Arrêté du 15 juin 2026 modifiant l'arrêté du 10 juin 2025 relatif à l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI »

JORF n°0142 du 19 juin 2026

En vigueur depuis le 20/06/2026En vigueur depuis le 20 juin 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 20 juin 2026

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Article 1

Version en vigueur depuis le 20/06/2026Version en vigueur depuis le 20 juin 2026


Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 10 juin 2025 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2025