A titre expérimental et pour une durée de deux ans, les services des télécommunications peuvent proposer à la vente deux postes téléphoniques dénommés Soprano et Ténor.

Les prix de vente de ces postes sont fixés, en francs hors taxes, à :

543 F pour le Soprano ;

758,01 F pour le Ténor.

Ces prix incluent une garantie de deux ans.

A l'occasion d'opérations de promotion commerciale ou en fonction des quantités d'appareils achetés, ces prix peuvent faire l'objet d'une réduction tarifaire de 10 p. 100.

Les modalités d'application de cette réduction seront fixées par circulaire.

Les clients qui le souhaitent peuvent souscrire lors de l'achat un contrat optionnel couvrant trois années de garantie supplémentaire au-delà des deux ans de la garantie standard prévue dans les prix de vente fixés aux articles 2 et 3.

Le montant hors taxes de cette prestation supplémentaire est fixé à :

83,47 F pour le Soprano ;

108,77 F pour le Ténor.

Le directeur général des télécommunications est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.