Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et de la recherche en date du 28 août 2003, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 31 juillet 2019, les dispositions de l'arrêté du 8 juillet 2003 sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde et de première et à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale.