ABROGÉAnnexes
ABROGÉListe des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. travaux publics interministériel)
ABROGÉListe des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment (dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres, exécution des travaux).
Article 1
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
D.T.U. Règles FB. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Octobre 1987.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
D.T.U. 13.11. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux. - Mars 1988.
D.T.U. 13.12. - Fondations superficielles. - Règles de calcul. - Mars 1988.
D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Octobre 1987.
D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc. - Juin 1987.
D.T.U. 43.2. - Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5 p. 100. - Mars 1988.
D.T.U. 60.5. - Canalisation en cuivre. - Septembre 1987.
D.T.U. 63.1. - Installation de vide-ordures. - Avril 1987.
D.T.U. 65.12. - Capteurs solaires plans à circulation de liquide. - Décembre 1987.
D.T.U. Règles FB. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Octobre 1987.
D.T.U. Règles BF. - Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois. - Février 1988.
Article 2
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
Fascicule 61. - Titre IV. - Section II dit règles N 84.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
D.T.U. 55.2. - Revêtements muraux attachés en pierre mince. - Février 1988.
D.T.U. 70.1. - Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation. - Modificatif. - Février 1988.
D.T.U. NV 65. - Modificatif aux règles N 84 (fascicule 61. - Titre IV. - Section II). - Août 1987.
D.T.U. NV 65. - Modificatif n° 1 relatif à la France d'outre-mer, à l'exclusion de la Guyane. - Février 1987.
Article 3
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Sont abrogés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
D.T.U. 13.1. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Février 1968.
D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Septembre 1975, mars 1977.
D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes. - Juin 1965 et décembre 1974.
D.T.U. 43. - Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées. - Décembre 1975, septembre 1977, octobre 1981 et mars 1985.
D.T.U. 63.1. - Installations de vide-ordures. - Juillet-août 1978.
D.T.U. Règles F.B. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Avril et juin 1980.
Article 4
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Les fascicules applicables aux marchés publics de génie civil dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe I ; ceux relevant du cahier des clauses techniques générales sont indiqués par le sigle C.C.T.G. et ceux relevant du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat, maintenus en vigueur en vertu de l'article 33 du décret n° 76-88 du 21 janvier 1976, sont indiqués par le sigle C.P.C.
Article 5
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Les fascicules applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe II.
Article 6
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Est interdite l'insertion dans les marchés de l'Etat et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial de toute référence à des clauses techniques générales propres à un département ministériel et relatives à des prestations couvertes par les fascicules mentionnés dans les annexes I et II du présent décret.
Article 7
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Est abrogé le décret n° 87-253 du 8 avril 1987 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales aux dates d'entrée en vigueur du présent décret.
Article 8
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de la publication, à l'exception des fascicules D.T.U. qui entreront en vigueur à compter du premier jour du deuxième mois suivant celui de la publication de ce décret.
Article 9
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe I
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Fascicule 2 : Terrassements généraux.
Numéro spécial 79-15 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques.
Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 4 : Fourniture d'acier et autres métaux.
Titre Ier : Armatures pour béton armé.
Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
Titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré- ou post-tension.
Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
Titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques.
Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques.
Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 23 : Granulats routiers.
Numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 24 : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées.
Numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 26 : Exécution des enduits superficiels.
Numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 28 : Chaussées en béton de ciment.
Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 29 : Construction et entretien des chaussées pavées.
Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.
Fascicule 31 : Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton.
Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 32 : Construction de trottoirs.
Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.
Fascicule 34 : Travaux forestiers de boisement.
Numéro spécial 86-7 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.
Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T :
D.T.U. - Règles : F.B. (N)Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.
C.S.T.B. 2188 d'octobre 1987.
F.A. Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).
C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.
Fascicule 50 : Travaux topographiques. Plans à grande échelle.
Numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 56 : Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion.
Numéro spécial 86-6 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
Fascicule 61 :
Titre IV, section II, dit règles "N 84" (M) : Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions.
C.S.T.B. 2171 d'août 1987.
Titre V : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier.
Numéro spécial 78-9 ter du B.O.M.E.L.A.T.T.
Fascicule 62 :
Titre Ier, section I, dit règles "B.A.E.L. 83" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites.
Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T et E.
Titre Ier, section II, dit règles "B.P.E.L. 83" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites.
Numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T et E.
D.T.U. : règles A l : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium.
C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
D.T.U. : règles CB 71 : Règles de calcul des charpentes en bois.
Eyrolles juin 1980.
Fascicule 63 : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers.
Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
Fascicule 64 : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil.
Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
Numéro spécial 85-30 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 66, chapitres Ier, II, IV, V et VI : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.
Brochure n° 1297 des Journaux officiels.
Fascicule 67, titre Ier : Etanchéité des ouvrages d'art. Support en béton de ciment.
Numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 68, titre Ier : Exécution des travaux de fondation d'ouvrages.
Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.
Fascicule 69 : Travaux en souterrain.
Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 70 : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes.
Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.
Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles.
Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 74 : Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes.
Numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 76 : Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable.
Numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
Fascicule 81, titre Ier : Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées.
Numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
Fascicule 82 : Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers.
Numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 85 : Construction d'installations de broyage de déchets ménagers.
Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T et E.
(N) : fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.
(M) : fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.
Article Annexe II
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
D.T.U. 11.1 : Sondage des sols de fondation, 828 de décembre 1968.
D.T.U. 12 : Terrassement pour le bâtiment, 574 de juin 1964.
D.T.U. 13.11 (N) : Exécution des fondations superficielles, 2223 de mars 1988.
D.T.U. 13.2 : Fondations profondes, 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978.
D.T.U. 14.1 (N) : Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment, 2187 d'octobre 1987.
D.T.U. 20.1 : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments, parois et murs, 2024 de septembre 1985.
D.T.U. 21 :
Exécution des travaux en béton, 1945 de septembre 1984.
Marches préfabriquées indépendantes en béton armé pour escaliers, 2125 de janvier 1987.
D.T.U. 22.1 : Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire, 1699 d'avril 1981.
D.T.U. 23.1 : Parois et murs en béton banché, 1359 de janvier-février 1976.
D.T.U. 23.2 : Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins, 272 de septembre 1958.
D.T.U. 23.3 : Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins, 322 d'octobre 1959.
D.T.U. 23.6 : Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins, 432 de février 1962.
D.T.U. 24.1 : Fumisterie, 1365 de mars 1976.
D.T.U. 25.1 : Enduits intérieurs en plâtre, 1327 de juillet-août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier-février 1980.
D.T.U. 25.221 : Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre, 353 de juin 1960.
D.T.U. 25.222 : Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25.231 : Plafonds suspendus en éléments de terre cuite, 313 d'août 1959.
D.T.U. 25.232 : Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25.31 : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse), 2004 de juin 1985.
D.T.U. 25.41 : Ouvrages de plaques de parement en plâtre, 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982.
D.T.U. 25.51 : Plafonds en staff, 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.
D.T.U. 26.1 : Enduits aux mortiers de liants hydrauliques, 1523 de septembre 1978, 1544 de novembre 1978 et 1993 d'avril 1985.
D.T.U. 26.2 : Chapes et dalles à base de liants hydrauliques, 1794 de septembre 1982.
D.T.U. 31.1 : Charpentes et escaliers en bois, 1860 de juin 1983.
D.T.U. 31.2 : Maisons traditionnelles à ossature en bois, 1112 de juin 1972.
D.T.U. 32.1 : Charpente en acier, 575 de juin 1964.
D.T.U. 32.2 : Charpente en alliages d'aluminium, 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.
D.T.U. 34.1 : Ouvrages de fermeture pour baies libres, 1868 de juillet-août 1983.
D.T.U. 36.1 : Menuiserie en bois, 1967 de décembre 1984, 1974 de janvier-février 1985, 2006 de juin 1985 et 2095 de septembre 1986.
D.T.U. 37.1 : Menuiserie métallique, 1916 de mars 1984, 1974 de janvier-février 1985 et 2006 de juin 1985.
D.T.U. 39 : Vitrerie, 2126 de février 1987.
D.T.U. 40.11 : Couverture en ardoises, 1418 de janvier-février 1977.
D.T.U. 40.12 : Couverture en ardoises d'amiante-ciment, 2036 de novembre 1985.
D.T.U. 40.14 : Couverture en bardeaux bitumés, 1444 de mai 1977.
D.T.U. 40.2 : Couverture en tuiles canal, 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.
D.T.U. 40.21 : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement, 1576 de juin 1979.
D.T.U. 40.23 : Couverture en tuiles plates de terre cuite, 1438 d'avril 1977.
D.T.U. 40.24 : Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal, 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982.
D.T.U. 40.25 : Couverture en tuiles plates en béton, 1968 de décembre 1984 et 1998 de mai 1985.
D.T.U. 40.31 : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment, 1606 de novembre 1979.
D.T.U. 40.32 : Couverture en plaques ondulées métalliques, 742 d'avril 1967.
D.T.U. 40.35 : Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier galvanisées prélaquées ou non, 1878 de septembre 1983.
D.T.U. 40.36 :
Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaquées ou non, 1954 d'octobre 1984 et 2007 de juin 1985.
Couverture par grands éléments en feuilles et bandes :
D.T.U. 40.41 (N) :
- en zinc, 2164 de juin 1987.
D.T.U. 40.42 :
- en aluminium, 631 de juin 1965.
D.T.U. 40.43 :
- en acier galvanisé, 632 de juin 1965.
D.T.U. 40.44 :
- en acier inoxydable, 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.
D.T.U. 40.45 :
- en cuivre, 634 de juin 1965.
D.T.U. 43.1 : Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie, 1727 d'octobre 1981.
D.T.U. 43.2 (N) : Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5 p. 100, 2224 de mars 1988.
D.T.U. 43.3 : Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité, 1584 de juillet-août 1979.
D.T.U. 43.4 : Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtement d'étanchéité, 1975 de janvier-février 1985.
D.T.U. 51.1 : Parquets massifs et contrecollés, 1886 d'octobre 1983.
D.T.U. 51.2 : Parquets collés, 1887 d'octobre 1983.
D.T.U. 51.3 : Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois, 1824 de janvier 1983 et 1917 de mars 1984.
D.T.U. 52.1 : Revêtements de sols scellés, 2030 d'octobre 1985.
D.T.U. 53.1. : Travaux de revêtement de sols textiles, 2119 de décembre 1986.
D.T.U. 55 : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement, 391 d'avril 1961.
D.T.U. 55.2 (M) : Revêtements muraux attachés en pierre mince, 1618 de décembre 1979 et 2216 de février 1988.
D.T.U. 58.1 : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal, 1339 d'octobre 1975, 1894 de novembre 1983, 1895 de novembre 1983 et 2046 de décembre 1985.
D.T.U. 59.1 : Peinturage, 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.
D.T.U. 59.2 : Revêtements plastiques épais, 1683 de décembre 1980.
D.T.U. 60.1 : Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation, 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 1420 de janvier-février 1977, 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre 1981.
D.T.U. 60.2 :
Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, 1938 de juillet 1984.
Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié :
D.T.U. 60.31 :
- eau froide avec pression, 1735 de novembre 1981.
D.T.U. 60.32 :
- évacuation des eaux pluviales, 1736 de novembre 1981.
D.T.U. 60.33 :
- évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes, 1737 de novembre 1981.
D.T.U. 60.5 (N) : Canalisations en cuivre, 2177 de septembre 1987.
D.T.U. 61.1 : Installations de gaz, 1764 d'avril 1982 et 1939 de juillet 1984.
D.T.U. 63.1 (N) : Installations de vide-ordures, 2150 d'avril 1987.
D.T.U. 65.11 : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central, 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.
D.T.U. 65.12 (N) : Capteurs solaires plans à circulation de liquide, 2204 de décembre 1987.
D.T.U. 65.3 : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression, 794 d'avril 1968.
D.T.U. 65.7 : Exécution des planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton, 2056 de janvier 1986.
C.C. O : Installation de génie climatique, dispositions générales, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
C.C. 1 : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
C.C. 2 : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
C.C. 3 : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
D.T.U. 70.1 (M) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation, 1684 de décembre 1980, 1710 de juin 1981 et 2217 de février 1988.
D.T.U. 90.1 : Equipements de cuisine, 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95.1 :
Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre, 1360 de janvier-février 1976.
Installation de détection incendie, Brochure Marchés publics n° 5655 (1981).
Fascicule 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sport et de loisirs, Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 70 : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements, Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques, Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 4 : Fourniture d'acier et autres métaux.
Titre Ier : Armature pour béton armé, Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
Titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension, Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
Titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques, Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques, Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
Règles de calcul :
D.T.U. - N.V. 65 (M) : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par Règles "N 84" (fascicule 61, titre IV, section II (M), Eyrolles, 2171 d'août 1987.
Modificatif n° 1 relatif à la France d'outre-mer, à l'exclusion de la Guyane, 2127 de février 1987.
D.T.U. - P.S. 69 : Règles parasismiques 1969 annexes et addenda 1982, Eyrolles, février 1982.
D.T.U. - C.M. 66 : Règles de calcul des constructions en acier, additif 1980, Eyrolles 1979, C.T.I.C.M., mars 1981.
Fascicule 62 :
Titre Ier, section I, dit Règles "B.A.E.L. 83" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites, Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E.
Titre Ier, section II, dit Règles "B.A.E.L. 83" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, Numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T et E.
D.T.U. 20.1 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales des ouvrages en maçonnerie de petits éléments, parois et murs, 2024 de septembre 1985.
D.T.U. 23.1 : Règles de calcul des parois et murs en béton banché, 1359 de janvier-février 1976.
D.T.U. A l : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, juillet 1976 et juillet 1977.
D.T.U. - Règles CB 71 : Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975, Eyrolles, juin 1980.
D.T.U. 13.12 (N) : Règles pour le calcul des fondations superficielles, 2225 de mars 1988.
D.T.U. - Sécurité des constructions : Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, 1564 d'avril 1979.
D.T.U. 14.1 (N) : Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, 2187 d'octobre 1987.
D.T.U. - Cheminées : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel, 1354 de décembre 1975.
D.T.U. - Règles :
F.B. (N) Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, 2188 d'octobre 1987.
B.F. (N) Méthodes de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois, 2215 de février 1988.
F.A. Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), 1840 d'avril 1983.
D.T.U. - Th-K 77 :
Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.
Révision concernant les blocs en béton de granulats légers, 1649 de mai 1980.
Mise à jour portant sur les isolants en vrac, les isolants projetés et le verre cellulaire, 1816 de décembre 1982.
Mise à jour portant sur la définition des valeurs utiles et les caractéristiques thermiques des pierres et matériaux isolants, 2032 d'octobre 1985.
Mise à jour portant sur les parois vitrées et les portes, 2096 de septembre 1986.
D.T.U. - Th titre II : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments, Février 1975.
D.T.U. - Th-G 77 : Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation, 1479 de novembre 1977, 1512 de juin 1978, 1766 d'avril 1982 et 1780 de juin 1982.
Article Annexe III
Version en vigueur du 07/05/1988 au 14/07/1990Version en vigueur du 07 mai 1988 au 14 juillet 1990
Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des clauses techniques D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris (téléphone : 45-24-43-02), soit aux éditions Eyrolles, 61, boulevard Saint-Germain, 75005 Paris (téléphone : 46-34-21-99).
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris Cédex 15 (téléphone :
40-58-75-00).
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T., L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L., T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.
B.O.M.E.L.A.T.T. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports.