Arrête:

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................

Art. 2. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < >) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < >) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................

Art. 3. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < > (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................

Art. 4. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés d'ail désignées ci-après:

Art. 5. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après:

Aubergine: Baren, Giniac, Longue d'Avignon et son synonyme Violette longue d'Avignon, Longue hâtive et son synonyme Violette longue hâtive, Marfa,
Prélane et Ronde de Valence.
Betterave potagère: Crapaudine.
Carotte: Amsdor, Boltex, Bureau, La Productive et son synonyme Demi-Longue La Productive, Nandor, Predor, Tancar, Tiana, Touchon, Vigor.
Chicorée frisée: Grosse pommant seule, Sanda.

Chicorée scarole: Argentée Mirabel, Blonde à coeur plein, Ronde verte à coeur plein, Vicor.
Chou-fleur: Deniela.
Concombre: Avir, Le Généreux, Long anglais et son synonyme Vert long anglais épineux, Marketer.
Cornichon: de Bourbonne et son synonyme amélioré de Bourbonne, de Massy et son synonyme Vert de Massy. Fin de Meaux, Vert petit de Paris et son synonyme National.
Haricot nain: Alcade, Amilcar, Antigone, Coco Blanc Gautier, Coco nain blanc précoce et son synonyme Coco de Carpentras, Constant, Coquette, de Rocquencourt, Etalon, Farno, Janus, Kinghorn et son synonyme Roi des beurres, La Victoire, Maxinel, Médée, Michelet à longue cosse, Mistral, Orlinel,
Primel, Processor, Rachel, Royalnel, Supernor, Vernel.
Haricot rame: à cosse violette sans fil.
Laitue: Ballon, Barcarolle, Beaujolaise, Blonde de Paris, Blonde maraîchère, Cybèle, de Verrières et son synonyme d'hiver de Verrières, Dorée de printemps, Estiva, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or et son synonyme Gotte dorée, Grise maraîchère, Grosse blonde paresseuse, Kinemontepas, Madrilène,
Padana, Palmyran, Roméa, Sucrine, Têtue de Nîmes et son synonyme Cadière,
Trocadéro et ses synonymes Trocadéro à graine noire et La Préférée, Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère.
Lentille: Anicia.
Mâche: Coquille de Louviers, d'Italie à feuille de laitue, Ronde maraîchère, Verella, Verte de Cambrai, Verte de Louviers, Verte d'Etampes.
Melon: Fox, Gama, Haros, Troubadour.
Navet: Bency, Blanc dur d'hiver, Blanc plat hâtif à feuille entière et son synonyme Milan blanc, de Croissy et ses synonymes Demi-long de Croissy et Précoce de Croissy, Jaune boule d'or, Marteau et son synonyme des Vertus Marteau, Rouge plat hâtif à feuille entière et son synonyme Milan rouge,
Vedette.
Oignon: Printanier parisien.
Piment: Alamo, Cantarel, Doux italien, Ludo, Piquant d'Algérie.
Poireau: Açore, Atal, du Verdet et son synonyme Long géant du Verdet,
d'hiver de Saint Victor, Premier, Sélecta.
Pois: Abador, Arkel, Atisem, Auréole, Bamby, Carouby de Maussane, Douce Provence, Frisky, Supermangetout, Télévision, Tézierprime, Volontaire.
Radis: Bamba, Goya.
Tomate: Carma, Casaque rouge et son synonyme Red Jacket, Fandango, Fusca,
Juboline, Luca, Marmande hâtive et son synonyme Super Marmande, Marmande VR, Quatuor, Raf, Roma VF, Saint-Pierre.

Art. 6. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < > (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après:

Aubergine: de Barbentane et son synonyme Violette de Barbentane, de Toulouse et son synonyme Violette de Toulouse.
Carotte potagère: Courte améliorée à forcer et son synomyme de Saint Fiacre, de Carentan et son synonyme Demi-longue de Carentan, de la Halle, de Luc et son synonyme Demi-longue de Luc, de Meaux et son synonyme Longue lisse de Meaux, de Saint Valéry et son synonyme Longue de Saint-Valéry, Muscade.
Carotte fourragère: Blanche à collet vert hors terre, Jaune du Doubs et son synonyme Jaune obtuse du Doubs.
Chicorée frisée: de Louviers et son synonyme Fine de Louviers, de Meaux, de Ruffec, d'Eté à coeur jaune et son synonyme de Saint Laurent, d'hiver de Provence et son synonyme d'hiver de Saragna, Gloire de l'Exposition et son synonyme Très fine maraîchère, Grosse pancalière, Wallonne.
Chicorée scarole: Cornet de Bordeaux, Cornet d'Anjou, Géante maraîchère.
Chou cabus: Bacalan hâtif et son synonyme Hâtif de Saint Brieuc, Clause premier, Coeur de boeuf des Vertus et son synonyme Coeur de boeuf moyen de la Halle, Coeur de boeuf gros, de Noël, de Vaugirard d'hiver, Express, Nantais hâtif et son synonyme Nantais Colas, Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers et son synonyme Très hâtif de Louviers, Quintal d'Alsace et son synonyme Quintal de Strasbourg.
Chou de Milan: Court hâtif et son synonyme Marcellin, de la Saint-Jean et son synonyme très hâtif de la Saint-Jean, d'Aubervilliers et son synonyme Hâtif d'Aubervilliers, Pointu d'hiver et son synonyme Pointu perce-neige.
Chou rouge: Rouge gros.
Haricot nain: Aiguille vert, Coco de Prague nain et son synonyme Coco de Prague marbré nain, Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Doré, Fin de Bagnols et son synonyme Bagnolais, Flageolet rouge et son synonyme Rognon de coq, Idaho Refugee et son synonyme Merveille d'octobre, Lingot et son synonyme Suisse blanc, Nain extra-hâtif, Puregold, Roi des Belges, Saint Esprit à oeil rouge, Saxa, Soissons nain gros pied, Soissons nain hâtif,
Supermétis, Superviolet foncé, Triomphe de Farcy.
Haricot rame: Blanc de juillet à rames, Coco blanc à rames et son synonyme Coco gros Sophie, de la Vallée et son synonyme De Saint-Fiacre brun à cosse verte, Michelet à rames, Or du Rhin et son synonyme Merveille de Venise,
Perfection blanc, Perfection noir et son synonyme Potomac, Phénomène,
Princesse à rames type perle et son synonyme Princesse à rames sans fil type perle, Saint-Fiacre, Soissons gros blanc à rames.

Laitue: A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde à couper améliorée, Blonde de Doulon et son synonyme Patience, Blonde du Cazard et ses synonymes Henri de Monville, Reine de juillet, Wunder von Stuttgart, Brune d'hiver et son synonyme Passion brune, Chicon batavia, Craquerelle du Midi et son synonyme Craquante d'Avignon, de Pierre Bénite, de Trémont et ses synonymes d'hiver de Trémont et Passion rosée, Du Bon Jardinier et son synonyme Rhénénia, Frisée de Beauregard et son synonyme Reine des glaces,
Gloire de Nantes et ses synonymes Blanche d'été et d'automne et Blonde de Louhans, Gotte à graine blanche, Grosse blonde d'hiver et son synonyme Bourguignonne, La Brillante, Merveille des quatre saisons et son synonyme Besson, Merveille d'hiver et son synonyme Mai Wunder, Passion blonde à graine blanche, Reine de mai et son synonyme Reine de mai à forcer, Reine de mai de pleine terre, Rouge grenobloise, Rougette de Montpellier et son synonyme Rougette du Midi à graine noire, Verte de Provence.
Mâche: à grosse graine.
Navet: à forcer nantais, de Milan à forcer à collet rose et son synonyme de Milan rouge extra hâtif à châssis, de Montesson et ses synonymes de Péronne et Demi-long de Cambrai, de Nancy à feuille entière, de Norfolk à collet rouge, de Norfolk à collet vert, d'Auvergne hâtive et son synonyme Rave d'Auvergne hâtive, d'Auvergne tardive et son synonyme Rave d'Auvergne tardive à collet rouge, Jaune Tankard et son synonyme Rave géante d'Anjou à collet vert, Long du Palatinat et son synonyme Rosé de Verdun, Long d'Alsace et son synonyme Gros long d'Alsace, Noir long, Noir long de Calluire, Noir rond,
Rave du Limousin.
Oignon: de Barletta et son synonyme Extra-hâtif de Barletta, de Huy et son synonyme Rouge foncé de Huy, de la Reine et son synonyme Très hâtif de la reine, de Malakoff et son synonyme extra-hâtif de Malakoff, de Mazères et son synonyme de Toulouse, de Moissac et son synonyme de Saint Michel, de Mulhouse type Auxonne, de Paris et son synonyme Très hâtif de Paris, de Pompei et son synonyme Merveille de Pompei, de Vaugirard et son synonyme Très hâtif de Vaugirard, Espagnol et son synonyme Valencia, Extra hâtif parisien, Gros et son synonyme Gros blanc de Lisbonne, Paille des Vertus, Premier, Printanier parisien, Rouge d'Italie et son synonyme Rouge gros plat d'Italie, Rouge pâle de Niort, Valenciana temprana et son synonyme de Valence hâtif.
Persil: à grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.
Piment: de Cayenne, Doux d'Espagne, Doux long des Landes, Géant de Chine et son synonyme Museau de veau, Marconi, Rouge long ordinaire.
Poireau: Bleu de Solaize, de Mézières et ses synonymes Boret et Long de Mézières, d'Elbeuf et son synonyme Monstrueux d'Elbeuf, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.
Pois: Alderman et ses synonymes Amiral Dewey et Roi des halles, Alsacien et son synonyme Triomphe de Roissy, Caractacus, Corne de Bélier, de quarante jours et son synonyme Demi-rames de quarante jours, Debève et son synonyme Demi-nain Debève, Express à longue cosse et ses synonymes Bountiful et Le Généreux, Express Alaska, Géant à cosse violette, Lincoln et son synonyme Prodige, Merveille de Kelvedon, Merveille d'Amérique, Nain très hâtif et son synonyme d'Annonay, Onward, Petit Provençal, Plein le panier et son synonyme Fillbasket, Roi des conserves, Sénateur, Serpette Guilloteaux et son synonyme Merveille d'Etampes, Serpette nain cent pour un, Téléphone à rames, Téléphone nain et son synonyme Daisy.
Radis: A forcer rond écarlate et son synonyme Rond écarlate hâtif, Blanche transparente et son synonyme A forcer blanche transparente, Cerise, Ecarlate à bout blanc et son synonyme Rave d'Amiens, de Pontoise et son synonyme Demi-long rose à bout blanc de Pontoise, Goya, Jaune d'or ovale, Noir gros long d'hiver de Paris et son synonyme Noir gros long d'hiver, Noir long maraîcher et son synonyme Noir long poids d'horloge, Noir rond d'hiver, Ovale blanc de Munich, Pernot, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc et son synonyme de Sézanne, Rose d'hiver de la Chine, Violet de Gournay.

Art. 7. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés de fraisiers désignées ci-après:

Appelever, Bogota, Hapil, Korona, Libération d'Orléans, Marala, Mount Everest, Profusion, Saint Claude, Sans rivale, Surprise des halles, Truffaut prodige.

Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

A la demande de l'obtenteur

Aubergine: Bolan (b), Elan (b).

Carotte: Eldoro (c), Garino (c).

Chou-fleur: Alban (c), Alor (c), Cora (c), Gwenael (c), Primel (c), Véga (c), Yola (c).

Chou de Milan: Chorus (c).

Concombre: Amiral (b), Ardo (b), Fédor (b), Merval (b), Noval (b), Rival (b).

Cornichon: Maxor (b).

Courgette: Bounty (b).

Endive: Java (c).

Haricot nain: Arian (a), Astar (a), Blanko (b), Divel (b), Mono (b), Orex (b), Osiris (b), Prévert (b), Vertex (b), Violaine (b).

Laitue: Campan (b), Carina (b), Carlita (b), Crival (b), Cyria (b), Etna (b), Floresta (b), Inca (b), Merva (b), Midia (b), Norina (b), Serrina (b),
Toria (b).

Melon: Hélios (b), Rekord (b), Sucdor (b).

Oignon: Ambros (c).

Pastèque: Zorba (b).

Piment: Indoro (b), Roco (b), Surpas (b).

Pois: Antonius, Cosy (b), Lisana (b), Rampart (a), Topgolt (b).

Radis: Comtadin (b), Fuego (b).
Tomate: Ducale (b), Futuria (b), Mélissa (b), Salsa (b).

Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < > (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

A la demande de l'obtenteur

Chou de Bruxelles: Demi-nain du Verdet (c).
Pois: Alfi (b).

A la demande de la section

Chicorée à larges feuilles: Catalogna brindisina (a), Catalogna à foglie frastagliate (a), Variégata di Castelfranco (a), Zuccherina di Trieste (a).
Chou de Bruxelles: Jade Cross E et son synonyme Elex (a).
Endive: Extra superhâtive (c), Hâtive (c), Normale (c), Tardive (c).
Haricot nain: Tendergreen et ses synonymes de Paris sans fil et Tendrevert (a).
Haricot rame: Soissons vert à rames (b), Torrent d'or (a).
Navet: Blanc rond de Jersey et son synonyme Rond boule de neige (a).

Art. 10. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de fraisiers ci-après:
Darboprim (b), Darstar (b), Géa (b), Induka (b), Tago (b).

Art. 11. - Est modifié comme suit l'arrêté du 30 décembre 1991, paru au Journal officiel du 31 janvier 1992:
Article 1er:
Courgettes:
Au lieu de: < >, lire: < >.
Laitue:
Au lieu de < >, lire < >.
Tomate:
Au lieu de < >, lire < >.
Article 2:
Chicorée à larges feuilles:
Au lieu de < >, lire < >.
Chou brocoli:
Au lieu de: < >, lire: < >.
Chou-fleur:
Au lieu de < >.
Potiron:
Au lieu de < >, lire < >.
Article 3:
Pois potager:
Au lieu de < >, lire < >.
Article 5:
Laitue:
Au lieu de < >, lire < >.

Art. 12. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.