Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques

en vigueur au 14/05/2026en vigueur au 14 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2013

NOR : MESP0120406A

JORF n°46 du 23 février 2001

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Annexe (Articles Annexe (partie 1) à Annexe (partie 5))

La ministre de l'emploi et de la solidarité, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation et le secrétaire d'Etat à l'industrie,

Vu l'article 4-2 de la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 modifiée concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques et l'annexe II de cette directive, modifiée en dernier lieu par les directives 98/62/CE, 2000/6/CE et 2000/11/CE de la Commission ;

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5131-5, L. 5131-9 (4°) et R. 5263-3 (a) ;

Vu l'arrêté du 8 avril 1998 suspendant la mise sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits bovins, ovins et caprins non conformes à certaines conditions ;

Vu l'avis de la commission de cosmétologie en date du 21 septembre 2000 ;

Sur la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 24 octobre 2000, modifiée le 19 janvier 2001,

Arrêtent :

Article 1
Version en vigueur depuis le 24/02/2001Version en vigueur depuis le 24 février 2001
Les substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques sont énumérées en annexe du présent arrêté.
Article 2
Version en vigueur depuis le 24/02/2001Version en vigueur depuis le 24 février 2001
La présence de traces des substances citées ci-dessus est tolérée à condition qu'elle soit techniquement inévitable dans les conditions prévues par les bonnes pratiques de fabrication mentionnées à l'article L. 5131-5 du code de la santé publique.
Article 3
Version en vigueur depuis le 24/02/2001Version en vigueur depuis le 24 février 2001
Sont abrogés :
-l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle ;
-l'arrêté du 18 mars 1994 interdisant la mise ou le maintien sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits humains ;
-les a, b et c de l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 1998 suspendant la mise sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits bovins, ovins et caprins non conformes à certaines conditions.
Article 4
Version en vigueur depuis le 24/02/2001Version en vigueur depuis le 24 février 2001
Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe (Articles Annexe (partie 1) à Annexe (partie 5))

Annexe (partie 1)

Version en vigueur depuis le 27/06/2009Version en vigueur depuis le 27 juin 2009

Modifié par Arrêté du 18 juin 2009 - art. 1, v. init.

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO D'ORDRE de la directive 76/768/CEE du Conseil (*)	NOM DE LA SUBSTANCE
3	Acéglumate de déanol.
254	Acénocoumarol.
356	Acétone benzylidène.
393	Acétonitrile.
368	Acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxane-1,3 (Diméthoxane).
2	β Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels.
1	Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole.
31	Acide amino-4 salicylique et ses sels.
7	Acide aminocaproïque et ses sels.
365	Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations.
220	Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels.
5	Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3,5 triiodothyroacélique) et ses sels.
418	Acide-3-imidazol-4- ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique).
167	Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amine libre)
268	Acide picrique.
9	Acide thyropropique et ses sels.
10	Acide trichloracétique.
12	Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels.
11	Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations).
13	Adonis vernalis L. et ses préparations.
15	Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels.
16	Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels.
19	Alloclamide et ses sels.
18	Allyle (isothiocyanate d').
21	Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central : toute substance énumérée dans l'annexe 1 de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance.
29	Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels.
30	Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels.
412	Amino-4 nitro-2 phénol.
383	Amino-2 vitro-4 phénol.
384	Amine-2 nitro-5 phénol.
156	N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide].
22	Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés.
26	Aminobiphényle, di-(benzidine).
32	Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.
33	Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.
146	Amitriptyline et ses sels.
35	Ammi majus L. et ses préparations.
381	Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A).
36	Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane).
106	Anamirta cocculus L. (fruits).
37	Androgène (substances à effet).
38	Anthracène (huile d').
390	Antiandrogènes à structure stéroïdienne.
39	Antibiotiques.
40	Antimoine et ses composés.
41	Apocynum cannabinum L. et ses préparations.
238	Arécoline.
43	Arsenic et ses composés.
44	Atropa belladonna L. et ses préparations.
45	Atropine, ses sels et ses dérivés.
286	Azacyclonol et ses sels.
46	Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence (3) dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
183	Bémégride et ses sels.
157	Bénactyzine.
53	Bendrofluméthiazide et ses dérivés.
158	Benzatropine et ses sels.
49	Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés.
47	Benzène.
48	Benzimidazolone.
50	Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne).
357	Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.
51	Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels.
178	Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol.
23	Bétoxycaïne et ses sels.
287	Biétamivérine.
86	Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde).
132	N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium).
204	Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide.
207	Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane.
124	Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium).
120	Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium).
214	Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium).
352	Bithionol.
55	Brome métalloïde.
58	Bromisoval.
121	Bromure d'azaméthonium.
60	Bromure de benzilonium
61	Bromure de tétraéthylammonium.
62	Brucine.
90	Butanilicaïne et ses sels.
288	Butopiprine et ses sels.
414	4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette).
340	p-Butyl tert.-phénol.
341	p-Butyl tert.-pyrocatéchol.
422	5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène).
68	Cadmium et ses combinaisons.
70	Cantharidine.
69	Cantharis vesicatoria Géof.
140	Captodiame.
169	Caramifène.
72	Carbazol (dérivés nitrés du).
73	Carbone (sulfure de).
57	Carbromal
66	Carbutamide.
235	Carisoprodol.
74	Catalase.
408	Catéchol.
416	Cellules, tissus ou produits d'origine humaine.
75	Céphéline et ses sels.
76	Chenopodium ambrosioïdes L. (essence).
123	Chlofénotane.
77	Chloral (hydrate de).
78	Chlore élémentaire.
87	Chlorméthine et ses sels.
91	Chlormézanone.
93	[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone).
83	Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine).
366	Chloroforme.
81	Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate).
94	Chlorophénoxamine.
82	Chlorozaxone.
79	Chlorpropamide.
84	Chlorprothixène et ses sels.
262	Chlorthalidone.
96	Chlorure d'éthyle.
334	Chlorure de vinyle monomère.
129	Cinchocaïne et ses sels.
8	Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés.
95	Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations.
85	Clofénamide.
101	Cobalt (benzènesulfonate de).
102	Colchicine, ses sels et ses dérivés.
103	Colchicoside et ses dérivés.
104	Colchicum autumnale L. et ses préparations.
397	Colorant CI 12075 et ses laques, pigments et sels.
378	Colorant CI 12 140.
387	Colorant CI 13 065.
401	Colorant CI 15 585.
379	Colorant CI 26 105.
388	Colorant CI 42 535.
380	Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-2.
386	Colorant CI 42 640.
398	Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1.
389	Colorant CI 61 554.
290	Coniïne.
99	Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations).
105	Convallatoxine.
225	Coumétarol.
107	Croton tiglium L. (huile).
108	N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée.
109	Curare et curanines.
110	Curarisants de synthèse.
111	Cyanhydrique (acide) et ses sels.
122	Cyclarbamate.
159	Cyclizine et ses sels.
112	Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels.
113	Cycloménol et ses sels.
88	Cyclophosphamide et ses sels.
301	Datura stramonium L. et ses préparations.
226	Dextrométhorphane et ses sels.
116	Dextropropoxyphène.
117	0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine.
411	Dialkanolamines secondaires.
363	Diamino-1,2 benzène et ses sels.
407	Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels.
364	Diamino-2,4 toluène et ses sels.
119	(α,β Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne.
351	Dibromosalicylanilide.
125	Dichloroéthane (chlorures d'éthylène).
126	Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène).
349	Dichlorosalicylanilide.
231	Dicoumarol.
130	Diéthylamino-3 propyl cinnamate.
128	Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels.
131	Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate.
270	Difencloxazine.
134	Digitaline et tous les hétérosides de la digitale.
342	Dihydrotachystérol.
371	Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène).
135	(Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol).
142	Diméthylamine.
143	(Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels.
355	Diméthylformamide.
338	Diméthylsulfoxyde.
153	Dimévamide et ses sels.
148	Dinitrate d'isosorbide.
149	Dinitrile malonique.
150	Dinitrile succinique.
151	Dinitrophénols isomères.
343	Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4).
136	Dioxéthédrine et ses sels.
339	Diphénhydramine et ses sels.
80	Diphénoxylate.
160	Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4.
154	Diphénylpyraline et ses sels.
162	Disulfirame.
354	Disulfures thio-uramiques.
396	Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure +sulfate de magnésium).
176	Doxylamine et ses sels.
163	Emétine, ses sels et ses dérivés.
164	Ephédrine et ses sels.
14	Epinéphrine.
400	1,2-Epoxybutane.
335	Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3).
166	Esérine ou physostigmine et ses sels.
170	Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol.
167	Esters de l'acide p-aminobenzoique et ses esters (avec le groupe amino libre)
168	Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels.
319	Ethionamide.
173	Ethoheptazine et ses sels.
406	4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels.
362	Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4.
182	Ethylène (oxyde d').
272	Ethylphénacémide.
208	Fénadiazol.
180	Fénozolone.
274	Fényramidol.
187	Fluanisone.
189	Fluoresane.
191	Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
190	Fluorouracil.
252	Furazolidone.
192	Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium).
358	Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées. Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg.
193	Galanthamine.
194	Gestagène (substances à effet).
54	Glucinium et ses composés.
300	Glucocorticoïdes.
318	Glucosides de Thevetia neriifolia Juss.
181	Glutéthimlde et ses sels.
100	Glycyclamide.
420	Goudrons de houille bruts et raffinés.
230	Guaifénésine.
259	Guanéthidine et ses sels.
185	Halopéridol.
195	Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane.
196	Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin).
198	Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin).
197	Hexachloroéthane.
115	Hexapropymate.
359	Huile de graines de Laurus nobilis L.
199	Hydrastine, hydrastinine et leurs sels.
200	Hydrazides et leurs sels.
201	Hydrazine, ses dérivés et leurs sels.
417	3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine).
385	α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters.
395	Hydroxy-B-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 51.
240	Hydroxyzine.
210	Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés.
211	Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations).
152	Inproquone.
213	Iode métalloïde.
361	lodothymol.
215	Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations).
52	Isocarboxazide.
228	Isométheptène et ses sels.
17	Isoprénaline.
216	N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide).
294	Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations).
399	Lidocaïne.
218	Lobelia inflata L. et préparations.
219	Lobéline et ses sels.
127	Lysergide et ses sels.
346	Maléate de pyrianisamine.
89	Mannomustine et ses sels.
229	Mécamylamine.
141	Méféclorazine et ses sels.
322	Méphénésine et ses esters.
236	Méprobamate.
221	Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
222	Mescaline et ses sels.
145	Métamfépramone et ses sels.
144	Métapyrifène et ses sels.
171	Météthoheptazine et ses sels.
147	Metformine et ses sels.
174	Métheptazine et ses sels.
205	Méthocarbamol.
6	Méthotrexate.
224	(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels.
376	Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole- C176 050) et ses sels.
377	Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels.
34	9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine).
234	(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4coumarine (cyclocoumarol).
227	Méthylamino-2 heptane et ses sels.
175	Méthylphénidate et ses sels.
413	2-méthyl-m-phénylènediamine.
239	Méthylsulfate de poldine.
133	Méthyprylone et ses sels.

NUMÉRO D'ORDRE de la directive 76/768/CEE du Conseil (*)	NOM DE LA SUBSTANCE
292	Métyrapone.
64	Mofébutazone.
353	Monosulfures thio-uraniques.
344	Morpholine et ses sels.
20	Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes.
244	Naphazoline et ses sels.
241	Naphtol β.
243	α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine.
242	Naphtylamines α et β et leurs sels.
309	Néodyme et ses sels.
245	Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine).
246	Nicotine et ses sels.
247	Nitrite d'amyle.
248	Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium.
249	Nitrobenzène.
250	Nitrocrésols et leurs sels alcalins.
255	Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates).
251	Nitrofurantoïne.
253	Nitroglycérine.
410	Nitrosamines.
256	Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés.
209	Nitroxoline et ses sels.
257	Noradrénaline et ses sels.
258	Noscapine et ses sels.
202	Octamoxine et ses sels.
267	Octamylamine et ses sels.
28	Octodrine et ses sels.
260	Œstrogène (substances à effet).
261	Oléandrine.
165	Oxanamide et ses dérivés.
172	Oxyphénéridine et ses sels.
186	Paraméthasone.
179	Paréthoxycaïne et ses sels.
263	Pelletiérine et ses sels.
212	Pémoline et ses sels.
264	Pentachloroéthane.
421	1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène).
382	Peroxyde de benzoyle.
266	Pétrichloral.
269	Phénacémide.
95	Phénaglycodol.
232	Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels.
320	Phénothiazine et ses composés.
71	Phenprobamate.
273	Phenprocoumone.
271	Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione).
67	Phénylbutazone.
277	Phosphate de tricrésyle.
279	Phosphore et phosphures métalliques.
281	Physostigma venenosum Balf.
374	Phytolacca spp. et leurs préparations.
282	Picrotoxine.
283	Pilocarpine et ses sels.
311	Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations.
118	Pipazétate et ses sels.
372	3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels.
284	α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels.
285	Pipradrol et ses sels.
137	Piprocurarium.
289	Plomb et ses composés
223	Polyacétaldéhyde (métaldéhyde).
161	Probénécide.
25	Procaïnamide, ses sels et ses dérivés.
405	Pramocaïne.
206	Propatylnitrate.
138	Propyphénazone.
291	Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise).
278	Psilocybine.
345	Pyrethrum album L. et ses préparations.
369	Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique).
409	Pyrogallol.
276	Pyrophosphate de tétraéthyle.
360	Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants.
217	Santonine.
332	Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations.
295	Scopolamine, ses sels et ses dérivés.
297	Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par celte liste, au numéro 49.
296	Sels d'or.
97	Sels de chrome, acide chromique et ses sels.
114	Sodium hexacyclonate.
298	Solanum nigrum L. et ses préparations.
299	Spartéine et ses sels.
4	Spironolactone.
402	Strontium (lactate de).
403	Strontium (nitrate de).
404	Strontium (polycarboxylate de).
303	Strophanthus (espèces) et leurs préparations.
302	Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs.
304	Strychnine et ses sels.
305	Strychnos (espèces) et leurs préparations.
306	Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
293	Substances radioactives, telles que définies par le décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
155	Sulfinpyrazone.
307	Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels.
308	Sultiame.
237	Téfazoline et ses sels.
312	Tellure et ses composés.
139	Tétrabénazine et ses sels.
350	Tétrabromosalicylanilide.
63	Tétracaïne et ses sels.
314	Tétrachloréthylène.
348	Tétrachlorosalicylanilide.
367	2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine.
315	Tétrachlorure de carbone.
42	5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels.
394	Tétrahydrozoline et ses sels.
265	Tétranitrate de pentaérithrytile.
316	Tétraphosphate d'hexaéthyle.
280	Thalidomide et ses sels.
317	Thallium et ses composés.
233	Thiamazol.
310	Thiotépa.
327	Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 44.
419	Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (**), et ingrédients dérivés.
177	Tolboxane.
65	Tolbutamide.
56	Tosilate de brétylium.
324	Tranylcypromine et ses sels.
328	Trétamine.
375	Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels).
275	Triamtérène et ses sels.
326	Tribromoéthanol (avertine).
373	3,4',5-Tribromosalicylanilide.
327	Trichlorméthine et ses sels.
370	N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan).
325	Trichloronitro- méthane.
329	Triéthiodure de gallamine.
188	Triflupéridol.
92	Triparanol.
347	Tripelennamine.
27	Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels.
330	Urginea scilla Stern et ses préparations.
323	Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.
184	Valnoctamide.
331	Vératrine et ses sels.
333	Veratrum spp et leurs préparations.
203	Warfarine et ses sels.
336	Xanthales alcalins et alkylxanthates.
313	Xylométazoline et ses sels.
337	Yohimbine et ses sels.
391	Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
24	Zoxazolamine.
(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants. () Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques. (*) Règlement (CE) n° 1774/2002 modifié du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

Annexe (partie 2)

Version en vigueur depuis le 15/07/2010Version en vigueur depuis le 15 juillet 2010

Modifié par Arrêté du 6 juillet 2010 - art. 1

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

423	Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
424	Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
425	Alcool de cyclamen (n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
426	Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
427	Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
428	2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
429	3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
430	4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
431	Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
432	7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
433	6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
434	Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
435	Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
436	Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
437	trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
438	trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum.
439	trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
440	Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
441	6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
442	7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
443	4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
444	1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
445	Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
446	7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
447	5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
448	2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
449	3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
450	Huiles essentielles de verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l'absolue (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
451	Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas : a) 0,01 % dans les parfums fins ; b) 0,004 % dans les eaux de toilette c) 0,002 % dans les crèmes parfumées d) 0,001 % dans les produits à rincer e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale

Annexe (partie 3)

Version en vigueur depuis le 28/04/2006Version en vigueur depuis le 28 avril 2006

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO D'ORDRE	SUBSTANCES
762	Amiante (n° CAS 12001-28-4).
755	(+/-) tétrahydrofurfuryl (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phenyloxy]propionate (n° CAS 119738-06-6).
1001	(+/-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (n° CAS 112281-77-3).
1085	(3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone (n° CAS 66938-41-8).
656	(Epoxyéthyl)benzène (n° CAS 96-09-3).
658	(R)-1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 51594-55-9).
1041	[(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-25-6).
1040	[(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-24-5).
1043	[(tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle (n° CAS 26447-14-3).
680	[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio] acétate de 2-éthylhexyle (n° CAS 80387-97-9).
758	[4'-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4''-(6benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3',3'',1.- tétraolato-O, O', O'', O.]cuivre (II) de trisodium (n° CE 413-590-3).
1033	[4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium (n° CAS 1694-09-3).
991	[5-[[4'-[[2,6-dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl] azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]salicylato (4-)]cuprate(2-) de disodium (n° CAS 16071-86-6).
1130	1,2,3,4,5,6-hexachlorcyclohexanes, à l'exception de ceux nommément désignés dans cette annexe (n° CE 602-042-00-0).
1056	1,2,4-triazole (n° CAS 288-88-0).
646	1,2-dibromo-3-chloropropane (n° CAS 96-12-8).
651	1,2-dibromoéthane ; dibromure d'éthylène (n° CAS 106-93-4).
741	1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 2451-62-9).
760	1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 59653-74-6).
648	1,3-dichloro-2-propanol (n° CAS 96-23-1).
993	1,3-diphénylguanidine (n° CAS 102-06-7).
751	1,3-propanesultone (n° CAS 1120-71-4).
700	1,4,5,8-tétraaminoanthraquinone ; (CI Disperse Blue 1) (n° CAS 2475-45-8).
654	1,4-dichlorobut-2-ène (n° CAS 764-41-0).
1017	1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène (n° CAS 138526-69-9).
657	1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 106-89-8).
702	1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine (n° CAS 70-25-7).
1107	1-phénylazo-2-naphtol ; (CI Solvent Yellow 14) (n° CAS 842-07-9).
1113	1-vinyl-2-pyrrolidone (n° CAS 88-12-0).
1000	2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (n° CAS 111-77-3).
1071	2-(4-tert-butylphényl)éthanol (n° CAS 5406-86-0).
704	2,2'-(nitrosoimino)biséthanol (n° CAS 1116-54-7).
662	2,2'-bioxiranne (n° CAS 1464-53-5).
1090	2,2-dibromo-2-nitroéthanol (n° CAS 69094-18-4).
1051	2,3,4-trichlorobut-1-ène (n° CAS 2431-50-7).
647	2,3-dibromopropane-1-ol ; 2,3-dibromo-1-propanol (n° CAS 96-13-9).
1102	2,3-dichloropropène (n° CAS 78-88-6).
690	2,3-dinitrotoluène (n° CAS 602-01-7).
660	2,3-époxypropane-1-ol (n° CAS 556-52-5).
1111	2,4,6-trichlorophénol (n° CAS 88-06-2).
1045	2,4-dibromobutanoate de benzyle (n° CAS 23085-60-1).
687	2,4-dinitrotoluène (n° CAS 121-14-2).
695	2,5-dinitrotoluène (n° CAS 619-15-8).
692	2,6-dinitrotoluène (n° CAS 606-20-2).
644	2-bromopropane (n° CAS 75-26-3).
666	2-éthoxyéthanol (n° CAS 110-80-5).
665	2-méthoxyéthanol (n° CAS 109-86-4).
668	2-méthoxypropanol (n° CAS 1589-47-5).
730	2-méthylaziridine (n° CAS 75-55-8).
685	2-nitroanisole (n° CAS 91-23-6).
689	2-nitronaphtalène (n° CAS 581-89-5).
683	2-nitropropane (n° CAS 79-46-9).
1061	3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (n° CAS 34123-59-6).
986	3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène1-sulfonate) de disodium (n° CAS 573-58-0).
988	3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis[5-amino-4hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium (n° CAS 2602-46-2).
712	3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 91-94-1).
715	3,3'-dichlorobenzidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-83-9).
709	3,3'-diméthoxybenzidine (n° CAS 119-90-4).
693	3,4-dinitrotoluène (n° CAS 610-39-9).
1101	3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone (n° CAS 78-59-1).
1031	3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile (n° CAS 1689-84-5).
694	3,5-dinitrotoluène (n° CAS 618-85-9).
706	4,4'-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate (n° CAS 569-61-9).
721	4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 119-93-7).
722	4,4'-bi-o-toluidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-82-8).
1067	4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline] (n° CAS 492-80-8).
1079	4,4'-isobutyléthylidènediphénol (n° CAS 6807-17-6).
1038	4,4'-méthylènebis(2-éthylaniline) (n° CAS 19900-65-3).
705	4,4'-méthylènedianiline (n° CAS 101-77-9).
707	4,4'-méthylènedi-o-toluidine (n° CAS 838-88-0).
1002	4-[4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5nitroanthraquinone (n° CAS 114565-66-1).
987	4-amino-3-[[4'-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1'-biphényl]-4yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (n° CAS 1937-37-7).
990	4-aminoazobenzène (n° CAS 60-09-3).
1005	4'-éthoxy-2-benzimidazolanilide (n° CAS 120187-29-3).
686	4-nitrobiphényle (n° CAS 92-93-3).
995	4-nitrosophénol (n° CAS 104-91-6).
989	4-o-tolylazo-o-toluidine (n° CAS 97-56-3).
1064	5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2hydroxyméthyltétrahydrofuran (n° CAS 41107-56-6).
1003	5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone (n° CAS 115662-06-1).
1034	5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one (n° CAS 17630-75-0).
1054	5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (n° CAS 2593-15-9).
691	5-nitroacénaphthène (n° CAS 602-87-9).
452	6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6silaundécane (n° CAS 37894-46-5).
756	6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile (n° CAS 85136-74-9).
1023	9-vinylcarbazole (n° CAS 1484-13-5).
1076	Acétamide (n° CAS 60-35-5).
728	Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle (n° CAS 592-62-1).
673	Acétate de 2-éthoxyéthyle (n° CAS 111-15-9).
672	Acétate de 2-méthoxyéthyle (n° CAS 110-49-6).
679	Acétate de 2-méthoxypropyle (n° CAS 70657-70-4).
717	Acétate de benzidine (n° CAS 36341-27-2).
1115	Acétate de fentine (n° CAS 900-95-8).
1128	Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique (n° CE 406-230-1).
1104	Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique (n° CAS 79815-20-6).
1024	Acide 2-éthylhexanoïque (n° CAS 149-57-5).
674	Acide méthoxyacétique (n° CAS 625-45-6).
681	Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans les arrêtés du 6 février 2001 modifiés (n° CAS 79-06-1).
682	Acrylonitrile (n° CAS 107-13-1).
1028	Alachlore (n° CAS 15972-60-8).
1109	Alcanes en C10-13, chloro- (n° CAS 85535-84-8).
482	Alcanes en C1-2 (n° CAS 68475-57-0) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
881	Alcanes en C12-26 ramifiés et droits (n° CAS 90622-53-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
600	Alcanes en C1-4, riches en C3 (n° CAS 90622-55-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
483	Alcanes en C2-3 (n° CAS 68475-58-1) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
484	Alcanes en C3-4 (n° CAS 68475-59-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
485	Alcanes en C4-5 (n° CAS 68475-60-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
1057	Aldrine (n° CAS 309-00-2).
649	Alpha, alpha, alpha-trichlorotoluène (n° CAS 98-07-7).
1126	Alpha, alpha-dichlorotoluène (n° CAS 98-87-3).
650	Alpha-chlorotoluène (n° CAS 100-44-7).
1081	Amitrole (n° CAS 61-82-5).
733	Aziridine (n° CAS 151-56-4).
727	Azobenzène (n° CAS 103-33-3).
1035	Bénomyl (n° CAS 17804-35-2).
713	Benzidine, dichlorhydrate (n° CAS 531-85-1).
641	Benzo(e)acéphénanthrylène (n° CAS 205-99-2).
642	Benzo(k)fluoranthène (n° CAS 207-08-9).
638	Benzo[a]anthracène (n° CAS 56-55-3).
612	Benzo[d, e, f]chrysène (benzo[a]pyrène) (n° CAS 50-32-8).
639	Benzo[e]pyrène (n° CAS 192-97-2).
640	Benzo[j]fluoranthène (n° CAS 205-82-3).
688	Binapacryl (n° CAS 485-31-4).
1116	Biphényle-2-ylamine (n° CAS 90-41-5).
726	Biphényle-4-ylamine (n° CAS 92-67-1) et ses sels.
1131	Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1naphtolato)chromate(1-) de trisodium (n° CE 400-810-8).
1009	Bis (cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)phényl)titanium (n° CAS 125051-32-3).
723	Bis(hydrogénosulfate) de [3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 64969-36-4).
625	Brai de goudron de houille à haute température, secondaire (n° CAS 94114-13-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
636	Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement (n° CAS 121575-60-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
613	Brai de goudron de houille et de pétrole (n° CAS 68187-57-5) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
618	Brai de houille à basse température (n° CAS 90669-57-1) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
620	Brai de houille à basse température, oxydé (n° CAS 90669-59-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
619	Brai de houille à basse température, traitement thermique (n° CAS 90669-58-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
461	Bromate de potassium (n° CAS 7758-01-2).
1097	Bromoéthane (n° CAS 74-96-4).
653	Bromoéthylène (n° CAS 593-60-2).
1094	Bromométhane (n° CAS 74-83-9).
1084	Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium (n° CAS 65756-41-4).
1091	Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium (n° CAS 69227-51-6).
463	Buta-1,3-diène (n° CAS 106-99-0).
465	Butane (n° CAS 106-97-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
1124	Butanone-oxime (n° CAS 96-29-7).
734	Captafol (n° CAS 2425-06-1).
735	Carbadox (n° CAS 6804-07-5).
1082	Carbaryl (n° CAS 63-25-2).
996	Carbendazine (n° CAS 10605-21-7).
1060	Carbonate de nickel (n° CAS 3333-67-3).
1121	Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-58-6).
628	Charbon liquide, extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-48-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène.
627	Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-47-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
1052	Chinométhionate (n° CAS 2439-01-2).
1073	Chlordane, pur (n° CAS 57-74-9).
1022	Chlordécone (n° CAS 143-50-0).
1080	Chlordiméforme (n° CAS 6164-98-3).
1106	Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide (n° CAS 81880-96-8).
998	Chloroacétaldéhyde (n° CAS 107-20-0).
1095	Chlorométhane (n° CAS 74-87-3).
1036	Chlorothalonil (n° CAS 1897-45-6).
1112	Chlorure de diéthylcarbamoyle (n° CAS 88-10-8).
670	Chlorure de diméthylcarbamoyle (n° CAS 79-44-7).
752	Chlorure de diméthylsulfamoyle (n° CAS 13360-57-1).
1026	Chlorure de morpholine-4-carbonyle (n° CAS 15159-40-7).
1069	Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8).
1108	Chlozolinate ; (RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4dioxooxazolidine-5-carboxylate d'éthyle (n° CAS 84332-86-5).
643	Chrysène (n° CAS 218-01-9).
631	Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique (n° CAS 97926-78-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
630	Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile (n° CAS 97926-77-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
629	Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon (n° CAS 97926-76-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
720	Colorants azoïques dérivant de la benzidine.
711	Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine.
725	Colorants dérivant de la o-tolidine.
1122	Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-59-7).
1089	Combustibles pour moteur Diesel no 2 (n° CAS 68476-34-6).
1086	Combustibles, diesels (n° CAS 68334-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène.
1065	Crotonaldéhyde (n° CAS 4170-30-3).
729	Cycloheximide (n° CAS 66-81-9).
1027	Daminozide (n° CAS 1596-84-5).
624	Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille (n° CAS 92062-34-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
1044	Diallate (n° CAS 2303-16-4).
699	Diazométhane (n° CAS 334-88-3).
637	Dibenzo[a,h]anthracène (n° CAS 53-70-3).
453	Dichlorure de cobalt (n° CAS 7646-79-9).
1078	Dieldrine (n° CAS 60-57-1).
718	Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 64969-34-2).
1006	Dihydroxyde de nickel (n° CAS 12054-48-7).
1118	Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (n° CAS 91-08-7).
1119	Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (n° CAS 584-84-9).
1120	Diisocyanate de-m-tolylidène (n° CAS 26471-62-5).
701	Diméthylnitrosoamine (n° CAS 62-75-9).
698	Dinitrotoluène (n° CAS 25321-14-6).
684	Dinosèbe ; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol (n° CAS 88-85-7), ses sels et ses esters, à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste.
696	Dinoterbe (n° CAS 1420-07-1), ses sels et ses esters.
457	Dioxyde de nickel (n° CAS 12035-36-8).
883	Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd (n° CAS 91995-34-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
916	Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage (n° CAS 68477-38-3).
915	Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage (n° CAS 68475-80-9).
813	Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage (n° CAS 91995-45-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
880	Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-31-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
878	Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-29-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
879	Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
614	Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole) (n° CAS 68188-48-7) contenant >0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
494	Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène (n° CAS 68477-35-0), contenant >0,1 % m/m de butadiène.
912	Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-60-2).
964	Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-59-7).
941	Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-27-7).
956	Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-76-6).
911	Distillats légers (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-59-9).
922	Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-60-0).
914	Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-25-5).
913	Distillats légers (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-82-8).
1083	Distillats légers (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-77-1).
834	Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant (n° CAS 94733-09-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
841	Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage (n° CAS 97488-73-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
871	Distillats légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-14-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
957	Distillats légers sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-77-7).
929	Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-61-3).
942	Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-28-8).
934	Distillats lourds (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-81-7).
764	Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-76-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
842	Distillats lourds (pétrole), hydrogénés, raffinés au solvant (n° CAS 97488-74-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
833	Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés (n° CAS 94733-08-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
926	Distillats lourds (pétrole), vapocraquage (n° CAS 101631-14-5).
877	Distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-80-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
866	Distillats moyens (pétrole), adoucis (n° CAS 64741-86-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
918	Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration (n° CAS 85116-53-6).
882	Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés (n° CAS 90640-93-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
875	Distillats moyens (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-46-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
873	Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-30-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
868	Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-91-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
874	Distillats moyens (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-38-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
870	Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-13-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
967	Distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-57-8).
925	Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-59-0).
970	Distillats naphténiques légers (pétrole) (n° CAS 64741-52-2).
784	Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-64-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
777	Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-53-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
979	Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-35-4).
769	Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-97-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
814	Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités (n° CAS 91995-54-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
775	Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-45-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
973	Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-19-4).
971	Distillats naphténiques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-53-3).
783	Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-63-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
776	Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-52-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
978	Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-34-3).
768	Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-96-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
774	Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-44-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
972	Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-18-3).
892	Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100683-99-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
891	Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-98-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
968	Distillats paraffiniques légers (pétrole) (n° CAS 64741-50-0).
780	Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-56-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
805	Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités (n° CAS 90640-97-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
812	Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-40-3), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
779	Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-55-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
977	Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-28-5).
766	Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-89-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
772	Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-37-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
975	Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-21-8).
890	Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-97-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
801	Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-92-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
969	Distillats paraffiniques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-51-1).
785	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-65-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
802	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-94-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
811	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-39-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
778	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-54-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
976	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-27-4).
765	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-88-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
771	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-36-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
974	Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-20-7).
800	Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-91-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
958	Distillats sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-78-8).
954	Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole (n° CAS 68955-27-1).
458	Disulfure de trinickel (n° CAS 12035-72-2).
1058	Diuron (n° CAS 330-54-1).
1068	DNOC ; 4,6-dinitro-o-crésol (n° CAS 534-52-1).
1048	Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (n° CAS 2385-85-5).
663	Epoxiconazol ; (2RS,3RS)-3-(2-chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne (n° CAS 133855-98-8).
994	Epoxyde d'heptachlore (n° CAS 1024-57-3).
761	Erionite (n° CAS 12510-42-8).
992	Ether diglycidique du résorcinol ; m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène (n° CAS 101-90-6).
795	Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds (n° CAS 68814-89-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
815	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger hydrotraité (n° CAS 91995-73-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
980	Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger (n° CAS 64742-03-6).
816	Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-75-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
983	Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 64742-11-6).
806	Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-07-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
982	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger (n° CAS 64742-05-8).
818	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-77-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
808	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités (n° CAS 90641-09-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
817	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide (n° CAS 91995-76-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
981	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd (n° CAS 64742-04-7).
807	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
825	Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre (n° CAS 92704-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
984	Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide (n° CAS 91995-78-7).
819	Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités (n° CAS 91995-79-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
793	Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique (n° CAS 68783-00-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
857	Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-03-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
856	Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-02-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
794	Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd, raffiné au solvant (pétrole) (n° CAS 68783-04-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
859	Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-05-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
858	Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-04-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
827	Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 93763-10-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
828	Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant (n° CAS 93763-11-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
1075	Fénarimol ; alcool 2,4'-dichloro-�-(pyrimidine-5-yl) benzhydrylique (n° CAS 60168-88-9).
1072	Fenthion (n° CAS 55-38-9).
739	Fluazifop-butyl ; 2-[4-[[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyl]oxy]phénoxy]propionate de butyle (n° CAS 69806-50-4).
1103	Fluazifop-P-butyl (n° CAS 79241-46-6).
736	Flumioxazine (n° CAS 103361-09-7).
740	Flusilazole (n° CAS 85509-19-9).
744	Formamide (n° CAS 75-12-7).
757	Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis-[(amino-1-méthyléthyl)ammonium] (n° CAS 108225-03-2).
962	Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre (n° CAS 92045-14-2).
944	Fuel-oil résiduel (n° CAS 68476-33-5).
1087	Fuel-oil, no 2 (n° CAS 68476-30-2).
1088	Fuel-oil, no 4 (n° CAS 68476-31-3).
950	Fuel-oil, no 6 (n° CAS 68553-00-4).
943	Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre (n° CAS 68476-32-4).
732	Furanne (n° CAS 110-00-9).
919	Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé (n° CAS 92045-29-9).
894	Gatsch (pétrole) (n° CAS 64742-61-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
901	Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre (n° CAS 97863-05-3), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
902	Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique (n° CAS 97863-06-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
900	Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon (n° CAS 97863-04-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
897	Gatsch (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-09-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
896	Gatsch (pétrole), traité à la terre (n° CAS 90669-78-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
895	Gatsch (pétrole), traité à l'acide (n° CAS 90669-77-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
903	Gatsch (pétrole), traité au charbon (n° CAS 100684-49-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
898	Gatsch à bas point de fusion (pétrole) (n° CAS 92062-10-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
899	Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-11-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
512	Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 (n° CAS 68477-83-8), contenant >0,1 % m/m de butadiène.
522	Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol (n° CAS 68477-95-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène.
504	Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68477-74-7), contenant >0,1 % m/m de butadiène.
568	Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68783-64-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène.
481	Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête (n° CAS 68409-99-4), contenant >0,1 % m/m de butadiène.
505	Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 (n° CAS 68477-75-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
589	Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique (n° CAS 68952-76-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
598	Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique (n° CAS 68989-88-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
532	Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique (n° CAS 68478-05-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
500	Gaz (pétrole), en C2-3 (n° CAS 68477-70-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
466	Gaz (pétrole), en C3-4 (n° CAS 68131-75-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
526	Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré (n° CAS 68477-99-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
602	Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent (n° CAS 92045-16-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
603	Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge (n° CAS 92045-17-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
529	Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage (n° CAS 68478-02-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
530	Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane (n° CAS 68478-03-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
573	Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente (n° CAS 68911-59-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
572	Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur (n° CAS 68911-58-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
567	Gaz (pétrole), mélange de raffinerie (n° CAS 68783-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
588	Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
520	Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation (n° CAS 68477-93-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
511	Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène (n° CAS 68477-82-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
510	Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-81-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
546	Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur (n° CAS 68513-14-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
508	Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 (n° CAS 68477-79-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
513	Gaz (pétrole), retour en C2 (n° CAS 68477-84-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
514	Gaz (pétrole), riches en C4 (n° CAS 68477-85-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
524	Gaz (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68477-97-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
566	Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage (n° CAS 68783-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
558	Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur (n° CAS 68602-82-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
519	Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz (n° CAS 68477-92-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
486	Gaz combustibles (n° CAS 68476-26-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
487	Gaz combustibles, distillats de pétrole brut (n° CAS 68476-29-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
495	Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines (n° CAS 68477-65-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
563	Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) (n° CAS 68606-27-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
531	Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-04-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
528	Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-01-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
501	Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés (n° CAS 68477-71-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
491	Gaz de pétrole liquéfiés (n° CAS 68476-85-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
492	Gaz de pétrole liquéfiés adoucis (n° CAS 68476-86-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
609	Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 (n° CAS 92045-80-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
474	Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement(n° CAS 68308-06-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
475	Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré (n° CAS 68308-07-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
467	Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-98-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
471	Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur (n° CAS 68308-01-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
502	Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 (n° CAS 68477-72-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
593	Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta (n° CAS 68952-81-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
478	Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct (n° CAS 68308-10-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
480	Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide (n° CAS 68308-12-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
469	Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-00-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
477	Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68308-09-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
592	Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe (n° CAS 68952-80-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
470	Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur (n° CAS 68308-01-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
476	Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-08-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
468	Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-99-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
479	Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur (n° CAS 68308-11-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
591	Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique (n° CAS 68952-79-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
594	Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière (n° CAS 68952-82-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
590	Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique (n° CAS 68952-77-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
472	Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz (n° CAS 68308-04-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
473	Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur (n° CAS 68308-05-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
570	Gaz de raffinerie (pétrole) (n° CAS 68814-67-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
525	Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-98-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
497	Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène (n° CAS 68477-67-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
509	Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-80-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
527	Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68478-00-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
516	Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (n° CAS 68477-87-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
499	Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (n° CAS 68477-69-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
503	Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés (n° CAS 68477-73-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
518	Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur (n° CAS 68477-91-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
515	Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (n° CAS 68477-86-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
507	Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68477-77-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
506	Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 (n° CAS 68477-76-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
521	Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur (n° CAS 68477-94-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
597	Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe (n° CAS 68955-34-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
607	Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 (n° CAS 92045-22-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
498	Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-68-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
569	Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) (n° CAS 68783-65-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
493	Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane (n° CAS 68477-33-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
559	Gaz humides en C1-5 (pétrole) (n° CAS 68602-83-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
595	Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène (n° CAS 68955-28-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
560	Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide (n° CAS 68602-84-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
523	Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène (n° CAS 68477-96-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
544	Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (n° CAS 68478-34-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
548	Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures (n° CAS 68513-16-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
575	Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur (n° CAS 68919-00-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
547	Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (n° CAS 68513-15-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
555	Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile (n° CAS 68527-15-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
551	Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression (n° CAS 68513-19-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
550	Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression (n° CAS 68513-18-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
604	Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente (n° CAS 92045-18-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
535	Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration (n° CAS 68478-24-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
574	Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (n° CAS 68918-99-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
564	Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur (n° CAS 68606-34-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
533	Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement (n° CAS 68478-21-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
540	Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur (n° CAS 68478-29-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
601	Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine (n° CAS 92045-15-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
542	Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 (n° CAS 68478-32-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
496	Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration (n° CAS 68477-66-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
587	Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining(n° CAS 68919-12-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
584	Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe (n° CAS 68919-09-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
536	Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-25-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
541	Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré (n° CAS 68478-30-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
538	Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-27-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
571	Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat (n° CAS 68814-90-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
586	Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron (n° CAS 68919-11-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
539	Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-28-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
549	Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68513-17-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
582	Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères (n° CAS 68919-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
534	Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-22-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
585	Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (n° CAS 68919-10-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
537	Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-26-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
543	Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 (n° CAS 68478-33-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
606	Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus (n° CAS 92045-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
596	Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole (n° CAS 68955-33-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
578	Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-03-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
577	Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-02-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
583	Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut (n° CAS 68919-08-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
579	Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd (n° CAS 68919-04-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
576	Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde distillats (n° CAS 68919-01-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
581	Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde naphta (n° CAS 68919-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
580	Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe (n° CAS 68919-05-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
605	Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta (n° CAS 92045-19-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
517	Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène (n° CAS 68477-90-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
876	Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-79-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
872	Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-29-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
867	Gazoles (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-90-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
869	Gazoles (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-12-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
952	Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) (n° CAS 68783-08-4).
917	Gazoles de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68527-18-4).
889	Gazoles hydrotraités (n° CAS 97862-78-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
924	Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique (n° CAS 97926-59-5).
928	Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide (n° CAS 64741-57-7).
959	Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration (n° CAS 85117-03-9).
937	Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-86-5).
884	Gazoles paraffiniques (n° CAS 93924-33-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
935	Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-59-2).
893	Graisses lubrifiantes (n° CAS 74869-21-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
1098	Heptachlore (n° CAS 76-44-8).
652	Hexachlorobenzène (n° CAS 118-74-1).
999	Hexane (n° CAS 110-54-3).
1074	Hexane-2-one (n° CAS 591-78-6).
617	Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène (n° CAS 90640-85-0), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
786	Huile de ressuage (pétrole) (n° CAS 64742-67-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
830	Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide (n° CAS 93924-31-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
849	Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique (n° CAS 97862-77-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
848	Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon (n° CAS 97862-76-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
930	Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-62-4).
940	Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-26-6).
632	Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques (n° CAS 101316-45-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
790	Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-71-8), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
789	Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-70-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
824	Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant (n° CAS 92129-09-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
831	Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile (n° CAS 93924-32-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
820	Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole) (n° CAS 92045-12-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
799	Huiles lubrifiantes (n° CAS 74869-22-0) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
797	Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-86-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
798	Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
796	Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée (n° CAS 72623-85-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
822	Huiles lubrifiantes, déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage (n° CAS 92045-43-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
863	Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-70-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
821	Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées (n° CAS 92045-42-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
843	Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant (n° CAS 97488-95-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
835	Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-15-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
836	Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-16-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
864	Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-71-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
865	Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-72-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
826	Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base (n° CAS 93572-43-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
862	Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-69-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
788	Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-69-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
792	Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-76-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
787	Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-68-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
791	Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-75-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
965	Huiles résiduelles (pétrole) (n° CAS 93821-66-0).
810	Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 91995-57-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
782	Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant (n° CAS 64742-62-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
861	Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre (n° CAS 100684-38-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
860	Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon (n° CAS 100684-37-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
809	Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées (n° CAS 90669-74-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
767	Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant (n° CAS 64741-95-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
823	Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant (n° CAS 92061-86-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
781	Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées (n° CAS 64742-57-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
770	Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant (n° CAS 64742-01-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
773	Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre (n° CAS 64742-41-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
634	Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène (n° CAS 101794-75-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
633	Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène (n° CAS 101794-74-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
635	Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène (n° CAS 101794-76-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
888	Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-08-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
887	Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-86-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
556	Hydrocarbures en C1-3 (n° CAS 68527-16-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
846	Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-09-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
837	Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-04-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
553	Hydrocarbures en C1-4 (n° CAS 68514-31-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
554	Hydrocarbures en C1-4 adoucis (n° CAS 68514-36-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
557	Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée (n° CAS 68527-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
847	Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-10-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
886	Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-85-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
1125	Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant (n° CAS 97675-88-2).
838	Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-05-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
851	Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation (n° CAS 97862-82-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
844	Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
845	Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide (n° CAS 97722-06-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
832	Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide (n° CAS 93924-61-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
854	Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités (n° CAS 97926-70-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
561	Hydrocarbures en C2-4 (n° CAS 68606-25-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
490	Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 (n° CAS 68476-49-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
985	Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques (n° CAS 97722-04-8).
850	Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés (n° CAS 97862-81-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
853	Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés (n° CAS 97926-68-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
852	Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide (n° CAS 97862-83-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
562	Hydrocarbures en C3 (n° CAS 68606-26-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
488	Hydrocarbures en C3-4 (n° CAS 68476-40-4) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
840	Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités (n° CAS 95371-08-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
839	Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés (n° CAS 95371-07-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
599	Hydrocarbures en C4 (n° CAS 87741-01-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
608	Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage (n° CAS 92045-23-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
610	Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène (n° CAS 95465-89-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
489	Hydrocarbures en C4-5 (n° CAS 68476-42-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
855	Hydrocarbures naphténiques en C27-42 (n° CAS 97926-71-1) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
803	Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement (n° CAS 90640-95-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
545	Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole (n° CAS 68512-91-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
829	Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant (n° CAS 93763-38-3), contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
1099	Hydroxyde de fentine (n° CAS 76-87-9).
731	Imidazolidine-2-thione (n° CAS 96-45-7).
1096	Iodométhane (n° CAS 74-88-4).
1030	Ioxynil (n° CAS 1689-83-4).
1062	Iprodione (n° CAS 36734-19-7).
464	Isobutane (n° CAS 75-28-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
1020	Isoxaflutole (n° CAS 141112-29-0).
804	Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-96-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).
1021	Krésoxim méthyl (n° CAS 143390-89-0).
1127	Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans cette annexe ; [fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage en masse d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalinoterreux (Na2O+K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %] (n° CAS 406-230-1).
1059	Linuron (n° CAS 330-55-2).
754	Mélange de : 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl] méthyl]-1H-1,2,4-triazole (n° CE 403-250-2).
1132	Mélange de : 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3époxypropyl)phénol (n° CE 417-470-1).
759	Mélange de : N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloy-laminométhoxy)propoxyméthyl]-2méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide (n° CE 412-790-8).
655	Méthyloxiranne (n° CAS 75-56-9).
1117	Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline (n° CAS 90657-55-9).
1092	Monocrotophos (n° CAS 6923-22-4).
1053	Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-�-phényléthylammonium (n° CAS 25383-07-7).
462	Monoxyde de carbone (n° CAS 630-08-0).
455	Monoxyde de nickel (n° CAS 1313-99-1).
1025	Monuron (n° CAS 150-68-5).
1114	Myclobutanil ; 2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile (n° CAS 88671-89-0).
1037	N'-(4-chloro-o-tolyl)-N, N-diméthylformamidine, monochlorhydrate (n° CAS 19750-95-9).
1014	N-(trichlorométhylthio)phtalimide (n° CAS 133-07-3).
1010	N, N, N', N'-tétraglycidyl-4,4'-diamino-3,3'-diéthyldiphénylméthane (n° CAS 130728-76-6).
747	N, N-diméthylacétamide (n° CAS 127-19-5).
1007	N, N-diméthylaniline (n° CAS 121-69-7).
743	N, N-diméthylformamide (n° CAS 68-12-2).
1055	N-[4-[(2-hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, (CI Disperse Yellow 3) (n° CAS 2832-40-8).
1015	N-2-naphtylaniline (n° CAS 135-88-6).
885	Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré (n° CAS 97488-96-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
1077	N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (n° CAS 60568-05-0).
1066	N-éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium (n° CAS 418-350-1).
1093	Nickel (n° CAS 7440-02-0).
697	Nitrofène (n° CAS 1836-75-5).
703	Nitrosodipropylamine (n° CAS 621-64-7).
745	N-méthylacétamide (n° CAS 79-16-3).
746	N-méthylformamide (n° CAS 123-39-7).
708	o-Anisidine (n° CAS 90-04-0).
1032	Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle (n° CAS 1689-99-2).
1063	Octanoate de-4-cyano-2,6-diiodophényle (n° CAS 3861-47-0).
667	Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle) (n° CAS 542-88-1).
997	Oxyde d'allyle et de glycidyle ; oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle (n° CAS 106-92-3).
659	Oxyde de 2,3 époxypropyle et de phényl ; 1,2-époxy-3-phénoxypropane (n° CAS 122-60-1).
1042	Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle (n° CAS 2210-79-9).
676	Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 111-96-6).
1050	Oxyde de butyle et de glycidyle (n° CAS 2426-08-6).
664	Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (n° CAS 107-30-2).
622	Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température (n° CAS 92045-71-1), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
623	Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, hydrotraitées (n° CAS 92045-72-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
1110	Pentachlorophénol (n° CAS 87-86-5).
1011	Pentaoxyde de divanadium (n° CAS 1314-62-1).
904	Pétrolatum (n° CAS 8009-03-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
907	Pétrolatum (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92045-77-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
910	Pétrolatum (pétrole), traité à la terre (n° CAS 100684-33-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
909	Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique (n° CAS 97862-98-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
906	Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine (n° CAS 85029-74-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
908	Pétrolatum (pétrole), traité au charbon (n° CAS 97862-97-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
905	Pétrolatum oxydé (pétrole) (n° CAS 64743-01-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.
763	Pétrole (n° CAS 8002-05-9).
1013	Phosphamidon (n° CAS 13171-21-6).
1004	Phosphate de tris(2-chloroéthyle) (n° CAS 115-96-8).
677	Phtalate de bis(2-éthylhexyle) ; DEHP (n° CAS 117-81-7).
678	Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 117-82-8).
675	Phtalate de dibutyle ; DBP (n° CAS 84-74-2).
1123	Poix (n° CAS 61789-60-4) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
1029	Produit de condensation UVCB de : chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée (n° CAS 166242-53-1).
565	Produits pétroliers, gaz de raffinerie (n° CAS 68607-11-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
1018	Propazine (n° CAS 139-40-2).
669	Propiolactone (n° CAS 57-57-8).
1049	Propyzamide (n° CAS 23950-58-5).
661	R-2,3-époxy-1-propanol (n° CAS 57044-25-4).
611	Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 (n° CAS 97722-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
626	Résidus (charbon), extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-46-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène.
963	Résidus (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 92061-97-7).
933	Résidus (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-80-6).
946	Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide (n° CAS 68478-17-1).
932	Résidus (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-75-9).
920	Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné (n° CAS 92062-00-5).
923	Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation (n° CAS 93763-85-0).
552	Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 (n° CAS 68513-66-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.
927	Résidus (pétrole), tour atmosphérique (n° CAS 64741-45-3).
938	Résidus (pétrole), vapocraquage (n° CAS 64742-90-1).
951	Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement (n° CAS 68607-30-7).
945	Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68478-13-7).
921	Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta (n° CAS 92062-04-9).
939	Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) (n° CAS 68333-22-2).
931	Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique (n° CAS 64741-67-9).
953	Résidus de laveur à coke (pétrole) contenant des aromatiques à noyaux condensés (n° CAS 68783-13-1).
936	Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-78-5).
960	Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats (n° CAS 90669-75-3).
955	Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) (n° CAS 68955-36-2).
966	Résidus de vapocraquage, traitement thermique (n° CAS 98219-64-8).
621	Résidus d'extrait de lignite (n° CAS 91697-23-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.
949	Résidus légers de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68513-69-9).
948	Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-62-9).
961	Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 90669-76-4).
947	Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-61-8).
1012	Sels alcalins de pentachlorophénol (n° CAS 131-52-2 [1] ; 7778-73-6 [2]).
1129	Sels de 4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline].
710	Sels de o-dianisidine.
1008	Simazine (n° CAS 122-34-9).
753	Sulfallate (n° CAS 95-06-7).
714	Sulfate de [[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 531-86-2).
719	Sulfate de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 74332-73-3).
724	Sulfate de 4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 74753-18-7).
716	Sulfate de benzidine (n° CAS 21136-70-9).
454	Sulfate de cobalt (n° CAS 10124-43-3).
749	Sulfate de diéthyle (n° CAS 64-67-5).
750	Sulfate de diméthyle (n° CAS 77-78-1).
1100	Sulfate de nickel (n° CAS 7786-81-4).
1070	Sulfate de p-toluidine (1 :1) (n° CAS 540-25-0).
460	Sulfure de nickel (n° CAS 16812-54-7).
459	Tétracarbonylnickel (n° CAS 13463-39-3).
742	Thioacétamide (n° CAS 62-55-5).
1047	Thiophanate-méthyl (n° CAS 23564-05-8).
1105	Toxaphène (n° CAS 8001-35-2).
748	Triamide hexaméthylphosphorique (n° CAS 680-31-9).
1019	Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium ; monuron-TCA (n° CAS 140-41-0).
645	Trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6).
737	Tridémorphe ; 2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine (n° CAS 24602-86-6).
1046	Trifluoroiodométhane (n° CAS 2314-97-8).
456	Trioxyde de dinickel (n° CAS 1314-06-3).
671	Uréthane (n° CAS 51-79-6).
1039	Valinamide (n° CAS 20108-78-5).
738	Vinclozoline ; N-3,5-dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3oxazolidine-2,4-dione (n° CAS 50471-44-8).
1016	Zirame (n° CAS 137-30-4).
687	Dinitrotoluène, qualité technique (n° CAS : 121-14-2)

Annexe (partie 4)

Version en vigueur depuis le 12/02/2012Version en vigueur depuis le 12 février 2012

Modifié par Arrêté du 22 décembre 2011 - art. 1

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉROS D'ORDRE	SUBSTANCES
1133	Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1134	7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1135	Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1136	exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut : n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum
1137	Nitrite d'isobutyle (n° CAS : 542-56-3)
1138	Isoprène (stabilisé) (2-méthyl-1,3-butadiène) (n° CAS : 78-79-5)
1139	1-bromopropane bromure de n-propyle (n° CAS : 106-94-5)
1140	Chloroprène (stabilisé) (2-chlorobuta-1,3-diène) (n° CAS : 126-99-8)
1141	1,2,3-trichloropropane (n° CAS : 96-18-4)
1142	Ether diméthylique d'éthylène-glycol (EGDME) (n° CAS : 110-71-4)
1143	Dinocap (ISO) (n° CAS : 39300-45-3)
1144	Diaminotoluène, produit technique, - mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine] (1) et [2-méthyl-m-phénylènediamine] (2) méthyl-phénylènediamine (n° CAS : 25376-45-8)
1145	p-chlorophényltrichlorométhane (n° CAS : 5216-25-1)
1146	Oxyde de diphényle ; dérivé octabromé (n° CAS : 32536-52-0)
1147	1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane éther méthylique du triéthylène-glycol (TEGDME) (n° CAS : 112-49-2)
1148	Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde (n° CAS : 61571-06-0)
1149	4,4'-bis(diméthylamino)benzophénone cétone de Michler (n° CAS : 90-94-8)
1150	4-méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol (n° CAS : 70987-78-9)
1151	Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique (n° CAS : 84777-06-0) Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle (n° CAS : 84777-06-0) Phthalate de di-n-pentyle (n° CAS : 131-18-0) Phthalate de diisopentyle (n° CAS : 605-50-5)
1152	Phthalate de butyle benzyle (BBP) (n° CAS : 85-68-7)
1153	Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzènedicarboxylique (n° CAS : 68515-42-4)
1154	Mélange de : disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzène sulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonato-phényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate (n° CE : 402-660-9)
1155	Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo (1-(3-(diméthylamino)propyle)- 1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1'diclorodipridinio de chlorohydrate (n° CE : 401-500-5)
1156	2 -[ 2 -hydroxy-3-(2-chlorophényle) carbamoyle-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényle)-carbamoyle-1-naphthylazo]fluoren-9-one (n° CE : 420-580-2)
1157	Azafénidine (n° CAS : 68049-83-2)
1158	2,4,5-triméthylaniline (n° CAS : 137-17-7) Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline (n° CAS : 21436-97-5)
1159	4,4'-thiodianiline et ses sels (n° CAS : 139-65-1)
1160	4,4'-oxydianiline et ses sels (p-aminophényl éther) (n° CAS : 101-80-4)
1161	N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4'-méthylène dianiline (n° CAS : 101-61-1)
1162	6-méthoxy-m-toluidine p-crésidine (n° CAS : 120-71-8)
1163	3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl) -1,3-oxazolidine (n° CAS : 143860-04-2)
1164	Mélange de : 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine- 2,4,6-trione mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis (3-aminométhylphényl) -2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H) -triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione (n° CE : 421-550-1)
1165	2-nitrotoluène (n° CAS : 88-72-2)
1166	Phosphate de tributyle (n° CAS : 126-73-8)
1167	Naphthalène (n° CAS : 91-20-3)
1168	Nonylphénol (n° CAS : 25154-52-3) 4-nonylphénol, ramifié (n° CAS : 84852-15-3)
1169	1,1,2-trichloroéthane (n° CAS : 79-00-5)
1170	Pentachloroéthane (n° CAS : 76-01-7)
1171	Chlorure de vinylidène (1,1-dichloroéthylène) (n° CAS : 75-35-4)
1172	Chlorure d'allyle (3-chloropropène) (n° CAS : 107-05-1)
1173	1,4-dichlorobenzène (p-dichlorobenzène) (n° CAS : 106-46-7)
1174	Ether bis(2-chloroéthyle) (n° CAS : 111-44-4)
1175	Phénol (n° CAS : 108-95-2)
1176	Bisphénol A (4,4'-isopropylidènediphénol) (n° CAS : 80-05-7)
1177	Trioxyméthylène (1,3,5-trioxan) (n° CAS : 110-88-3)
1178	Propargite (ISO) (n° CAS : 2312-35-8)
1179	1-chloro-4-nitrobenzène (n° CAS : 100-00-5)
1180	Molinate (ISO) (n° CAS : 2212-67-1)
1181	Fenpropimorphe (n° CAS : 67564-91-4)
1182	Epoxiconazole (n° CAS : 133855-98-8)
1183	Isocyanate de méthyle (n° CAS : 624-83-9)
1184	N,N-diméthylanilinium tetrakis(pentafluorophényle)borate (n° CAS : 118612-00-3)
1185	O,O'-(éthènylméthylsilylène) di[(4-méthylpentan-2-one) oxime] (n° CE : 421-870-1)
1186	A 2:1 mélange de : 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chro-manyle)résorcinol-4-yltris(6-diazo5,6-dihydro-5-oxonaphthalène1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis (6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate) (n° CAS :140698-96-0)
1187	Mélange de : produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hy-droxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) Produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3) (n° CE : 417-980-4)
1188	Chlorhydrate vert de malachite (n° CAS : 569-64-2) Oxalate vert de malachite (n° CAS : 18015-76-4)
1189	1-(4-chlorophényle)-4,4-diméthyle-3- (1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol (n° CAS : 107534-96-3)
1190	5-(3-butyryle-2,4,6-triméthylphényle) -2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3- hydroxycyclohex-2-en-1-one (n° CAS : 138164-12-2)
1191	Trans-4-phényle-L-proline n° CAS : 96314-26-0)
1192	Heptanoate de bromoxynil (ISO) (n° CAS : 56634-95-8)
1193	Mélange de : 5-[(4-[(7-amino- 1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1 -hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl) azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque (n° CAS : 163879-69-4)
1194	2 -{4-(2-ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)- 2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}-2aminopropyl formate (n° CE : 424-260-3)
1195	5-nitro-o-toluidine (n° CAS : 99-55-8) Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine (n° CAS : 51085-52-0)
1196	1-(1-naphthylmethyl) quinoliniumchloride (n° CAS : 65322-65-8)
1197	(R)-5-bromo-3-(1-methyl-2- pyrrolidinylméthyl)-1H-indole (n° CAS : 143322-57-0)
1198	Pymétrozine (ISO) (n° CAS : 123312-89-0)
1199	Oxadiargyle (ISO) (n° CAS : 39807-15-3)
1200	Chlorotoluron (3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée) (n° CAS : 15545-48-9)
1201	N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophène- 2-ylazo)-5-diéthylaminophényle] acétamide (n° CE 416-860-9)
1202	1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)-propane (n° CAS : 93629-90-4)
1203	p-phénétidine (4-éthoxyaniline) (n° CAS : 156-43-4)
1204	m-phénylènediamine et ses sels (n° CAS : 108-45-2)
1205	Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 92061-93-3)
1206	Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, contenant 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 90640-84-9)
1207	Huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 61789-28-4)
1208	Créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 8001-58-9)
1209	Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 70321-79-8)
1210	Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 122384-77-4)
1211	Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent 0,005 de % m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 70321-80-1)
(1) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. (2) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.

NUMÉRO D'ORDRE	SUBSTANCES
1212	6-methoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : 6-méthoxypyridine-2,3-diamine, dichlorydrate. Nom INCI : 6-methoxy-2,3-pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 94166-62-8).
1213	Dénomination chimique : Naphtalène-2,3-diol. Nom INCI : 2,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires (n° CAS : 92-44-4).
1214	Dénomination chimique : N-phényl-1,2,4-benzènetriamine. Nom INCI : 2,4-diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 136-17-4).
1215	2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : 3,5-diamino-2,6-bis(2-hydroxyéthoxy)pyridine, dichlorhydrate. Nom INCI : 2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 117907-42-3).
1216	2-methoxymethyl-p-aminophenol et son sel HCl. Dénomination chimique : 4-amino-2-méthoxyméthylphénol, chlorhydrate. Nom INCI : 2-methoxymethyl-p-aminophenol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 29785-47-5).
1217	4,5-diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl. Dénomination chimique : 4,5-diamino-1-méthyl-1H-pyrazole, dichlorhydrate. Nom INCI : 4,5-diamino-1-methylpyrazole HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 20055-01-0).
1218	4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole sulfate. Dénomination chimique : Sulfate de 1-[(4-chlorophényl)méthyl]-1H-pyrazole. Nom INCI : 4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole-sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-00-4).
1219	Dénomination chimique : 2-amino-4-chlorophénol. Nom INCI : 4-chloro-2-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 95-85-2).
1220	Dénomination chimique : 4-hydroxyindole. Nom INCI : 4-hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 2380-94-1).
1221	4-methoxytoluene-2,5-diamine et son sel HCl. Dénomination chimique : 2-méthoxy-5-méthyl-1,4-benzènediamine, dichlorhydrate. Nom INCI : 4-methoxytoluene-2,5-diamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 56496-88-9).
1222	Dénomination chimique : Sulfate de 5-amino-4-fluoro-2-méthylphénol. Nom INCI : 5-amino-4-fluoro-2-methylphenol sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-01-5).
1223	Dénomination chimique : 3-diéthylaminophénol. Nom INCI : N, N-diethyl-m-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 91-68-9).
1224	N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : Mono (ou di) chlorhydrate de N,N-diméthyl-2,6-pyridinediamine. Nom INCI : N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire.
1225	Nom INCI : N-Cyclopentyl-m-Aminophénol. Dénomination chimique : 3-cyclopentylaminophénol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 104903-49-3).
1226	N-(2-methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : N-(2-méthoxyéthyl)benzène-1,4-diamine, dichlorhydrate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 72584-59-9).
1227	2,4-diamino-5-methylphenetol et son sel HCl. Nom INCI : 2,4-diamino-5-methylphenetol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 113715-25-6).
1228	1,7-Naphtalenediol. Dénomination chimique : Naphtalène-1,7-diol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 575-38-2).
1229	Dénomination chimique : Acide 3,4-Diaminobenzoique. Nom INCI : 3,4-diaminobenzoic acid, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 619-05-6).
1230	2-Aminométhyl-p-aminophénol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 79352-72-0).
1231	Dénomination commerciale : Solvent Red 1 (CI 12150). Dénomination chimique : 1-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1229-55-6).
1232	Dénomination commerciale : Acid Orange 24 (CI 20170). Dénomination chimique : 4-[[3-[(diméthylphényl)azo]-2,4-dihydroxyphényl]azo]benzènesulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1320-07-06).
1233	Dénomination commerciale : Acid Red 73 (CI 27290). Dénomination chimique : 6-hydroxy-5-(4-phénylazophénylazo)naphtalène-2,4-disulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 5413-75-2).

NUMÉRO D'ORDRE	NOM DE LA SUBSTANCE
1244	1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène (n° CAS 1124-09-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1245	2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine (n° CAS 4664-16-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1246	5-Hydroxy-1,4-benzodioxane (n° CAS 10288-36-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1247	3,4-Méthylènedioxyphénol (n° CAS 533-31-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1248	3,4-Méthylènedioxyaniline (n° CAS 14268-66-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1249	Hydroxypyridinone (n° CAS 822-89-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1250	3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol (n° CAS 50982-74-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1251	2-méthoxy-4-nitrophénol (n° CAS 3251-56-7) (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1252	CI Acid Black 131 (n° CAS 12219-01-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1253	1,3,5-Trihydroxybenzène (n° CAS 108-73-6) (phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1254	1,2,4-Benzènetriacétate (n° CAS 613-03-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1255	Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (n° CAS 68478-64-8) (CAS 158571-58-5) (HC Blue n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1256	N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (n° CAS 158571-57-4) (HC Blue n° 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1257	Acide 4-aminobenzènesulfonique (n° CAS 121-57-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1258	Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1259	3(or 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1260	(2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (n° CAS 23355-64-8) (disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1261	Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1262	2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (n° CAS 13515-40-7) (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1263	2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (n° CAS 6358-85-6) (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1264	2,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1265	2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (n° CAS 4197-25-5) (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1266	Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1267	Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl] azo] - et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1268	(µ -[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1269	Acide 3-[(4-(acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl] amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1270	Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl) azo]phényl]azo]-, (n° CAS 25188-41-4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1271	Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1272	3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1273	3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1274	Nigrosine soluble dans l'alcool (n° CAS 11099-03-9) (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1275	Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)- (n° CAS 47367-75-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1276	Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1277	6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (n° CAS 2478-20-8) (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1278	1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone (n° CAS 12217-43-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1279	Laccaic Acid (CI Natural Red 25) (n° CAS 60687-93-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1280	Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, (n° CAS 15347-52-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1281	4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (n° CAS 730-40-5) (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1282	4-Nitro-m-phénylènediamine (n° CAS 5131-58-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1283	1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (n° CAS 1220-94-6) (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1284	N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 2973-21-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1285	N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (n° CAS 56932-44-6) (HC Yellow n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1286	N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (n° CAS 56932-45-7) (HC Yellow n° 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1287	2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine (n° CAS 57524-53-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1288	N, N'-Diméthyl-N-hydroxyéthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 10228-03-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1289	3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol (n° CAS 93633-79-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1290	Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (n° CAS 2788-74-1) (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1291	(8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (n° CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1292	5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1293	m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, (n° CAS 495-54-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1294	1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1295	Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1296	4,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (n° CAS 4482-25-1) (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1297	Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1298	Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1299	Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1300	9,10-Anthracènedione, 1-[(2- hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- (n° CAS 86722-66-9) et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1301	1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (n° CAS 2872-48-2) (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1302	1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-Hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (n° CAS 3179-90-6) (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1303	1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1304	N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (n° CAS 66612-11-1) (HC Yellow n° 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1305	[6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (n° CAS 56330-88-2) (HC Red n° 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1306	Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1307	4,6-bis(2-hydroxyéthoxy)-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1308	5-Amino-2,6-diméthoxy-3-hydroxypyridine (n° CAS 104333-03-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1309	4,4'-Diaminodiphénylamine (n° CAS 537-65-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1310	4-Diéthylamino-o-toluidine (n° CAS 148-71-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1311	N, N-Diéthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 93-05-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1312	N, N-Diméthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 99-98-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1313	Toluène-3,4-diamine (n° CAS 496-72-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1314	2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol (n° CAS 141614-05-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1315	6-Amino-o-crésol (n° CAS 17672-22-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1316	Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol (n° CAS 110952-46-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1317	2-Amino-3-nitrophénol (n° CAS 603-85-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1318	2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyéthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 50610-28-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1319	2-Nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 5307-14-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1320	Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine (n° CAS 122252-11-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1321	6-Nitro-2,5-pyridinediamine (n° CAS 69825-83-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1322	Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1323	Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique (n° CAS 16279-54-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1324	3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (n° CAS 104333-00-8) (HC Yellow n° 6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1325	2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (n° CAS 59320-13-7) (HC Yellow n° 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1326	3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol (n° CAS 173994-75-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1327	3-[[4-[Ethyl(2-hydroxyéthyl)amino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol (n° CAS 114087-41-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.
1328	Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphthalényl]méthylène]-2,5cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

NUMÉRO D'ORDRE	NOM DE LA SUBSTANCE
1132 bis	éthoxylate de nonylphénol [(C2H4O)nC15H24O] à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m.
1133	Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1134	7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1135	Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1136	Baume du Pérou (nom INCI : Myroxylon pereirae ; n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.
1329	4-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1330	Acide 4-[(2, 4-dihydroxyphényl) azo] benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange 6 ; CI 14270) (CAS : 547-57-9 ; EINECS : 208-924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1331	Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 : 1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228-899-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1332	Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl) benzoïque ; fluorescéine (CAS : 2321-07-5 ; EINECS : 219-031-8) et son sel disodique (Acid Yellow 73 sodium salt ; CI 45350) (CAS : 518-47-8 ; EINECS : 208-253-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1333	4', 5'-dibromo-3', 6'-dihydroxyspiro [isobenzofuranne-1 (3H), 9'-[9H] xanthène]-3-one ; 4', 5'-dibromofluorescéine ; (Solvent Red 72) (CAS : 596-03-2 ; EINECS : 209-876-0) et son sel disodique (CI 45370) (CAS : 4372-02-5 ; EINECS : 224-468-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1334	Acide 2-(3, 6-dihydroxy-2, 4, 5, 7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque ; 2', 4', 5', 7'-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43) (CAS : 15086-94-9 ; EINECS : 239-138-3), son sel disodique (Acid Red 87 ; CI45380) (CAS : 17372-87-1 ; EINECS : 241-409-6) et son sel d'aluminium (Pigment Red 90 : 1 Aluminium lake) (CAS : 15876-39-8 ; EINECS : 240-005-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1335	Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino) xanthylium, sel interne (CAS : 10213-95-3) ; et son sel de sodium (Acid Violet 9 ; CI 45190) (CAS : 6252-76-2 ; EINECS : 228-377-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1336	3', 6'-dihydroxy-4', 5'-diiodospiro [isobenzofuranne-1 (3H), 9'-[9H] xanthène]-3-one ; (Solvent Red 73) (CAS : 38577-97-8 ; EINECS : 254-010-7) et son sel de sodium (Acid Red 95 ; CI 45425) (CAS : 33239-19-9 ; EINECS : 251-419-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1337	2', 4', 5', 7'-tétraiodofluorescéine (CAS : 15905-32-5 ; EINECS : 240-046-0), son sel disodique (Acid Red 51 ; CI 45430) (CAS : 16423-68-0 ; EINECS : 240-474-8) et son sel d'aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (CAS : 12227-78-0 ; EINECS : 235-440-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1338	1-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1339	1, 4-dihydroxybenzène (Hydroquinone) (CAS : 123-31-9 ; EINECS : 204-617-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1340	Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl] [4-(diméthylamino) phényl] méthylène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (Basic Blue 26 ; CI 44045) (CAS : 2580-56-5 ; EINECS : 219-943-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1341	3-[(2, 4-diméthyl-5-sulfonatophényl) azo]-4-hydroxy naphtalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX ; CI 14700) (CAS : 4548-53-2 ; EINECS : 224-909-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1342	Tris [5, 6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato (2-)-N-{ 5 }-, O-{ 6 }-] ferrate (3-) de trisodium (Acid Green 1 ; CI 10020) (CAS : 19381-50-1 ; EINECS : 243-010-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1343	4-(phénylazo) résorcinol (Solvent Orange 1 ; CI 11920) (CAS : 2051-85-6 ; EINECS 218-131-9) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1344	4-[(4-ethoxyphényl) azo] naphtol (Solvent Red 3 ; CI 12010) (CAS : 6535-42-8 ; EINECS : 229-439-8) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1345	1-[(2-chloro-4-nitrophényl) azo]-2-naphtol (Pigment Red 4 ; CI 12085) (CAS : 2814-77-9 ; EINECS : 220-562-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1346	3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2, 4, 5-trichlorophényl) azo] naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 112 ; CI 12370) (CAS : 6535-46-2 ; EINECS : 229-440-3) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1347	N-(5-chloro-2, 4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino) sulfonyl]-2-méthoxyphényl] azo]-3-hydroxy- naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5 ; CI 12490) (CAS : 6410-41-9 ; EINECS : 229-107-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1348	4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl) azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48 ; CI 15865) (CAS : 3564-21-4 ; EINECS : 222-642-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1349	3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl) azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63 : 1 ; CI 15880) (CAS : 6417-83-0 ; EINECS : 229-142-3) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1350	3-hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo) naphtalène-2, 7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27 ; CI 16185) (CAS : 915-67-3 ; EINECS : 213-022-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1351	2, 2'-[(3, 3'-dichloro [1, 1'-biphényl]-4, 4'-diyl) bis (azo)] bis [N-(2, 4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13 ; CI 21100) (CAS : 5102-83-0 ; EINECS : 225-822-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1352	2, 2'-[cyclohexylidènebis [(2-méthyl-4, 1-phénylène) azo]] bis [4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29 ; CI 21230) (CAS : 6706-82-7 ; EINECS : 229-754-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1353	1-(4-(phénylazo) phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23 ; CI 26100) (CAS : 85-86-9 ; EINECS : 201-638-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1354	6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl) azo]-1-naphtyl] azo] naphtalène-2, 7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2 ; CI 27755) (CAS : 2118-39-0 ; EINECS : 218-326-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1355	Hydrogéno [4-[4-(diéthylamino)-2', 4'-disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1 ; CI 42045) (CAS : 129-17-9 ; EINECS : 204-934-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1356	bis [hydrogéno [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2', 4'-disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3 ; CI 42051) (CAS : 3536-49-0 ; EINECS : 222-573-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1357	Dihydrogéno (éthyl) [4-[4-[éthyl (3-sulfonatobenzyl) amino] (4-hydroxy-2-sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF ; CI 42053) (CAS : 2353-45-9 ; EINECS : 219-091-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1358	Isobenzofurannedione-1, 3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33 ; CI 47000) (CAS : 8003-22-3 ; EINECS : 232-318-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1359	Nigrosine (CI 50420) (CAS : 8005-03-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1360	8, 18-dichloro-5, 15-diéthyl-5, 15-dihydrodiindolo [3, 2-b : 3', 2'-m] triphénodioxazine (Pigment Violet 23 ; CI 51319) (CAS : 6358-30-1 ; EINECS : 228-767-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1361	1, 2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83 ; CI 58000) (CAS : 72-48-0 ; EINECS : 200-782-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1362	8-hydroxypyrène-1, 3, 6-trisulfonate-de-trisodium-(Solvent Green 7 ; CI 59040) (CAS : 6358-69-6 ; EINECS : 228-783-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1363	1-hydroxy-4-(p-toluidino) anthraquinone (Solvent Violet 13 ; CI 60725) (CAS : 81-48-1 ; EINECS : 201-353-5), en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1364	1, 4-bis (p-tolylamino) anthraquinone (Solvent Green 3 ; CI 61565) (CAS : 128-80-3 ; EINECS : 204-909-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1365	6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo [b] thiène-2 (3H)-ylidène)-4-méthylbenzo [b] thiophène-3 (2H)-one (VAT Red 1 ; CI 73360) (CAS : 2379-74-0 ; EINECS : 219-163-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1366	5, 12-dihydroquino [2, 3-b] acridine-7, 14-dione (Pigment Violet 19 ; CI 73900) (CAS : 1047-16-1 ; EINECS : 213-879-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1367	[29H, 31H-phtalocyaninato (2-)-N-{ 29 }-, N-{ 30 }-, N-{ 31 }-, N-{ 32 }-] cuivre (Pigment Blue 15 ; CI 74160) (CAS : 147-14-8 ; EINECS : 205-685-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1368	[29H, 31H-phtalocyaninedisulfonato (4-)-N-{ 29 }-, N-{ 30 }-, N-{ 31 }-, N-{ 32 }-] cuprate (2-) de disodium (Direct Blue 86 ; CI 74180) (CAS : 1330-38-7 ; EINECS : 215-537-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires
1369	Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7 ; CI 74260) (CAS : 1328-53-6 ; EINECS : 215-524-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1370	Diéthylène glycol (DEG - n° CAS : 111-46-6 ; n° CE : 203-872-2), pour le niveau des traces, voir l'annexe III 2,2'-oxydiéthanol.
1371	Phytonadione (INCI), phytomenadione (INN) (CAS : 84-80-0/81818-54-4 ; n° CE : 201-564-2)
1372	2-Aminophénol (o-Aminophénol ; CI 76520) et ses sels (n° CAS : 95-55-6/67845-79-8/51-19-4 ; n° CE : 202-431-1/267-335-4)

Annexe (partie 5)

Version en vigueur depuis le 01/09/2013Version en vigueur depuis le 01 septembre 2013

Modifié par Arrêté du 27 février 2013 - art. 1

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO D'ORDRE	NOM DE LA SUBSTANCE
1329	4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1330	Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange 6 ; CI 14270) (CAS : 547-57-9 ; EINECS : 208-924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1331	Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 :1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228-899-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1332	Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque ; fluorescéine (CAS : 2321-07-5 ; EINECS : 219-031-8) et son sel disodique (Acid Yellow 73 sodium salt ; CI 45350) (CAS : 518-47-8 ; EINECS : 208-253-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1333	4',5'-dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one ; 4',5'-dibromofluorescéine ; (Solvent Red 72) (CAS : 596-03-2 ; EINECS : 209-876-0) et son sel disodique (CI 45370) (CAS : 4372-02-5 ; EINECS : 224-468-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1334	Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque ; 2',4',5',7'-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43) (CAS : 15086-94-9 ; EINECS : 239-138-3), son sel disodique (Acid Red 87 ; CI45380) (CAS : 17372-87-1 ; EINECS : 241-409-6) et son sel d'aluminium (Pigment Red 90 :1 Aluminium lake) (CAS : 15876-39-8 ; EINECS : 240-005-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1335	Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne (CAS : 10213-95-3) ; et son sel de sodium (Acid Violet 9 ; CI 45190) (CAS : 6252-76-2 ; EINECS : 228-377-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1336	3',6'-dihydroxy-4',5'-diiodospiro [isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one ; (Solvent Red 73)(CAS : 38577-97-8 ; EINECS : 254-010-7) et son sel de sodium (Acid Red 95 ; CI 45425) (CAS : 33239-19-9 ; EINECS : 251-419-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1337	2',4',5',7'-tétraiodofluorescéine (CAS : 15905-32-5 ; EINECS : 240-046-0), son sel disodique (Acid Red 51 ; CI 45430) (CAS : 16423-68-0 ; EINECS : 240-474-8) et son sel d'aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (CAS : 12227-78-0 ; EINECS : 235-440-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1338	1-hydroxy-2, 4-diaminobenzène (2, 4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2, 4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1339	1,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone) (CAS : 123-31-9 ; EINECS : 204-617-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1340	Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (Basic Blue 26 ; CI 44045) (CAS : 2580-56-5 ; EINECS : 219-943-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1341	3-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxy naphtalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX ; CI 14700) (CAS : 4548-53-2 ; EINECS : 224-909-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1342	Tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)-N-{5}-,O-{6}-]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1 ; CI 10020) (CAS : 19381-50-1 ; EINECS : 243-010-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1343	4-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1 ; CI 11920) (CAS : 2051-85-6 ; EINECS 218-131-9) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1344	4-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3 ; CI 12010) (CAS : 6535-42-8 ; EINECS : 229-439-8) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1345	1-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4 ; CI 12085) (CAS : 2814-77-9 ; EINECS : 220-562-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1346	3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl) azo]naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 112 ; CI 12370) (CAS : 6535-46-2 ; EINECS : 229-440-3) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1347	N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-3-hydroxy-naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5 ; CI 12490) (CAS : 6410-41-9 ; EINECS : 229-107-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1348	4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48 ; CI 15865) (CAS : 3564-21-4 ; EINECS : 222-642-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1349	3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63 :1 ; CI 15880) (CAS : 6417-83-0 ; EINECS : 229-142-3) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1350	3-hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27 ; CI 16185) (CAS : 915-67-3 ; EINECS : 213-022-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1351	2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13 ; CI 21100) (CAS : 5102-83-0 ; EINECS : 225-822-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1352	2,2'-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis [4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29 ; CI 21230) (CAS : 6706-82-7 ; EINECS : 229-754-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1353	1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23 ; CI 26100) (CAS : 85-86-9 ; EINECS : 201-638-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1354	6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo] naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2 ; CI 27755) (CAS : 2118-39-0 ; EINECS : 218-326-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1355	Hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2' ,4' -disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1 ; CI 42045) (CAS : 129-17-9 ; EINECS : 204-934-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1356	bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5' -hydroxy-2' , 4' -disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3 ; CI 42051) (CAS : 3536-49-0 ; EINECS : 222-573-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1357	Dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl) amino] (4-hydroxy-2-sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF ; CI 42053) (CAS : 2353-45-9 ; EINECS : 219-091-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1358	Isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33 ; CI 47000) (CAS : 8003-22-3 ; EINECS : 232-318-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1359	Nigrosine (CI 50420) (CAS : 8005-03-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1360	8,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo [3,2-b :3',2'-m] triphénodioxazine (Pigment Violet 23 ; CI 51319) (CAS : 6358-30-1 ; EINECS : 228-767-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1361	1,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83 ; CI 58000) (CAS : 72-48-0 ; EINECS : 200-782-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1362	8-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium- (Solvent Green 7 ; CI 59040) (CAS : 6358-69-6 ; EINECS : 228-783-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1363	1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13 ; CI 60725) (CAS : 81-48-1 ; EINECS : 201-353-5), en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1364	1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3 ; CI 61565) (CAS : 128-80-3 ; EINECS : 204-909-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1365	6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1 ; CI 73360) (CAS : 2379-74-0 ; EINECS : 219-163-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1366	5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19 ; CI 73900) (CAS : 1047-16-1 ; EINECS : 213-879-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1367	[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N-{29}-, N-{30}-, N-{31}-, N-{32}-]cuivre (Pigment Blue 15 ; CI 74160) (CAS : 147-14-8 ; EINECS : 205-685-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1368	[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)-N-{29}-, N-{30}-, N-{31}-, N-{32}-]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86 ; CI 74180) (CAS : 1330-38-7 ; EINECS : 215-537-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires
1369	Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7 ; CI 74260) (CAS : 1328-53-6 ; EINECS : 215-524-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.
1373	N-(2-Nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels (n° CAS : 160219-76-1)

Fait à Paris, le 6 février 2001.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de la santé :

Le chef de service,

P. Penaud

Le secrétaire d'Etat

aux petites et moyennes entreprises,

au commerce, à l'artisanat

et à la consommation,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la concurrence,

de la consommation

et de la répression des fraudes,

J. Gallot

Le secrétaire d'Etat à l'industrie,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'industrie, des technologies de l'information

et des postes :

L'ingénieur général des mines,

M. Cotte

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Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques

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