Article 1
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Le directeur des systèmes d'armes dispose d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Ces adjoints sont plus particulièrement chargés de veiller à la cohérence entre les opérations d'armement.
Article 2
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La sous-direction du management des projets comprend :
1. Le bureau des procédures de conduite des opérations d'armement ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.
Article 3
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La sous-direction de la gestion et du personnel comprend :
1. Le bureau des orientations, du budget et des investissements ;
2. Le bureau de la formation, des emplois et des compétences et des affaires sociales ;
3. Le bureau de la gestion du personnel et de la mobilité.
Article 4
Version en vigueur du 01/01/2008 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2008 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Modifié par Arrêté du 26 décembre 2007 - art. 2La sous-direction des affaires générales et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
2. Le bureau de la sécurité ;
3. abrogé ;
4. Le bureau des affaires générales.
Article 5
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats ;
2. L'unité de management Rafale (UM RAF) ;
3. L'unité de management Coelacanthe (UM COE) ;
4. L'unité de management Horus (UM HOR) ;
5. L'unité de management Nucléaire, biologique et chimique (UM NBC) ;
6. L'unité de management Missiles et drones (UM MID) ;
7. L'unité de management Opérations d'armement terrestres (UM TER) ;
8. L'unité de management Opérations d'armement navales (UM NAV) ;
9. L'unité de management Opérations d'armement aéronautiques (UM AERO) ;
10. L'unité de management Opérations d'armement hélicoptères (UM HELI) ;
11. L'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO) ;
12. L'établissement de contrôle de Cherbourg.
Article 6
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes est abrogé.
Article 7
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er janvier 2007.
Article 8
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes.
Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 décembre 2009
NOR : DEFD0601659A
ChronoLégi l'accès au droit dans le temps
La ministre de la défense, Vu l'arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes,
Michèle Alliot-Marie