L'école d'ingénieurs de Télécom et Management SudParis, Télécom SudParis, assure :
-une formation initiale qui conduit à la délivrance du diplôme d'ingénieurs à l'issue d'une scolarité dont la durée s'étend, selon les conditions d'admission, sur trois ans ou sur deux ans ;
-une formation de spécialisation qui conduit, selon les conditions d'admission :
-soit à la délivrance du diplôme d'ingénieur de spécialité, de mastère spécialisé ou de master, à l'issue d'une scolarité dont la durée s'étend sur un an ou sur deux ans ;
-soit à la délivrance d'un certificat d'études spécialisées à l'issue d'une scolarité d'une durée de trois à dix-huit mois.

Les étudiants de formation initiale sont admis :

1° En première année :

a) Par un concours dénommé concours TELECOM INT utilisant, pour les candidats des filières MP, PC ou PSI, les épreuves écrites de la banque Mines-Ponts, pour les candidats de la filière PT, les épreuves écrites de la banque de la filière physique technologie (PT), pour les candidats de la filière TSI, les épreuves écrites du concours Centrale-Supélec et pour les candidats de la filière ATS, les épreuves écrites du concours ATS ;

b) Sur titres, pour les candidats européens titulaires d'une licence scientifique ou de titres jugés équivalents, et pour les candidats non européens, ayant effectué leurs trois dernières années d'études en France, remplissant les mêmes conditions ;

c) Sur titres, pour les candidats non européens autres que ceux désignés en b et titulaires d'une licence scientifique ou de titres jugés équivalents ;

d) Sur titres, pour des étudiants ayant validé une formation de niveau Bac + 2 dans un établissement partenaire repris dans la liste approuvée par le conseil d'école.

Aucun candidat inscrit dans la même année au concours visé en a ne peut être admis sur titres en première année.

2° En deuxième année :

a) Sur titres, pour les candidats européens autorisés à s'inscrire en dernière année d'une formation scientifique conférant le grade de master et ayant validé l'année précédente, ou titulaires de titres jugés équivalents et suffisants pour leur permettre de suivre avec profit l'ensemble des enseignements de l'école, et pour les candidats non européens, ayant effectué leurs trois dernières années d'études en France, remplissant les mêmes conditions ;

b) Sur titres, pour les candidats non européens autres que ceux désignés en a et titulaires de titres universitaires identiques à ceux qui sont requis des candidats européens ou de titres jugés équivalents et suffisants pour leur permettre de suivre avec profit l'ensemble des enseignements de l'école.

Pour les admissions sur titres visées aux 1° (b), 1° (c), 1° (d) et aux 2° (a) et (b), le jury peut prendre en compte les résultats d'examens probatoires organisés pour vérifier le niveau des candidats dans certaines disciplines.

Le jury arrête le classement conditionnel des candidats non encore titulaires du diplôme requis ou du titre admis en équivalence à la date de sa réunion.L'admission définitive de ces candidats ne peut être prononcée que si le diplôme ou le titre est obtenu dans le cadre de la session normale d'examens, au plus tard à une date fixée par le règlement du concours sur titres.

Peuvent être admis en formation de spécialisation conduisant à la délivrance du diplôme d'ingénieur de spécialité, les candidats titulaires d'un diplôme d'ingénieur ou ayant achevé avec succès une formation scientifique suffisante pour permettre de suivre avec profit l'ensemble des enseignements.
Peuvent être admis en formation de spécialisation conduisant à la délivrance d'un mastère spécialisé les candidats titulaires d'un diplôme conduisant au grade de master ou d'un titre jugé équivalent.
Peuvent être admis en formation de spécialisation conduisant à la délivrance d'un master les candidats titulaires d'une licence ou d'un titre jugé équivalent.

Des étudiants stagiaires peuvent être admis en première ou deuxième année de la formation initiale, sur décision du directeur de l'école, éventuellement après un examen probatoire.
Si, à l'issue de sa première année d'études, un étudiant stagiaire obtient des résultats au moins égaux à ceux exigés pour le passage en année des étudiants de formation initiale, le directeur de l'école peut décider son admission en qualité d'étudiant de formation initiale, après avis du comité de l'enseignement constitué en jury.

Des auditeurs libres peuvent être admis, sur décision du directeur de l'école, à suivre tout ou partie de l'enseignement de formation initiale ou de formation de spécialisation. Cette admission est toutefois subordonnée à la justification par les diplômes, titres ou certificats acquis des connaissances nécessaires pour suivre avec profit cet enseignement.
Les auditeurs libres ne peuvent prétendre à l'obtention du diplôme. Il peut leur être établi une attestation faisant connaître les enseignements suivis et, le cas échéant, les résultats obtenus.

Sont considérés comme candidats européens les candidats qui disposent de la nationalité d'un pays de l'Union européenne le jour de la clôture des inscriptions du concours.
Sont considérés comme candidats non européens les candidats ne remplissant pas les conditions de l'alinéa précédent.

Le concours prévu à l'article 2 (1°, a) du présent arrêté comporte des épreuves servant à déterminer la note d'admissibilité et des épreuves orales :
a) Epreuves servant au classement des admis :

1° Epreuves servant à déterminer la note d'admissibilité

La note d'admissibilité résulte des notes obtenues, pour les candidats des filières MP, PC ou PSI, aux épreuves écrites de la banque Mines-Ponts, pour les candidats de la filière PT aux épreuves écrites de la banque de la filière physique technologie, pour les candidats de la filière ATS, aux épreuves écrites du concours ATS et, pour les candidats de la filière TSI, aux épreuves écrites de la banque Centrale-Supélec, affectées de coefficients attribués à chacune des épreuves.

Ces épreuves et coefficients sont les suivants :

2° Epreuves orales d'admission

Langues (durée : à fixer par le jury ; coefficient 3).

Entretien avec un jury (durée : à fixer par le jury ; coefficient 4).

Evaluation de travaux d'initiative personnelle encadrés (TIPE) exception faite des filières PT, TSI et ATS (durée : à fixer par le jury ; coefficient 2).

b) Epreuves ne servant pas au classement des admis ou épreuves orales d'admissibilité :

-mathématiques (durée : à fixer par le jury ; coefficient 1) ;

-physique (durée : à fixer par le jury ; coefficient 1).

Les épreuves sont notées de 0 à 20.

L'absence à une épreuve obligatoire élimine d'office le candidat.

Le concours comporte des épreuves orales dont la nature est définie ci-après.

Les épreuves de mathématiques et de physique portent sur les programmes correspondant à ceux des classes préparatoires de la filière choisie pour l'épreuve écrite spécialisée.

L'épreuve d'entretien consiste en un exposé sur un texte d'ordre général suivi d'une conversation.

L'épreuve de langue porte sur la langue choisie à l'écrit.

Exception faite de ceux de la filière ATS, les candidats peuvent éventuellement, et s'ils en font mention sur leur demande d'inscription, passer une épreuve de langue facultative, différente de celle retenue pour l'épreuve obligatoire (écrit et oral) et choisie dans la liste suivante : anglais, espagnol, allemand. Seul le nombre de points excédant 10 est pris en compte avec le coefficient 1.

Les épreuves de langues obligatoires et facultatives consistent en un exposé suivi d'une conversation dans la langue.

Les notes obtenues aux épreuves écrites d'admissibilité, affectées des coefficients indiqués à l'article 7, permettent de calculer pour chaque candidat une note d'admissibilité.

Sont admis à participer aux épreuves orales d'admissibilité les candidats ayant obtenu une note globale, égale à la note d'admissibilité éventuellement majorée de points supplémentaires, supérieure au seuil d'admissibilité fixé par le jury pour leur filière.

Les candidats pouvant justifier qu'ils sont pour la première fois en deuxième année d'études supérieures après le baccalauréat (mathématiques spéciales des classes préparatoires ou niveau deuxième année d'université) bénéficient d'une bonification de 10 points pour le calcul de la note globale visée à l'alinéa ci-dessus. Les candidats doivent fournir lors de leur inscription au concours toutes justifications utiles sur le fait qu'ils sont pour la première fois en deuxième année d'études supérieures.

Les candidats des filières MP, PC ou PSI inscrits au concours TELECOM INT et au concours commun Mines-Ponts et déclarés admissibles à ce dernier concours sont admis à participer directement aux épreuves orales d'admission. Pour ces candidats, la note de langue obtenue aux épreuves d'admission du concours commun Mines-Ponts se substitue à la note de langue obligatoire mentionnée à l'article 7 (a, 2°) et à l'article 8.

Le jury dresse pour chaque filière les listes alphabétiques des candidats admis à participer aux épreuves d'admissibilité et des candidats admis directement aux épreuves orales d'admission.

A l'issue des épreuves orales d'admissibilité, les candidats qui, après délibération du jury, ont obtenu à ces épreuves orales, après application des coefficients, un nombre de points supérieur au seuil fixé par le jury pour ces épreuves, sont admis à passer les épreuves orales d'admission.

Le jury dresse pour chaque filière les listes alphabétiques des candidats ainsi admis aux épreuves orales d'admission.

Chaque candidat admis aux épreuves orales d'admission est crédité d'un total de points obtenu par addition :
- du produit des notes qui lui sont attribuées aux épreuves orales d'admission par les coefficients correspondants ;
- de la note d'admissibilité augmentée, le cas échéant, du nombre de points obtenus à l'épreuve facultative de langue dans les conditions prévues à l'article 8 ;
- d'une éventuelle bonification égale à 16 points. Cette bonification est accordée aux candidats qui sont pour la première fois en deuxième année d'études supérieures après le baccalauréat (mathématiques spéciales des classes préparatoires ou niveau deuxième année d'université).
Une note strictement inférieure à 5/20 à l'épreuve de langue obligatoire ou à l'épreuve d'entretien est éliminatoire.

A l'issue des épreuves d'admission, le jury dresse pour chaque filière la liste des candidats susceptibles d'être admis classés dans l'ordre décroissant du total des points obtenus par chacun d'eux, conformément aux règles fixées à l'article 10.
Les candidats sont appelés dans l'ordre de leur classement au concours.

Chaque candidat classé est informé de la décision prise à son égard. Il doit faire connaître son acceptation ou son refus dans le délai qui lui est imparti à cet effet. En cas de refus ou de non-respect des délais prescrits, il est considéré comme renonçant au bénéfice du concours.

La composition du jury du concours prévu à l'article 2 (l°, a) du présent arrêté est fixée par arrêté du ministre délégué à l'industrie.
Les admissions sont prononcées par arrêté du ministre délégué à l'industrie sur proposition du directeur de l'école.

Les concours prévus à l'article 2 (1°, a) du présent arrêté sont fixés par arrêté publié au Journal officiel de la République française deux mois au moins avant la date des épreuves écrites. Cet arrêté indique notamment la date des épreuves écrites, la date limite de dépôt des candidatures et le nombre de places offertes.

La composition du jury des concours sur titres est fixée par arrêté du ministre chargé de l'industrie.

Les admissions sont prononcées par arrêté du ministre chargé de l'industrie sur proposition du directeur de l'école.

A l'issue des épreuves d'admission, le jury dresse la liste des candidats admis. Pour les admissions sur titres visées au 1° (b) et au 1° (c) de l'article 2, cette liste présente les candidats classés en distinguant deux catégories :

a) Européens, composée des candidats européens ainsi que des candidats non européens ayant effectué les trois dernières années de leurs études en France ;

b) Non européens, composée des candidats non européens autres que ceux cités en a.

Le jury peut établir dans chaque catégorie une liste complémentaire des candidats aptes à entrer à l'école dans le cas de vacances résultant de désistements.

Les règlements des concours sur titres sont fixés par le directeur de l'école, après avis du comité de l'enseignement.

Les concours prévus à l'article 2 (1°, b), 2 (1°, c), 2 (1°, d), 2 (2°, a), 2 (2°, b) du présent arrêté sont fixés par arrêté publié au Journal officiel de la République française deux mois au moins avant la date des épreuves. Cet arrêté indique notamment la date limite de dépôt des candidatures et le nombre de places offertes.

Les règlements des admissions en formation de spécialisation sont fixés par le directeur de l'école, après avis du comité de l'enseignement.

La composition du jury des admissions en formation de spécialisation est fixée par arrêté du ministre délégué à l'industrie. Le jury peut prendre en compte les résultats d'examens probatoires organisés pour vérifier le niveau des candidats dans certaines disciplines et la note obtenue lors d'un entretien destiné à vérifier notamment la cohérence du parcours de formation antérieur avec le diplôme souhaité.
Le jury arrête les listes conditionnelles des candidats non encore titulaires des diplômes requis ou des titres admis en équivalence à la date de sa réunion. L'admission définitive de ces candidats ne peut être prononcée que si les diplômes ou les titres sont obtenus dans le cadre des sessions normales d'examen, au plus tard à des dates fixées par les règlements des admissions en formations de spécialisation.
Les admissions sont prononcées par arrêté du ministre délégué à l'industrie sur proposition du directeur de l'école.

Le présent arrêté annule et remplace tous les arrêtés précédents.

Le président du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications et le directeur de l'Institut national des télécommunications sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.