Arrêté du 16 octobre 1989 portant approbation d'un règlement relatif à la qualification des médecins

abrogée depuis le 18/04/2007abrogée depuis le 18 avril 2007

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 avril 2007

NOR : SPSP8901929A

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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu le code de la santé publique, livre IV, titre Ier ;

Vu la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;

Vu le décret n° 79-506 du 28 juin 1979 portant code de déontologie médicale, et notamment son article 67 (4°) ;

Vu l'arrêté du 4 septembre 1970 portant approbation du règlement relatif à la qualification des médecins établi par le Conseil national de l'ordre et les arrêtés du 17 mars 1971, du 27 juillet 1972, du 7 mai 1973, du 10 décembre 1973, du 9 décembre 1975, du 23 juillet 1976, du 10 février 1981, du 22 juin 1983, du 12 novembre 1984, du 27 décembre 1985 et du 21 février 1986 approuvant les modifications apportées audit règlement ;

Vu la délibération du Conseil national de l'ordre des médecins en date du 15 juin 1989,

  • Article 1

    Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

    Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

    Est approuvé le règlement annexé au présent arrêté relatif à la qualification des médecins établi par le Conseil national de l'ordre des médecins en application des dispositions de l'article 67 (4°) du décret n° 79-506 du 28 juin 1979 portant code de déontologie médicale.

  • Article 2

    Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

    Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

      • Article Annexe

        Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

        Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

        non reproduit

        • Article Annexe, art. 1

          Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les médecins issus du nouveau régime d'études, ci-dessus défini, exercent, soit en qualité de médecin qualifié en médecine générale, soit en qualité de spécialiste. Le conseil départemental, lorsqu'il procède à l'inscription au tableau de l'ordre d'un de ces médecins, l'inscrit au vu du document annexé au diplôme :

          - soit sur la liste des médecins qualifiés en médecine générale ;

          - soit sur la liste des médecins spécialistes de sa discipline.

          Un médecin spécialiste doit faire état sur sa plaque et ses ordonnances et dans un annuaire d'une seule discipline spécialisée qu'il exerce exclusivement.

          Le conseil national tient les listes des médecins qualifiés en médecine générale et des médecins spécialistes pour les médecins inscrits sur la liste spéciale des médecins résidant à l'étranger.

        • Article Annexe, art. 2

          Version en vigueur du 16/05/1995 au 18/04/2007Version en vigueur du 16 mai 1995 au 18 avril 2007

          Modifié par Arrêté 1995-03-21 annexe JORF 16 mai 1995
          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste qui, délivrés conformément aux obligations communautaires par les Etats membres des communautés européennes, permettent en France l'inscription sur les listes de médecins spécialistes à la date du présent règlement sont les suivants :

          Allemagne

          Die von den Landesärztekammern erteilte fachärzliche Anerkennung (certificat de spécialisation médicale délivré par la chambre des médecins du Land).

          Belgique

          Le titre d'agréation en qualité de médecin spécialiste-erkenningstitel van geneesheer specialist, délivré par le ministre qui a la santé publique dans ses attributions.

          Danemark

          Bevis for tilladelse til at betegne sig som speciallaege (certificat conférant le titre de médecin spécialiste), délivré par les autorités compétentes des services de santé.

          Espagne

          "Titulo de Especialista" (titre de spécialiste), délivré par le ministère de l'éducation et de la science.

          Grèce

          "Titlow Iatrikhw eisikothtaw xorhgoyeyow aps tiw Nomarxiew " (titre de spécialisation de médecine) délivré par les préfectures.

          Irlande

          Certificate of specialist doctor (diplôme de médecin spécialiste), délivré par l'autorité compétente habilitée à cet effet par le ministre de la santé publique.

          Italie

          Diploma di medico specialista (diplôme de médecin spécialiste), délivré par un recteur d'université.

          Luxembourg

          Le certificat de médecin spécialiste, délivré par le ministre de la santé publique sur avis du collège médical.

          Pays-Bas

          Het door de specialisten-registratiecommissie (S.R.C.) afgegeven getuigschrift van erkenning en inschrijving in het specialisten-register (certificat d'agrégation et d'inscription au registre des spécialistes), délivré par la commission d'enregistrement des spécialistes.

          - Het door de sociaal - Geneeskundigen ;

          - Registratie-commissie (S.G.R.C.) afgegeven getuigschrift van erkenning en inschrijving in het register van sociaal ;

          - Geneeskundigen (certificat d'agrégation et d'inscription au registre des médecins en médecine sociale délivré par la commission d'enregistrement des médecins en médecine sociale).

          Portugal

          "Grau de assistente" (grade d'assistant) délivré par les autorités compétentes du ministère de la santé, ou "titulo de especialista" (titre de spécialiste), délivré par l'ordre des médecins.

          Royaume-Uni

          Certificate of completion of specialist training (certificat de formation spécialisée), délivré par l'autorité compétente habilitée à cet effet.

          Autriche

          Facharztdiplom (diplôme de médecin spécialiste), délivré par les autorités compétentes.

          Finlande

          Todistus erikoislääkärin oikeudesta/bevis om specialisträttigheten (certificat de médecin spécialiste), délivré par les autorités compétentes.

          Islande

          Sérfroileyfi (certificat de médecin spécialiste), délivré par le ministère de la santé.

          Norvège

          Bevis for tillatelse til à benytte spesialisttittelen (certificat conférant le droit d'utiliser le titre de spécialiste), délivré par les autorités compétentes.

          Suède

          Bevis om specialistkompetens som läkare av socialstyrelsen (certificat conférant le droit d'utiliser le titre de spécialiste), délivré par le Conseil national de la santé et du bien-être.

        • Article Annexe, art. 3

          Version en vigueur du 16/05/1995 au 18/04/2007Version en vigueur du 16 mai 1995 au 18 avril 2007

          Modifié par Arrêté 1995-03-21 annexe JORF 16 mai 1995
          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les dénominations en vigueur dans les Etats membres des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste visés à l'article 2 et correspondant aux formations spécialisées en cause sont les suivantes :

          France:

          Anatomie et cytologie pathologiques (rubrique européenne :

          "Anatomie pathologique").

          Allemagne : Pathologie.

          Belgique : Anatomie pathologique/pathologische anatomie.

          Danemark : Patologisk anatomi og histologi eller vaevsundersogelse.

          Espagne : Anatomia patologica.

          Grèce : Pavologikh anatomikh.

          Irlande : Morbid anatomy and histopathology.

          Italie : Anatomia patologica.

          Luxembourg : Anatomie pathologique.

          Pays-Bas : Pathologische anatomie.

          Portugal : Anatomia patologica.

          Royaume-Uni : Morbid anatomy and histopathology.

          Autriche : Pathologie.

          Finlande : patologia, patologi.

          Islande : Lifframeinafroi.

          Norvège : patologi.

          Suède : klinisk patologi.

          France

          Anesthésiologie - Réanimation chirurgicale (rubrique européenne : "Anesthésie-réanimation").

          Allemagne : Anästhesiologie.

          Belgique : Anesthésiologie-anesthesiologie.

          Danemark : Anaestesiologi.

          Espagne : Anestesiologia y reanimacion.

          Grèce : Anaisuhoiologia.

          Irlande : Anaesthetics.

          Italie : Anestesia e rianimazione.

          Luxembourg : Anesthésie-réanimation.

          Pays-Bas : Anesthesiologie.

          Portugal : Anestesiologia.

          Royaume-Uni : Anesthetics.

          Autriche : Anästhesiologie.

          Finlande : anestesiologia, anestesiologi.

          Islande : svfingalkningar.

          Norvège : anestesiologi.

          Suède : anestesiologi.

          France

          Biologie médicale (rubrique européenne : "Biologie clinique").

          Belgique : Biologie clinique - klinische biologie.

          Espagne : Analisis clinicos.

          Italie : Patologia diagnostica di laboratorio.

          Portugal : Patologia clinica.

          Autriche : Medizinische Biologie.

          France : chirurgie générale (rubrique européenne : Chirurgie générale ;

          Allemagne : chirurgie ;

          Belgique : chirurgie heelkunde ;

          Danemark : Kirurgi eller Kirurgiske sygdomme ;

          Espagne : cirurgia general y del aparato digestivo ;

          Grèce : xeIromrggxh ;

          Irlande : general surgery ;

          Italie : chirurgia generale ;

          Luxembourg : chirurgie générale ;

          Pays-Bas : heelkunde ;

          Portugal : cirurgia geral ;

          Royaume-Uni : general surgery.

          Autriche : Chirurgie.

          Finlande : kirurgia, kirurgi.

          Islande : almennar skurolkningar.

          Norvège : genereill kirurgi.

          Suède : allmän kirurgi.

          France

          Chirurgie infantile (rubrique européenne : "Chirurgie pédiatrique").

          Grèce : Xeironrgixh paidnh.

          Irlande : Paediatric surgery.

          Italie : Chirurgia pediatrica.

          Luxembourg : Chirurgie pédiatrique.

          Royaume-Uni : Paediatric surgery.

          Finlande : lastenkirurgia, barnkirurgi.

          Islande : barnaskurolkningar.

          Norvège : barnekirurgi.

          Suède : barnkirurgi.

          France

          Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie (rubrique européenne : "Chirurgie maxillo-faciale", formation de base de médecin).

          Espagne : Chirurgia maxillo-facciale.

          Italie : Cirugia oral y maxilofacial.

          France

          Chirurgie orthopédique et traumatologie (rubrique européenne :

          "orthopédie").

          Allemagne : Orthopädie.

          Belgique : Orthopédie-orthopédie.

          Danemark : Ortopaedisk kirurgi.

          Espagne : Traumatologia y cirugia ortopédica.

          Grèce : Sruopedinkh.

          Irlande : Orthopaedic surgery.

          Italie : Ortopedia e traumatologia.

          Luxembourg : Orthopédie.

          Pays-Bas : Orthopedie.

          Portugal : Ortopedia.

          Royaume-Uni : Orthopaedic surgery.

          Autriche : Orthopädie und orthopädische Chirurgie.

          Finlande : ortopedia ja traumatologia, ortopedi och tramatologi.

          Islande : bklunarskurolkningar.

          Norvège : ortopedisk kirurgi.

          Suède : ortopedisk kirurgi.

          France

          Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique (rubrique européenne : "Chirurgie plastique").

          Belgique : Chirurgie plastique - plastische heelkunde.

          Danemark : plastikkirurgi.

          Espagne : Cirugia plastica y reparadora.

          Grèce : Plashxh Xeirorrhxh.

          Irlande : Plastic surgery.

          Italie : Chirurgia plastica.

          Luxembourg : Chirurgie plastique.

          Pays-Bas : Plastishe chirurgie.

          Portugal : Cirugia plastica.

          Royaume-Uni : Plastic surgery.

          Autriche : Phatische Chirurgie.

          Finlande : plastiikkakirurgia, plastikkirurgi.

          Islande : ltalkningar.

          Norvège : plastikkirurgi.

          Suède : plastikkirurgi.

          France Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire (rubrique européenne : "Chirurgie thoracique").

          Belgique : Chirurgie thoracique - heelkunde op de thorax.

          Danemark : Thoraxkirurgie eller brysthulens kirurgiske sygdomme.

          Espagne : Cirugia toracica.

          Grèce : Xeironrhxh Uvraxow.

          Irlande : Thoracic surgery.

          Italie : Chirurgia toracica.

          Luxembourg : Chirurgie thoracique.

          Pays-Bas : Cardio-pulmonale chirurgie.

          Portugal : Cirurgia toracica.

          Royaume-Uni : Thoracic surgery.

          Finlande : thorax-ja verisuonikirurgia, thorax-och kärlkirurgi.

          Islande : brjojstholsskurolkningar.

          Norvège : thoraxkirurgi.

          Suède : thoraxkirurgi.

          France

          Chirurgie urologique (rubrique européenne : "Urologie").

          Allemagne : Urologie.

          Belgique : Urologie - urologie.

          Danemark : Urologi eller irinvejenes kirurgiske sygdomme.

          Espagne : Urologia.

          Grèce : Oyrologia.

          Irlande : Urology.

          Italie : Urologia.

          Luxembourg : Urologie.

          Pays-Bas : Urologie.

          Portugal : Urologia.

          Royaume-Uni : Urology.

          Autriche : Urologie.

          Finlande : urologia, urologi.

          Islande : bvagfraskurolkningar.

          Norvège : urologi.

          Suède : urologisk kirurgi.

          France

          Chirurgie vasculaire (rubrique européenne : "Chirurgie des vaisseaux").

          Belgique : Chirurgie des vaisseaux - bloedvatenhedkunde.

          Italie : Chirurgia vascolare.

          Luxembourg : Chirurgie cardio-vasculaire.

          Pays-Bas : Chirurgie vanbloedvaten.

          Islande : oskurolkningar.

          Norvège : karkirurgi.

          France

          Chirurgie viscérale (rubrique européenne : "Chirurgie gastro-entérologique").

          Belgique : Chirurgie abdominale - keelkunde op het abdomen.

          Danemark : Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarmsygdomme.

          Italie : Chirurgia dell'apparato digerente.

          Finlande : gastroenterologia, gastroenterologi.

          Norvège : gastroenterologisk kirurgi.

          France

          Dermatologie et vénéréologie (rubrique européenne :

          "Dermato-vénéréologie").

          Allemagne : Dermatologie und venerologie.

          Belgique : Dermato-vénéréologie - dermato-venereologie.

          Danemark : Dermato-venerologie eller hudog konssygdomme.

          Espagne : Deramatologia medico-quirurgica y venereologia.

          Grèce : Dermatologia-afrodisiologia.

          Italie : Dermatologia e venerologia.

          Luxembourg : Dermato-vénéréologie.

          Pays-Bas : Dermatologie en venerologie.

          Portugal : Dermatovenereologia.

          Autriche : haut- und Geschlechtkrankheiten.

          Finlande : iho- ja sukupuolitaudit, hud- och könssjukdomar.

          Islande : hujo-og kynsjujkdojmalkningar.

          Norvège : hud- og veneriske sykdommer.

          Suède : hudsjukdomar och veneriska sjukdomar (dermatologi och venerologi).

          France

          Endocrinologie - maladies métaboliques (rubrique européenne :

          "Endocrinologie").

          Grèce : Endoxrinologia.

          Irlande : Endocrinology and diabetes mellitus.

          Italie : Endocrinolia.

          Luxembourg : Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition.

          Royaume-Uni : Endocrinology and diabetes mellitus.

          Finlande : endokrinologia, endokrinologi.

          Islande : efnaskipta- og innkirtlalkningar.

          Norvège : endokrinologi.

          Suède : endokrina sjukdomar.

          France

          Gastro-entérologie et hépatologie (rubrique européenne :

          "Gastro-entérologie").

          Belgique : Gastro-entérologie - gastro-enterologie.

          Danemark : Medicinsk gastroenterologi eller medicinske mave tarmsygdomme.

          Espagne : Aparato digestivo.

          Grèce : gastrenterologia.

          Irlande : gastroenterology.

          Italie : Malattie dell'apparato digerente, della nutrizione e del ricambio.

          Luxembourg : Gastro-entérologie.

          Pays-Bas : Gastro-enterologie.

          Portugal : Gastro-enterologia.

          Royaume-Uni : Gastroenterology.

          Finlande : gastroenterologia-gastroenterologie.

          Islande : meltingarloekningar.

          Norvège : fordoyel sessykdommer.

          Suède : matsmältningsorganens medicinska sjukdomar (medicinsk gastro-enterologi).

          France

          Gynécologie-obstétrique (rubrique européenne :

          "Gynécologie-obstétrique").

          Allemagne : Frauenheilkunde und Geburtschilfe ou Frauenartz.

          Belgique : Gynécologie-obstétrique, gynécologie-verloskunde.

          Danemark : Gynaekologie og obstetrik eller kvindesygdomme og fodselshjaep.

          Espagne : Obstetricia y ginecologia.

          Grèce : maienpxh-gunaixologia.

          Irlande : Obstetrics and gynaecology.

          Italie : obstetricia e ginecologia.

          Luxembourg : gynécologie-obstétrique.

          Pays-Bas : Verloskunde en gynaecologie.

          Portugal : Ginecologia e obstetricia.

          Royaume-Uni : Obstetrics and gynaecology.

          Autriche : Frauenheilkunde und Geburtshilfe.

          Finlande : naistentaudit ja synnytykset, kvinnosjukdomar och förlossingar.

          Islande : Kvenlkningar.

          Norvège : Fodselshjelp og kvinnesykdommer.

          Suède : kvinnosjukdomar och förlossningar (gynekologi och obstetrik).

          France

          Hématologie :

          Finlande : kliininen hematologia, klinisk hematologi.

          Islande : blojomenafroi.

          Norvège : blodsykdommer.

          Suède : hematologi.

          France

          Médecine interne (rubrique européenne : "Médecine interne").

          Allemagne : Innere Medizin.

          Belgique : Médecine interne - inwendige geneeskunde.

          Danemark : Intern medicin eller medicinske sygdomme.

          Espagne : Medicina interna.

          Grèce : Pabologia.

          Irlande : General (internal) medicine.

          Italie : Medicina interna.

          Luxembourg : Maladies internes.

          Pays-Bas : Inwendige geneeskunde.

          Portugal : Medicina interna.

          Royaume-Uni : General medicine.

          Autriche : Innere Medizin.

          Finlande : sisätaudit, inremedicin.

          Islande : lyflkningar.

          Norvège : indremedisin.

          Suède : allmän internmedicin.

          France

          Médecine nucléaire (rubrique européenne : "Médecine nucléaire").

          Allemagne : Nuklearmedizin.

          Belgique : Médecine nucléaire/nucleaire geneeskunde.

          Espagne : Medicina nuclear.

          Grèce : Pyrhnitkh iatrikh.

          Italie : Medicina nucleare.

          Pays-Bas : Nucleaire geneeskunde.

          Portugal : Medicina nuclear.

          Royaume-Uni : Nuclear medicine.

          Autriche : Nuklearmedizin.

          Finlande : isotooppitutkimuskset, isotopundersökningar.

          France

          Médecine du travail (rubrique européenne : "Occupational medicine").

          Allemagne : Arbeitsmedizin.

          Danemark : Samfundsmedicin/arbejdsmedecin.

          Grèce : Iatrikh thw ergaiaw.

          Irlande : Occupational medicine.

          Italie : Medicina del lavoro.

          Pays-Bas : Arbeids- en bedrijfsgeneeskunde.

          Portugal : Medicina do trabalho.

          Royaume-Uni : Occupational medicine.

          Autriche : Arbeitsmedizin.

          Finlande : työterveyshuolto, företagshälsovard.

          Islande : atvinnulkningar.

          Norvège : yrkesmedisin.

          Suède : yrkesmedicin.

          France

          Néphrologie (rubrique européenne : "Maladies rénales").

          Danemark : Nefrologi eller medicinske nyresygdomme.

          Irlande : Nephrology.

          Italie : Nefrologia.

          Luxembourg : Néphrologie.

          Royaume-Uni : Renal diseases.

          Finlande : nefrologia, nefrologi.

          Islande : nrnalkningar.

          Norvège : nyresykdommer.

          Suède : medicinska njursjukdomar (nefrologi).

          France Neurochirurgie (rubrique européenne : "Neurochirurgie").

          Allemagne : Neurochirurgie.

          Belgique : Neurochirurgie-neurochirurgie.

          Danemark : Neurokirurgi eller kirurgiske nervesygdomme.

          Espagne : Neurocirugia.

          Grèce : Neyroxeiroygixh.

          Irlande : Neurological surgery.

          Italie : Neurochirurgia.

          Luxembourg : Neurochirurgie.

          Pays-Bas : Neurochirurgie.

          Portugal : Neurocirurgia.

          Royaume-Uni : Neurological surgery.

          Autriche : Neurochirurgie.

          Finlande : neurokirurgia, neurokirurgi.

          Islande : taugaskurolkningar.

          Norvège : nevrokirurgi.

          Suède : neurokirurgi.

          France

          Neurologie (rubrique européenne : "Neurologie").

          Allemagne : Neurologie.

          Belgique : Neurologie-neurologie.

          Danemark : Neuromedicin eller medicinske nervesygdomme.

          Espagne : Neurologia.

          Grèce : Neyrologia.

          Irlande : Neurology.

          Italie : Neurologia.

          Luxembourg : Neurologie.

          Pays-Bas : Neurologie.

          Portugal : Neurologia.

          Royaume-Uni : Neurology.

          Autriche : Neurologie.

          Finlande : neurologia, neurologi.

          Islande : taugalkningar.

          Norvège : nevrologi.

          Suède : nervsjukdomar (neurologi).

          France

          Oncologie, option Radiothérapie (rubrique européenne :

          "Radiothérapie").

          Allemagne : Strahlentherapie.

          Belgique : Radio et radiumthérapie - radio en radiumthérapie.

          Danemark : Terapeutisk radiologi eller strâlebehandling.

          Espagne : Oncologia radioterapica.

          Grèce : Axhnouerapeytixh.

          Irlande : Radiotherapy.

          Luxembourg : Radiothérapie.

          Pays-Bas : Radiotherapie.

          Portugal : Radioterapia.

          Royaume-Uni : Radiotherapy.

          Autriche : Radiologie-Strahlentherapie.

          Finlande : syöpätaudit ja sädehoito, cancersjukdomar och radioterapi.

          Norvège : onkologi.

          Suède : tumörsjukdomar (allmän onkologi).

          France

          Ophtalmologie (rubrique européenne : "Ophtalmologie").

          Allemagne : Augenkeilkunde.

          Belgique : Ophtalmologie/ophtalmologie.

          Danemark : Oftalmologi eller ojensygdomme.

          Espagne : Oftalmologia.

          Grèce : Oftalmologia.

          Irlande : Ophtalmology.

          Italie : Oculistica.

          Luxembourg : Ophtalmologie.

          Pays-Bas : Oogheelkunde.

          Portugal : Oftalmologia.

          Royaume-Uni : Ophtalmology.

          Autriche : Augenheilkunde.

          Finlande : silmätaudit, ögonsjukdomar.

          Islande : augnlkningar.

          Norvège : oyesykdommer.

          Suède : ögonsjukdomar (oftalmologi).

          France

          Oto-rhino-laryngologie (rubrique européenne :

          "Oto-rhino-laryngologie").

          Allemagne : Hals-Nasen-Ohrenheilkunde.

          Belgique : Oto-rhino-laryngologie/otorhinolaryngologie.

          Danemark : Oto-rhino-laryngologi eller ore-naesehalssygdomme.

          Espagne : Otorrinolaringologia.

          Grèce : Vtoriyolaryggologia.

          Irlande : Otolaryngology.

          Italie : Otorinolaringoiatria.

          Luxembourg : Oto-rhino-laryngologie.

          Pays-Bas : Keel-,neus-en oorheelkunde.

          Portugal : Otorrinolaringologia.

          Royaume-Uni : Otolaryngology.

          Autriche : Hals-, Nasen-und Ohrenkrankheiten.

          Finlande : korva-, nenä- ja kurkkutaudit, öron-, näs- och strupsjukdomar.

          Islande : hàls-, nef- og eynalkningar.

          Norvège : ore-nese-halssykdommer.

          Suède : öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi).

          France

          Pathologie cardio-vasculaire (rubrique européenne :

          "Cardiologie").

          Belgique : Cardiologie/cardiologie.

          Danemark : Cardiologi eller hjerte-og kredslobs sygdomme.

          Espagne : Cardiologia.

          Grèce : Xardiologia.

          Irlande : Cardiology.

          Italie : Cardiologia.

          Luxembourg : Cardiologie et angiologie.

          Pays-Bas : Cardiologie.

          Portugal : Cardiologia.

          Royaume-Uni : Cardio-vasculardiseases.

          Finlande : kardiologia, kardiologi.

          Islande : hjartalkningar.

          Norvège : hjertesykdommer.

          Suède : hjärtsjukdomar.

          France

          Pédiatrie (rubrique européenne : "Pédiatrie").

          Allemagne : Kinderheilkunde.

          Belgique : Pédiatrie/Kindergeneeskunde.

          Danemark : Paediatri eller bornesygdomme.

          Espagne : Pediatria y sus areas especificas.

          Grèce : Paidiatrixh.

          Irlande : Paediatrics.

          Italie : Pediatria.

          Luxembourg : Pédiatrie.

          Pays-Bas : Kindergeneeskunde.

          Portugal : Pediatra.

          Royaume-Uni : Paediatrics.

          Autriche : Kinderheilkunde.

          Finlande : lastentaudit, barnsjukdomar.

          Islande : barnalkningar.

          Norvège : barnesykdommer.

          Suède : barnaajlderns invärtes sjukdomar (pediatrik).

          France

          Pneumologie (rubrique européenne : "Médecine des voies respiratoires").

          Allemagne : Lungen und Bronchialheilkunde.

          Belgique : Pneumologie-pneumologie.

          Danemark : Medicinske lungesygdomme.

          Espagne : Neumologia.

          Grèce : Fymatiologia-pneymonologra.

          Irlande : Respiratory Medecine.

          Italie : Tisiologia e malattie dell' apparato respiratorio.

          Luxembourg : Pneumo-phtisiologie.

          Pays-Bas : Longziekten en tuberculose.

          Portugal : Pneumologia.

          Royaume-Uni : Respiratory Medecine.

          Autriche : Lungenkrankheiten.

          Finlande : keuhkosairaudet, lungsjukdomar.

          Islande : lungnalkningar.

          Norvège : lungesykdommer.

          Suède : lungsjukdomar (pneumologi).

          France

          Psychiatrie (rubrique européenne : "Psychiatrie").

          Allemagne : Psychiatrie.

          Belgique : Psychiatrie/psychiatrie.

          Danemark : Psykiatri.

          Espagne : Psiquiatria.

          Grèce : Cyxiatrikh.

          Irlande : Psychiatry.

          Italie : Psichiatria.

          Luxembourg : Psychiatrie.

          Pays-Bas : Psychiatrie.

          Portugal : Psiquiatria.

          Royaume-Uni : Psychiatry.

          Autriche : Psychiatrie.

          Finlande : psykiatria, psykiatri.

          Finlande : geolkningar.

          Norvège : psykiatri.

          Suède : allmän psykiatri.

          France

          Radio-diagnostic et imagerie médicale (rubrique européenne :

          "Radio-diagnostic").

          Allemagne : Radiologische diagnostik.

          Belgique : Radio-diagnostic/röntgendiagnose.

          Danemark : Diagnostik radiologi eller rontgen-undersogelse.

          Espagne : Radiodiagnostico.

          Grèce : Akhnodiagyvstikh.

          Irlande : Diagnostic radiology.

          Luxembourg : Radio-diagnostic.

          Pays-Bas : Radiodiagnostiek.

          Portugal : Radiodiagnostico.

          Royaume-Uni : Diagnostic radiology.

          Autriche : Radiologie-Diagnostik.

          Finlande : radiologia, radiologi.

          Suède : röntgendiagnostik.

          France

          Rééducation et réadaptation fonctionnelles (rubrique européenne : "Physiothérapie").

          Belgique : Médecine physique/Fysische-geneeskunde.

          Danemark : Fysiurgi og rehabilitering.

          Espagne : Réhabilitacion.

          Grèce : Fysixh iatrixh apoxatastash.

          Italie : Fisioterapia.

          Luxembourg : Rééducation et réadaptation fonctionnelles.

          Pays-Bas : Revalidatie.

          Portugal : Fisiatria.

          Autriche : Physikalische Medizin.

          Finlande : fysiatria, fysiatri.

          Islande : orku- og endurhfingarlkningar.

          Norvège : fysikalsk medisin og rehabilitering.

          Suède : medicinsk rehabilitering.

          France

          Rhumatologie (rubrique européenne : "Rhumatologie").

          Belgique : Rhumatologie - reumatologie.

          Danemark : Reumatologi.

          Espagne : Reumatologia.

          Grèce : Reymatologia.

          Irlande : Rheumatology.

          Italie : Reumatologia.

          Luxembourg : Rhumatologie.

          Pays-Bas : Reumatologie.

          Portugal : Reumatologia.

          Royaume-Uni : Rheumatology.

          Finlande : reumatologia, reumatologi.

          Islande : gigtlkningar.

          Norvège : revmatologi.

          Suède : reumatiska sjukdomar.

          France

          Santé publique et médecine sociale (rubrique européenne :

          "Community medicine").

          Irlande : Community medicine.

          Royaume-Uni : Community medicine.

          Autriche : Sozialmedizin.

          Finlande : terveydenhuolto, hälsovard.

          Islande : embttislkningar.

          Norvège : samfunnsmedisin.

        • Article Annexe, art. 4

          Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Lorsqu'un médecin présente des diplômes, certificats ou autres titres de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres des communautés européennes ne répondant pas aux dispositions figurant pour cet Etat membre aux dénominations visées aux articles 2 et 3 du présent règlement, il doit produire devant le conseil départemental un certificat délivré par les autorités compétentes attestant que ces diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste sanctionnent une formation conforme aux obligations communautaires et assimilée par l'Etat membre qui les a délivrés à ceux dont les dénominations figurent aux articles 2 et 3 du présent règlement.

        • Article Annexe, art. 5

          Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Un médecin titulaire d'un diplôme communautaire ne peut être qualifié spécialiste que dans la seule discipline qu'il exerce exclusivement.

          Il ne peut faire état sous quelque forme que ce soit d'une autre qualification ou spécialité sur sa plaque, ses ordonnances ou dans un annuaire.

        • Article Annexe, art. 6

          Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les médecins qualifiés spécialistes ou compétents en application du règlement de qualification approuvé par l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié conservent le bénéfice de cette qualification dans les conditions prévues par ledit règlement.

          (1) Relatives aux médecins ne bénéficiant pas des dispositions prévues aux titres Ier et II.

        • Article Annexe, art. 7

          Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les médecins titulaires d'un certificat d'études spéciales leur permettant d'accéder de plein droit à une des qualifications prévues par le règlement de qualification approuvé par l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié conservent la possibilité de faire reconnaître cette qualification et de l'exercer dans les conditions prévues par ledit règlement.

          (1) Relatives aux médecins ne bénéficiant pas des dispositions prévues aux titres Ier et II.

        • Article Annexe, art. 8

          Version en vigueur du 24/12/2003 au 18/04/2007Version en vigueur du 24 décembre 2003 au 18 avril 2007

          Modifié par Arrêté 2003-12-10 art. 1 JORF 24 décembre 2003
          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les médecins inscrits au tableau de l'ordre peuvent solliciter leur qualification en qualité de spécialiste ou de compétent, conformément à la procédure prévue aux arrêtés 5 à 12 du règlement de qualification, approuvé par l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié, avant la date du 1er janvier 2005. Ils l'exercent dans les conditions prévues audit règlement.

          (1) Relatives aux médecins ne bénéficiant pas des dispositions prévues aux titres Ier et II.

        • Article Annexe, art. 9

          Version en vigueur du 20/10/1989 au 18/04/2007Version en vigueur du 20 octobre 1989 au 18 avril 2007

          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les commissions de qualification prévues à l'article 5 de l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié devront être renouvelées dans le délai d'un an à compter de la publication du présent règlement. Nul ne peut être nommé membre des commissions de qualification après l'âge de soixante-huit ans.

          (1) Relatives aux médecins ne bénéficiant pas des dispositions prévues aux titres Ier et II.

        • Article Annexe, art. 10

          Version en vigueur du 01/04/1993 au 18/04/2007Version en vigueur du 01 avril 1993 au 18 avril 2007

          Modifié par Arrêté 1993-03-26 annexe JORF 1er avril 1993
          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          Les médecins qualifiés en application du règlement de qualification approuvé par l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié et des articles 8 et suivants du présent règlement peuvent cumuler l'exercice de l'ophtalmologie avec celui de l'allergologie, l'exercice de la pédiatrie avec celui de la réanimation, l'exercice de la biologie médicale avec celui de la médecine nucléaire, l'exercice de la médecine appliquée aux sports avec toute autre discipline ; l'exercice de la santé publique avec toute autre discipline ; l'exercice de la médecine du travail avec celui de l'allergologie, l'angéiologie, les maladies du sang, la médecine nucléaire, la médecine exotique, la médecine légale, la cardiologie, la dermato-vénéréologie, la neurologie, la pneumologie, la psychiatrie, la rééducation et réadaptation fonctionnelles, la rhumatologie et la médecine appliquée aux sports ; l'exercice de l'oncologie médicale avec celui de l'anatomie et cytologie pathologiques humaines, la cancérologie, la dermato-vénéréologie, l'endocrinologie et maladies métaboliques, la gynécologie médicale, les maladies de l'appareil digestif, les maladies du sang, la médecine nucléaire, la pédiatrie, la pneumologie, la rhumatologie, la génétique médicale, la néphrologie, la neurologie et la médecine appliquée aux sports ; l'exercice de l'oncologie radiothérapique avec celui, en qualité de compétent, des disciplines suivantes :

          - anatomie et cytologie pathologiques humaines ;

          - cancérologie ;

          - dermato-vénéréologie ;

          - gynécologie médicale ;

          - endocrinologie et maladies métaboliques ;

          - maladies de l'appareil digestif ;

          - maladies du sang ;

          - médecine nucléaire ;

          - médecine appliquée aux sports ;

          - néphrologie ;

          - neurologie ;

          - pédiatrie ;

          - pneumologie ;

          - rhumatologie.

          L'exercice de la médecine nucléaire avec celui, en qualité de compétent, des disciplines suivantes :

          - anatomie et cytologie pathologiques humaines ;

          - angéiologie ;

          - cancérologie ;

          - cardiologie ;

          - dermato-vénéréologie ;

          - génétique médicale ;

          - endocrinologie et maladies métaboliques ;

          - maladies de l'appareil digestif ;

          - maladies du sang ;

          - médecine légale ;

          - médecine exotique ;

          - médecine appliquée aux sports ;

          - néphrologie ;

          - neurologie ;

          - pédiatrie ;

          - pneumologie ;

          - rhumatologie.

          L'exercice de la chirurgie vasculaire avec celui, en qualité de compétent, des disciplines suivantes :

          - anatomie et cytologie pathologiques humaines ;

          - angéiologie ;

          - dermato-vénéréologie ;

          - génétique médicale ;

          - médecine légale ;

          - médecine thermale ;

          - médecine exotique ;

          - médecine appliquée aux sports ;

          - chirurgie orthopédique ;

          - chirurgie pédiatrique ;

          - chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;

          - chirurgie thoracique ;

          - neurochirurgie ;

          - urologie.

          La compétence en chirurgie plastique reconstructrice telle qu'elle est prévue dans le règlement de qualification approuvé par l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié prend la dénomination de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.

          (1) Relatives aux médecins ne bénéficiant pas des dispositions prévues aux titres Ier et II.

        • Article Annexe, art. 11

          Version en vigueur du 30/12/1993 au 18/04/2007Version en vigueur du 30 décembre 1993 au 18 avril 2007

          Modifié par Arrêté 1993-12-27 annexe JORF 30 décembre 1993
          Abrogé par Arrêté 2007-04-06 art. 4 JORF 18 avril 2007

          La qualification de médecin spécialiste telle qu'elle est prévue par le règlement de qualification approuvé par l'arrêté du 4 septembre 1970 modifié est accordée aux médecins titulaires d'un diplôme, titre ou certificat mentionné à l'article 4 du présent règlement et obtenu antérieurement au 31 décembre 1991 dans l'une des disciplines figurant dans la liste ci-dessous et antérieurement au 3 décembre 1971 pour la radiologie et au 31 décembre 1971 pour la neuropsychiatrie, disciplines pour lesquelles les dispositions législatives, réglementaires et administratives correspondant à la délivrance de ces diplômes ont été abrogées à compter de ces dates.

          France

          Electro-radiologie (rubrique européenne : "Radiologie").

          Allemagne : Radiologie.

          Espagne : Electroradiologia.

          Grèce : Axtinologia-radiologia.

          Italie : Radiologia.

          Luxembourg : Electroradiologie.

          Pays-Bas : Radiologie.

          Portugal : Radiologia.

          France

          Neuropsychiatrie (rubrique européenne : "Neuropsychiatrie").

          Allemagne : Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie).

          Belgique : Neuropsychiatrie-neuropsychiatrie.

          Grèce : neyrologia-cyxiatrikh.

          Italie : Neuropsichiatria.

          Luxembourg : Neuropsychiatrie.

          Pays-Bas : Psychiatry.

          France

          Psychiatrie, option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (rubrique européenne : "Psychiatrie infantile").

          Allemagne : Kinder-und jugendpsychiatrie.

          Danemark : Bornepsykiatri.

          Grèce : Paidocnxiatrixh.

          Irlande : Child and adolescent psychiatry.

          Italie : Neuropsichiatria infantile.

          Luxembourg : Psychiatrie infantile.

          Portugal : Pedopsiquiatria.

          Royaume-Uni : Child and adolescent psychiatrie.

          France

          Stomatologie (rubrique européenne : "Stomatologie").

          Espagne : Estomatologia.

          Italie : odontostomatologia.

          Luxembourg : Stomatologie.

          Portugal : Estomatologia.

          (1) Relatives aux médecins ne bénéficiant pas des dispositions prévues aux titres Ier et II.

CLAUDE ÉVIN