Les règles générales d'hygiène et de sécurité fixées par les articles R. 233-85 à R. 233-93 (alinéas 1 à 4) et R. 233-94 à R. 233-105 du code du travail sont applicables aux machines et protecteurs définis à l'article 1er ci-dessus.

Il en est de même en ce qui concerne les règles générales d'hygiène et de sécurité prévues par les articles 2 à 13 du décret du 15 juillet 1980 susvisé.

La toupie doit être construite de manière à ce que son fonctionnement n'engendre pas de vibrations susceptibles de détériorer la fixation des outils ou de gêner le maintien et l'avance des pièces à usiner sur la table de travail.

L'arbre porte-outil doit être réalisé en un matériau présentant une résistance suffisante.

Ses dimensions doivent être proportionnées à celles des outils dont l'emploi est prévu sur la machine, compte tenu des types d'outils habituellement utilisés sur une toupie.

Les usinages éventuellement pratiqués dans l'arbre porte-outil ne doivent pas compromettre sa résistance mécanique.

L'arbre porte-outil doit être fourni avec tous les éléments de montage et de fixation des outils habituellement utilisés sur une toupie.

Ces éléments doivent être conçus et réalisés de façon à empêcher l'éjection des outils pendant leur rotation.

Les bagues destinées au montage des fraises doivent être en nombre suffisant, être réalisées dans un matériau de résistance adéquate et être calculées en vue d'assurer une fixation efficace des outils.

L'arbre porte-outil doit pouvoir être immobilisé pour interdire sa rotation pendant le montage et le démontage des outils ainsi que, le cas échéant, durant le serrage et le desserrage des broches amovibles.

La mise en route du moteur d'entraînement doit être impossible pendant le blocage de l'arbre porte-outil. Cette dernière condition n'est toutefois pas exigée des toupies équipées d'un arbre porte-outil de diamètre inférieur ou égal à 30 mm et munies d'un moteur d'entraînement d'une puissance au plus égale à 1500 W, sous réserve que le blocage ne puisse en aucun cas échapper à la suite d'une mise en route du moteur.

Le système de réglage vertical de l'arbre porte-outil doit être irréversible et comporter un dispositif assurant le blocage de l'arbre en position après réglage.

Les toupies équipées ou prévues pour être équipées d'un moteur d'entraînement d'une puissance égale ou supérieure à 750 W doivent être munies d'un dispositif de freinage permettant d'arrêter progressivement l'arbre porte-outil, sans entraîner de détérioration des éléments mobiles ni le desserrage ou le déblocage des outils.

Lorsque le dispositif de freinage est mécanique, l'action sur celui-ci doit engendrer automatiquement l'interruption de l'alimentation en énergie du moteur d'entraînement.

La table de travail doit être conçue et réalisée de manière à ne pas gêner le déplacement des pièces à usiner et à assurer leur stabilité en cours de travail.

L'inclinaison de la table ne doit pas être possible.

Toute toupie prévue pour la réalisation de travaux au guide doit être équipée d'un guide d'entrée et d'un guide de sortie, de construction robuste et de longueur suffisante pour servir d'appui à la pièce pendant l'opération d'usinage.

Les guides doivent être conçus et construits de manière à faciliter le déplacement des pièces à usiner et comporter une fixation rigide dans un même plan perpendiculaire à la table.

La partie de chaque guide située à proximité de l'outil doit être réalisée en un matériau tel que le contact accidentel du guide avec l'outil ne puisse avoir des conséquences dangereuses.

Les guides doivent être réglables transversalement. Lorsque le guide d'entrée est réglable latéralement, ce réglage doit s'effectuer dans un plan parallèle à celui du guide de sortie.

Les déplacements et la fixation des guides doivent pouvoir être effectués facilement par l'intermédiaire de dispositifs ou d'éléments ne nécessitant pas l'emploi d'outils.

Les outils de la toupie doivent être rendus inaccessibles pendant leur fonctionnement soit par construction, soit par des équipements spécialement réalisés à cet effet.

Toutefois, lorsqu'il est techniquement impossible de satisfaire aux prescriptions de l'alinéa précédent, l'accès aux outils doit, en application du deuxième alinéa de l'article 3 du décret du 15 juillet 1980 susvisé, être empêché par des équipements conformes aux dispositions des articles 12 à 14 ci-après ou, notamment dans le cas d'un arbre porte-outil inclinable, par tous autres moyens assurant une sécurité au moins équivalente.

Pour les travaux au guide, l'accès aux outils de la toupie doit être limité dans les conditions fixées par le présent article.

En arrière des guides, un dispositif protecteur doit enfermer la partie des outils non utilisée pour le travail.

En avant des guides, un protecteur presseur doit être placé dans la zone de travail. La conception, la réalisation et l'installation de ce protecteur doivent satisfaire aux règles suivantes :

1° Le protecteur doit constituer un obstacle efficace entre l'outil et les mains de l'opérateur, et notamment être apte à retenir une main entraînée par la pièce à usiner en cas de rejet éventuel de celle-ci ;

2° Il doit exercer une pression verticale et latérale sur la pièce à usiner, propre à assurer le maintien de celle-ci contre la table et contre le guide sans pour autant occasionner une trop grande résistance à son avancement ;

3° Il doit permettre l'utilisation du poussoir à main pour fin de passe fourni avec la machine ;

4° Aucun de ses éléments ne doit être fixé dans la surface utile de travail de la table ;

5° Sur les toupies équipées ou prévues pour être équipées d'un entraîneur amovible des pièces, l'escamotage du protecteur presseur et sa remise en place, après utilisation de l'entraîneur, doivent pouvoir s'effectuer rapidement et facilement sans aucun démontage.

Le démontage des protecteurs prévus pour l'exécution des travaux au guide ne doit pas être nécessaire pour changer les outils de la toupie.

Pour les travaux à l'arbre, l'accès aux outils de la toupie doit être empêché par un protecteur conçu, réalisé et installé de manière à :

1° Constituer un garde-main apte à s'opposer au contact des mains de l'opérateur avec l'outil en rotation, compte tenu des différents types de travaux à l'arbre normalement effectués sur une toupie ;

2° Assurer un guidage de la pièce à l'attaque, de façon à permettre une pénétration progressive de celle-ci dans l'outil, et former un appui pour la pièce pendant l'opération d'usinage à la profondeur de coupe nominale ;

3° Exercer une légère pression verticale sur la pièce à usiner.

Indépendamment des dispositions de l'article 5 du décret du 15 juillet 1980 susvisé, les protecteurs définis à l'article 12 (3é alinéa) et à l'article 13 du présent décret doivent satisfaire aux conditions suivantes :

1° Ils doivent permettre une bonne visibilité du travail par l'opérateur ;

2° Ils doivent être réglables verticalement et latéralement afin de pouvoir assurer leur fonction de protection quelles que soient les dimensions des outils et des pièces couramment usinées sur une toupie ;

3° La mise en place et les réglages des protecteurs doivent s'effectuer aisément et rapidement ;

4° Leur fixation sur la machine doit être solide.

En outre, les éléments des protecteurs qui sont susceptibles d'entrer accidentellement en contact avec les outils doivent être construits ou équipés de façon telle que ce contact ne puisse avoir des conséquences dangereuses.

En vue de l'application de l'article R. 233-103 du code du travail, le dispositif protecteur situé en arrière des guides, pour les travaux au guide, et le protecteur pour les travaux à l'arbre doivent être munis d'une base de captage des poussières et copeaux conçue et réalisée de manière telle que son orifice ne permette pas l'accès aux outils.

La rotation de l'arbre porte-outil ne doit être possible que dans un seul sens.

Lorsque le moteur d'entraînement comporte deux vitesses, le changement de vitesse ne doit pas s'effectuer directement de la vitesse la plus élevée à la vitesse inférieure.

Les toupies munies ou prévues pour être munies d'un entraîneur amovible des pièces à usiner doivent être équipées de manière que l'arrêt de la machine engendre automatiquement l'arrêt de l'entraîneur.

L'entraîneur amovible doit être pourvu d'un organe d'arrêt permettant d'interrompre à tout moment l'entraînement des pièces à usiner.