Arrêté du 17 octobre 1983 relatif à la liste des examens radiologiques, de laboratoire et de recherche que les sages-femmes peuvent prescrire.

abrogée depuis le 21/10/2011abrogée depuis le 21 octobre 2011

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 octobre 2011

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Vu le code de la santé publique (livre IV, titre 1er), et notamment l'article L. 370 ;

Vu l'avis de l'académie nationale de médecine ;

  • Article 1

    Version en vigueur du 16/10/1997 au 21/10/2011Version en vigueur du 16 octobre 1997 au 21 octobre 2011

    Abrogé par Arrêté du 12 octobre 2011 - art. 3
    Modifié par Arrêté 1997-09-30 art. 1 JORF 16 octobre 1997

    Les sages-femmes peuvent prescrire les examens radiologiques, de laboratoire et de recherche ci-après,

    I - En ce qui concerne la mère :

    1. Echographie.

    2 Radiographie du contenu utérin dans les deux derniers mois de la grossesse.

    3. Radiopelvimétrie dans les deux derniers mois de la grossesse.

    4. Diagnostic biologique de grossesse.

    5. Glycémie.

    6. Sérodiagnostic : rubéole, syphilis, toxoplasmose.

    7. Groupe sanguin avec phénotype Rhésus complet et Kell.

    8. Facteur Rhésus.

    9. Agglutinines irrégulières.

    10. Examen cytologique du sang (hémogramme).

    11. Examen cytobactériologique des urines.

    12. Prélèvement vaginal et examen bactériologique des sécrétions vaginales.

    13. Frottis cervico-vaginaux.

    14. Dosage de l'uricémie.

    15. Dosage de la cratinémie.

    16 Recherche des marqueurs du virus, de l'hépatite B chez la femme enceinte.

    17. Sérodiagnostic VIH pendant la grossesse.

    18. Hémoglobine glycosylée (dans le cadre de la surveillance, à l'exclusion du dépistage).

    II - En ce qui concerne l'enfant :

    1. Groupe standard et rhésus.

    2. Examen cytologique du sang (hémogramme).

    3. Bilirubine dans le sang du cordon.

    4. Test de Guthrie.

    5. Test de Coombs.

    6. Bilirubine chez l'enfant.

    7. Examens bactériologiques cutanéo-muqueux, sanguins et urinaires chez le nouveau-né (dans le cadre de la prévention de l'infection néonatale).

    8. Glycémie, Calcémie.

    9. Phénotype Rhésus complet et Kell.

    10. Sérodiagnostic de la toxoplasmose.

    11. C Réactive protéine (CRP).

  • Article 2

    Version en vigueur du 30/10/1983 au 21/10/2011Version en vigueur du 30 octobre 1983 au 21 octobre 2011

    Abrogé par Arrêté du 12 octobre 2011 - art. 3

    Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, chargé de la santé,