L'avis aux importateurs publié au Journal officiel du 4 janvier 2003 doit être complété comme suit :
Page 32032, à l'annexe, en regard du code NC ex 8543 89 95, TARIC 50, à la colonne « Désignation des marchandises » :
Au lieu de :
« Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe pour le pilotage d'horloges, dans une bande de fréquence... »,
Lire :
« Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence... »