Art. 1er. - Les formations énoncées ci-après, dispensées par l'Association régionale pour la formation aux métiers du sport et des loisirs (A.R.F.M.S.L.), sise 55, rue Amiral-Cécille, B.P. 1358, 76179 Rouen Cedex,
sont agréées pour trois ans au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit :
- préparations au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (B.E.E.S.), parties commune et spécifiques (durée du cycle : un an, sauf activités équestres : deux ans) ;
- préparation au brevet d'éducateur sportif du deuxième degré (B.E.E.S.),
parties commune et spécifiques (durée du cycle : deux ans).

Art. 2. - Sous réserve que les conditions qui ont conduit à en accorder le bénéfice continuent d'être remplies, les formations dispensées dans les établissements d'enseignement désignés ci-dessous sont agréées, sans limitation de durée, au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit :
1. Centre d'éducation populaire et de sport (C.R.E.P.S.), chemin de la Sposata, B.P. 588, 20189 Ajaccio Cedex 2 :
- préparations aux brevets d'Etat d'éducateur sportif (B.E.E.S.) des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le cycle du premier degré, sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le cycle du deuxième degré) ;
2. C.R.E.P.S. d'Aquitaine, 653, cours de la Libération, 33405 Talence Cedex :
- préparations aux B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le premier degré sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le deuxième degré) ;
3. C.R.E.P.S. de Boulouris-Côte d'Azur, 346, boulevard des Mimosas, 83700 Saint-Raphaël :
- préparations aux B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le premier degré sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le deuxième degré) ;
4. C.R.E.P.S. de Franche-Comté, B.P. 2, 39130 Doucier :
- préparations au B.E.E.S. du premier degré, parties commune et spécifiques (durée un an, sauf activités équestres deux ans) ;
5. C.R.E.P.S. de Dinard-Bretagne, 24, rue des Marettes, B.P. 136, 35802 Dinard Cedex :
- préparations au B.E.E.S. du premier degré, parties commune et spécifiques (durée un an, sauf activités équestres deux ans) ;
6. C.R.E.P.S. de Reims, route de Bezannes, B.P. 107, 51054 Reims Cedex :
Préparations aux :
- B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques ; - diplôme d'Etat aux fonctions d'animation (D.E.F.A.) ;
- brevet d'Etat d'animateur-technicien d'éducation populaire (B.E.A.T.E.P.) ;
- concours externe d'éducateur territorial des activités physiques et sportives ;
Durée des cycles :
- un an pour les cycles de niveau 4 sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres, le D.E.F.A. et le cycle de niveau 2 ;
7. Ecole nationale de ski et d'alpinisme (E.N.S.A.), 35, route du Bouchet,
B.P. 24, 74401 Chamonix Cedex :
Préparations aux :
- B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques ; - brevet d'Etat des métiers sportifs de la montagne (durée premier degré un an, deuxième degré : deux ans) ;
- brevet de pisteur-secouriste du deuxième degré (durée : un an).

Art. 3. - A l'expiration du délai prévu à l'article 1er, l'application desdites dispositions ne pourra éventuellement être reconduite qu'après un nouvel examen de la situation de l'organisme concerné et sur sa demande.

Art. 4. - Le directeur de la sécurité sociale au ministère du travail et des affaires sociales et le délégué aux formations au ministère de la jeunesse et des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet le 1er septembre 1996 et sera publié au Journal officiel de la République française.