Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille,
Vu les articles L. 3115-1, L. 3116-3 et L. 3116-5 du code de la santé publique ;
Vu le décret n° 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la Constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946, amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite Constitution ;
Vu le décret n° 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969), adopté par la 22e Assemblée mondiale de la santé en 1969 et modifié par la 26e Assemblée mondiale de la santé en 1973 et par la 34e Assemblée mondiale de la santé en 1981,
Arrête :
Article 1
Version en vigueur du 18/01/2013 au 28/02/2014Version en vigueur du 18 janvier 2013 au 28 février 2014
Abrogé par Arrêté du 18 février 2014 - art. 1
Modifié par Arrêté du 7 janvier 2013 - art. 1Sont habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants :
01 - Ain
Centre hospitalier (service des consultations externes), 900, route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.
02 - AisneCentre hospitalier, rue Marcelin-Berthelot, 02000 Laon.
Centre hospitalier, avenue de Michel-de-l'Hôpital, 02100 Saint-Quentin.
03 - Allier
Centre hospitalier intercommunal de Moulins-Yzeure, 10, avenue du Général-de-Gaulle, BP 609, 03006 Moulins Cedex.
05-Hautes-Alpes
Centre hospitalier des Escartons, service de médecine-gériatrie-santé publique-hémovigilance, 25, avenue Adrien-Daurelle, 05105 Briançon Cedex.
Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS), service de médecine interne et polyvalente, centre de vaccinations, Le Corindon, 7, avenue Jean-Jaurès, 05000 Gap.
06 - Alpes-MaritimesCentre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de l'Archet, 151, route de Saint-Antoine-de-Ginestière, 06202 Nice Cedex 1.
Centre de vaccinations internationales, aéroport Nice-Côte d'Azur, 06000 Nice.
Centre hospitalier universitaire, hôpital de Cimiez (service d'hygiène hospitalière et centre de vaccinations internationales), 4, avenue de la Reine-Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1.
07 - ArdècheCentre hospitalier, BP 119, médecine D, 07103 Annonay Cedex.
08 - ArdennesCentre hospitalier, hôpital Corvisart (service de médecine interne), 28, rue d'Aubilly, 08000 Charleville-Mézières Cedex.
10 - AubeCentre hospitalier général (centre de vaccination amarile et conseils aux voyageurs), 101, avenue Anatole-France, 10000 Troyes.
11 - Aude
Centre hospitalier, 5 bis, rue du Bois-Rolland, 11000 Narbonne.
12 - AveyronDirection de la solidarité départementale (centre de prévention médico-sociale), 1, rue Séguy, 12000 Rodez.
13 - Bouches-du-RhôneVille d'Aix-en-Provence, service des vaccinations, 6, rue Pasteur, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1.
Service communal d'hygiène et de santé, 34, rue du Docteur-Fanton, 13637 Arles Cedex.
Hôpital d'instruction des armées A.-Laveran, boulevard A.-Laveran, BP 50, 13998 Marseille-Armées.
Hôpital Nord, chemin des Bourrellys, 13015 Marseille.
Service communal d'hygiène et de santé, 6-8, rue Briffaut, 13005 Marseille.
Fondation hôpital Ambroise Paré, hôpital Ambroise Paré, sis 1, rue d'Eylau, 13006 Marseille.
Direction de la santé, de l'environnement et de la citoyenneté de la ville de Salon-de-Provence, 123, rue de Bucarest, 13300 Salon-de-Provence.
14 - CalvadosCentre hospitalier universitaire (service des maladies infectieuses), niveau 16, avenue de la Côte-de-Nacre, 14033 Caen Cedex.
15 - CantalCentre hospitalier Henri-Mondor (service des urgences), BP 229, 50, avenue de la République, 15000 Aurillac.
16 - CharenteCentre de prévention de la Charente (service départemental de vaccination), 8, rue Léonard-Jarraud, 16000 Angoulême.
17 - Charente-MaritimeCentre de vaccination, 16, place Saint-Michel, 17000 La Rochelle.
18 - CherCentre hospitalier Jacques-Coeur (médecine interne), 145, avenue François-Mitterrand, 18016 Bourges Cedex.
19 - CorrèzeService communal d'hygiène et de santé, 13, rue du Docteur-Massénat, 19100 Brive.
2A - Corse-du-SudCentre départemental de vaccination, 18, boulevard Lantivy, 20000 Ajaccio.
2B - Haute-CorseService communal d'hygiène et de santé, mairie de Bastia, avenue Pierre-Giudicelli, 20410 Bastia.
21 - Côte-d'OrCentre hospitalier régional universitaire, hôpital du Bocage, hôpital d'enfants (service des maladies infectieuses et tropicales), 10, boulevard du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 21034 Dijon Cedex.
22 - Côtes-d'ArmorCirconscription de la solidarité départementale, 76, rue de Quintin, 22021 Saint-Brieuc.
24 - DordogneCentre départemental de vaccination, 17, rue Louis-Blanc, 24000 Périgueux.
25 - DoubsCentre hospitalier universitaire, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex.
Centre hospitalier général, 2, faubourg Saint-Etienne, 25300 Pontarlier.
26 - DrômeCommune de Valence, direction hygiène-santé environnement, 1, place Louis-le-Cardonnel, 26000 Valence.
27 - EureCentre hospitalier général, 17, rue Saint-Louis, 27000 Evreux.
28 - Eure-et-LoirLes hôpitaux de Chartres, hôpital Fontenoy, BP 407, 28018 Chartres Cedex.
29 - FinistèreCentre hospitalier de Cornouaille, 14, avenue Yves-Thépot, BP 1757, 29107 Quimper Cedex.
Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, rue du Colonel-Fonferrier, 29240 Brest-Naval.
Centre hospitalier universitaire de Brest, hôpital de la Cavale Blanche (service des maladies infectieuses médecine interne 2), boulevard Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex.
30 - GardService communal d'hygiène et de santé, 2, rue Mathieu-Lacroix, 30000 Nîmes.
Centre hospitalier universitaire de Nîmes, groupe hospitalo-universitaire Caremeau, sis place du Professeur-Robert-Debré, 30029 Nîmes Cedex 09.
31 - Haute-GaronneCentre Hospitalier Universitaire Purpan (Service des maladies anti-infectieuses), place du Docteur-Baylac, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9.
Mairie (service communal d'hygiène et de santé), 17, place de la Daurade, 31070 Toulouse Cedex 7.
33 - GirondeCentre hospitalier universitaire, hôpital Saint-André (service santé voyages), 86, cours d'Albret, 33000 Bordeaux.
Hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué, 351, route de Toulouse, 33140 Villenave-d'Ornon.
34 - HéraultCentre médical des entreprises travaillant à l'extérieur (CMETE), antenne de Montpellier/Baillarguet, campus international de Baillarguet, 34980 Montferrier-sur-Lez.
Institut Bouisson-Bertrand, rue de la Croix-Verte, parc Euromédecine, 34090 Montpellier.
Service communal de santé publique, caserne Saint-Jacques, 34500 Béziers.
35 - Ille-et-VilaineCentre hospitalier régional universitaire, hôpital Pontchaillou (centre de conseil aux voyageurs et vaccination antiamarile), 2, rue Henri-Le Guillou, 35033 Rennes Cedex 9.
36 - IndreCentre hospitalier de Châteauroux, 216, avenue de Verdun, BP 585, 36019 Châteauroux Cedex.
37 - Indre-et-LoireCentre hospitalier régional universitaire, Hôpital Bretonneau, boulevard Tonnelle, 37044 Tours Cedex.
38 - IsèreCentre hospitalier universitaire de Grenoble, boulevard de la Chantourne, 38700 Grenoble.
Service communal d'hygiène et de santé, 33, rue Joseph-Chanrion, 38000 Grenoble.
40 - LandesCentre hospitalier de Dax, boulevard Yves-du-Manoir, BP 323, 40107 Dax Cedex.
42 - LoireCentre hospitalier universitaire, hôpital de Bellevue (service des maladies infectieuses et tropicales), 25, boulevard Pasteur, 42055 Saint-Etienne Cedex 2.
Centre hospitalier de Roanne (service de médecine interne, maladies infectieuses et tropicales), 28, rue de Charlieu, BP 511, 42328 Roanne Cedex.
44 - Loire-AtlantiqueCentre hospitalier universitaire, 30, boulevard Jean-Monnet, 44035 Nantes Cedex 01.
Centre hospitalier général (service des urgences), boulevard de l'Hôpital, 44606 Saint-Nazaire Cedex.
45 - LoiretCentre hospitalier régional, avenue de l'Hôpital, 45100 Orléans-La Source.
46 - LotCentre hospitalier, 335, rue du Président-Wilson, BP 269, 46005 Cahors Cedex 9.
49 - Maine-et-LoireCentre hospitalier universitaire (vaccinations internationales), 4, rue Larrey, 49033 Angers Cedex 01.
50 - MancheCentre hospitalier Louis Pasteur, rue Trottebec, BP 208, 50102 Cherbourg-Octeville.
Centre hospitalier Avranches-Granville, centre de vaccination international, rue des Menneries, 50400 Granville.
51 - MarneCentre hospitalier régional universitaire, hôpital Robert Debré, avenue du Général-Koenig, 51100 Reims.
53 - MayenneCentre hospitalier de Laval (service des consultations de médecine), 33, rue du Haut-Rocher, 53015 Laval Cedex.
54 - Meurthe-et-MoselleCentre hospitalier universitaire de Nancy, hôpitaux de Brabois (service des maladies infectieuses et tropicales), tour Drouet, 54511 Vandoeuvre-lès-Nancy.
56 - MorbihanCentre hospitalier de Bretagne-Sud, 27, rue du Docteur-Lettry, BP 2233, 56322 Lorient Cedex.
Centre hospitalier de centre Bretagne, site de Pontivy, 1, place Ernest-Jan, 56306 Pontivy.
57 - MoselleHôpital d'instructions des armées Legouest, 27, avenue de Plantières, BP 10, 57998 Metz Armées.
58 - NièvreCentre hospitalier de Nevers, 1, avenue Colbert, 58000 Nevers.
59 - NordCentre hospitalier de Tourcoing, pavillon Trousseau, 156, rue du Président-Coty, 59208 Tourcoing.
Institut Pasteur (service des vaccinations), 1, rue du Professeur-Calmette, 59019 Lille Cedex.
Centre hospitalier de Denain (service de médecine B, médecine interne et maladies infectieuses), 25 bis, rue Jean-Jaurès, BP 225, 59723 Denain Cedex.
60 - OiseCentre hospitalier Laennec, boulevard Laennec, 60109 Creil Cedex.
61 - OrneCentre hospitalier, 25, rue de Fresnay, BP 354, 61014 Alençon Cedex.
62-Pas-de-Calais
Centre hospitalier Germon-et-Gautier-de-Béthune, service infectiologie, rue Delbecque, BP 809, 62408 Béthune.
63 - Puy-de-DômeCentre hospitalier universitaire, service Villemin-Pasteur, hôtel-Dieu, 63000 Clermont-Ferrand.
64 - Pyrénées-AtlantiquesCentre hospitalier de la Côte Basque, avenue Jacques-Loëb, 64100 Bayonne.
65 - Hautes-PyrénéesDirection de la solidarité départementale (centre de santé), place Ferré, BP 1324, 65013 Tarbes Cedex.
66 - Pyrénées-OrientalesService communal d'hygiène et de santé, 11, rue Emile-Zola, 66000 Perpignan.
67 - Bas-RhinService de vaccination internationales et de conseils aux voyageurs, Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1, place de l'Hôpital, 67000 Strasbourg.
68 - Haut-RhinCentre hospitalier général (service hépato-gastro-entérologie et médecine tropicale), avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex.
69 - RhôneCentre de Vaccination ISBA (Institut de santé Bourgogne-Auvergne), 7, rue Jean-Marie-Chavant, 69007 Lyon.
Clinique du Tonkin, 35, rue du Tonkin, 69100 Villeurbanne.
Fondation Dispensaire de Lyon, 10, rue de Sévigné, 69003 Lyon.
Hôpital de la Croix-Rousse (service de parasitologie du Pr Peyron), 94, Grand-Rue de la Croix-Rousse, 69004 Lyon.
Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, 108, boulevard Pinel, 69275 Lyon Cedex 03.
70 - Haute-SaôneService de réanimation polyvalente et maladies infectieuses, centre de médecine du voyage, centre hospitalier intercommunal de la Haute-Saône, site de Vesoul, 41, avenue Aristide-Briand, 70000 Vesoul.
71 - Saône-et-LoireCentre hospitalier Les Chanaux, boulevard Louis-Escande, 71018 Macon Cedex.
Centre hospitalier de Paray le Monial, 15, rue Pasteur, 71604 Paray-le-Monial Cedex.
72 - SartheService communal d'hygiène et de santé, 10, rue Barbier, 72000 Le Mans.
73 - SavoieService communal d'hygiène et de santé, immeuble Le Cristal, 1, place du Forum, Cambéry-le-Haut, 73000 Chambéry.
74 - Haute-SavoieCentre hospitalier de la région d'Annecy, 1, avenue de l'Hôpital, Metz-Tessy, BP 90074, 74374 Pringy Cedex.
Centre hospitalier, BP 2333, 1, avenue de Trésum, 74011 Annecy Cedex.
75 - ParisABCOS Santé (Centre médical ABCOS Santé), 14 bis, rue Daru, 75008 Paris.
APAS, 52, avenue du Général-Michel-Bizot, 75012 Paris.
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Louis, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10.
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Tenon, 4, rue de la Chine, 75020 Paris.
Centre médical des entreprises travaillant à l'extérieur, 10, rue du Colonel-Driant, 75001 Paris.
Centre Montaigne santé, 53, avenue Montaigne, 75008 Paris.
Centre de santé René Laborie (Mutuelle des réalisations sanitaires et sociales de la communication), 29, rue de Turbigo, 75081 Paris Cedex 02.
Centre de soins CIVEM (centre international de visites et d'expertises médicales), tour Paris-Lyon, 209-211, rue de Bercy, 75012 Paris.
Centre de vaccination Air France, aérogare des Invalides, 2, rue Esnault-Pelterie, 75007 Paris.
Centre de vaccination de la Ville de Paris, 13, rue Charles-Berteau, 75013 Paris.
Groupe hospitalier Cochin, 27, rue du Faubourg-Saint-Jacques, 75014 Paris.
Groupe hospitalier La Pitié-Salpêtrière, pavillon Lavéran, 47, boulevard de l'Hôpital, 75634 Paris Cedex 13.
Hôpital de l'Institut Pasteur, 209, rue de Vaugirard, 75015 Paris.
Hôpital Claude Bernard Bichat, 170, boulevard Ney, 75018 Paris.
Hôpital d'enfants Armand Trousseau (centre municipal de vaccination), 8 à 28, avenue du Docteur-A.-Netter, 75571 Paris Cedex 12.
Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75571 Paris Cedex 12.
Institut Alfred Fournier, 25, boulevard Saint-Jacques, 75680 Paris Cedex 14.
UNESCO, place de Fontenoy, 75007 Paris.
Institut Alfred Fournier-Chemin Vert, 44-50, rue Pétion, 75011 Paris.
76 - Seine-MaritimeCentre hospitalier universitaire, hôpital Charles Nicolle, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex.
Hôpital Jacques Monod, 29, avenue Mendès-France, 76290 Montivilliers.
Centre médical international des marins (centre médical François-Ier), 1, rue Voltaire, 76600 Le Havre.
77 - Seine-et-MarneCentre hospitalier général, rue Fréteau-de-Pény, 77011 Melun Cedex.
78 - YvelinesCentre hospitalier Saint-Germain (service de médecine), 20, rue Armagis, 78104 Saint-Germain-en-Laye.
Centre hospitalier François Quesnay, 2, boulevard Sully, 78200 Mantes-la-Jolie.
79 - Deux-SèvresCentre hospitalier Georges Renon, 40, avenue Charles-de-Gaulle, 79021 Niort.
80 - SommeCentre hospitalier universitaire groupe Sud, centre de médecine des voyages, 80054 Amiens Cedex 1.
81 - TarnDispensaire de prévention sanitaire, centre hospitalier général, 22, boulevard Sibille, 81000 Albi.
Centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet, dispensaire de prévention sanitaire, sis 109, chemin du Caporal, 81100 Castres.
82 - Tarn-et-GaronneCentre hospitalier de Montauban, 100, rue Léon-Cladel, BP 765, 82013 Montauban Cedex.
83 - VarHôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600, 83800 Toulon Naval.
84 - VaucluseService communal d'hygiène et de santé (service de vaccination antiamarile), 116, rue Carreterie, 84000 Avignon.
Centre hospitalier, service médecine et consultations externes, 18, Grand-Rue, BP 73, 84110 Vaison-la-Romaine.
85 - VendéeService de prévention médico-social de Vendée, sis 18, rue du Général-Gallieni, 85000 La Roche-sur-Yon.
86 - VienneCentre hospitalier universitaire (service des maladies infectieuses), tour Jean Bernard, H 1B, 350, avenue Jacques-Coeur, 86021 Poitiers Cedex.
87 - Haute-VienneCentre de vaccinations, direction environnement-santé, ville de Limoges, 4, rue Jean-Pierre-Timbaud, 87100 Limoges.
90 - Territoire de BelfortCentre hospitalier (service de réanimation et maladies infectieuses), 14, rue de Mulhouse, 90016 Belfort Cedex.
92 - Hauts-de-SeineAmerican Hospital of Paris, 63, boulevard Victor-Hugo, BP 109, 92202 Neuilly-sur-Seine Cedex.
Assistance publique-hôpitaux de Paris, centre hospitalier universitaire Louis Mourier, 178, rue des Renouillers, 92701 Colombes Cedex.
Axa Assistance France, 26, rue Diderot, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Hôpital Raymond Poincaré, 104, boulevard Raymond-Poincaré, 92380 Garches.
Hôpital d'instruction des armées Percy, 101, avenue Henri-Barbusse, 92141 Clamart Cedex.
Hôpital Ambroise-Paré, service de médecine interne, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92104 Boulogne.
93 - Seine-Saint-DenisAssistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Avicenne, 125, route de Stalingrad, 93000 Bobigny.
Hôpital Casanova, 11, rue Danièle-Casanova, 93200 Saint-Denis.
Centre hospitalier universitaire Jean Verdier, avenue du 14-Juillet, 93140 Bondy.
94 - Val-de-MarneHôpital des armées Bégin, 69, avenue de Paris, 94160 Saint-Mandé.
Centre hospitalier de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre.
Centre hospitalier intercommunal, 40, allée de la Source, 94190 Villeneuve-Saint-Georges.
Aéroports de Paris (ADP), service médical, Orly Sud 103, 94386 Orly Aérogare.
95 - Val-d'OiseCentre hospitalier de Gonesse, 25, rue Pierre-de-Theilley, BP 71, 95503 Gonesse Cedex.
Aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle, Aéroports de Paris (ADP) (service médical d'urgences et de soins) BP 20101, 95711 Roissy-CDG Cedex.
Aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle, Air France (centre de vaccinations, Roissypôle, Continental Square), immeuble Uranus, 3, place de Londres, 95703 Roissy-CDG Cedex ;
Aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle (service médical du travail des CDR lignes/PP ZM), Air France, BP 10201, 95703 Roissy-CDG Cedex.
971 - GuadeloupeInstitut Pasteur de la Guadeloupe, Morne-Jolivière, BP 484, 97165 Pointe-à-Pitre Cedex.
972 - MartiniqueAéroport international Fort-de-France, Le Lamentin, BP 279, 97285 Le Lamentin Cedex 2.
Centre hospitalier universitaire, BP 632, 97261 Fort-de-France Cedex.
Centre hospitalier universitaire, BP 632, 97261 Fort-de-France Cedex.
Laboratoire départemental d'hygiène, boulevard Pasteur, 97261 Fort-de-France Cedex.
973 - GuyaneCentre pénitentier de Cayenne, unité de consultations et de soins ambulatoires, La Matourienne, BP 150, 97354 Remire-Montjoly.
Centre de prévention et de vaccination, cité Mirza, 97300 Cayenne.
Centre de prévention et de vaccination, rue Léonce-Porré, 97354 Remire-Montjoly.
Centre de prévention et de vaccination, rue Jacques-Lony, 97351 Matoury.
Centre de santé, 97317 Apatou.
Centre de santé, 97340 Grand-Santi.
Centre de santé, 97330 Camopi.
Centre de santé, 97316 Papaichton.
Centre de santé, Nouvelle Cité, lotissement Créolisia, 97350 Iracoubo.
Centre de prévention et de vaccination, rue Hyppolite-Létard, 97315 Sinnamary.
Centre de santé intégré, rue Léonard-Domerger, 97370 Maripasoula.
Centre de santé, digue Joinville, 97313 Saint-Georges-de-l'Oyapock.
Centre de prévention et de vaccination, avenue Danton, 97320 Saint-Laurent-du-Maroni.
Centre de prévention et de vaccination, allée du Bac, 97310 Kourou.
Centre de prévention et de vaccination, lot. Koulans, 97360 Mana.
Centre de prévention et de vaccination, rue Lionel-Bacé, 97355 Macouria.
Centre de santé, 1, rue du Général-de-Gaulle, 97390 Regina.
974 - RéunionCentre hospitalier départemental Félix Guyon, Bellepierre, 97405 Saint-Denis Cedex.
Centre hospitalier Sud-Réunion (service pneumologie et maladies infectieuses), BP 350, 97448 Saint-Pierre Cedex.
975 - Saint-Pierre-et-MiquelonCentre hospitalier François Dunan, 20, rue Maître-Georges-Lefevre, BP 4216, 97500 Saint-Pierre-et-Miquelon.
Article 2
Version en vigueur du 13/05/2005 au 28/02/2014Version en vigueur du 13 mai 2005 au 28 février 2014
Abrogé par Arrêté du 18 février 2014 - art. 1
L'arrêté du 24 mars 2000, modifié par les arrêtés des 12 juillet 2001, 30 janvier 2002, 30 avril 2002, 30 juin 2003 et 29 août 2003 et fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune est abrogé.
Article 3
Version en vigueur du 13/05/2005 au 28/02/2014Version en vigueur du 13 mai 2005 au 28 février 2014
Abrogé par Arrêté du 18 février 2014 - art. 1
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 avril 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
Y. Coquin