Il est interdit de fumer pendant le chargement des coups de mine et d'approcher toute flamme de l'orifice d'un trou en chargement.

Les trous doivent être placés et orientés de manière à ne pouvoir rencontrer un trou déjà chargé ou en cours de chargement, un trou raté, un trou ayant fait canon ou un fond de trou, en respectant les prescriptions de l'article 27. Les trous de mine ne doivent être chargés que le plus tard possible avant le tir.

Avant le chargement d'un coup de mine, le trou doit être curé pour enlever les débris de toute nature qu'il peut contenir.

Le diamètre du trou doit être, dans toutes ses sections, légèrement supérieur au diamètre des cartouches utilisées. On doit, avant le chargement, s'assurer avec un bourroir calibré que la cartouche pourra s'enfoncer librement et complètement. Les cartouches sont ensuite poussées doucement à l'aide du bourroir ou descendues avec précaution dans le trou ; il est interdit de les introduire de force ou de les écraser. On ne doit pas charger dans un même trou des explosifs de classes différentes.

Les bourroirs doivent être exclusivement en bois ou en toute autre matière dont l'usage serait autorisé par le ministre chargé des mines.

La charge doit, à défaut d'une cartouche unique, être constituée par une file de cartouches étroitement en contact ou toutes reliées entre elles par un cordeau détonant. Tout autre tir avec vide entre les cartouches n'est autorisé qu'avec les explosifs désignés par le ministre chargé des mines et dans les conditions fixées par lui.

Le détonateur doit être placé à l'une des extrémités de la charge, soit du côté du bourrage (amorçage antérieur), soit du côté du fond du trou (amorçage postérieur) ; toute position intermédiaire est interdite.

Sauf le cas de dynamite gelée, toute cartouche amorcée et non utilisée doit être séparée du détonateur et mise en lieu sûr.

Lorsque l'on emploie la poudre noire avec allumage à la mèche, la cartouche reliée à la mèche doit être obligatoirement la dernière cartouche introduite.

Les dispositifs spéciaux, le bourrage pneumatique au sable ne peuvent être employés qu'après autorisation de l'ingénieur en chef des mines.

Dans le cas d'obturation par des matériaux de bourrage, la colonne de bourres doit remplir la section entière du trou de mine avec un minimum de 0,12 mètre de longueur, quelle que soit la profondeur du trou.

Toutefois, lorsque l'on utilise la poudre noire, la longueur du bourrage doit être égale au moins au tiers de la profondeur du trou, avec un minimum de 0,20 mètre et sans qu'il soit nécessaire de dépasser 0,50 mètre.

Les premières bourres doivent être tassées doucement, le bourrage est ensuite progressivement plus énergique ; toutefois l'utilisation de la massette est interdite.

Paragraphe 1er. - Il est interdit d'abandonner sans surveillance un coup de mine chargé non tiré. Dans les carrières souterraines, le torpillage des piliers résiduels peut faire l'objet de dérogations à l'article 10, 1er alinéa 1ère et 2ème phrases), et au présent paragraphe, qui sont accordées par l'ingénieur en chef des mines dans les conditions fixées par une consigne approuvée par lui.

Paragraphe 2. - Que l'allumage ait été tenté ou non, le bourrage et, le cas échéant, la charge d'aucun coup de mine ne doivent être retirés. Toutefois, il peut être dérogé à ces interdictions dans certaines circonstances et conformément à une consigne spéciale approuvée par l'ingénieur en chef des mines.

Le préfet peut, sur la proposition de l'ingénieur en chef de mines, imposer des règles spéciales pour la protection des agglomérations, constructions, canalisation et ouvrages d'art, des eaux minérales, des sources et nappes d'eau qui alimentent les villes, villages, hameaux et établissements publics.

Le chargement et le tir des coups de mine s'effectuent sous la surveillance et la responsabilité immédiate d'un préposé au tir qui est, soit la personne chargée de la conduite des travaux, soit une personne désignée par elle.

Tout préposé au tir doit être titulaire, soit d'un certificat d'aptitude au minage, soit d'un permis de tir délivré par l'exploitant après une formation professionnelle appropriée et un examen probatoire.

Avant l'allumage, le préposé au tir doit s'assurer personnellement que tous les ouvriers sont hors d'atteinte et poster des hommes munis au besoin de signaux acoustiques ou optiques pour interdire à toute personne le périmètre dangereux.

Le sautage des coups de mine peut être effectué, soit par l'allumage de mèches de sûreté, soit par un courant électrique, avec ou sans l'intermédiaire de cordeau détonant.

Sauf le cas d'évacuation d'un chantier ordonnée en cours d'allumage par un surveillant en exécution de l'article 17, troisième alinéa, on ne doit pas laisser sans le tirer dans la même volée un coup de mine chargé au voisinage d'un autre coup dont l'explosion pourrait l'enflammer ; toutefois, après un raté total d'allumage électrique, le tir par volées partielles est autorisé.

Lorsque le sautage de plusieurs coups de mine est réalisé au moyen de mèches réunies à leur extrémité dans une ou plusieurs boîtes-relais, le nombre de mèches reliées à la même boîte ne doit pas être supérieur au nombre indiqué par le fournisseur des boîtes.

Dans une même volée, le nombre d'allumages de mèches par un même préposé au tir ne peut être supérieur à 8. L'allumage des mèches d'une volée ne peut être confié à plus de deux préposés au tir, qui sont alors placés sous le contrôle direct d'un surveillant. Celui-ci, une fois prises les précautions prescrites à l'article 15, troisième alinéa, ordonne le commencement de l'allumage, puis l'évacuation du chantier par ces préposés au bout d'un temps fixé à l'avance, même si tous les allumages ne sont pas terminés.

Toute tentative de rallumage de mèche au cours de la mise à feu d'une volée est interdite.

Il est interdit de récupérer les boîtes-relais dans le délai qui s'écoule entre l'inflammation des mèches qui les réunissent aux coups de mine et l'explosion de ces coups.

Les longueurs des différentes mèches utilisées pour les sautages des coups d'une même volée doivent être telles que les explosions ou groupes d'explosions correspondant à chaque allumage de mèche par le préposé au tir puissent être facilement distingués. Ces longueurs sont fixées en fonction de la vitesse de combustion des mèches employées.

En tout cas, il doit y avoir au moins un mètre de mèche entre l'avant de la cartouche antérieure d'un trou de mine dont la charge est munie d'une mèche et son point d'allumage, et au moins 0,20 mètre de mèche hors de ce trou. De même la mèche servant à l'allumage d'un cordeau par détonateur doit avoir au moins un mètre de longueur.

L'ingénieur en chef des mines peut imposer à l'exploitant des essais systématiques de vérification des vitesses de combustion des mèches de sûreté.

Dans le tir électrique, la ligne de tir doit être constituée par des conducteurs isolés jusqu'à proximité immédiate du front et ne doit être mise en aucun de ses points en liaison électrique avec la terre. Les raccords dénudés des lignes de tir et des fils de détonateurs ou d'allumeurs ne doivent être en contact ni avec le terrain, ni avec le matériel.

En aucun cas la ligne de tir ne doit emprunter les mêmes tubes ou câbles que des conducteurs électriques destinés à d'autres usages, ni pouvoir venir intempestivement au contact de ces conducteurs.

La ligne de tir ne doit être raccordée aux fils de détonateurs ou d'allumeurs qu'après la mise à l'abri du personnel qui n'est pas indispensable à cette opération et le gardiennage des accès du périmètre dangereux ; elle ne doit pas l'être en cas d'orage déclaré ou menaçant. Sa vérification éventuelle immédiatement avant le tir au moyen d'un appareil électrique ne doit être faite que du poste de tir, après la mise à l'abri de tout le personnel sans distinction.

Si la source de courant est un exploseur ou tout autre engin autonome de mise à feu, l'organe de manoeuvre doit être conservé par le préposé au tir qui en est responsable et ne doit le mettre en place sur l'exploseur ou l'engin qu'au moment de bouter le feu. Les caractéristiques des exploseurs et engins autonomes de mise à feu et leurs conditions d'emploi et d'entretien doivent exclure tout risque de raté par défaut de puissance.

La ligne de tir ne doit alors pouvoir être mise sous tension que par l'intermédiaire d'une prise de courant et par la fermeture d'un interrupteur ; sauf au moment même de la mise à feu, celui-ci doit être laissé en position d'ouverture et, dans cette position, n'être relié à aucun des conducteurs issus de la source. L'interrupteur et le socle de la prise de courant doivent être enfermés dans un même coffret dont le préposé au tir a seul la clé. La clé n'est mise en place sur le coffret par le préposé au tir qu'immédiatement avant le tir, l'élément mobile de la prise de courant n'est réuni au socle de celle-ci que pour le tir et débranché aussitôt après. Si le coffret est métallique, il doit être mis à la terre de façon permanente.

L'ingénieur en chef des mines peut autoriser tout autre dispositif de connexion en deux temps offrant une sécurité équivalente.

Les conditions d'emploi des détonateurs à retard et du cordeau détonant sont fixées par un arrêté du ministre chargé des mines.

L'autorisation ne peut être donnée que dans les exploitations ayant à débiter des blocs durs et compacts, non susceptibles d'une trop grande fragmentation.

La calote d'argile ou de terre humide doit être rigoureusement exempte de pierres ou fragments de roche et avoir au moins 15 cm d'épaisseur.

Aucune personne, aucun approvisionnement d'explosif, aucun coup de mine chargé non destiné à être tiré dans la même volée ne doit se trouver au moment du tir dans un rayon d'au moins 25 mètres de la charge.

Les conditions d'exécution de ces tirs doivent être définies par une consigne ; celle-ci précise notamment les disciplines à observer pour satisfaire aux dispositions ci-dessus et les précautions à prendre pour éviter les risques d'accident par éboulements ou chutes de blocs voisins sous l'effet du souffle des tirs.

Les tirs à l'anglaise sont interdits pour l'abattage de la masse ou le purgeage des fronts.

Ces tirs ne peuvent être exécutés que conformément à une consigne approuvée par l'ingénieur en chef des mines ; celle-ci précise notamment les conditions d'exploration préalable de la fissure, de préparation, de chargement et, s'il y a lieu, de bourrage du coup de mine.

L'usage d'explosifs de la classe III (chloratés et perchloratés) dans les tirs-fissure ou tirs-fente est interdit.

L'emploi des explosifs de classe III (chloratés et perchloratés) est interdit pour le pochage des trous de mine ou le chargement de la mine pochée.

Par dérogation aux articles 8 et 12 ci-dessus, les tirs successifs de pochage à l'explosif peuvent ne comporter aucun bourrage.

Le refroidissement peut aussi être réalisé à l'aide d'insufflations successives d'air comprimé, mais dans ce cas le délai d'attente après le tir est porté à deux heures.

A défaut du refroidissement de la poche par un courant d'eau ou d'air, il doit s'écouler douze heures au moins entre chaque tir de pochage et l'introduction d'une nouvelle charge.

Par dérogation à l'article 5, le chargement définitif après pochage peut être effectué en versant à nu dans le trou de mine de la poudre noire en grains ou de l'explosif au nitrate d'ammoniaque en grains (classe V), à condition de faire usage d'un entonnoir en cuivre ou matière plastique, muni d'un tube de même nature de longueur suffisante pour atteindre la chambre et empêcher la poudre ou l'explosif d'adhérer aux parois du trou d'accès ; l'angle de l'axe de ce trou avec la verticale ne doit pas dépasser 45°.

L'amorçage de la mine pochée définitive doit être fait exclusivement au cordeau détonant ; un bon contact doit être assuré entre la charge et le cordeau.

Le débourrage ne doit commencer qu'une heure au moins après la mise à feu infructueuse ; il doit être arrêté dès que le tampon de couleur spéciale est atteint.

Une cartouche amorcée au cordeau détonant est alors introduite doucement au contact du tampon de papier coloré et le trou est obturé par un bourrage semblable au précédent ; cette cartouche est mise à feu avec les précautions habituelles.

Paragraphe 2. - Le débourrage des tirs successifs de pochage est autorisé suivant la même technique, mais, dans ce cas, un tampon de foin humide de 10 cm d'épaisseur ou un tampon amortisseur équivalent doit avoir été intercalé entre la dernière cartouche et le tampon de papier de couleur vive dont l'épaisseur peut être réduite à 2 ou 3 cm.

Par dérogation à l'article 13, les trous des coups de mine ratés, amorcés au cordeau détonant, peuvent être débourrés, déchargés et rechargés dans les conditions fixées par la consigne prévue ci-dessus.

Par contre, les trous ayant fait canon et les fonds de trou ne doivent jamais être rechargés.

Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, un ouvrier ne doit pas porter simultanément plus de deux cartouches en charge.

Si les cartouches sont certifiées par le fournisseur conformes à un type approuvé par le ministre chargé des mines :

1° Le poids maximum de chaque cartouche en charge ne doit pas dépasser le poids limite fixé par la décision d'approbation ;

2° Le poids maximum de cartouches en charge simultanément portées par un ouvrier ne peut dépasser 10 kg dans les carrières à ciel ouvert, 2400 grammes dans les carrières souterraines.

Si les cartouches ne sont pas certifiées par le fournisseur conformes à un type approuvé par le ministre chargé des mines, le poids maximum de chaque cartouche en charge ne doit pas dépasser 450 grammes.

Le trempage dans l'oxygène liquide ne peut être effectué qu'à proximité du chantier.

Les gants utilisés par les ouvriers pour la manipulation des cartouches ne doivent servir qu'à cet usage, à l'exclusion de tout autre travail.

Paragraphe 2. - Ces récipients doivent être manipulés avec précautions, de manière à éviter tout choc et toute projection de liquide.

Paragraphe 3. - Le transport de personnel, d'explosifs permanents, de détonateurs ou d'autres artifices de mise à feu est interdit dans une cage contenant de l'oxygène liquide.

Paragraphe 4. - Le transport de personnel, d'explosifs permanents, de détonateurs ou d'autres artifices de mise à feu est interdit sur un véhicule transportant de l'oxygène liquide, exception faite seulement pour le conducteur si le véhicule est automoteur.

Si un wagonnet transportant de l'oxygène liquide est attaché à un train de personnel, il ne doit pas être attelé directement à un véhicule transportant le personnel.

Paragraphe 2 - Les vases de trempage doivent être nettoyés périodiquement après évaporation totale de l'oxygène liquide qu'ils contiennent encore.

Paragraphe 2. - Le logement de l'extrémité de la mèche ou de l'allumeur doit être pratiqué avant trempage au moyen d'une broche spéciale sur une des extrémités de la cartouche ; cette extrémité doit être placée au fond du vase de trempage.

Paragraphe 3. - Les cartouches absorbantes ne doivent être mises à tremper qu'au moment de leur emploi et à proximité du chantier.

Paragraphe 4. - Il est interdit de mettre à tremper une cartouche munie de sa mèche.

Paragraphe 5. - Le trempage doit être effectué jusqu'à saturation. La durée de trempage et la durée de vie utile de la cartouche trempée sont précisées par l'exploitant pour chaque type de cartouche.

Paragraphe 6. - Les cartouches trempées doivent être transportées dans le vase à tremper jusqu'au lieu de chargement, de façon à réduire au minimum la manipulation de cartouches sorties du vase.

Paragraphe 1er. - Pour le tir à la mèche, il ne peut être fait usage que de mèches spéciales qui ne soient pas sujettes, dans l'oxygène, à des accélérations de combustion ; les conditions techniques imposées aux mèches, à cet effet, sont fixées par la consigne prévue à l'article 36.

Paragraphe 2. - Dans le cas du tir à la mèche, la cartouche amorcée doit être obligatoirement la première du côté du bourrage.

Pendant le chargement et le bourrage, les ouvriers doivent éviter de se placer en face d'un trou de mise en cours de bourrage ou déjà bourré.

Les tirs de coups de mine dans des trous contenant de l'eau ne sont exécutés que dans des conditions précisées par la consigne prévue à l'article 36.

Les tirs par mines profondes verticales à l'oxygène liquide ne peuvent avoir lieu que dans les conditions fixées aux articles 49, 50, 51 (paragraphe 2), 53 et 54.

Paragraphe 1er. - Le temps qui s'écoule entre le début du chargement du premier coup de mine d'une volée et la mise à feu de celle-ci ne doit pas être supérieur à la durée de vie utile des cartouches.

Paragraphe 2. - Si la durée de vie utile des cartouches a été dépassée au moment où l'on va mettre à feu, la volée ne doit pas être tirée. La foration de nouveaux trous et le tir d'autres mines sont interdits pendant un délai d'une heure à partir du chargement du dernier coup.

Si l'on a fait usage de boîtes-relais ;

Si la volée comporte plus de huit coups de mine ;

Si l'on n'a pas entendu distinctement le nombre d'explosions prévu ; dans ce dernier cas, la surveillance doit être immédiatement avisée.

Un coup de mine ayant débourré sous la pression de l'oxygène doit être assimilé à un coup de mine ayant fait canon.

Le tir par mines verticales de plus de 6 mètres de longueur est réglementé par arrêté ministériel.

Le creusement des fourneaux de mines est soumis aux règles de sécurité applicables au creusement des galeries souterraines.

La quantité d'explosif de chaque charge doit être calculée par un ingénieur spécialisé.

L'amorçage des charges est fait exclusivement au cordeau détonant, à raison d'un cordeau par charge. L'ensemble des charges est allumé par un seul cordeau-maître.

Les tirs par charges creuses doivent être réglés dans chaque exploitation par un arrêté préfectoral pris sur la proposition de l'ingénieur en chef des mines, après approbation du ministre chargé des mines sur l'avis du conseil général des mines.