Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI)

en vigueur au 19/05/2026en vigueur au 19 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 juin 1996

NOR : MENU9601603A

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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première et seconde année des filières MP, PC, PSI, PT, TSI et TPC ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 15 janvier 1996 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 1er février 1996 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 1996,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 29/06/1996Version en vigueur depuis le 29 juin 1996

    Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

    Ces thèmes sont définis à l'annexe II du présent arrêté.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 29/06/1996Version en vigueur depuis le 29 juin 1996

    Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

François Bayrou