Arrêté du 13 août 1969 relatif aux conditions de recrutement du personnel des services sociaux et d'hygiène municipaux.

en vigueur au 17/05/2026en vigueur au 17 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 30 août 1969

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  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

    Peuvent avoir accès dans les services municipaux sociaux et d'hygiène aux emplois de directeur et de directeur adjoint de laboratoire d'analyses médicales, de directeur de laboratoire d'analyses chimiques, d'ingénieur chimiste, de laborantin, de manipulateur d'électroradiologie, d'assistante sociale, d'infirmière, de directrice de crèche, de puéricultrice, d'auxiliaire de puéricultrice, d'aide de laboratoire et d'aide d'électroradiologie les candidats qui réunissent non seulement les conditions générales de recrutement prévues par le statut du personnel des communes et des établissements publics communaux, mais encore celles fixées pour chacun de ces emplois par les annexes du présent arrêté.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

    L'arrêté du 19 novembre 1948 modifié est abrogé.

  • Article 3

    Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

    Le directeur général des collectivités locales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

      • Annexe 1

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Lorsque l'emploi de directeur de laboratoire d'analyses médicales n'est pas pourvu par avancement de grade d'un directeur adjoint de laboratoire d'analyses médicales, le postulant à ces fonctions est soit admis après concours sur titres ou concours sur épreuves, soit recruté directement. I - Concours sur titres.

        Les candidats doivent être titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou de pharmacien.

        II - Concours sur épreuves.

        Sont admis à se présenter au concours les titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou de pharmacien.

        Le concours comporte les épreuves prévues au programme type ci-après qui, en cas de nécessité, pourra être aménagé en fonction de la spécialité du poste à pourvoir.

        Epreuves écrites :

        Trois questions portant :

        1° Une sur la chimie biologique (durée : deux heures ; coefficient 1) ;

        2° Une sur la bactériologie-parasitologie ou la sérologie ou l'hémato-cytologie (durée : deux heures ; coefficient 1) ;

        3° Une sur l'anatomo-pathologie (durée : deux heures ; coefficient 1).

        Epreuves pratiques (coefficient 3) comportant :

        1° Une recherche d'hématologie-cytologie ;

        2° Une recherche de bactériologie (identification de germes) ;

        3° Une recherche de parasitologie ;

        4° Une recherche de sérologie ;

        5° Une recherche de chimie-biologie ;

        6° Une recherche d'anatomie-pathologie (examen de deux coupes dont une à monter et à colorer).

        La durée totale des épreuves est laissée à l'appréciation du jury. Les épreuves pratiques seront suivies d'un exposé oral du candidat d'une demi-heure environ pour l'ensemble des épreuves.

        III - Recrutement direct.

        Peuvent être nommés directement les candidats titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou de pharmacien.

      • Annexe 2

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Le directeur adjoint de laboratoire d'analyses médicales est recruté par voie de concours sur titres ou de concours sur épreuves. I - Concours sur titres.

        Les candidats doivent être titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou de pharmacien.

        II - Concours sur épreuves.

        Sont admis à se présenter au concours les titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou de pharmacien.

        Les épreuves du concours sont celles du programme type prévues pour l'accès à l'emploi de directeur de laboratoire d'analyses médicales (cf. annexe I).

      • Annexe 3

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Lorsque l'emploi de directeur de laboratoire d'analyses chimiques n'est pas pourvu par voie d'avancement de grade d'un ingénieur chimiste, le postulant à ces fonctions est soit admis après concours sur titres ou concours sur épreuves, soit recruté directement.

        I - Concours sur titres.

        Les candidats doivent être titulaires de l'un des diplômes suivants :

        Ingénieur chimiste ;

        Ingénieur agronome ;

        Ingénieur d'un établissement supérieur agricole ;

        Ingénieur électrochimiste ;

        Licence ès sciences comportant au moins deux certificats de chimie, dont un de chimie générale ;

        Pharmacien ;

        Vétérinaire.

        II - Concours sur épreuves.

        Le concours comporte les épreuves prévues au programme type ci-après qui, en cas de nécessité, peut être modifié en raison de la spécialité du poste à pourvoir.

        Epreuves écrites :

        Deux épreuves (chacune, durée : quatre heures et coefficient 1) comportant des questions ou problèmes sur le programme de chimie générale, chimie minérale, chimie organique et de biochimie ou de physique, qui sera communiqué aux candidats lors de l'ouverture du concours.

        Epreuve orale :

        Interrogation sur les matières du programme de chimie et de technologie (durée : trente minutes ; coefficient 1).

        Epreuve pratique :

        Analyse quantitative, qualitative ou détermination physique en rapport avec le programme de technologie alimentaire, agricole ou industrielle, qui sera fixé en fonction de la spécialité du poste à pourvoir (durée : cinq à huit heures ; coefficient 1).

      • Annexe 4

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Les ingénieurs chimistes sont recrutés par voie de concours sur titres ou de concours sur épreuves. I. - Concours sur titres.

        Les candidats doivent être titulaires de l'un des diplômes suivants :

        Ingénieur chimiste ;

        Ingénieur agronome ;

        Ingénieur d'un établissement supérieur agricole ;

        Ingénieur électrochimiste ;

        Licence ès sciences comportant au moins deux certificats de chimie, dont un de chimie générale ;

        Pharmacien.

        II - Concours sur épreuves.

        Le concours comporte les épreuves prévues au programme type ci-après qui, en cas de nécessité, peut être modifié en raison de la spécialité du poste à pourvoir.

        Epreuves écrites :

        Deux épreuves (chacune, durée : trois heures ; coefficient 1) comportant des questions ou des problèmes portant sur le programme de chimie générale, chimie minérale, chimie organique et de biochimie ou de physique qui sera communiqué aux candidats lors de l'ouverture du concours.

        Epreuve orale :

        Interrogation sur le programme de chimie et de technologie (durée : vingt minutes ; coefficient 1).

        Epreuve pratique :

        Epreuve pratique d'analyse quantitative, qualitative ou de détermination physique en rapport avec le programme de technologie alimentaire, agricole ou industrielle qui sera fixé en fonction de la spécialité du poste à pourvoir (durée : cinq à six heures ; coefficient 2).

      • Annexe 5

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Indépendamment des dispositions législatives sur les emplois réservés aux victimes de guerre et aux travailleurs handicapés applicables au recrutement des laborantins, les candidats à ces fonctions sont recrutés par voie de concours sur titres ou de concours sur épreuves.

        I - Concours sur titres.

        Les candidats doivent être titulaires de l'un des diplômes ou titres suivants, à déterminer lors de l'ouverture du concours en fonction de la spécialité de l'emploi à pourvoir :

        Brevet de technicien supérieur chimiste, physicien, d'analyses biologiques ou biochimiste (anciennement dénommé Brevet de technicien) ;

        Brevet de technicien en biologie, diplôme des élèves brevetés des écoles nationales professionnelles et des lycées techniques d'Etat de la même spécialité ;

        Attestation d'admissibilité à la suite des épreuves pratiques du brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques délivré par le ministère de l'éducation nationale ;

        Diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales ;

        Brevet supérieur de préparateur en bactériologie délivré par le service de santé des armées ;

        Brevet de capacité délivré par l'école de laboratoire de l'assistance publique de Paris ;

        Certificat d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de laborantin ou de laborantine délivré par l'assistance publique de Marseille ;

        Certificat d'aide-bactériologiste et d'aide-hématologiste délivré par l'institut Pasteur de Lille ;

        Attestation de fin d'études d'aide-laborantine anciennement délivrée par le cours privé d'aide-bactériologiste de l'institut Pasteur de Lyon ;

        Attestation de scolarité de laborantin de postcure de la sécurité sociale (formation d'Evry) ;

        Brevet de technicien de laboratoire délivré par l'école technique supérieure de laboratoire, 93-95, rue du Dessous-des-Berges, à Paris (13è), jusqu'en 1966 ;

        Diplôme de chimiste ou d'aide-bactériologiste délivré par l'école technique Scientia, 23, rue François-Gérard, Paris (16è), jusqu'en 1966 ;

        Diplôme de laborantin spécialisé, de biochimiste ou de biologiste anciennement délivré par l'école supérieure de biochimie et biologie, 31 bis, boulevard Rochechouart, Paris (9è) ;

        Diplôme de chimiste, biologiste bactériologiste, délivré par l'école d'enseignement technique féminin, 116, avenue du Général-Leclerc, Paris (14è) (à titre provisoire) ;

        Diplôme de laborantin anciennement délivré par l'école Rachel, 8, rue Quinault, Paris (8è) ;

        Diplôme d'élève breveté en bactéro-biochimie, anciennement délivré par l'institut d'Arsonval, 8, rue Rollin, Paris (5è) ;

        Certificat de technicien d'analyses médicales et de technicien chimiste industriel délivré par l'institut Gay-Lussac, 75, rue d'Anjou, Paris (8è) ;

        Diplôme de fin d'études anciennement délivré par l'école d'aides de laboratoire, 14, avenue Victor-Hugo, à Dijon ;

        Diplôme de biochimie pratique délivré par la faculté catholique des sciences de Lyon ;

        Diplôme de laborantin médical anciennement délivré par la faculté de médecine de Strasbourg ;

        Diplôme supérieur de chimie délivré par la faculté catholique de l'Ouest, à Angers ;

        Diplôme de laborantin délivré antérieurement au 1er janvier 1960 par l'école des techniciens de Rabat-Casablanca (Maroc) ;

        Diplôme de laborantin délivré antérieurement au 1er novembre 1962 par le C.H.R. d'Alger ;

        Diplôme de laborantin délivré par les C.H.R. d'Angers, de Toulouse, de Nancy, de Rouen ;

        Certificat d'aptitude professionnelle délivré par l'école de formation des candidats aux concours et examens professionnels d'aides techniques de laboratoire du centre hospitalier régional Bretonneau de Tours ;

        Diplôme de chimiste délivré par l'école supérieure de chimie ;

        Brevet d'enseignement industriel aide-chimiste ;

        Brevet d'enseignement industriel aide-biochimiste ;

        Diplôme de chimie appliquée délivré de 1928 à 1954 par le collège moderne et technique d'Arsonval, à Saint-Maur-des-Fossés ;

        Diplôme d'élève breveté des écoles nationales professionnelles ;

        Brevet de technicien supérieur agricole ;

        Brevet de technicien agricole ;

        Diplôme d'études agricoles du second degré ;

        Diplôme des écoles nationales d'industrie laitière ;

        Diplôme de l'institut technique de pratique agricole de Paris ;

        Diplôme national d'oenologue ;

        Huit attestations d'examen annuel dans les enseignements scientifiques et techniques du Conservatoire national des arts et métiers, dont au moins un certificat général de cours et un certificat général de travaux pratiques de physique ou de chimie ;

        Brevet professionnel de préparateur en pharmacie.

        Diplôme d'élève breveté des écoles nationales professionnelles et lycées techniques d'Etat (spécialités Chimie, Biochimie, Analyses biologiques et laborantine médicale) ;

        Diplôme de travaux pratiques de chimie générale et de chimie organique délivré par le Conservatoire national des arts et métiers ;

        Diplômes délivrés par l'école technique lyonnaise ;

        Diplôme universitaire de technologie (option Biologie appliquée) ;

        Brevet d'agent technique agricole (spécialité Aide-chimiste de laboratoire).

        Certificat d'aide-chimiste délivré avant 1968 par l'institut technique supérieur de Marseille.

        Baccalauréat de technicien chimie (F 6) ;

        Baccalauréat de technicien sciences biologiques :

        Options : - Biochimie (F 7).

        - Biologie (F 7) ;

        Diplôme universitaire d'études scientifiques, Diplôme d'études universitaires générales, mention Sciences ;

        Diplôme universitaire de technologie, options Chimie et Mesures physiques ;

        Tout certificat d'études supérieures de sciences, quel que soit le régime sous lequel ce certificat a été obtenu.

        II - Concours sur épreuves.

        Le concours comporte les épreuves suivantes :

        1° Epreuve écrite sur un sujet relatif à la spécialité de l'emploi mis au concours (durée : deux heures ; coefficient 1) ;

        2° Travaux pratiques dont la durée est fixée par le jury (coefficient 3) ;

        3° Interrogation orale de quinze minutes permettant d'apprécier les connaissances du candidat et la valeur de ses titres et précédents au regard de l'emploi à pourvoir (coefficient 1).

        Ces épreuves portent sur un programme de matières fixé à l'occasion de chaque concours, compte tenu de la spécialisation des emplois à pourvoir et dont le niveau des connaissances correspond à celui prévu pour le recrutement des laborantins des établissements hospitaliers ou des techniciens des services de la répression des fraudes.

      • Annexe 6

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Indépendamment des dispositions législatives sur les emplois réservés aux victimes de guerre et aux travailleurs handicapés applicables au recrutement des manipulateurs de radiologie, les candidats à ces fonctions sont recrutés par voie de concours sur titres ou de concours sur épreuves.

        I - Concours sur titres. Les candidats doivent être titulaires de l'un des diplômes ou titres suivants :

        Diplôme d'Etat de manipulateur de radiologie ;

        Brevet de technicien d'électroradiologie médicale ;

        Brevet de technicien supérieur électronicien ou en électrotechnique ;

        Diplôme d'élève breveté des écoles nationales professionnelles de manipulateur en radiologie (ancien diplôme d'aide-radiologiste) ;

        Brevet supérieur ou certificat de manipulateur radiographe délivré par les services de santé des armées ;

        Diplôme d'élève breveté de l'institut d'Arsonval (option électroradiologie médicale) ;

        Brevet de capacité délivré par l'école de radiologie de l'assistance publique de Paris ;

        Certificat d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de manipulateur ou de manipulatrice de radiologie délivré par l'assistance publique de Marseille ;

        Certificat de manipulateur de radiologie délivré par les hospices civils de Lyon ;

        Diplôme ou certificat de manipulateur de radiologie délivré par les centres hospitaliers régionaux de Bordeaux, Nancy, Strasbourg, Clermont-Ferrand et Montpellier ;

        Diplôme de manipulateur de radiologie délivré par le centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;

        Certificat de manipulatrice de radiologie délivré par l'école d'enseignement technique féminin, avenue du Général-Leclerc, Paris (14è) ;

        Certificat de manipulateur de radiologie délivré par les services de santé de la marine.

        Certificat d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de manipulateur ou manipulatrice d'électroradiologie délivré par le centre hospitalier de Lille.

        II. - Concours sur épreuves. Epreuves écrites :

        1° Une ou plusieurs questions sur un sujet du programme de radiothérapie (durée : une heure ; coefficient 1).

        2° Une ou plusieurs questions sur un sujet du programme de radiodiagnostic (durée : une heure ; coefficient 1).

        Epreuves orales :

        1° Interrogation sur le programme d'électrophysiothérapie (durée : dix minutes ; coefficient 1).

        2° Interrogation sur le programme de physique radiologique et de formation professionnelle (durée : dix minutes ; coefficient 1).

        Epreuves pratiques :

        Exécution d'au moins trois sortes de travaux portant soit sur :

        La radiothérapie ;

        Le radiodiagnostic ;

        L'électrophysiothérapie ;

        Le maniement et l'utilisation des appareils ;

        Les précautions à prendre ;

        La prise et le développement des clichés.

        Durée de chacune des trois épreuves pratiques : quinze minutes environ à l'appréciation du jury : coefficient 1.

        Programme des matières.

        Epreuves écrites :

        Radiothérapie.

        a) Roentgenthérapie :

        La notion de dose, les unités de mesure ;

        Le dosimètre ;

        Le rendement en profondeur, la filtration ;

        La salle de radiothérapie ;

        L'appareillage : le tube, le générateur, les localisateurs, les filtres, les champs ;

        Les diverses installations : radiothérapie de contact, radiothérapie superficielle, radiothérapie à 200 kW, hautes énergies ;

        La fiche de radiothérapie, la surveillance du traitement, la chronologie du traitement.

        b) Radiumthérapie, isotopes radioactifs :

        Notions théoriques :

        Les principaux isotopes utilisés en pratique : cobalt, césium, iode, phosphore, or ;

        Les diverses modalités d'application ;

        Manipulation du radium et des radio-éléments, précautions spéciales.

        c) La protection en radiologie :

        Effets biologiques nécessitant la protection ;

        Les divers éléments de la protection.

        Radiodiagnostic.

        La radioscopie.

        La radiographie :

        Eléments assurant la qualité de la radiographie ;

        Les constantes : tension, intensité, temps de pose ;

        Variations de l'énergie avec la distance ;

        L'antidiffusion ;

        Les écrans et les films ;

        Les erreurs de manipulation ;

        Les causes de flou.

        Le développement :

        Le laboratoire ;

        Les opérations de développement ;

        Machine à développer ;

        Les modifications du contraste ;

        Les procédés utilisés dans la reproduction des radiographies.

        Défauts des radiographies.

        Les techniques spéciales :

        L'agrandissement radiologique ;

        La tomographie ;

        La radiocinématographie ;

        La radiophotographie ;

        Les contrastes artificiels ; les produits de contraste.

        L'exploration des divers appareils :

        1° Le squelette :

        Notions anatomiques et techniques radiologiques intéressant :

        Le crâne et le massif facial ;

        Le rachis ;

        Le membre supérieur, la ceinture scapulaire ;

        Le thorax et le sternum ;

        Le membre inférieur, la ceinture pelvienne et le sacrum ; l'arthrographie.

        2° L'appareil digestif et les glandes annexes :

        Notions d'anatomie, de physiologie, matériel à préparer et conduite à tenir au cours des examens de :

        L'oesophage, l'estomac, le duodénum, l'intestin grêle, le colon.

        La radiographie de l'abdomen sans préparation.

        L'exploration des voies biliaires.

        3° L'appareil respiratoire :

        Notions anatomiques et physiologiques, techniques radiologiques intéressant :

        Le pharyngo-larynx ;

        Le poumon et l'arbre bronchique ;

        Le médiastin ;

        La bronchographie (matériel à préparer, conduite à tenir pendant l'examen).

        4° L'appareil circulatoire :

        Notions anatomiques et physiologiques, techniques radiologiques intéressant le coeur :

        Angiocardiographie ;

        Aortographie, phlébographie, splénoportographie, lymphographie (matériel à préparer et conduite à tenir en cours d'examen) ;

        Matériel d'injection et de contrôle : stérilisation, préparation (aiguilles, cathéters).

        5° Le système nerveux :

        Notions anatomiques intéressant :

        L'encéphale, la moelle et le canal rachidien ;

        Techniques d'encéphalographie, de ventriculographie, de myélographie, de discoradiculographie, d'artériographie (matériel à préparer et conduite à tenir en cours d'examen).

        6° L'appareil urinaire :

        Notions anatomiques et physiologiques, techniques radiologiques intéressant :

        L'appareil urinaire inférieur et supérieur ;

        Les glandes surrénales ;

        Le rétropneumopéritoire (matériel à préparer et conduite à tenir pendant l'examen).

        7° Appareil génital féminin et glandes mammaires :

        Notions anatomiques, physiologiques, techniques radiologiques intéressant :

        Les organes génitaux ;

        Hystérographie, pelvigraphie (matériel à préparer et conduite à tenir pendant l'examen) ;

        Exploration de la glande mammaire ;

        La radiologie obstétricale.

        8° Techniques spéciales de radiologie en pédiatrie :

        Chez le nourrisson et le jeune enfant ;

        Contention.

        Epreuves orales :

        1° Electrophysiothérapie :

        Le courant continu : propriétés, appareillage, installation d'un malade pour un traitement.

        Le courant faradique : propriétés, appareillage, installation d'un malade pour un traitement.

        L'électrodiagnostic : préparation de l'examen, appareillage, notions sur l'électrodiagnostic classique.

        Notions sur l'électrodiagnostic de détection : technique, appareillage, préparation de l'examen.

        Ionisation : technique, mise en place d'un traitement.

        Courant de basse fréquence et de moyenne fréquence : mise en place d'un traitement.

        Courant de haute fréquence, ondes courtes : mise en place d'un traitement.

        Infrarouges : propriétés, application, mise en place d'un traitement.

        Ultraviolets : propriétés, sources, application, mise en place d'un traitement.

        Ultrasons : propriétés, appareillage, application.

        Infrasons : mise en place d'un traitement.

        Dangers de l'électricité.

        Particularités des traitements physiothérapiques au cours des diverses affections : paralysies, affections cutanées, rhumatismales.

        2° a) Physique radiologique :

        Structure de l'atome.

        Rayons X, production.

        Absorption, ionisation.

        Effets de fluorescence, effet photographique.

        Effets biologiques.

        La salle de radiodiagnostic.

        Le tube de rayons X :

        Constitution ;

        Anode, charge admissible par le foyer ;

        Utilisation du tube, échauffement, surveillance, abaque, vieillissement du tube.

        Gaines, câbles, générateurs, redresseurs.

        Tables, pupitres.

        Divers types d'installation (appareils portatifs, appareils de moyenne et de grande puissance).

        Entretien, pannes.

        Amplificateur de brillance, télévision radiologique.

        Radiocinématographie.

        Enregistrement magnétique.

        Electricité :

        Notions de courant électrique.

        Action chimique du courant.

        Electrolyse.

        Courant alternatif.

        b) Formation professionnelle :

        Secrétariat, archives, dossiers.

        Inscription et classement des films.

        Fiches d'examen.

        Rôle et responsabilité des manipulateurs.

        Le secret professionnel.

        Soins aux malades dans le service de radiologie.

        Accident pouvant survenir dans un service de radiologie ; prévention, conduite à tenir.

        Epreuves pratiques :

        Le programme est le même que celui des épreuves écrites complété par le programme ci-après :

        Cassettes, écrans et films.

        Le développement du film radiologique :

        Les opérations de développement ;

        Les bains ;

        L'éclairage du laboratoire ;

        Les voiles, défauts des radiographies ;

        Machine à développer automatique, entretien ;

        Reproduction photographique.

        Les produits de contraste.

      • Annexe 7

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Indépendamment des dispositions législatives sur les emplois réservés aux victimes de guerre et aux travailleurs handicapés applicables au recrutement des assistantes sociales, les candidates à ces fonctions sont recrutées par voie de concours sur titres.

        Les postulantes doivent être titulaires soit du diplôme d'Etat d'assistante sociale, soit d'une autorisation définitive d'exercer les fonctions d'assistante sociale délivrée en application de l'article 219 du code de la famille et de l'aide sociale.

      • Annexe 8

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Indépendamment des dispositions législatives sur les emplois réservés aux victimes de guerre et aux travailleurs handicapés applicables au recrutement des infirmières, les candidates à ces fonctions sont recrutées par voie de concours sur titres.

        Les postulantes doivent être titulaires soit du diplôme d'Etat d'infirmière, soit d'une autorisation d'exercer les fonctions d'infirmière sans limitation dans le service où elles doivent être nommées.

      • Annexe 9

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        La direction d'une crèche ne peut être assurée que par une personne âgée de vingt-cinq ans au moins et de soixante ans au plus, sauf dérogation accordée par le préfet dans la limite de soixante-cinq ans. La personne assurant la direction doit être agréée par le préfet (direction départementale de l'action sanitaire et sociale). Elle doit être titulaire du doctorat en médecine ou du diplôme d'Etat de puéricultrice. Lorsque la direction est assurée par une puéricultrice, cette dernière doit justifier de cinq ans au moins d'exercice de la profession avant son entrée en fonctions.

        Les recrutements ont lieu par voie de concours sur titres ou de recrutement direct.

      • Annexe 10

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Indépendamment des dispositions législatives sur les emplois réservés aux victimes de guerre et aux travailleurs handicapés applicables au recrutement des puéricultrices, les candidates à ces fonctions sont recrutées par voie de concours sur titres.

        Les candidates doivent être titulaires du diplôme d'Etat de puéricultrice.

      • Annexe 11

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Les auxiliaires de puériculture sont recrutées par voie de concours sur titres parmi les candidates titulaires du certificat d'auxiliaire de puériculture délivré par une école agréée par le ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ou par le service départemental de l'action sanitaire et sociale.

      • Annexe 12

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Les aides de laboratoire et les aides d'électroradiologie sont recrutés après examen d'aptitude comportant les épreuves suivantes :

        1° Une épreuve de travaux pratiques dont la durée est fixée par le jury (coefficient 2).

        2° Une interrogation orale d'une durée minimale de quinze minutes permettant d'apprécier les connaissances professionnelles du candidat (coefficient 1).

        Le programme de matières sur lesquelles portent les épreuves est fixé à l'occasion de chaque examen compte tenu de la spécialisation des emplois à pourvoir.

      • Annexe 13

        Version en vigueur depuis le 30/08/1969Version en vigueur depuis le 30 août 1969

        Les monitrices de jardins d'enfants sont recrutées par voie de concours sur titres ouverts aux candidats titulaires du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants ou du diplôme délivré antérieurement à l'application du décret n° 73-73 du 11 janvier 1973 instituant le diplôme d'éducateur de jeunes enfants par l'une des écoles agréées par le ministère de la santé et de la sécurité sociale.