Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement

en vigueur au 11/05/2026en vigueur au 11 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 mai 2007

NOR : ATEN0100423A

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Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu la directive n° 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 modifiée concernant la conservation des oiseaux sauvages, notamment son article 4 et son annexe I ;
Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 414-1-II ;
Vu le code rural, notamment son article R. 214-16 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrête :

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 30/01/2002Version en vigueur depuis le 30 janvier 2002


    Les espèces d'oiseaux sauvages justifiant la désignation de zones de protection spéciale au titre de l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement figurent à l'annexe au présent arrêté.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 30/01/2002Version en vigueur depuis le 30 janvier 2002


    La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe

    Version en vigueur depuis le 07/05/2007Version en vigueur depuis le 07 mai 2007

    Modifié par Arrêté du 19 avril 2007, v. init.

    NOM FRANÇAIS

    NOM SCIENTIFIQUE

    GAVIIDAE

    Plongeon catmarin

    Plongeon arctique

    Plongeon imbrin

    Gavia stellata.

    Gavia arctica.

    Gavia immer.

    PODICIPEDIDAE

    Grèbe esclavon

    Podiceps auritus.

    PROCELLARIIDAE

    Puffin cendré

    Puffin des Baléares

    Puffinus Yellkouan.

    Calonectris diomedea.

    Puffinus mauretanicus.

    Puffin yelkouan.

    HYDROBATIDAE

    Océanite tempête

    Oceanodroma leuchorhoa

    Hydrobates pelagicus.

    Océanite culblanc.

    PHALACROCORACIDAE

    Cormoran huppé de Desmarest

    Phalacrocorax aristotelis desmarestii.

    ARDEIDAE

    Butor étoilé

    Blongios nain

    Bihoreau gris

    Crabier chevelu

    Aigrette garzette

    Grande Aigrette

    Héron pourpré

    Botaurus stellaris.

    Ixobrychus minutus.

    Nycticorax nycticorax.

    Ardeola ralloides.

    Egretta garzetta.

    Ardea alba.

    Ardea purpurea.

    CICONIIDAE

    Cigogne noire

    Cigogne blanche

    Ciconia nigra.

    Ciconia ciconia.

    THRESKIORNITHIDAE

    Ibis falcinelle

    Spatule blanche

    Plegadis falcinellus.

    Platalea leucorodia.

    PHOENICOPTERIDAE

    Flamant rose

    Phoenicopterus ruber.

    ANATIDAE

    Cygne de Bewick

    Cygne chanteur

    Bernache nonnette

    Fuligule nyroca

    Harle piette

    Erismature à tête blanche

    Cygnus columbianus.

    Cygnus cygnus.

    Branta leucopsis.

    Aythya nycoca.

    Mergellus albellus.

    Oxyura leucocephala.

    ACCIPITRIDAE

    Bondrée apivore

    Elanion blanc

    Milan noir

    Milan royal

    Pygargue à queue blanche

    Gypaète barbu

    Vautour percnoptère

    Vautour fauve

    Vautour moine

    Circaète Jean-le-Blanc

    Busard des roseaux

    Busard Saint-Martin

    Busard cendré

    Autour des palombes de Corse

    Aigle pomarin

    Aigle criard

    Aigle royal

    Aigle botté

    Aigle de Bonelli

    Pernis apivorus.

    Elanus caeruieus.

    Milvus migrons.

    Mifvus milvus.

    Haliaeetus albicilla.

    Gypaetus barbotus.

    Neophron percnopterus.

    Gyps fulvus.

    Aegypius monachus.

    Circaetus gallicus.

    Circus aeruginosus.

    Circus cyaneus.

    Circus pygargus.

    Accipiter gentilis arrigonii

    Aquila pomarina.

    Aquila clanga.

    Aquila chrysaetos.

    Hieraaetus pennatus.

    Hieraaetus fasciatus.

    PANDIONIDAE

    Balbuzard pêcheur

    Pandion haliaetus.

    FALCONIDAE

    Faucon crécerellette

    Faucon émerillon

    Faucon d'Eléonore

    Faucon pèlerin

    Falco vespertinus

    Falco naumanni.

    Falco columbarius.

    Falco eleonorae.

    Falco peregrinus.

    Faucon Kobez.

    TETRAONIDAE

    Gélinotte des bois

    Lagopède alpin

    Tétras lyre

    Grand Tétras

    Bonasa bonasia.

    Lagopus mutus pyrenaicus et helveticus.

    Tetrao tetrix.

    Tetrao urogallus.

    PHASIANIDAE

    Perdrix bartavelle

    Perdrix grise ²de montagne²

    Alectoris graeca.

    Perdrix perdrix hispaniensis et italica.

    RALLIDAE

    Marouette ponctuée

    Marouette poussin

    Marouette de Baillon

    Râle des genêts

    Talève sultane

    Porzana porzana.

    Porzana parva.

    Porzana pusilla.

    Crex crex.

    Porphyrio porphyrio.

    GRUIDAE

    Grue cendrée

    Grus grus.

    OTIDIDAE

    Outarde canepetière

    Tetrax tetrax.

    RECURVIROSTRIDAE

    Echasse blanche

    Avocette élégante

    Himantopus himantopus.

    Recurvirostra avosetta.

    BURHINIDAE

    Œdicnème criard

    Burhinus oedicnemus.

    GLAREOLIDAE

    Glaréole à collier

    Glareola pratincola.

    CHARADRIIDAE

    Pluvier guignard

    Pluvier doré

    Charadrius alexandrinus

    Eudromias morinellus.

    Pluvialis apricaria.

    Gravelot à collier interrompu.

    SCOLOPACIDAE

    Combattant varié

    Bécassine double

    Barge rousse

    Chevalier sylvain

    Chevalier bargette

    Phalarope à bec étroit

    Philomachus pugnax.

    Gallinago media.

    Limosa lapponica.

    Tringa glareola.

    Tringa cinerea.

    Phalaropus lobatus.

    LARIDAE

    Mouette mélanocéphale

    Goéland railleur

    Goéland d'Audouin

    Larus minutus.

    Larus melanocephalus.

    Larus genei.

    Larus audouinii.

    Mouette pygmée.

    STERNIDAE

    Sterne hansel

    Sterne caspienne

    Sterne caugek

    Sterne de Dougall

    Sterne pierregarin

    Sterne arctique

    Sterne naine

    Guifette moustac

    Guifette noire

    Sterna nilotica.

    Sterna caspia.

    Sterna sandvicensis.

    Sterna dougallii.

    Sterna hirundo.

    Sterna paradisaea.

    Sterna albifrons.

    Chlidonias hybridus.

    Chlidonias niger.

    PTEROCLIDIDAE

    Ganga catla

    Pterocles alchata.

    STRIGIDAE

    Grand-duc d'Europe

    Chevêchette d'Europe

    Hibou des marais

    Chouette de Tengmalm

    Bubo bubo.

    Glaucidium passerinum.

    Asio flammeus.

    Aegolius funereus.

    CAPRIMULGIDAE

    Engoulevent d'Europe

    Caprimulgus europaeus.

    ALCEDINIDAE

    Martin-pêcheur d'Europe

    Alcedo atthis.

    CORACIIDAE

    Rollier d'Europe

    Coracias garrulus.

    PICIDAE

    Pic cendré

    Pic noir

    Pic mar

    Pic à dos blanc

    Pic tridactyle

    Picus canus.

    Dryocopus martius.

    Dendrocopos medius.

    Dendrocopos leucotos.

    Picoides tridactylus.

    ALAUDIDAE

    Alouette calandre

    Alouette calandrelle

    Cochevis de Thékla

    Alouette lulu

    Melanocorypha calandra.

    Calandrella brachydactyla.

    Galerida theklae.

    Lullula arborea.

    MOTACILLIDAE

    Pipit rousseline

    Anthus campestris.

    TURDIDAE

    Gorgebleue à miroir

    Luscinia svecica.

    SYLVIIDAE

    Lusciniole à moustaches

    Phragmite aquatique

    Fauvette sarde

    Fauvette pitchou

    Acrocephalus melanopogon.

    Acrocephalus paludicola.

    Sylvia sarda.

    Sylvia undata.

    MUSCICAPIDAE

    Gobemouche nain

    Gobemouche à collier

    Ficedula parva.

    Ficedula albicollis.

    SITTIDAE

    Sittelle corse

    Sitta whiteheadi.

    LANIIDAE

    Pie-grièche écorcheur

    Pie-grièche à poitrine rose

    Lanius collurio.

    Lanius minor.

    CORVIDAE

    Crave à bec rouge

    Pyrrhocorax pyrrhocorax.

    EMBERIZIDAE

    Bruant ortolan

    Emberiza hortulana.


Fait à Paris, le 16 novembre 2001.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice de la nature et des paysages,
C. Barret