Article 1
Version en vigueur du 08/05/2010 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 mai 2010 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime, est fixée en annexe du présent arrêté.
Article 2
Version en vigueur du 08/05/2010 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 mai 2010 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1Parmi les races mentionnées à l'article 1er, les races locales, les races à petits effectifs et les races menacées définies aux articles 3, 4 et 5 constituent des ressources zoogénétiques présentant un intérêt particulier pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel ou pour l'aménagement du territoire au sens de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime.
Pour ces races, l'organisation de la sélection sur le territoire français est collective et se matérialise par la tenue d'un livre généalogique par un organisme agréé, sauf dérogation accordée après avis de la Commission nationale d'amélioration génétique.
Dans le cas d'une race internationale, la gestion zootechnique sur le territoire français est assurée depuis au moins cinq générations d'animaux.
Article 3
Version en vigueur du 08/05/2010 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 mai 2010 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1Une race est dite locale, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si des liens suffisants avec un territoire spécifique sont démontrés, notamment si 30 % des effectifs sont situés dans un seul département ou 70 % dans trois départements limitrophes deux à deux.
Les effectifs sont ceux des femelles reproductrices présentes sur le territoire national selon les données du dernier recensement agricole.
La liste des races mentionnées à l'article 1er, qui répondent aux conditions du présent article, est fixée en annexe du présent arrêté.
Article 4
Version en vigueur du 08/05/2010 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 mai 2010 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1Une race est dite à petits effectifs, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si elle présente sur le territoire national un effectif de moins de 5 000 femelles reproductrices pour les bovins, de 8 000 pour les ovins et caprins et de 1 000 pour les porcins.
Ces effectifs sont déterminés à partir des données du dernier recensement agricole et éventuellement complétés par ceux de l'institut technique en charge de l'espèce concernée.
La liste des races mentionnées à l'article 1er, qui répondent aux conditions du présent article, est fixée en annexe du présent arrêté.
Article 5
Version en vigueur du 08/08/2007 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 août 2007 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
I. - Une race est dite menacée si elle répond à l'une des conditions suivantes :
- son effectif global ou celui de ses reproducteurs actifs est insuffisant ;
- le programme de conservation ou d'amélioration génétique mis en oeuvre met en danger la diversité génétique intraraciale ;
- un cas de force majeure met en péril sa gestion zootechnique.
Ces éléments sont notamment évalués au moyen d'indicateurs dont les valeurs sont issues des systèmes nationaux d'information génétique mentionnés à l'article D. 653-6.
II. - Une race menacée au sens du paragraphe I peut, sur décision du ministre chargé de l'agriculture et après avis de la Commission nationale d'amélioration génétique, faire l'objet de mesures particulières au titre de la préservation des ressources génétiques animales.
Article 6
Version en vigueur du 08/08/2007 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 août 2007 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
L'arrêté du 1er octobre 2004 relatif à la reconnaissance officielle des races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine faisant l'objet d'un élevage sur le territoire national est abrogé.
Article 7
Version en vigueur du 08/08/2007 au 13/05/2015Version en vigueur du 08 août 2007 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe
Version en vigueur du 26/07/2013 au 13/05/2015Version en vigueur du 26 juillet 2013 au 13 mai 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Modifié par Arrêté du 16 juillet 2013 - art.LISTE DES RACES RECONNUES DES ESPÈCES BOVINE, OVINE, CAPRINE ET PORCINE, DES RACES LOCALES ET DES RACES À PETITS EFFECTIFS DE CES MÊMES ESPÈCES
I. - Espèce bovineRACES RECONNUES
RACES LOCALES
RACES À PETITS EFFECTIFS
Abondance
Abondance
Armoricaine
Armoricaine
Armoricaine
Aubrac
Aubrac
Aurochs-reconstitué (néo-aurochs)
Aurochs-reconstitué
Bazadaise
Bazadaise
Bazadaise
Béarnaise
Béarnaise
Béarnaise
Blanc Bleu
Bleue de Bazougers
Bleue de Bazougers
Bleue de Bazougers
Bleue du Nord
Bleue du Nord
Bleue du Nord
Blonde d'Aquitaine
Bordelaise
Bordelaise
Brahman
Brahman
Bretonne pie noire
Bretonne pie noire
Bretonne pie noire
Brune
Canadienne
Casta (Aure et Saint-Girons)
Casta
Casta
Charolaise
Corse
Corse
Créole
Créole
De Combat (espagnole brava)
De Combat
De Combat
Ferrandaise
Ferrandaise
Ferrandaise
Froment du Léon
Froment du Léon
Froment du Léon
Gasconne
Gasconne
Hereford
Hérens
Hérens
Inra 95
Inra 95
Jersiaise
Limousine
Lourdaise
Lourdaise
Lourdaise
Maraîchine
Maraîchine
Maraîchine
Mirandaise (Gasconne aréolée)
Mirandaise
Mirandaise
Montbéliarde
Nantaise
Nantaise
Nantaise
Normande
Parthenaise
Parthenaise
Pie rouge des plaines
Pie rouge des plaines
Prim'Holstein
Raço di Bioù (Camargue)
Raço di Bioù
Rouge flamande (Rouge du Nord)
Rouge flamande
Rouge flamande
Rouge des prés (Maine-Anjou)
Rouge des prés
Salers
Salers
Saosnoise
Saosnoise
Saosnoise
Simmental française
Tarentaise (Tarine)
Tarentaise
Villard de Lans
Villard de Lans
Villard de Lans
Vosgienne
Vosgienne
Vosgienne
II. - Espèce ovineRACES RECONNUES
RACES LOCALES
RACES À PETITS EFFECTIFS
Aure et Campan (Auroise)
Aure et Campan
Avranchin
Avranchin
Avranchin
Barégeoise
Barégeoise
Barégeoise
Basco-béarnaise
Basco-béarnaise
Belle Ile (race de Deux)
Belle Ile
Belle Ile
Berrichon du Cher (BCF)
Berrichon du Cher
Berrichon de l'Indre
Berrichon de l'Indre
Berrichon de l'Indre
Bizet
Bizet
Blanc du Massif central
Blanc du Massif central
Bleu du Maine
Bleu du Maine
Bleu du Maine
Boulonnaise
Boulonnaise
Boulonnaise
Brigasque (Brigasca)
Brigasque
Brigasque
Castillonnaise
Castillonnaise
Castillonnaise
Caussenarde des Garrigues
Caussenarde des Garrigues
Caussenarde des Garrigues
Causses du Lot
Causses du Lot
Charmoise
Charmoise
Clun Forest
Clun Forest
Corse (race ovine corse)
Corse
Cotentin
Cotentin
Cotentin
Dorset Down
Dorset Down
Est à laine mérinos
Est à laine mérinos
Finnoise
Finnoise
Grivette
Grivette
Hampshire
Ile-de-France (OIF)
Inra 401 (Romane)
Lacaune lait
Lacaune lait
Lacaune viande
Lacaune viande
Landaise (Landes de Gascogne)
Landaise
Landaise
Landes de Bretagne (Landes de l'Ouest)
Landes de Bretagne
Landes de Bretagne
Limousine
Limousine
Lourdaise
Lourdaise
Lourdaise
Manech noire (Manech tête noire)
Manech tête noire
Manech rousse (Manech tête rousse)
Manech tête rousse
Martinik (OMK)
Martinik
Martinik
Mérinos d'Arles (Mérinos de la Crau, métis)
Mérinos d'Arles
Mérinos de Rambouillet
Mérinos de Rambouillet
Mérinos de Rambouillet
Mérinos précoce
Mérinos précoce
Montagne noire
Montagne noire
Montagne noire
Mourerous (Peone, Guillaume)
Mourerous
Mouton charollais
Mouton vendéen
Mouton vendéen
Noir du Velay
Noir du Velay
Ouessant
Ouessant
PréAlpes du Sud
PréAlpes du Sud
Raïole (Rayole)
Raïole
Raïole
Rava
Rava
Romanov
Romanov
Rouge de l'Ouest
Rouge du Roussillon
Rouge du Roussillon
Rouge du Roussillon
Roussin de la Hague (Roussin)
Roussin de la Hague
Solognote
Solognote
Solognote
Southdown (français)
Southdown
Southdown
Suffolk
Tarasconnaise
Tarasconnaise
Texel
Thônes et Marthod
Thônes et Marthod
Thônes et Marthod
III. - Espèce caprineRACES RECONNUES
RACES LOCALES
RACES À PETITS EFFECTIFS
Alpine (alpine chamoisée)
Angora
Angora
Boer
Corse
Corse
Créole (cabri créole)
Créole
Des Fossés
Des Fossés
Des Fossés
De Lorraine
De Lorraine
De Lorraine
Du Massif central
Du Massif central
Du Massif central
Péï
Péï
Péï
Poitevine (du Poitou)
Poitevine
Poitevine
Provençale (payse, commune provençale)
Provençale
Provençale
Pyrénéenne (des Pyrénées)
Pyrénéenne
Pyrénéenne
Rove (du Rove)
Rove
Rove
Saanen (alpine saanen)
IV. - Espèce porcineRACES RECONNUES
RACES LOCALES
RACES À PETITS EFFECTIFS
Créole de Guadeloupe (cochon Planche)
Créole de Guadeloupe
Créole de Guadeloupe
Cul noir limousin
(porc de Saint-Yrieix, périgourdin,
Cul noir, Limousin)
Cul noir limousin
Cul noir limousin
Duroc
Gascon (Gasconne)
Gascon
Gascon
Landrace français (Landrace)
Large White
Mei-Shan (Chinois)
Nustrale (Corse)
Nustrale
Nustrale
Pie noir du pays Basque (basque, bigourdan, béarnais, basco-béarnais, navarrin)
Pie noir du pays Basque
Pie noir du pays Basque
Piétrain
Porc blanc de l'Ouest
Porc blanc de l'Ouest
Porc blanc de l'Ouest
Porc de Bayeux
Porc de Bayeux
Porc de Bayeux
Arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire.
Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 mai 2015
NOR : AGRP0761512A
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Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Vu le code rural, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ; Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique en date du 26 juin 2007 ; Sur proposition du directeur général des politiques économique, européenne et internationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
des politiques économique,
européenne et internationale,
J.-M. Aurand