis L.
Gratiole officinale.
Helichrysum arenarium Moench.
Immortelle des sables.
Helleborus niger L.
Rose de Noël.
Myosotis soleirolii Godr.
Myosotis de Soleirol.
Nerium oleander L.
Laurier-rose.
Paeonia mascula (L.) Miller.
Pivoine mâle.
Paeonia officinalis L.
Pivoine officinale.
Polemonium coeruleum L.
Valériane grecque.
Ranunculus macrophyllus Desf.
Bouton d'or à grandes feuilles.
Rosa gallica L.
Rose de France.
Salix helvetica Vill.
Saule de Suisse.
Senecio rutheniensis Maz. Timb.
Séneçon du Rouergue.
Valeriana celtica L.
Nard celtique.
Viola curtisii E. Forst.
Pensée de Curtis.
Vitex agnus-castus L.
Gattilier.
Monocotylédones
Alisma graminifolia Ehrh.
Fluteau à feuilles de graminées.
Asphodelus arrondeaui Lloyd.
Bâton blanc d'Arrondeau.
Urginea maritima Baker.
Squille, Scille maritime.
Versions
Arrêté du 20 janvier 1982 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire