ABROGÉAnnexes
ABROGÉComité régional Alsace-Est.
ABROGÉComité régional Champagne.
ABROGÉComité régional du Sud-Ouest.
ABROGÉComité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre.
ABROGÉComité régional vins doux naturels.
ABROGÉComité régional Armagnac.
ABROGÉComité régional du Val de Loire.
ABROGÉComité régional Cognac.
ABROGÉComité régional Bourgogne.
ABROGÉComité régional Languedoc-Roussillon.
ABROGÉComité régional Vallée du Rhône.
ABROGÉComité régional Provence-Corse.
Article 1
Version en vigueur du 02/07/1999 au 02/08/2004Version en vigueur du 02 juillet 1999 au 02 août 2004
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)
Modifié par Arrêté 1999-06-17 art. 1 JORF 2 juillet 1999Le comité national des vins et eaux-de-vie comprend :
- cinquante-cinq représentants professionnels des secteurs de la production et du négoce ;
- dix représentants des administrations ;
- dix-huit personnalités qualifiées.
Article 2
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Champagne.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- six représentants du secteur Production ;
- six représentants du secteur Commerce.
Son siège est fixé à Epernay.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe II au présent arrêté.
Article 3
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- vingt-deux représentants du secteur Production ;
- quinze représentants du secteur Négoce.
Son siège est fixé à Bordeaux.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe III au présent arrêté.
Article 4
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- treize représentants du secteur Production ;
- sept représentants du secteur Négoce.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe IV au présent arrêté.
Article 5
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional des vins doux naturels.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- huit représentants du secteur Production ;
- quatre représentants du secteur Commerce.
Son siège est fixé à Perpignan.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe V au présent arrêté.
Article 6
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- sept représentants du secteur Production ;
- cinq représentants du secteur Commerce.
Son siège est fixé à Eauze.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe VI au présent arrêté.
Article 7
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- vingt-deux représentants du secteur Production ;
- quinze représentants du secteur Commerce, dont un représentant des courtiers.
Son siège est fixé à Tours.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe VII au présent arrêté.
Article 8
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Cognac.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- dix représentants du secteur Production ;
- dix représentants du secteur Négoce.
Son siège est fixé à Cognac.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe VIII au présent arrêté.
Article 9
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- dix-huit représentants du secteur Production ;
- douze représentants du secteur Commerce.
Son siège est fixé à Chalon-sur-Saône.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe IX au présent arrêté.
Article 10
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- treize représentants du secteur Production ;
- huit représentants du secteur Négoce.
Son siège est fixé à Lézignan-Corbières.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe X au présent arrêté.
Article 11
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône.
Ce comité comprend :
- Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- Douze représentants du secteur Production ;
- Huit représentants du secteur Négoce.
Son siège est fixé à Avignon.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe XI au présent arrêté.
Article 12
Version en vigueur du 01/01/2007 au 02/08/2004Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 02 août 2004
Modifié par Ordonnance n°2006-1547 du 7 décembre 2006 - art. 6 (V) JORF 8 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)Il est créé un comité régional Vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse.
Ce comité comprend :
- sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
- dix représentants du secteur Production ;
- cinq représentants du secteur Négoce.
Son siège est fixé aux Arcs.
La liste des appellations rattachées à ce comité figure en annexe XII au présent arrêté.
Article 13
Version en vigueur du 10/05/1992 au 02/08/2004Version en vigueur du 10 mai 1992 au 02 août 2004
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)
L'arrêté du 17 juin 1987 relatif à la composition des comités régionaux de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie est abrogé.
Article 14
Version en vigueur du 10/05/1992 au 02/08/2004Version en vigueur du 10 mai 1992 au 02 août 2004
Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2004 - art. 14 (Ab)
Le directeur de la production et des échanges et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe I
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 art. 8 JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Alsace ou vin d'Alsace.
Alsace Grand cru.
Alsace Grand cru suivi d'un nom de lieudit.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Gewürztraminer.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Riesling.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Pinot gris (ou Tokay d'Alsace).
Alsace ou vin d'Alsace suivi de muscat.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Pinot ou Klevner.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Sylvaner.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Chasselas ou Gutedel.
Alsace ou vin d'Alsace suivi de Pinot noir.
Crémant d'Alsace.
Vin d'Alsace Edelzwiker.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Côtes de Toul.
Vin de Moselle.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Marc d'Alsace Gewürztraminer.
Mirabelle de Lorraine.
Marc de Lorraine.
Article Annexe II
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Champagne.
Coteaux champenois.
Rosé de Riceys.
II. - Eaux-de-vie réglementées.
Eaux-de-vie de vin de la Marne.
Eaux-de-vie de marc de Champagne ou marc de Champagne.
Article Annexe III
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Barsac.
Béarn.
Bergerac.
Bergerac sec.
Blaye ou Blayais.
Bordeaux.
Bordeaux Clairet.
Bordeaux Côtes de Francs.
Bordeaux Haut-Benauge.
Bordeaux mousseux.
Bordeaux rosé.
Bordeaux supérieur.
Bordeaux supérieur Clairet.
Bordeaux supérieur rosé.
Bourg ou Bourgeaix (vins rouges).
Bourg ou Bourgeaix (vins blancs).
Buzet.
Cadillac.
Cahors.
Cérons.
Côtes Canon-Fronsac ou Canon-Fronsac.
Côtes de Bergerac.
Côtes de Bergerac moelleux.
Côtes de Bourg (vins rouges).
Côtes de Bourg (vins blancs).
Côtes de Bordeaux Saint-Macaire.
Côtes de Castillon.
Côtes de Duras.
Côtes du Frontonnais.
Côtes du Frontonnais Fronton.
Côtes du Frontonnais Villaudric.
Côtes du Marmandais.
Crémant de Bordeaux.
Entre-Deux-Mers.
Entre-Deux-Mers Haut-Benauge.
Fronsac.
Gaillac.
Gaillac doux.
Gaillac mousseux.
Graves.
Graves supérieures.
Côtes de Montravel.
Gaillac Premières Côtes.
Graves de Vayres.
Haut-Médoc.
Haut-Montravel.
Irouléguy.
Jurançon.
Jurançon sec.
Lalande de Pomerol.
Listrac-Médoc.
Loupiac.
Lussac Saint-Emilion.
Madiran.
Marcillac.
Margaux.
Médoc.
Monbazillac.
Montagne Saint-Emilion.
Montravel.
Moulis ou Moulis-en-Médoc.
Néac.
Pacherenc du Vic Bilh.
Parsac Saint-Emilion.
Pauillac.
Pécharmant.
Pessac-Léognan.
Pomerol.
Premières Côtes de Blaye.
Premières Côtes de Bordeaux.
Premières Côtes de Bordeaux suivi du nom de la commune d'origine : Bassens, Carbon blanc, Lormont, Cénon, Floirac, Bouliac, Carignan, Latresne, Cénac, Camblanes, Quinsac, Cambes, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Haux, Tabanac, Baurech, Le Tourne, Langoiran, Capian, Lestiac, Paillet, Villenave-de-Rions, Cardan, Rions, Laroque, Béguey, Omet, Donzac, Cadillac, Monprimblanc, Gabarnac, Semens, Verdelais, Saint-Maixant, Sainte-Eulalie, Saint-Germain-de-Graves, Yvrac.
Puisseguin Saint-Emilion.
Rosette.
Sainte-Croix du Mont.
Saint-Emilion.
Saint-Emilion Grand Cru.
Saint-Estèphe.
Sainte-Foy Bordeaux.
Saint-Georges Saint-Emilion.
Saint-Julien.
Saussignac.
Sauternes.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Côtes du Brulhois.
Tursan.
Vins d'Entraygues et du Fel.
Vins d'Estaing.
Vins de Lavilledieu.
Côtes de Saint-Mont.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Eaux-de-vie de vin originaire d'Aquitaine.
Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine.
Fine Bordeaux.
Article Annexe IV
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées.
Calvados.
Calvados du Pays d'Auge.
II. - Eaux-de-vie réglementées.
Eaux-de-vie de cidre de Bretagne.
Eaux-de-vie de poiré de Bretagne.
Eaux-de-vie de cidre de Normandie.
Eaux-de-vie de poiré de Normandie.
Eaux-de-vie de cidre du Maine.
Eaux-de-vie de poiré du Maine.
III. - Apéritif à base de cidre.
Pommeau de Normandie.
Article Annexe V
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
Appellations d'origine contrôlées.
Banyuls.
Banyuls Rancio.
Banyuls Grand Cru.
Banyuls Grand Cru Rancio.
Frontignan.
Grand Roussillon.
Grand Roussillon Rancio.
Maury.
Maury Rancio.
Muscat de Beaumes-de-Venise.
Muscat de Frontignan.
Muscat de Lunel.
Muscat de Mireval.
Muscat de Rivesaltes.
Muscat de Saint-Jean-de-Minervois.
Rasteau.
Rasteau Rancio.
Rivesaltes.
Rivesaltes Rancio.
Vin de Frontignan.
Article Annexe VI
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées.
Armagnac.
Bas-Armagnac.
Haut-Armagnac.
Ténarèze.
II. - Vin de liqueur.
Floc de Gascogne.
Article Annexe VII
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Anjou.
Anjou coteaux de la Loire.
Anjou Gamay.
Anjou pétillant.
Anjou mousseux.
Anjou-Villages.
Blanc fumé de Pouilly.
Bourgueil.
Bonnezeaux.
Cabernet d'Anjou.
Cabernet de Saumur.
Chinon.
Coteaux de l'Aubance.
Coteaux du Layon.
Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine :
Beaulieu-sur-Layon, Faye-d'Anjou, Rablay-sur-Layon, Saint-Aubin-de-Luigné, Rochefort-sur-Loire, Saint-Lambert-du-Lattay.
Coteaux du Layon Chaume.
Coteaux du Loir.
Coteaux de Saumur.
Crémant de Loire.
Jasnières.
Menetou-Salon.
Montlouis.
Montlouis pétillant.
Montlouis mousseux.
Muscadet.
Muscadet des coteaux de la Loire.
Muscadet de Sèvre-et-Maine.
Pouilly-sur-Loire.
Pouilly fumé.
Quarts de Chaume.
Quincy.
Reuilly.
Rosé d'Anjou.
Rosé d'Anjou pétillant.
Rosé de Loire.
Sancerre.
Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Saumur.
Saumur Champigny.
Saumur pétillant.
Saumur mousseux.
Savennières.
Savennières Coulée de Serrant.
Savennières Roches-aux-Moines.
Touraine.
Touraine Azay-le-Rideau.
Touraine Amboise.
Touraine Mesland.
Touraine pétillant.
Touraine mousseux.
Vouvray.
Vouvray pétillant.
Vouvray mousseux.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Châteaumeillant.
Cheverny.
Coteaux d'Ancenis, suivi obligatoirement du nom du cépage : Pineau de la Loire, Chenin blanc, Malvoisie, Pinot Beurot, Gamay, Cabernet.
Coteaux du Vendômois.
Côtes d'Auvergne.
Côtes d'Auvergne, suivi du nom de la commune d'origine : Boudes, Chanturgue, Châteaugay, Corent, Madargues.
Côtes de Gien ou coteaux du Giennois.
Côtes de Gien Cosne-sur-Loire ou coteaux du Giennois Cosne-sur-Loire.
Gros Plant ou Gros Plant du pays nantais.
Valançay.
Haut-Poitou.
Vins de l'Orléanais.
Saint-Pourçain.
Vin du Thouarsais.
Fiefs vendéens.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Marc d'Auvergne.
Eaux-de-vie de marc originaire des coteaux de la Loire.
Eaux-de-vie de vin originaire des coteaux de la Loire.
Article Annexe VIII
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées.
Bons bois.
Borderies.
Cognac.
Eaux-de-vie des Charentes.
Eaux-de-vie de Cognac.
Esprit de cognac.
Fine Champagne.
Fins bois.
Grande Champagne.
Petite Champagne.
Petite Fine Champagne.
II. - Vins de liqueur.
Pineau des Charentes ou Pineau charentais.
Article Annexe IX
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Aloxe Corton.
Arbois.
Arbois mousseux.
Arbois pupillin.
Auxey-Duresses.
Bâtard Montrachet.
Beaujolais.
Beaujolais suivi du nom de la commune d'origine : Juliénas, Jullié, Emeringes, Chenas, Fleurie, Chiroubles, Lancié, Villié-Morgon, Lantigné, Durette, Cercié, Saint-Lager, Odenas, Charentay, Saint-Etienne-la-Varenne, Vaux, Le Perréon, Saint-Etienne-des-Ouillères, Blacé, Arbuisonnas, Salles, Saint-Julien, Montmelas, Rivolet, Denicé, Les Ardillats, Marchampt, Leynes, Saint-Amour-Bellevue, La Chapelle-de-Guinchay, Romanèche, Pruzilly, Chânes, Saint-Vérand, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Vauxrenard, Beaujeu, Quincié.
Beaujolais supérieur.
Beaujolais Villages.
Beaune.
Bienvenues Bâtard Montrachet.
Blagny.
Bonnes Mares.
Bourgogne.
Bourgogne aligoté.
Bourgogne aligoté Bouzeron.
Bourgogne clairet.
Bourgogne clairet Hautes Côtes-de-Beaune.
Bourgogne clairet Hautes Côtes de Nuits ou Bourgogne clairet vins fins des Hautes Côtes de Nuits.
Bourgogne Côte chalonnaise.
Bourgogne Clairet côte chalonnaise.
Bourgogne rosé Côte chalonnaise.
Bourgogne grand ordinaire.
Bourgogne grand ordinaire clairet.
Bourgogne grand ordinaire rosé.
Bourgogne Hautes Côtes-de-Beaune.
Bourgogne Hautes Côtes de Nuits.
Bourgogne Irancy.
Bourgogne mousseux.
Bourgogne ordinaire.
Bourgogne ordinaire clairet.
Bourgogne ordinaire rosé.
Bourgogne passe-tout-grain.
Bourgogne rosé.
Bourgogne rosé Hautes Côtes de Beaune.
Bourgogne rosé Hautes Côtes de Nuits ou Bourgogne rosé, vins fins des Hautes Côtes de Nuits.
Brouilly.
Chablis.
Chablis grand cru.
Chablis premier cru.
Chambertin.
Chambertin Clos de Bèze.
Chambolle Musigny.
Chapelle Chambertin.
Charlemagne.
Charmes Chambertin.
Château Châlon.
Chassagne Montrachet.
Chenas.
Chevalier Montrachet.
Chiroubles.
Chorey-lès-Beaune.
Clos des Lambrays.
Clos de la Roche.
Clos de Tart.
Clos de Vougeot.
Clos Saint-Denis.
Corton.
Coteaux du Lyonnais.
Corton Charlemagne.
Côte de Beaune.
Côte de Beaune, précédé du nom de la commune d'origine :
Auxey-Duresses, Blagny, Chassagne-Montrachet, Chorey-lès-Beaune, Ladoix, Meursault, Puligny-Montrachet, Monthélie, Pernand-Vergelesses, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune.
Côte de Beaune Villages.
Côte de Brouilly.
Côte de Nuits Villages ou vins fins de la Côte de Nuits.
Côte du Jura.
Côte du Jura mousseux.
Crémant de Bourgogne.
Crépy.
Criots Bâtard Montrachet.
Echezeaux.
Fixin.
Fleurie.
Gevrey Chambertin.
Givry.
Grands Echezeaux.
Griotte Chambertin.
Juliénas.
Ladoix.
Latricières Chambertin.
L'Etoile.
L'Etoile mousseux.
Mâcon.
Mâcon villages.
Mâcon supérieur.
Mâcon, suivi de la commune d'origine : Azé, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Chatel, Bissy-la-Mâconnaise, Burgy, Bussières, Chaintré, Crèches-sur-Saône, Cruzilles, Davayé, Fuissé, Grévilly, Hurigny, Igé, Leynes, Loche, Lugny, Milly-Lamartine, Montbellet, Péronne, Pierreclos, Prissé, Chânes, La Chapelle-de-Guinchay, Charnay-lès-Mâcon, Chasselas, Chevagny-les-Chevrières, Clessé, Chardonnay, Pruzilly, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Genoux-de-Scissé, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Saint-Vérand, Sologny, Solutré-Pouilly, Vergisson, Verzé, Vinzelles, Viré, Uchizy.
Maranges Côte de Beaune.
Maranges.
Marsannay.
Marsannay rosé.
Mazis Chambertin.
Mazoyères Chambertin.
Mercurey.
Meursault.
Montagny.
Monthélie.
Montrachet.
Morey-Saint-Denis.
Morgon.
Moulin à Vent.
Mousseux de Savoie.
Musigny.
Nuits ou Nuits-Saint-Georges.
Pernand Vergelesses.
Petit Chablis.
Pétillant de Savoie.
Pinot Chardonnay-Mâcon.
Pommard.
Pouilly Fuissé.
Pouilly Loche.
Pouilly Vinzelles.
Puligny Montrachet.
Regnié.
Richebourg.
Romanée (La).
Romanée Conti.
Romanée Saint-Vivant.
Roussette de Savoie.
Roussette de Savoie, suivie d'un nom de cru : Frangy, Marestel ou Marestel Altesse, Monterminod, Monthoux.
Ruchottes-Chambertin.
Rully.
Saint-Amour.
Saint-Aubin.
Saint-Romain.
Saint-Véran.
Santenay.
Savigny ou Savigny-lès-Beaune.
Seyssel.
Seyssel mousseux.
Tâche (La).
Vin de Savoie, suivi d'un nom de cru : Abymes, Apremont, Arbin, Aizé, Charpignat, Chautagne, Chignin, Chignin Bergeron ou Bergeron, Cruet, Jongieux, Marignan, Marin, Montmélian, Ripaille, Saint-Jean de la Porte, Saint-Geoire Prieuré, Sainte-Marie d'Alloix.
Vin de Savoie mousseux.
Vin de Savoie pétillant.
Vin de Savoie Ayze mousseux.
Vin de Savoie Ayze pétillant.
Volnay.
Volnay Santenots.
Vosne-Romanée.
Vougeot.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Côtes de Forez.
Côtes roannaises.
Mousseux du Bugey.
Pétillant du Bugey.
Roussette du Bugey.
Roussette du Bugey suivie d'un nom de cru : Anglefort, Arbignieu, Chanay, Lagnieu, Montagnieu, Virieu-le-Grand.
Sauvignon de Saint-Bris.
Vin du Bugey ou Bugey.
Vin du Bugey suivi d'un nom de cru : Virieu-le-Grand, Montagnieu, Manicle, Machuraz, Cerdon.
Vin du Bugey Cerdon pétillant.
Vin du Bugey Cerdon mousseux.
Vin du Bugey mousseux.
Vin du Bugey pétillant.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Eaux-de-vie de marc de Bourgogne.
Eaux-de-vie de vin de Bourgogne.
Eaux-de-vie de marc originaire du Centre-Est.
Eaux-de-vie de vin originaire du Centre-Est.
Eaux-de-vie de marc originaire de Franche-Comté.
Eaux-de-vie de vin originaire de Franche-Comté.
Eaux-de-vie de marc originaire du Bugey ou marc du Bugey.
Eaux-de-vie de vin originaire du Bugey.
Eaux-de-vie de vin de Savoie.
Eaux-de-vie de marc originaire de Savoie.
Marc de Bourgogne.
Marc de Savoie.
IV. - Vin de liqueur.
Macvin du Jura.
Article Annexe X
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Blanquette de Limoux.
Blanquette méthode ancestrale.
Clairette de Bellegarde.
Clairette du Languedoc.
Côtes du Roussillon.
Côtes du Roussillon Villages.
Côtes du Roussillon Villages Caramany.
Côtes du Roussillon Villages Latour de France.
Collioure.
Coteaux du Languedoc.
Coteaux du Languedoc, suivi des mentions : Cabrières, La Méjanelle, Saint-Christol, Vérargues, Saint-Drézery, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Saturnin, La Clape, Quatourze, Montpeyroux, Pic-Saint-Loup, Picpoul-de-Pinet.
Corbières.
Costières de Nîmes.
Crémant de Limoux.
Fitou.
Faugères.
Limoux.
Minervois.
Saint-Chinian.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Cabardès ou Côtes du Cabardès et de l'Orbiel.
Côtes de la Malepère.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Faugères ou eaux-de-vie de Faugères.
Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc.
Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc.
Article Annexe XI
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Château Grillet.
Châteauneuf du Pape.
Châtillon en Diois.
Clairette de Die.
Clairette de Die mousseux.
Condrieu.
Cornas.
Côtes du Lubéron.
Côte Rôtie.
Coteaux du Tricastin.
Côtes du Rhône.
Côtes du Rhône, suivi du nom de la commune d'origine :
Rochegude, Saint-Maurice, Vinsobres, Cairanne, Rasteau, Roaix, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Séguret, Valréas, Visan, Laudun, Saint-Gervais, Sablet, Chusclan, Beaumes-de-Venise.
Côtes du Rhône Villages.
Côtes du Ventoux.
Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage.
Gigondas.
Hermitage ou Ermitage.
Lirac.
Saint-Joseph.
Saint-Péray.
Saint-Péray mousseux.
Tavel.
Vacqueyras.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Coteaux de Pierrevert.
Côtes du Vivarais.
Haut-Comtat.
Côtes du Vivarais, suivi du nom de cru : Orgnac, Saint-Montant, Saint-Remèze.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône.
Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône.
Article Annexe XII
Version en vigueur du 10/05/1992 au 31/07/1998Version en vigueur du 10 mai 1992 au 31 juillet 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-08 annexe JORF 31 juillet 1998
I. - Appellations d'origine contrôlées.
Ajaccio.
Bandol ou vin de Bandol.
Bellet ou vin de Bellet.
Cassis.
Coteaux d'Aix-en-Provence.
Coteaux d'Aix-en-Provence suivi du nom : Les Baux.
Côtes de Provence.
Palette.
Patrimonio.
Vin de Corse.
Vin de Corse Sartène.
Vin de Corse Calvi.
Vin de Corse coteaux du Cap Corse.
Vin de Corse Figari.
Vin de Corse Porto Vecchio.
II. - Vins délimités de qualité supérieure.
Coteaux Varois.
III. - Eaux-de-vie réglementées.
Eaux-de-vie de vin originaire de Provence.
Eaux-de-vie de marc originaire de Provence.