Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu l'arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes potagères et maraîchères),
Arrête :
- Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < < semences de base > > ou < < semences certifiées > >, soit contrôlées en tant que < < semences standards > > (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 17/08/96 Page 12446 a 12448
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < < semences standards > > (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 17/08/96 Page 12446 a 12448
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Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (Variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < < semences standards > >) à la rubrique a (Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < < semences de base > > ou < < semences certifiées > >, soit contrôlées en tant que < < semences standards > >) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 17/08/96 Page 12446 a 12448
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Art. 4. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés d'ail désignées ci-après : variétés indemnes d'Onion Yellow Darf Virus (OYDV) :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 17/08/96 Page 12446 a 12448
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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < < semences de base > > ou < < semences certifiées > >, soit contrôlées en tant que < < semences standards > > (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Aténor (1) ;
Artichaut : Caribou (1), Carlite (1), Salanquet (1) ;
Aubergine : Baren (1), Bonga (1), Ebéna (1), Mélista (1) ;
Carotte : Doria (2), Latino (2), Toudo (2) ;
Céleri branche : Oscar (1) ;
Chicorée frisée : Olympia (1), Sanda (1) ;
Chou de Bruxelles : Taïga (1) ;
Chou-fleur : Briac (2), Frémont (2), Glenn (2), Jagu (2), Job (2), Sirente (2) ;
Concombre : Caldera (1), Excel (1), Victo (1) ;
Cornichon : Paro (1) ;
Courgette : Essor (1), Gloria (1), Maya (1), Vérona (1) ;
Endive : Bravo (2) ;
Fraisier : Céséna (1), Darestival (1) ;
Haricot nain : Amilcar (1), Amulet (1), Antigone (1), Banquet (1), Caramba (1), Chelinex (1), Codair (1), Faria (1), Flagor (1), Irvel (1), Lorio (1),
Lugano (1), Madrigal (1), Mercure (1), Piaro (1), Primaton (1), Starnel (1), Supernor (1), Vaillant (1), Vernandon (1), Vivien (1) ;
Laitue : Aïkido (1), Antina (1), Cendréla (1), Coraline (1), Corine (1),
Crestana (1), Délia (1), Fabian (1), Kyoto (1), Mérane (1), Nissarte (1),
Palmyran (1), Paso (1), Roméa (1) ;
Melon : Acapulco (1), Albor (1), Charmel (1), Domino (1), Fuégo (1),
Gallaton (1), Haros (1), Lozano (1), Luzio (1), Margot (1), Mercurio (1),
Passion (1) ;
Oignon : Albéno (2), Marix (2), Markant (2), Prégo (2), Rondo (2), Staro (2) ;
Piment : Aztéca (1), Belconi (1), Kusumon (1), Ranger (1), Sunboy (1) ;
Poireau : Acore (1), Beldor (1) ;
Pois potager : Adamus (1), Atisem (1), Bémol (1), Cajou (1), Cerbère (1),
Chrono (1), Colvert (1), Hocco (1), Huppe (1), Kriter (1), Lori (1), Pic (1), Pluvier (1), Sacre (1), Tarpéïa (1), Volontaire (1) ;
Radis : Goya (1) ;
Radis rave : Kofu (1) ;
Tomate : Anka (1), Bandéra (1), Barry (1), Baya (1), Berdy (1), Blasco (1), Caracas (1), Carma (1), Colusa (1), Corsaire (1), Débora (1), Diamon (1),
Donella (1), Eldora (1), Fabia (1), Gréta (1), Jessica (1), Kamarina (1), Léa (1), Luca (1), Manille (1), Mélody (1), Ornella (1), Piline (1), Quatuor (1), Quazar (1), Rody (1), San Carlo (1), Supra (1), Tétraline (1).- Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < < semences standards > > (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Asperge : Jersey Knight (2) ;
Epinard : Virkade (1) ;
Haricot nain : Consul (1) ;
Laitue : Malaga (1) ;
Melon : Charentais Mistral (1) ;
Tomate : Tirana (1). - Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < < semences de base > > ou < < semences certifiées > >, soit contrôlées en tant que < < semences standards > > (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Avan ;
Carotte : Almaro, Favor, Major, Scarla ;
Chicorée frisée : Alpine, Minerva ;
Chicorée scarole : Gilda ;
Chou-fleur : Léna, Olga, Rhonia ;
Courgette : Arlésa ;
Epinard : Lagos ;
Fraisier : Délcoce, Elvira, Gariguette, Gento, Grande, Maxim, Rabunda,
Rapella, Révada, Ténira, Valéta ;
Haricot nain : Coblan, Fantic, Linex, Novirex, Palmares, Rubico ;
Haricot rames : Diamant, Fortex ;
Laitue : Canasta, Donia, Lydia, Mélina, Romance ;
Melon : Alpha, Canador, Carlo, Hermes, Jet, Mab, Pamir, Paradou, Présto,
Soldor, Talma ;
Navet : Novax ;
Oignon : Alix, Taurus ;
Piment : Apolo, Bastidon, Pical, Vidi ;
Poireau : Arca, Artaban, Electra, Maxim ;
Pois potager : Cador, Caprice, Caroubel, Cépia, Conservor, Frigor, Gordius, Précovil, Primadan, Proval, Romi, Sittelle, Tango ;
Radis : Callisto, Fakir, Pontvil ;
Tomate : Akaba, Alédo, Bali, Belote, Casino Royale, Dona, Ferline, Hymar,
Jackpot, Lara, Méga, Paso, Sanzana. - Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
- (1) Commercialisation possible jusqu'au 31 décembre 1998.
(2) Commercialisation possible jusqu'au 31 décembre 1999.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la production et des échanges :
Le sous-directeur,
J.-C. Paille