La liste des diplômes donnant accès au recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret du 30 octobre 1990 susvisé est fixée ainsi qu'il suit :

Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants :

Centre universitaire des sciences et techniques (C.U.S.T) de l'université Clermont-Ferrand-II (spécialité Génie biologique) ;

Ecole centrale de Nantes ;

Ecole centrale des arts et des manufactures ;

Ecole des hautes études industrielles de Lille ;

Ecole des ingénieurs de la ville de Paris ;

Ecole des mines d'Alès (EMA) ;

Ecole nationale agronomique de Paris-Grignon ;

Ecole nationale d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ;

Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;

Ecole nationale des ponts et chaussées ;

Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ;

Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;

Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles (ENITA) de Bordeaux ;

Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGESS), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires ;

Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;

Ecole nationale supérieure de géologie (ENSG), nouvelle dénomination de l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;

Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de la prospection minière de Nancy ;

Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI) de Pau ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans, nouvelle dénomination de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (ESA) ;

Ecole supérieure de biotechnologie (E.S.B.S.) de l'université de Strasbourg (spécialité Biotechnologie) ;

Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) ;

Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) d'Orléans ;

Ecole supérieure de microbiologie de sécurité alimentaire de Brest (ESMISAB) ;

Ecole supérieure des sciences agronomiques appliquées ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (ESIGEC) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers (ESIP), nouvelle dénomination de l'institut des sciences et techniques (ISTP) de l'université de Poitiers (spécialité traitement des eaux et des nuisances) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs et techniciens pour l'agriculture (ESITPA) de Val-de-Reuil ;

Institut agricole et alimentaire (I.A.A.L.) de l'université de Lille (spécialité Sciences agricoles et alimentaires) ;

Institut des sciences de l'ingénieur de l'université Montpellier-II ;

Institut des sciences et techniques (I.S.T.P.) de l'université de Poitiers (spécialité Traitement des eaux et des nuisances) ;

Institut national supérieur de formation agroalimentaire (INSFA) de Rennes ;

Institut polytechnique de l'université d'Orléans regroupant l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) et l'Ecole supérieure des procédés électroniques et optiques (ESPEO) d'Orléans ;

Institut supérieur d'électronique de Paris ;

Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) ;

Les écoles nationales supérieures d'agronomie (Montpellier, Rennes, Toulouse) ;

Les écoles nationales supérieures de chimie ;

Les instituts nationaux des sciences appliquées (Lyon, Rennes, Toulouse) ;

Université de technologie de Compiègne.

Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.