Arrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant

abrogée depuis le 09/06/2009abrogée depuis le 09 juin 2009

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 09 juin 2009

NOR : MENR9900444A

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Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant,

  • a modifié les dispositions suivantes

  • Article 2

    Version en vigueur du 16/03/1999 au 09/06/2009Version en vigueur du 16 mars 1999 au 09 juin 2009

    Abrogé par Décret n°2006-672 du 8 juin 2006 - art. 17 (Ab), art. 18 (V)

    Le directeur de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Claude Allègre