Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 31 juillet 1991, sont nommés, pour une période de trois ans, membres de la commission consultative des inventions:
En qualité de président, représentant du ministre de l'équipement, des transports et de l'espace:
M. Fauveau (Bernard), ingénieur général des ponts et chaussées.
En qualité de représentant du conseil général des ponts et chaussées:
M. Masson (Alain), ingénieur général des ponts et chaussées.
En qualité de directeur d'un centre d'études et de construction des prototypes de C.E.T.E.:
M. Bisson (Daniel), responsable du centre d'études et de construction des prototypes de Rouen.
En qualité de représentant qualifié au sein de l'administration de l'équipement:
M. Borde (Denis), chef du parc de la direction départementale de l'équipement de Charente;
M. Masson (Jacques), chef du parc de la direction départementale de l'équipement de la Manche;
M. Mourier (Daniel), directeur départemental de l'équipement de l'Orne;
M. Stricher (Michel), directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Est;
M. Vende (Gérard), responsable de la gestion de la route à la direction départementale de l'équipement de l'Aude.