Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 décembre 1991, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné: Constructeur Bartell (Canada), représenté en France par France matériel,
60, rue de Thionville, 57140 Woippy.
Désignation de l'engin raboteuse, marque et type Bartell, type SP8.
Marque et type du moteur Robin, type EY20D, puissance et régime nominaux 4 kW à 3600 tours par minute.