Arrêté du 12 juillet 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : TASS9622432A

  • Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 12 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :
    En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation de :

    1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)


    Titulaires :
    M. Decisier (Donat) ;
    Mme Farache (Jacqueline) ;
    M. Ferrier (Vlady).
    Suppléants :
    M. Billault (Claude) ;
    Mme Laroze (Micheline) ;
    M. Brechotteau (Patrick).


  • 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière

    (C.G.T.-F.O.)


    Titulaires :
    M. Rames (Ange-Marie) ;
    M. Dumet (Roland) ;
    M. Bellanca (Joseph).
    Suppléants :
    M. Basset (Denis) ;
    M. Mathieu (Bernard) ;
    M. Clauzel (Gilles).


  • 3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)


    Titulaires :
    M. Lingelser (Jean-Paul) ;
    M. Le Bail (Jean-Paul) ;
    M. Junges (Roland).
    Suppléants :
    M. Boussemart (Jean) ;
    Mme Mazaud (Mireille) ;
    M. Cadot (Paul).


  • 4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
    Titulaires :
    M. Probst (Jean-Paul) ;
    M. Walter (Charles).
    Suppléants :
    M. Moise-Mijon (Michel) ;
    M. Goussin (Jean-Marie).


  • 5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C.

  • 1. Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale


    Titulaire :
    M. Lardin (Jean).
    Suppléant :
    M. Courbiere (Jean-Rémy).


  • 2. Sur désignation de la Confédération générale

    des petites et moyennes entreprises


    Titulaire :
    M. Peyronnet (Jean).
    Suppléante :
    Mme Tresanini (Marie).


  • 3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions

    libérales et de la Chambre nationale des professions libérales


    Titulaire :
    Mme Auge-Caumon (Marie-Josée).
    Suppléant :
    M. Grassot (Michel).


    En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
    M. Baconnier (Robert) ;
    M. de Brebisson (Régis) ;
    M. Lallier (Daniel) ;
    M. Piquet (Alain).


    En tant que représentants du personnel :


  • 1. Au titre du collège des employés et assimilés


    Titulaires :
    Mme Ousselin (Nathalie) ;
    Mme Masure (Christine).
    Suppléantes :
    Mme Guillot (Françoise) ;
    Mme Lepinay (Chantal).


  • 2. Au titre du collège des cadres et assimilés


    Titulaire :
    M. Fournier (Jean-Paul).
    Suppléante :
    Mme Sanglard (Monique).

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