Arrêté du 20 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 octobre 1999 :

    L'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des parents d'élèves de l'enseignement public :

    « Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :

    « M. Dupon-Lahitte (Georges) ;

    « M. Partula (Patrice) ;

    « Mme Deldem (Martine) ;

    « Mme Fermond (Dominique) ;

    « Mme Klem (Isabelle) ;

    « Mme Padro (Dominique) ;

    « Mme Chretien (Yolande).

    « Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :

    « M. Allix (Denis) ;

    « M. Croso (Dominique) ;

    « Mme Descorcier (Sylvie) ;

    « Mme Guigo (Eliane) ;

    « M. Hamana (Faride) ;

    « M. Hazan (Jean-Jacques) ;

    « Mme Kuhne (Cristina) ;

    « M. Menjeon (Jean-Pierre) ;

    « M. Orsoni (Jean-Christophe) ;

    « Mme Pasquel (Mireille) ;

    « Mme Pastisson (Béatrice) ;

    « Mme Prigent (Christine) ;

    « M. Pugnet (Philippe) ;

    « M. Volck (Thierry). »

    L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des étudiants, proposés par les associations d'étudiants :

    « Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :

    « M. Cichocki (Christophe).

    « Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :

    « M. Hoarau (Eric) ;

    « M. Tranoy (Sylvain). »

    L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires :

    « Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

    « Mme Weber (Monique).

    « Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

    « M. Messerlin (Roland) ;

    « Mme Allainmat (Marie-Elisabeth). »