Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, et notamment ses articles 6, 10 et 12 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 septembre 1995 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 1995,